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Compte-Rendu - 24 janvier 2025
Document publié le Vendredi 24 janvier 2025 par la commune de Fosse.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 24 janvier 2025)
Thèmes du document : Logement, Travail et emploi, Animaux,
RELEVÉ DES DÉCISIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL.
Vendredi 24 janvier 2025 à 18 heures 00
Salle du Conseil Mumicipal
PRÉSENTIEJS | ABSENTIEJS | ABSENTIEJS EXCUSÉIEJS
CAILLOT Charles
ENOCAQ Julien
LAPRAYE Pierre
MALAPRADE Christophe
RÉGNÉ Pierre
SANCHO Elizabeth
X |X
|X
|
|X
| X
|
X
WITTENBRINK Wolfgang
Réunions antérieures : Après approbation du Conseil municipal du 18 novembre
2024, aucune observation n’a été faite, la séance est ouverte à 18h05.
ORDRE DU JOUR
1. Délibération création d’un emploi d’adjoint technique
2. Délibération mise en place de travaux de restauration des habitats favorables au Damier de Godart
3. Délibération approuvant le choix du maître d’œuvre par la SPL Perpignan Méditerranée pour
la rénovation de l’ancien bâtiment HLM
4. Travaux plan d’eau
5. Devis nouvelle formule logiciel de comptabilité JVS Mairistem
6. Questions diverses (Dates d’intervention du CAT de Sournia, ….)
Le quorum est atteint.
Après avoir était désigné comme secrétaire de séance, Monsieur Pierre RÉGNÉ fait signer le bulletin de présence.
1. Délibération création d’un emploi d’adjoint technique
Le Maire rappelle aux membres du Conseil, que lors de la séance du 18 novembre 2024, il avait été décidé que la commune devait se rapprocher du centre de gestion pour mettre en place le nouveau contrat de travail de l’employé communal.
Il présente les différentes possibilités qui nous ont été proposées par le centre de gestion. Après débat, les membres du Conseil décident d’opter pour un CDD à raison de 10h hebdomadaires ou à défaut, d’un contrat
pour accroissement temporaire d’activité d’une durée d’un an.
Délibération approuvée à l’unanimité. 2. Délibération mise en place de travaux de restauration des habitats favorables au Damier de Godart
Monsieur le Maire explique aux membres du Conseil le nouveau projet du Conservatoire d’Espaces Naturels d’Occitanie et du Groupe Ornithologique du Roussillon, qui consiste à mettre en place des travaux de restauration des habitats favorables au Damier de Godart sur la parcelle communale A001.
Il rappelle qu’une convention de partenariat entre la commune et ces deux organismes est déjà existante. Après lecture de la délibération, les membres du Conseil l’approuvent à l’unanimité.
3. Délibération approuvant le choix du maître d’œuvre par la SPL Perpignan
Méditerranée pour la rénovation de l’ancien bâtiment HLM
Le Maire rappelle au Conseil le projet de rénovation de l’ancien bâtiment HLM et les informe de son avancement.
Il présente aux membres présents le choix de la SPL concernant l’appel d’offre pour la maîtrise d’œuvre. Un seul architecte a répondu à l’offre.
Après analyse de la proposition et du plan de financement prévisionnel, les membres du Conseil décident de reporter la délibération et de solliciter l’architecte voire également la SPL pour une réunion d’information afin d’obtenir plus de détails sur le projet.
4, Travaux plan d’eau
Un dossier de demande de subvention avait été déposé au titre du Fonds vert pour la remise en état du bassin DFCI. Celle-ci nous a été accordée pour un montant de 16 000€.
Toutefois, le Maire souhaite effectuer une demande comparative de devis concernant l’application de résine pour l’étanchéité du bassin.
5. Devis nouvelle formule logiciel de comptabilité JVS Mairistem
La société JVS Mairistem qui gère notre logiciel de comptabilité, nous a transmis une proposition financière pour la mise en place d’une nouvelle version de notre logiciel qui va devenir obsolète. Après présentation de celle-ci, les membres du Conseil autorise le Maire à signer cette proposition.
6. Questions diverses (Dates d’intervention du CAT de Sournia, ...)
" Convention SDIS saison estivale 2025
Comme chaque année, le SDIS nous a transmis un projet de convention pour la mise à disposition d’un maître-nageur pour la saison 2025. La convention sera signée par le Maire qui précisera que celle-ci peut être annulée en cas d’impossibilité d’ouvrir le plan d’eau à la baignade en raison de la sécheresse.
" Vente parcelles communales
Le Maire informe les membres du Conseil que Mme ANGUILA a sollicité la commune pour acquérir une partie des parcelles communales qui jouxtent son habitation dans un rayon de 50 mètres. Les membres du Conseil émettent un avis favorable à cette demande et les démarches nécessaires à la réalisation de ce projet vont être effectuer.
m Cérémonie du 08 mai
Monsieur Pierre LAPRAYE, Président du Souvenir français, rendra hommage aux anciens combattants le 08
mai prochain aux monuments aux morts de Fosse à 18h30.
L’ordre du jour étant épuisé, la fin du conseil municipal a été actée à 20h15.