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Arrêté - 769 AXIMUM Marquage au sol 2023 prolongation jusquau 31 aout 2023 1
Document publié le Jeudi 13 juillet 2023 par la commune de Caudry.
Lien du pdf (Arrêté - 769 AXIMUM Marquage au sol 2023 prolongation jusquau 31 aout 2023 1)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Sécurité publique,
SEE)
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CAUDR\} DIRECTION
DES
SERVICES
ARRÊTE
MUNICIPAL
TECHNIQUES
ET
DESSPORTS
so]
.
.
.
«
uesanisMe
0rtant
réglementation
temporaire
de
la
circulation
AXIMUM
PROLONGATION
Arrêté
n°323- juillet 2023-ST
DF/ AB Nous,
Maire
de
la Ville
de
CAUDRY,
Vu
la
loi
n°82.213
du
2
Mars
1982
modifiée,
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et des
Régions,
Vu
le
Code
de
la Route,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le
Code
de
la Voirie
Routière,
Vu
le
décret
n°85.807
du
30
Juillet
1985
modifiant
certaines
dispositions
du
Code
de
la
Route, Vu
le
décret
n°86.475
du
14
Mars
1986
relatif à l’exercice
du
pouvoir
de
police
du
Maire
en
matière
de
circulation
routière
et modifiant
certaines
dispositions
du
Code
de
la Route,
Vu
l’arrêté
ministériel
du
22
Juillet
1954,
relatif à la signalisation
routière,
Vu
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
approuvée
par
arrêté
du
7
Juin
1977, Vu
la
demande
de
Madame
Océane
LEDANOIS
représentante
la
Société
AXIMUM
-—
Etablissement
de
Lille
-
1,
Rue
de
la
Fosse
6
—
ZA
du
Bois
Dion
—
BP
13
—
59162
OSTRICOURT
en
date
du
25
mai
2023
et
la
demande
de
prolongation
de
Madame
Océane
LEDANOIS
du
13 juillet 2023
Vu
l'avis
favorable
de
l’ Arrondissement
Routier
de
Cambrai,
Considérant
qu’il
convient
de
prendre
des
mesures
pour
faciliter
l’exécution
des
travaux
et
prévenir
des
accidents,
ARRETONS-:
ARTICLE
1
: Le
présent
arrêté
prolonge
l’arrêté
n°252-juin
2023-ST
en
date
du
08
juin
2023
dans
les
mêmes
dispositions,
jusqu’au
31
Août
2023
Inclus.
VILLE
DE
CAUDRY
- http://www.caudry.fr
Place
du
Général
De
Gaulle
-BP
10199
Tél.:
03.27.75.70.10
59544
CAUDRY
CEDEX
Adresse
mél
:service-technique@mairie.caudry.fr ARTICLE
2
-
En
raison
des
travaux
de
marquage
au
sol
(réfection
des
peintures:
Lignes
«
STOP
»
protégeant
les
axes
principaux,
lignes
d’axes,
lignes
de
stationnement,
passages
piétons...)
que
doit
effectuer
la
Société
AXIMUM
pour
le
compte
de
la
Communauté
de
Communes
du
Caudrésis-Catésis,
la
circulation
des
véhicules
sera
restreinte
dans
les
voies
suivantes
:
* Rue
de
la République
( Route
Départementale
n°
16 A)
* Route
Nationale
( Route
Départementale
n°
643
)
* Rue
Négrier
( Route
Départementale
n°
16)
* Rue
de
Valenciennes
( Route
Départementale
n°
45
)
* Rue
du
Maréchal
Leclerc
( Route
Départementale
n°
16 )
* Rue
Henri
Barbusse
( Route
Départementale
n°
115
)
* Route
de
Béthencourt
( Route
Départementale
n°
16
)
* Route
de
Quiévy
( Route
Départementale
n°
45
)
*Rue
Henri
Ghesquière
*Rue
Voltaire
*Rue
de
Bruxelles
*Rue
Henris
Sourmais
*Cité
Mathieu
*Rue
Julien
Rassel
*Rue
Ampère
*Rue
Pierre
de
Ronsard
*Rue
Clovis
Hugues
*Rue
Michel
de
Montaine
*Rue
Eloi
*Rue
de
la Comédie
*Rue
Fernand
Beauvillain
*Rue
Alfred
Mélayers
*Rue
Jacquard
*Rue
de
l’Egalité
*Rue
Alfred
de
Musset
*Rue
Julien
Rassel
*Rue
Auguste
Blanqui
*Rue
d’Anvers
*Rue
de
Melayers
*Rue
Ronsard
*Rue
Jean
Mermoz
*Rue
francois
Rabelais
*Rue
Berlioz
*Rue
de
Venise
*Rue
d’Anvers
*Rue
de
la comédie
*Rue
Pierre
Bronssolette
*Impasse
Nieuw
*Rue
Leon
Blum
Le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
La
vitesse
sera
limitée
à 30
km/h. ARTICLE
3
- Les
panneaux
réglementaires
de
signalisation
de
chantier
et
de
restriction
de
circuler
ainsi
que
toutes
les
mesures
nécessaires
à la
sécurité
des
usagers
seront
mis
en
place
et entretenus
par
la
Société
AXIMUM
pour
permettre
l’application
des
dispositions
prévues
à
l’article
2.
ARTICLE
4
- Ces
travaux
interviendront
à compter
du
lundi
12 juin
2023
jusqu’au
vendredi
28 juillet
2023
inclus.
ARTICLE 5
- Les
infractions
au présent
arrêté
seront
sanctionnées
par
des
procès-verbaux.
ARTICLE
6
-
Madame
la
Directrice
Générale
des
Services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
Brigade
de
Gendarmerie
de
Caudry
et
Monsieur
le
Chef
de
la
Police
Municipale
seront
chargés,
chacun
en
ce
qui
le concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
ARTICLE
7 - Ampliation
du
présent
arrêté
sera
adressée à :
- Monsieur
le Chef
de
Service
de
lutte
contre
l’incendie
- Monsieur
le Directeur
des
Services
Techniques
de
la Ville
de
Caudry
- Monsieur
le Commandant
de
brigade
de
la Gendarmerie
de
Caudry
- Monsieur
le Responsable
de
l’ Arrondissement
Routier
de
Cambrai
- Monsieur
le Président
de
la Communauté
de
Communes
du
Caudrésis-Catésis
- Monsieur
le Responsable
de
la Société
AXIMUM
- Monsieur
le Chef
de
la Police
Municipale Fait
à Caudry,
le
18 juillet
2023
Le
Maire,
Conseiller
Départemental,
son
FACErédéric BRICOUT