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unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglomération - 06 Decision Modificative
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglomération - 06 Decision Modificative)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Culture et patrimoine, Intelligence artificielle et robotique,
DEPARTEMENT 2020-516 Alpes-de-Haute-Provence
anna nnnnnann eee EXTRAIT
c L : DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL ommunauté d'Agglomération D'A
PROVENCE ALPES En ORERNTIEN AGGLOMERATION UT
L'an deux mille vingt et le neuf du mois de décembre à dix-sept
heures, le conseil d’agglomération Provence Alpes
Agglomération, régulièrement convoqué le 17 du mois de
Année 2020 décembre 2020, s'est réuni dans la salle du Palais des Congrès à Séance du 09 décembre 2020 DIGNE LES BAINS, sous la présidence de Madame Patricia GRANET BRUNELLO
N° 06
Objet : Décision Modificative
Etalent présents :
ACCIAI Bruno, ARENA Antoine, AUDRAN Michel, AUZET Éric, BAILLE Denis, BENOIT Gérard, BERTRAND
Philippe, BONDIL Marc, BOYER Christian, CATILLON Pierre, CAZERES Benoit, CHABAL CALVI Nadia, CHALVET
Gilles (@ partir du rapport n° 12), COCHET Brigitte (jusqu’au rapport n° 23), COMTE Jean Paul, COSSERAT Sandrine, CROZALS Florent, DECROIX Hugo, ESCLAPEZ Nathalie, ESTIENNE Claude, EYMARD Max, FIAERT Claude, FIGUIERE Marie José, FONTAINE Sonia, GALLY France, GONCALVES Gilles, GRANET BRUNELLO Patricia, GRAVIERE Remy (jusqu’au rapport n°31), IINARD AUBERT Laurence, ISNARD Mireille, ISOARDI Delphine, KUHN Francis, LAQUET Laura, MAGAUD Marie José, MAGAUD Nathalie, MOULARD Damien, MULLER Emmanuel, OBELISCO Francine, PARIS Mireille, PAUL Gérard, PAUL Gilles, PEREIRA Georges, POSTEL Chrystelle, POURCEL Simone, PROUST Brigitte, REYNAUD Patrice, RISSO Gilbert, SANCHEZ Pierre Bernard, SAVORNIN Béatrice, TEYSSIER Bernard, TEYSSIER Eliane, THIEBLEMONT Martine, TOUSSAINT Carole, TRABUC Nicolas, UGHETTO Wendy, VILLARD René, VIVOS Patrick, VOLLAIRE Nadine, ZANARTU HAYER Italo
AILLAUD Jean Pierre a dondé pouvoir à MENS Jacques AUZET Guy a donné pouvoirà LAURENT Patrick
BALIQUE François a donné pouvoir à BAYLE Roland
ISOARD Christian a donné pouvoir à ISOARD Sandrine
JOUVES Marc a donné pouvoir à Ÿ AHIAOUI Karim
PIERRISNARD Jacqueline a donné pouvoir à CORTES Guy
SEGOND Claude a donné pouvoir à MANENT Michel
SEVENIER Jean a donné pouvoir à RUGGERI Laeticia
URQUIZAR Danièle a donné pouvoir à DONNIER Luc
Etaient représentés :
BASSET Françoise a donné pouvoir à CROZALS Florent
BELMONTE Sylvie a donné pouvoir à VIVOS Patrick
BLANC Michel a donné pouvoir à MOULARD Damien
CHALVET Gilles a donné pouvoir à MAGAUD Nathalie (jusqu’au rapport n°11) COCHET Brigitte a donné pouvoir à TOUSSAINT Carole (à partir du rapport n° 24) DEORSOLA Jean Paul a donné pouvoir à POURCEL Simone
OGGERO BAKRI Céline a donné pouvoir à THIEBLEMONT Martine
PIERI Bernard a donné pouvoir à GRANET BRUNELLO Patricia
REINAUDO Gilbert a donné pouvoir à FLAERT Claude
Etalent excusés :
BARDIN Chantal, BAUDOUI Marie Anne, BOURJAC Jean Marie, FLORES Sylvain, REBOUL Childéric
! REÇU EN PREFECTURE 1
le 14/12/2020
à ne Ebony:
99-DE-004-200067437-20201208- 08 00122020 2020-517
Monsieur Marc BONDIL, rapporteur, expose ce qui suit :
La prise en compte sur le budget principal des dépenses liées à l’informatisation et la numérisation pour le réseau des bibliothèques financées par une subvention de l'Etat et la comptabilisation des intérêts courus non échus (ICNE) couverts par des recettes non prévues sur les budgets annexes de l’Eau et de l’Assainissement nécessitent un ajustement budgétaire.
Je vous propose les modifications suivantes :
BUDGET PRINCIPAL DEPENSES RECETTES
321 2051 175 | Logiciel réseaux bibliothèques 87 000
321 2188 175 | Matériels réseaux bibliothèques 13 000
321 1321 175 | Subvention Etat 57 000
0200 2313 | Travaux divers ns 43 000 |
TOTAL 57 000 57 000
EAU DEPENSES RECETTES
66112 ICNE 33 000
CE 500
ASSAINISSEMENT DEPENSES RECETTES
66112 ICNE 75 000
741 Prime épuration 75 000
LE CONSEIL D’AGGLOMERATION
Après délibération
A la majorité pour 3 votes contre
Approuve les propositions présentées
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre des délibérations les membres présents.
Pour extrait conforme
La PrésidentePatgièia GRANET-BRUNELLO
A
! REÇLUI EN PREFECTURE 1
le 14/12/2029
je 5e son aps rs con
99,DE-004-206087497-2 02 012 00-08 |