Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des délibérations du 05042023
Déliberation - DCM 17 Fonds de concours SEM vegetalisation cours
unknown - 05 BP 2019 délibérations
Déliberation - Liste des deliberations du 07122022
Déliberation - Liste deliberations CM 20220706
Déliberation - Liste deliberations CM 20220706
Déliberation - DCM 11 bis Sub exceptionnelle
Déliberation - liste 1
Déliberation - DCM 11 bis Sub exceptionnelle avec compression 1
Déliberation - Liste délibérations affichage
Déliberation - Liste des délibérations du 05072023 bis
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chambon-Feugerolles.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations du 05072023 bis)
Thèmes du document : Environnement, Handicap et inclusivité, Changement climatique,
N° délibération Objet Décision de l'organe délibérant
DCM-05072023-01
Concession d’aménagement Les Molières avec la Société Publique Locale Cap Métropole -
approbation du compte-rendu annuel d’activités avec la collectivité locale (CRACL) au 31 décembre
2022
Approuvée
DCM-05072023-02 Bâtir et Loger – Garantie d’emprunt pour la construction de 10 logements – Cité du Bec Approuvée
DCM-05072023-03 Cap Métropole – Garantie d’emprunt pour la réalisation de l’Eco-Quartier Les Molières Approuvée
DCM-05072023-04 Désignation du référent déontologue des élus et adhésion à la mission d’assistance et de conseil mise en place par le Centre de Gestion de la Loire Approuvée
DCM-05072023-05 Création d’emplois non permanents pour accroissement temporaire ou saisonnier d’activités Approuvée
DCM-05072023-06 Personnel communal – Modification du tableau des effectifs Approuvée
DCM-05072023-07 Allocations pour noces d’or Approuvée
DCM-05072023-08 Développement des énergies renouvelables et amélioration de la qualité de l’air - Renouvellement de l’aide municipale Approuvée
DCM-05072023-09 Renouvellement du contrat d’objectifs du Club Nautique de l’Ondaine Approuvée
DCM-05072023-10 Subvention annuelle allouée au Secours Populaire Approuvée
DCM-05072023-11 Subventions exceptionnelles allouées aux associations Approuvée
DCM-05072023-
11BIS
Délibération rectificative de l'acte n°DCM-05072023-11 Subventions exceptionnelles alloués aux
associations Approuvée
DCM-05072023-12 Approbation des modalités d’organisation de retrait des ouvrages de la médiathèque municipale - Dons de documents à différents partenaires Approuvée
DCM-05072023-13 Approbation d’une convention d’aide financière avec la CAF au titre de l’aide au temps libre Approuvée
DCM-05072023-14 Coopération contractuelle pour la gestion de travaux d’entretien de voirie – Avenant n°1 à la convention entre Saint-Étienne Métropole et la Ville du Chambon-Feugerolles Approuvée
DCM-05072023-15 Implantation d’équipements techniques sur des ouvrages communaux – Approbation d’une convention avec le SIEL-TE Loire Approuvée
DCM-05072023-16 Adhésion au SIEL-TE Loire pour la compétence optionnelle « pour une mutualisation efficace des données » – Période 2023-2028 Approuvée
DCM-05072023-17 Saint-Étienne Métropole – Demande d’un fonds de concours pour les travaux de végétalisation de la cour d’école Victor Hugo Approuvée
DCM-05072023-18 Vœu Mission Locale Approuvée
Conseil municipal du 05/07/2023
Liste des délibérations examinée en séance du 05/07/2023