Compte-Rendu - 19 mai 2026

Documents similaires

Compte-Rendu - 24 janvier 2025

Compte-Rendu - 19 mai 2018

Compte-Rendu - 5 mai 2026

Compte-Rendu - 15 janvier 2026

Compte-Rendu - 22 mars 2026

Déliberation - deliberations du 19 mai 2026

Procès Verbal - affichage 19 mai 2026

Compte-Rendu - 4 octobre 2022

Compte-Rendu - 5 aout 2024

Déliberation - deliberations du 19 janvier 2026

Compte-Rendu - 19 mai 2026 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Fosse. Lien du pdf (Compte-Rendu - 19 mai 2026)Thèmes du document : Travail et emploi, Famille, Logement, RELEVÉ DES DÉCISIONS DU

CONSEIL MUNICIPAL

Mardi 19 mai 2026 a 18 heures 00

Salle du Conseil Municipal

PRÉSENTIEJS | ABSENTIEJS | ABSENT[EJS EXCUSÉIEJS

BÉROT Sandrine

CAMBUS Jean

GOT Victorine

MALAPRADE Christophe

MATIAS Dionisio

RÉGNÉ Pierre

X IX

IX

|X |X

|X

|X

SILANOS Elena

Réunions antérieures : Après approbation du Conseil municipal du 02 avril 2026, aucune observation n’a été faite, la séance est ouverte à 18h40.

ORDRE DU JOUR

Délibération portant avis sur le PLU Intercommunal

Délibération portant création d’un emploi saisonnier

Délibération proposant les membres de la CCID (annule et remplace) Délibération portant attribution d’une subvention à l’association des parents d’élèves de l’école de Caudiès-de-Fenouillèdes

5. Délibération approuvant le devis d’étude géotechnique dans le cadre du projet de rénovation de ancien bâtiment HLM

6. Piste DFCI Le Vivier

7. SACEM

Questions diverses

Pins

Le quorum est atteint.

Le Maire informe qu’une délibération doit être rajoutée à l’ordre du jour et après avoir été désignée comme secrétaire de séance, Madame Elena SILANOS fait signer le bulletin de présence.

1. Délibération portant avis sur le PLU Intercommunal

Monsieur le Maire présente un plan provisoire avec trois terrains qui seront susceptibles d’être constructibles sur la commune de Fosse.

A retenir, pour toute demande de permis de construire, il faudra solliciter l’avis favorable et la validation de la part de la Communauté de Communes.

Le PLUI présenté est accepté sous réserve des modifications suivantes : - Indiquer l’ensemble des jardins vivriers

- Mise à jour des couleurs et de la légende du plan

Les membres du Conseil émettent donc un avis favorable avec réserve.

Résultat du vote : 7 voix pour

1/32. Délibération portant création d’un emploi saisonnier

Le Maire rappelle aux membres du Conseil que le SDIS 66 ne met plus à disposition des petites communes des surveillants de baignade. Afin de pouvoir assurer la sécurité des baigneurs durant la prochaine saison estivale 2026, la commune doit recruter un maître-nageur en CDD pour la durée d’ouverture du plan d’eau. Après lecture de la délibération, les membres du conseil approuvent à l’unanimité. Résultat du vote : 7 voix pour

3. Délibération proposant les membres de la CCID (annule et remplace)

Lors de la séance du 02 avril dernier, une délibération portant désignation des membres de la CCID a été prise. Dix-huit noms avaient été proposés mais la DGFIP impose la nomination de vingt-quatre noms pour les communes de moins de 2000 habitants.

