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Compte-Rendu - 23 juin 2025
Document publié le Lundi 23 juin 2025 par la commune de Fosse.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 23 juin 2025)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Logement,
RELEVÉ DES DÉCISIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 23 juin 2025 à 18 heures 00
Salle du Conseil Municipal
PRÉSENTIEJS | ABSENTIEJS | ABSENTIEJS EXCUSÉ[EJS
CAILLOT Charles
ENOCAQ Julien
LAPRAYE Pierre
MALAPRADE Christophe
RÉGNÉ Pierre
SANCHDO Elizabeth
XX
|X
|
|X
| X
|X
WITTENBRINK Wolfgang
Réunions antérieures: Après approbation du Conseil municipal du 31 mars 2025, aucune observation n’a été faite, la séance est ouverte à 18h05.
ORDRE DU JOUR
Délibération création d’un emploi saisonnier
Point sur les travaux de rénovation du bâtiment HLM
Projet d’éclaircissement de la forêt à La canal
Questions diverses (ouverture du plan d’eau, achat scène pour festivités, .….) BED
Le quorum est atteint.
Après avoir était désigné comme secrétaire de séance, Monsieur Pierre LAPRAYE fait signer le bulletin de présence.
1. Délibération création d’un emploi saisonnier
Le Maire informe les membres du Conseil que le SDIS 66 ne met plus à disposition des petites communes des surveillants de baignade. Afin de pouvoir assurer la sécurité des baigneurs durant la prochaine saison estivale, la commune doit recruter un maître-nageur en CDD pour la durée d’ouverture du plan d’eau, soit du 08 juillet au 31 août 2025.
Après lecture de la délibération, les membres du conseil approuvent à l’unanimité. Résultat du vote : 7 voix pour
2. Point sur les travaux de rénovation du bâtiment HLM
Lors de sa précédente séance, le Conseil municipal avait approuvé le choix du maître d’œuvre proposé par la SPL Perpignan Méditerranée. Ce dernier est venu sur les lieux afin de pouvoir constater les travaux à réaliser.
En attendant un retour de sa part, l’employé communal enlèvera le faux plafond pour que nous puissions constater l’état des poutres et réaliser un diagnostic d’isolation thermique et acoustique. 3. Projet d’éclaircissement de la forêt à La canal
Le Maire rappelle le projet qui avait été évoqué concernant l’éclaircissement de la forêt à La canal.
Le GROUPE DP BOIS & ENERGIE nous a transmis une proposition d’achat de bois estimé à 5€/tonne.
Les parcelles concernées par l’abatage sont les parcelles cadastrées section A 5-1-4-9-11 et 18 situées sur le territoire de Fosse et les parcelles cadastrées section B 649 et 664 situées sur le territoire de Fenouillet mais nous appartenant. Le volume estimé est de 1000 tonnes.
Après présentation de la proposition d’achat, le Maire demande aux conseillers de se prononcer afin de la valider ou non.
Les membres du Conseil acceptent à l’unanimité.
Résultat du vote : 7 voix pour
4. Question diverses (ouverture du plan d’eau, achat scène pour festivités, ..….)
" Ouverture du plan d’eau
Les travaux concernant la remise en état du bassin sont terminés et la vanne défectueuse a été remplacée par un nouveau système.
Aux vues des conditions climatiques et de l’état des cours d’eau, le Maire propose de remplir le bassin DFCL, avec l’accord du SDIS 66 et de la Communauté de Communes, par le biais d’un camion-citerne qui récupèrera l’eau à Caudiès.
L'ouverture du plan d’eau est prévue pour le 08 juillet prochain.
“ Achat scène pour festivités
La commune souhaite acquérir une scène pour les festivités organisées sur la commune. Actuellement, nous empruntons celle de Fenouillet mais à la vue du nombre de soirées organisées sur la commune, il est préférable que nous en disposions d’une à titre privé.
L’ordre du jour étant épuisé, la fin du conseil municipal a été actée à 19h25.