Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 2018 11 21 PV
Procès Verbal - 01 CR CM du 11 02 2020
Procès Verbal - 06 CR CM du 11 12 2019
Procès Verbal - 05 CR CM du 20 11 2019
Compte-Rendu - 2018 09 26 CR
Compte-Rendu - CR du 29 juin 2021
Procès Verbal - 07 CR CM du 04 11 2020
Compte-Rendu - CR CM du 25 09 2019
Procès Verbal - 01 CR DU 01 02 2023 ok
Compte-Rendu - CR du 17 decembre 25 Saint Medard en Jalles
Compte-Rendu - 2018 11 21 CR
Document publié le Mercredi 21 novembre 2018 par la commune de Saint-Médard-en-Jalles.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2018 11 21 CR)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Investissement et développement économique,
CONSEIL MUNICIPAL
DU 21 NOVEMBRE 2018
COMPTE RENDU DE SEANCE
Le conseil municipal a été régulièrement convoqué le 15 novembre 2018 avec transmission de l'ordre du jour aux membres du conseil municipal par voie électronique, en respect des textes en vigueur.
- Ouverture de séance ;
- Désignation d'un secrétaire de séance ;
- Adoption du procès-verbal de la précédente réunion.
Informations
- Application de la loi 70-129 du 31 décembre 1970 et des articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des collectivités territoriales.
- Arrêtés municipaux à portée générale.
Procès-verbal de la séance du 26 septembre 2018. Adoption
Adopté à l'Unanimité
1/ DG18_143 RAPPORT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2019
Rapporteur : Antoine Augé
Pour information du Conseil Municipal
2/ DG18_140 VERSEMENT D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE D'AIDE AUX SINISTRÉS DE L'AUDE. DÉCISION
Rapporteur : Jacques Mangon
Adopté à l'Unanimité
3/ DG18_141 DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE AUPRÈS DES ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES DES 1ER ET 2ND DEGRÉS DE LA COMMUNE. MODIFICATION. ADOPTION
Rapporteur : Jacques Mangon
Adopté à l'Unanimité
4/ DG18_142 RAPPORT ANNUEL 2017 DE L'ASSEMBLÉE SPÉCIALE DE LA SPL LA FAB. APPROBATION
Rapporteur : Catherine Thibaudeau
Adopté à 27 Pour et 7 Abstention
5/ DG18_144 AVENANT AU MARCHÉ DE MAINTENANCE DES ÉQUIPEMENTS DE SÉCURITÉ ET DES INSTALLATIONS TECHNIQUES. AUTORISATION
Rapporteur : Antoine Augé
Adopté à 33 Pour et 1 Abstention
Ville de Saint-Médard-en-Jalles – Conseil municipal - 1/2 6/ DG18_145 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'EHPAD SIMONE DE BEAUVOIR. DECISION
Rapporteur : Michel Barat
Adopté à l'Unanimité
7/ DG18_146 FUSION - ABSORPTION ENTRE L’ASSOCIATION CENTRE D’ANIMATION DE FEYDIT ET L'ASSOCIATION MAISON D'ANIMATION DES JALLES. POUR INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Rapporteur : Françoise Hanusse
Pour information du Conseil Municipal
8/ DG18_147 CONTRAT ENFANCE ET JEUNESSE. SIGNATURE DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT 2018-2021. AUTORISATION Rapporteur : Françoise Hanusse
Adopté à l'Unanimité
9/ DG18_148 VERSEMENT D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À LA BANQUE ALIMENTAIRE DE BORDEAUX ET DE LA GIRONDE. DÉCISION
Rapporteur : Vanessa Dumas
Adopté à l'Unanimité
Ville de Saint-Médard-en-Jalles – Conseil municipal - 2/2