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Document publié le Jeudi 16 juin 2022 par la commune de Culoz.
Lien du pdf (Déliberation - de 22 38 attribution dune subvention a lassociation petanque culozienne)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Sport,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT DE L'AIN
EXTRAIT DU REGISTRE DE DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE CULOZ
NOMBRE DE MEMBRES
En exercice : 23
Présents : 14
Votants : 17
N° ordre
22-38
N° ordre dans la séance :
DE-16062022-07
Date de la convocation :
09/06/2022
Date de l'affichage :
SÉANCE DU 16 JUIN 2022
L'an deux mille vingt-deux et le seize juin à 19 heures, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle du conseil municipal de Culoz, sous la présidence de Monsieur ANDRE-MASSE, Maire.
Présents : Mesdames et Messieurs : Franck ANDRE-MASSE Maire, Claude FELCI, Danielle RAVIER, Marc GUILLAND, Anne-Laure PETITE, Adjoints, Frédéric DI PAOLO, David TREBOZ, Sylviane GUILLERMET, Joëlle TRABALZA, Nadine BRAVI, Mickaël MOUTOT, Christelle MARCHAND, Hélène ROSSI, Christelle BOUVIER, conseillers
Absents _excusés : Déborah GLEYZE (Procuration à Monsieur Frédéric DI PAOLO), Thierry CURTELIN (procuration à Madame Christelle BOUVIER), Robert VILLARD (procuration à Monsieur Claude FELCI), Loïc MONTEIRO, Dominique GERRA, Emilie
VALTON, Thierry DRAPIER, Katerina CHAPMAN, Dominique SCALMANA.
Secrétaire de séance : David TREBOZ
OBJET : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION PETANQUE CULOZIENNE
Le Maire informe le conseil municipal que dans le cadre du Grand Prix de la ville de Culoz organisé par le club de Pétanque qui se déroulera le 16 juillet, cette association sollicite une subvention afin de de lui permettre d'organiser au mieux de cette compétition. La commission « Sport, Culture, Loisirs, Animations » s'est positionnée favorablement sur cette demande et propose d'octroyer une subvention de 400 €.
Le Maire demande à l'assemblée de se positionner sur ce point.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l'unanimité :
DECIDE d'accorder une subvention à l’association Pétanque Culozienne d’un moment de 400 € pour l’organisation du Grand Prix de la Ville de Culoz.
DIT que les crédits nécessaires devront être inscrits au budget de l'exercice.
Ainsi fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Au registre sont les signatures.
Le Maire
Franck ANDRE-MASSE
Accusé de réception en préfecture
001-210101382-20220616-DE-16062022-07-DE
Date de télétransmission : 20/06/2022
Date de réception préfecture : 20/06/2022