Compte-Rendu - Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal exceptionnel du 7 juin

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Compte-Rendu - Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal exceptionnel du 7 juin Document publié le Jeudi 7 juin 2018 par la commune de Saint-Marcel-Paulel. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal exceptionnel du 7 juin)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs, 1

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUIN 2018

L’an deux mille dix-huit, le sept juin, à 19 heures 30, le Conseil Municipal de la Commune de Saint Marcel Paulel, convoqué en session extraordinaire le cinq juin, s’est réuni en Mairie, sous la Présidence de Véronique RABANEL, Maire.

Présents :

Gérard BERSIA - Henri BERTHIER - Didier BOTTAREL - Frédéric DEHAY - Yvette LEROY - Guy MARTY - Véronique RABANEL - Claude ROUDIERE - Solange VIEILLESCAZE - Muriel WILLEMIN

Aux termes de l’article L.2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil Municipal peut valablement délibérer.

DESIGNATION DU (DE LA) SECRETAIRE DE SEANCE

Conformément à l’article L.2121.15 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil Municipal désigne à l’unanimité Mme Solange VIEILLESCAZE pour assurer le secrétariat de la séance.

APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 5 AVRIL 2018

Chaque Conseiller municipal a reçu le texte du procès-verbal de la séance du 5 avril 2018 validé par Mme Solange VIEILLESCAZE, secrétaire de séance.

Le procès-verbal du 5 avril 2018 est adopté à l’unanimité.

REMPLACEMENT DU TRACTEUR TONDEUSE

Délibération 20180201

Madame le Maire expose au Conseil municipal la chronologie des faits concernant le tracteur-tondeuse :

- Acquisition du tracteur-tondeuse en 2001

- Devis, d’un montant de 1786,06 € TTC, validé le 17 janvier 2018 à AGRI FUTURA pour la réparation de la fourchette inverseur

- Tracteur récupéré le 30 avril (délais anormalement longs) mais au bout d’une demi-journée, le tracteur est de nouveau en panne.

- Changement de prestataire VM Assistance, beaucoup plus rapide pour effectuer toutes les réparations nécessaires mais le tracteur-tondeuse prend feu, dans son atelier, à cause d’un fil dénudé qui provoque un court-circuit. Un nouveau devis est demandé, il est daté du 1er juin, le montant des réparations est estimé à 10 669,85 € TTC.

- Engagement d’un prestataire de service pour couper l’herbe, déjà très haute aux aires d’En Rouget, Beaulieu et sur les chemins de randonnée les plus pratiqués. La facture de la tonte s’élève à 918 € TTC.

- Dépannage par la C3G : deuxième tonte de l’Aire d’En Rouget pour la compétition de tir à l’arc, le Challenge Morata, du 27 mai 2018.

- « Réunion de crise » le 2 juin 2018 : trouver maintenant une solution efficace et pérenne : réparation ou achat ?

La proposition de VM ASSISTANCE, pour l’achat d’un nouveau tracteur de marque FERRARI est de 24 800 € HT. Madame le Maire a demandé à quelques Conseillers Municipaux de se déplacer à Drémil Lafage et de rencontrer le gérant de VM Assistance pour étudier, rapport qualité-prix, l’achat d’un nouvel engin dans d’autres marques de distributeurs et ne pas se fier à une seule proposition.

Madame le Maire laisse la parole aux Conseillers Municipaux en charge du dossier technique de l’engin : point sur l’état de l’ancien tracteur et les qualités du nouveau tracteur.2

La discussion s’engage au Conseil Municipal. A l’issue des échanges, Madame Le Maire propose l’achat d’un nouveau tracteur-tondeuse pour un montant de 24 800 € HT.

Madame le Maire informe le Conseil Municipal qu’elle a écrit à Didier CUJIVES, Conseiller Départemental, et à Corinne VIGNON, Députée de la 3ème circonscription le 3 juin 2018, pour qu’ils étudient la demande urgente d’une subvention (subvention départementale et subvention de l’Etat au titre de la DETR), hors procédure.

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :

 Décide l’achat du nouveau tracteur de marque FERRARI pour un montant de 24 800 € HT soit 29 760 € TTC à SARL VM ASSISTANCE

 Sollicite une subvention du Conseil Départemental

 Sollicite une subvention de l’Etat au titre de la DETR

 D’inscrire la somme à l’article 2158 opération 150 du Budget 2018 section investissement  Demande à ce que la DM n°1 soit signée par tous les Conseillers Municipaux pour validation par la Préfecture

 Mandate le Maire pour finaliser l’opération

REMPLACEMENT DE LA DEBROUSSAILLEUSE

Délibération 20180202

La débroussailleuse, également ancienne, est tombée en panne : une pièce essentielle à son fonctionnement s’est cassée.

La Commission des Espaces Verts a mené quelques investigations pour savoir s’il fallait la réparer ou s’il fallait la remplacer.

Après comparaison de prix, de marques de distributeur, deux Conseillers Municipaux ont préféré le remplacement de la machine. Le choix s’est porté sur une Kawasaki pour un montant de 654 €. Le Conseil Municipal, après délibération, souhaite l’achat d’un outil neuf à l’unanimité.

Une Demande Modificative est signée par tous le Conseil Municipal.

Plus personne ne demandant la parole, la séance est levée à 22 h 09 et la séance de travail se termine par un petit repas convivial, sur place.