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Document publié le Mardi 27 juin 2023 par la commune de Culoz.
Lien du pdf (Déliberation - 23 90 Attribution dune subvention Batterie fanfare)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Sport,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT DE L'AIN
NOMBRE DE MEMBRES
En exercice : 34
Présents : 26
Votants : 30
N° ordre : 23-90
N° ordre dans la séance :
DE-27062023-12
Date de la convocation :
19/06/2023
Date de la publication :
Présents :
EXTRAIT DU REGISTRE DE DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE CULOZ-BÉON
SÉANCE DU 27 JUIN 2023
L'an deux mille vingt-trois et le vingt-sept juin à 19 heures, le Conseil Municipal,
régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle du conseil municipal de Culoz-Béon, sous la présidence de Monsieur ANDRE-MASSE Franck.
Mesdames et Messieurs : Franck ANDRE-MASSE Maire, Jean-Marc DUPONT Maire délégué, Claude FELCI, Isabelle MORLOTTI, Marc GUILLAND, Danielle RAVIER, Robert VILLARD, Céline LE CERF, Marc MEO, Anne-Laure PETITE, David TREBOZ Adjoints, Danielle CALLET, Sylvain BOIS, Thierry DEHAY, Marie- Françoise SONZOGNI, Joëlle TRABALZA, Hélène ROSSI, Nadine BRAVI, Thierry DRAPIER, Dominique SCALMANA, Frédéric DI PAOLO, Loïc MONTEIRO, Christelle MARCHAND, Emilie VALTON, Katerina CHAPMAN, Thierry CURTELIN, conseillers
Absents excusés: Sylvianne GUILLERMET (procuration à Nadine BRAVI), Dominique GERRA (procuration à Thierry DRAPIER), Mickaël MOUTOT (procuration à David TREBOZ) Christelle BOUVIER (procuration à Thierry CURTELIN), Mélisande MACONE, Eric BONNET, Carlos ROCHA OLIVEIRA, Déborah GLEYZE
Secrétaire de séance : Katerina CHAPMAN
OBJET : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION BATTERIE FANFARE DE CULOZ
Monsieur Robert VILLARD, Adjoint délégué aux Sports, Loisirs, Culture, Animations informe le conseil municipal que dans le cadre d'un projet musical d'importance, l'association Batterie Fanfare de Culoz va devoir effectuer un déplacement à Chirassimont dans la Loire.
Afin de lui permettre d'organiser au mieux cette sortie, l’association sollicite une subvention auprès de la commune couvrant une partie des frais du transport en autocar. La commission « Sport, Culture, Loisirs, Animations » s'est positionnée favorablement sur cette demande et propose d'octroyer une subvention de 1000 €.
Le conseil municipal après en avoir délibéré à l'unanimité :
DECIDE d’accorder une subvention à l'association Batterie Fanfare d’un moment de 1 000 €.
DIT que les crédits nécessaires devront être inscrits au budget de l’exercice.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Au registre sont les signatures.
Le Maire
Franck ANDRE MASSE
Accusé de réception en préfecture
001-200099406-20230627-DE-27062023-12-DE
Date de télétransmission : 30/06/2023
Date de réception préfecture : 30/06/2023