Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste deliberations CM 20220706
Déliberation - Liste des deliberations du 12102022
Déliberation - Liste des deliberations du 12102022
Déliberation - Liste des deliberations du 24052023
Déliberation - Liste des deliberations du CM
Déliberation - Liste des deliberations du 05042023 1
Conseil Municipal - Liste des délibérations CM du 3 juillet 2023
Conseil Municipal - Liste des délibérations du CM du mercedi 29 janvie
Déliberation - Liste des deliberations approuvees lors du CM 15 j
Conseil Municipal - 15 Liste des délibérations CM du 18 janvier 2024
Déliberation - Liste deliberations CM 20220706
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chambon-Feugerolles.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM 20220706)
Thèmes du document : Environnement, Banque, Éducation,
N° délibération Objet Décision de l'organe délibérant
DCM-06072022-01 Habitat et Métropole - Garantie d'emprunt pour la réhabilitation de logements Approuvée
DCM-06072022-02 Contrôle allégé en partenariat avec la Direction Départementale des Finances Publiques Approuvée
DCM-06072022-03 Budget primitif 2022 - Décision modificative n°1 Approuvée
DCM-06072022-04 Budget ville - Admission en non valeur 2022 Approuvée
DCM-06072022-05 Budget Ville - Constatation d’extinction de créances suite à une décision judiciaire d’effacement de dettes Approuvée
DCM-06072022-06 Effacement de dettes « eau » - Demande de remboursement à Saint-Etienne Métropole Approuvée
DCM-06072022-07 Personnel communal - Modification du tableau des effectifs Approuvée
DCM-06072022-08 Mise à disposition d’un agent communal auprès du Syndicat Intercommunal de la Vallée de l’Ondaine Approuvée
DCM-06072022-09 Allocations pour noces d'or et de diamant Approuvée
DCM-06072022-10 Attribution d'un fonds de concours au SIEL Territoire d'Energie Loire - Travaux d'enfouissement de réseaux d'éclairage public des rues Pelissière, Cotatay et Lavoir Approuvée
DCM-06072022-11 Développement des énergies renouvelables et amélioration de la qualité de l’air - Renouvellement de l’aide municipale Approuvée
DCM-06072022-12 Approbation de conventions avec Saint-Etienne Métropole pour l’instruction des autorisations du droit des sols et la mise à disposition d’un outil informatique dématérialisé Approuvée
DCM-06072022-13 Eco quartier Les Molières - Concession d’aménagement entre la Ville du Chambon-Feugerolles et la SPL Cap Métropole - Approbation d’une convention d’avance financière Approuvée
DCM-06072022-14 Plan de protection de l'Atmosphère 3 Saint-Etienne-Loire Forez Approuvée
DCM-06072022-15 Institution de servitudes d'utilité publique - Ancien site Altia Approuvée
DCM-06072022-16 Renouvellement du contrat d'objectifs du club nautique de l'Ondaine Approuvée
DCM-06072022-17 Renouvellement du contrat d'objectifs de l'association La Liberté Approuvée
DCM-06072022-18 Subventions exceptionnelles allouées aux associations Approuvée
DCM-06072022-19 Ecole privée Saint-Joseph - Participation financière de la Ville aux dépenses de fonctionnement au titre de l'année scolaire 2021/2022 Approuvée
Conseil municipal du 06/07/2022
Liste des délibérations examinée en séance du 06/07/2022