De ce fait, la délibération ainsi que la liste ayant été proposée doivent être remises à jours. Après rectification des documents, la délibération est approuvée à l’unanimité. Résultat du vote : 7 voix pour

4. Délibération portant attribution d’une subvention à l’association des parents d'élèves de l’école de Caudiès-de-Fenouillèdes

Monsieur le Maire présente la demande de subvention de l’Association des parents d’élèves de l’école de Caudiès-de-Fenouillèdes. Après délibération, l’ensemble du Conseil décide de leur accorder une subvention de 300€ pour l’année 2026 qui correspond à 100€ attribués par enfant scolarisé. Résultat du vote : 7 voix pour

5. Délibération approuvant le devis d’étude géotechnique dans le cadre du projet de rénovation de l’ancien bâtiment HLM

Le Maire rappelle que dans le cadre du projet de rénovation de l’ancien bâtiment HLM, une étude géotechnique doit être réalisée. Celle-ci a été sollicitée par l’architecte. En 2025, la SPL Perpignan Méditerranée nous avait présenté un devis pour un montant HT de 5780,00€. Les membres du Conseil avaient demandé au Maire de se rapprocher de cette dernière pour obtenir un nouveau devis. Le 05 mai 2026, la SPL Perpignan Méditerranée nous a transmis un nouveau devis de la société GINGER CEBTP dont le montant HT s’élève à 2 040,00€.

Après délibération et étude de la nouvelle proposition, l’assemblée décide de valider le devis. Résultat du vote : 7 voix pour

6. Piste DECI Le Vivier

Le Maire présente le projet de création de la piste DFCI F47 (environ 6,50m de largeur) avec l’installation d’une citerne, qui se révèle très stratégique !

Afin d’obtenir plus de renseignements et de débattre ensemble du projet, le Maire et son second adjoint, Pierre REGNE, vont solliciter un rendez-vous auprès de l'ONF.

7. SACEM

Le Maire informe que, lors de sa rencontre avec le Président de la SACEM, ce dernier l’a informé que pour les petites communes, le forfait d’adhésion est de 150€ par an pour un nombre illimité d'évènements. De ce fait, les membres du Conseil décident de valider l’adhésion à la SACEM pour l’année 2026. Le Maire prendra contact avec le Président pour lui faire part de cette décision.

2/38. Délibération portant attribution d’une subvention à l’association « Les

mauvaises herbes » de Caudiès-de-Fenouillèdes (Rajoutée à l’ordre du jour)

Monsieur le Maire présente la demande de subvention de l’Association «Les mauvaises herbes » de Caudiès-de-Fenouillèdes. Après délibération, l’ensemble du Conseil décide de leur accorder une subvention de 100€ pour l’année 2026.

Résultat du vote : 5 voix pour et 2 voix contre

9, Questions diverses

2 PNR

La commune a été contactée par le PNR, pour l’organisation d’une soirée autour du thème de la trame noire sur notre commune le 13 août 2026. La soirée débutera par une représentation théâtrale suivie d’une balade nocturne autour du village.

Le PNR prend en charge le spectacle et sollicite la commune de Fosse pour une participation aux frais de transports (385 TTC) ainsi que pour la mise à disposition d’un hébergement avec repas pour la compagnie. Les membres du Conseil approuvent le projet et autorisent le Maire à répondre favorablement aux sollicitations de participation. Un apéro sera offert par la mairie et une « auberge espagnole » sera proposée.

= Panneaux de signalisation

Mme Linda ESCOUBEIROU, gérante du Food truck « Chez Linda » situé sur la commune, a transmis un courrier à Mr le Maire et à l’ensemble des Conseillers pour demander l’autorisation de mettre en place des panneaux de signalisation pour son commerce, dont un sur la place du village et deux autres aux entrées du village.

L'ensemble du Conseil émet un avis favorable à sa demande sous réserve que les emplacements soient définis en commun avec le Maire qui lui transmettra un courrier pour répondre à ses sollicitations.

n Cinémaginaire

Les séances de cinéma en plein air pour la saison 2026 ont été validées avec l’association Cinémaginaire. Elles auront lieu le dimanche 12 juillet et le samedi 15 août 2026.

” Prochaines séances de travail du Conseil municipal

Les prochaines séances de travail du Conseil municipal auront lieu le mardi 02 juin 2026 à 17h30 et le jeudi 25 juin 2026 à 17h30.

L’ordre du jour étant épuisé, la fin du conseil municipal a été actée à 20h30.

313