Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 29 02 2024
Déliberation - Liste delib sivu 07 03 24
Convocation - 29 02 2024
Convocation - Convocation conseil municipal 02 08 2024
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 04 04 2024
Conseil Municipal - Liste des dlibrations
Conseil Municipal - Liste des dlibrations 02 05 24
Déliberation - 2024 06 RIFSEEP par cadre demploi
Conseil Municipal - 2024 17 Modalits dexercice du travail temps parti
Conseil Municipal - 2024 18 Mise en oeuvre du RIFSEEP par cadre demplo
Déliberation - LISTE DELIBERATION 01 02 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Gamarde-les-Bains.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIBERATION 01 02 2024)
Thèmes du document : Travail et emploi, Démocratie, Institutions publiques,
a
Mairie de
Séance
du
Conseil
Municipal
amarde
Du
1°'
février
2024
Les uns
Liste
des
délibérations
Numéro
Objet
Décision
2024_01
Vote
du
Compte
Administratif
2023
Approuvée
à l'unanimité
2024_02
Vote
du
Compte
de
Gestion
2023
Approuvée
à l'unanimité
2024_03
Affectation
des
résultats
2023
Approuvée
à l'unanimité
2024
04
Subvention
Classes
CE2-CM1
école
de
Goos
AAA
STORE
pou
3
voix
contre,
3 abstentions
2024_05
Subvention
80°"*
anniversaire
de
la
libération
Approuvée
à l'unanimité
2024_06
Subvention
exceptionnelle
Ecuries
du
Landran
Approuvée
à l'unanimité
2024
07
Subvention
formation
BAFA
Approuvée
à l'unanimité
2024_08
Création
emploi
permanent
TNC
agent
de
maîtrise
Approuvée
à l'unanimité
2024_09
Création
emploi
permanent
TC
rédacteur
principal
1°"
classe
Approuvée
à l'unanimité
2024_10
Création
emploi
permanent
TNC
adjoint
technique
principal
2°"°
classe
Approuvée
à l'unanimité
2024_11
Lancement
de
la
concertation
publique
des
Zaenr
Approuvée
à l'unanimité
2024_12
Convention
de
partenariat
pour
la
gestion
de
l'Agence
Postale
Communale
Approuvée
à l'unanimité
Publiée
sur
le
site
internet
et
sur
les
panneaux
d'affichage
de
la
Mairie
le
08
février
2024
J. CURUTCHET,
Maire
Mairie- 75 Rue
Abbé
Bordes- 40380
GAM
Tél
:
05
58
98
60
86
—
Fax
:
05
58
98
43
39
—
courriel
:
bornes
com