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Déliberation - Dlibration n27 2026 du 01 04 2026
Déliberation - Dlibration n19 2026 du 01 04 2026
Déliberation - Dlibration n21 2026 du 01 04 2026
Document publié le Mercredi 1 avril 2026 par la commune de Corbara.
Lien du pdf (Déliberation - Dlibration n21 2026 du 01 04 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
(02B-212000939-20260401 -DELIB21-2026-DE
Accusé certifié exécutoire
(Réception par le préfet : 10/04/2026}
CAE
CUHUNA DI CURBARA
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 01 AVRIL 2026 |
NOMBRE DE MEMBRES
Afférents Ont pris
au Conseil En part à la
Municipal | SXETCICE | délibération
15 15 15
Date de la convocation :
26/03/2026
Date d’affichage :
26/03/2026
Acte rendu exécutoire
après dépôt en Sous-
Préfecture le :
Et publication ou
notification du :
Pour Le Maire
La Secrétaire Généralt
Cécile BERNARD
L'an deux mille vingt-six
Et le premier avril à dix-huit heures quarante-cinq minutes
Le Conseil Municipal de la Commune dûment convoqué, s’est réuni en
Séance Publique à la Mairie, sous là présidence de M. Ange SALDUCCI, Maire
de Corbara.
Secrétaire de séance : ALLAIN Marie-Paule
Présents : SALDUCCI Ange, AMADEI Franck, ALLAIN Marie-Paule, BRUNEL Jean-
Paul, FRANCESCHINI Jean-Baptiste, LE GALL Caroline, LIONS Romain, MARTEELI
Jeanne Dominique, PELISSIER Marie-Jeanne, SAVELLI Laura, SAVELLI Vincent,
SUSINI Claudia, VIGOUROUX Livia, VITTORI Roger Joseph
Représentés : ANTONINI Julien donne procuration à LIONS Romain
Excusés :
Absents :
DELIBERATION N°21/2026 :
CREATION ET ATTRIBUTION DES DIVERSES COMMISSIONS INTERNES DU
CONSEIL MUNICIPAL
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses
articles L. 2121-21 et L. 2121-22,
Vu la proposition de création des commissions correspondant aux prochaines
attributions des adjoints,
Après avoir entendu le rapport de Monsieur le Maire,
Après avoir ouf son Président et délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité :
> DECIDE, conformément à l’article L. 2121-21 du CGCT de ne pas
procéder au scrutin secret aux nominations et aux représentations.
> DECIDE d’instituer diverses commissions internes composées comme
suit :
7 Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
(02B-212000939-20260401-DELIB21-2026-DE
Accusé certifié exécutoire
[Réception par le préfet : 10/04/2026
…f
URBANISME
AMADEI Franck - ANTONINI Julien — MARTELLI Jeanne Dominique — VITTORI José -VIGOUROUX Livia —
LE GALL Caroline — SAVELLI Vincent — FRANCESCHINI Jean-Baptiste
CULTURE -— PATRIMOINE — ENVIRONNEMENT
LE GALL Caroline — LIONS Romain — SUSINI Claudia — AMADEI Franck — FRANCESCHINI Jean-Baptiste —
VIGOUROUX Livia — PELISSIER Marie-Jeanne — ALLAIN Marie-Paule — MARTELLI Jeanne Dominique
FINANCES
BRUNEL Jean-Paul - MARTELLI Jeanne Dominique — SAVELLI Laura -AMADEI Franck — ALLAIN Marie-
Paule
TRAVAUX
BRUNEL Jean-Paul - ANTONINI Julien — SAVELLI Laura — FRANCESCHINI Jean-Baptiste —- AMADEI
Franck — VIGOUROUX Livia — SAVELLI Vincent
LOGEMENTS — CADRE DE VIE
ALLAIN Marie-Paule - LE GALL Caroline — SUSINI Claudia — VIGOUROUX Livia — AMADEI Franck —
LIONS Romain — BRUNEL Jean-Paul
Fait et délibéré, les jour, mois et an ci-dessus
POUR EXTRAIT CONFORME AU REGISTRE DES DELIBERATIONS
Pour Le Maire,
La Secrétaire Générale,
Cécile BERNARD ]