Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste delib sivu 07 03 24
Déliberation - LISTE DELIBERATION 01 02 2024
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 29 02 2024
Conseil Municipal - Liste délibérations CM du 02 04 2025
Convocation - convocation cm 04 04 24
Conseil Municipal - 2024 26 Vote du budget primitif 2024
Déliberation - 2024 38 Decision modificative n1
Conseil Municipal - 2024 25 Vote du taux de fongibilit
Procès Verbal - Liste+délib+15 04 2024
Déliberation - liste délibérations CM 04 12 2024
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 04 04 2024
Document publié le Jeudi 4 avril 2024 par la commune de Gamarde-les-Bains.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 04 04 2024)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Budget,
Séance du Conseil Municipal
Du 4 avril 2024
les Bains
Liste des délibérations
Numéro Objet Décision
2024_23 Vote des subventions Approuvée à l'unanimité
2024_24 Vote des taux des taxes Approuvée à l'unanimité
2024_25 Vote du taux de fongibilité Approuvée à l'unanimité
2024_26 Vote du budget primitif 2024 Approuvée à l'unanimité
2024_27 Modalités d'indemnisation des frais de déplacement Approuvée à l'unanimité
2024_28 Attribution de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat Approuvée à l'unanimité
2024_29 Subvention exceptionnelle DGB401 Non APPORÉE 25 sols pour et 7 voix contre
N ée à 2024_30 Subvention exceptionnelle AGMF on sou A l'unanimité
2024 31 Demande de subvention FEC 2024 Approuvée à l'unanimité
2024_32 Rétrocession des espaces communs du lotissement Bague 1 Approuvée à l'unanimité
2024_33 Rétrocession des espaces communs du lotissement Bague 2 Approuvée à l'unanimité
2024_34 Bilan de la concertation pour les Zaenr Approuvée à l'unanimité
Projet d'intégration du bassin du Louts au schéma d'aménagement et de gestion ZE uns Approuvée à l'unanimité
22 des eaux (SAGE) du bassin amont de l'Adour jus
2024_36 Vente parcelle C 894 et constitution de servitudes Approuvée à l'unanimité
Publiée sur le site internet et sur les panneaux d’affichage de la Mairie le 11 avril 2024
Tél : 05 58 98 60 86 — Fax : 05 58 98 43 39 — courriel : mairie@gamarde-les-bains.com