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Conseil Municipal - Feuille Affichage Public Vote – cm 23 02 24
Document publié le Vendredi 23 février 2024 par la commune de Saint-Hilaire-de-Riez.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Feuille Affichage Public Vote – cm 23 02 24)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Budget, Banque,
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 23 février 2024
N°
DELIBERATION
OBJET POUR CONTRE ABSTENTION
DEL2024_001 Rapport d’Orientation Budgétaire et Débat Le Conseil Municipal prend ACTE.
DEL2024_002 Emprunt Garantie Agence France Locale (délibération
annuelle)
31
DEL2024_003 DSIL rénovation énergétique salle de la faye 31
DEL2024_004 DSIL rénovation énergétique école Henry Simon 31
DEL2024_005 DSIL la piste cyclable du projet d'aménagement
Clémenceau-Disque
31
DEL2024_006 DSIL la piste cyclable Pissot - Fradinière 31
DEL2024_007 DSIL Ascenseur médiathèque 31
DEL2024_008 Bilan des acquisitions et cessions 2023 30
DEL2024_009 Approbation de la création, (à titre expérimental),
d’un budget participatif de la Ville de Saint-Hilaire-de-
Riez et validation du règlement définissant les
conditions et modalités de fonctionnement
24 7
DEL2024_010 Nouveaux tarifs mouillage de Sion 24 7
DEL2024_011 Présentation des Rapports annuels sur le prix et la
qualité du service Assainissement collectif,
assainissement non collectif, de l'élimination des
déchets ménagers
Le Conseil Municipal prend ACTE.
DEL2024_012 Tarif enlèvement déchets sauvages 31
DEL2024_013 Approbation du programme et autorisation à lancer
les marchés de travaux des rues du Disque et
Clémenceau
22 9
DEL2024_014 Lancement du marché de collecte et de transport
d'algues d'échouage
31
DEL2024_015 Approbation de la convention cadre de fourniture de
prestation de ventes aux enchères publiques avec
ACOLPA AUCTION
31
DEL2024_016 Approbation de la convention de déploiement de la
téléconsultation au CMS
31
DEL2024_017 Cession d'un terrain situé 2 bis impasse de Montmidi 30
DEL2024_018 Convention avec l'INRAP (institut de recherches
archéologiques) pour la réalisation de sondages
d'archéologie préventive
31
DEL2024_019 Signature d'une convention avec la fondation 30
millions d'amis pour la réalisation de campagnes de
capture et stérilisation des chats errants de commune.
Participation financière en partenariat avec 30 millions
d'amis
31
DEL2024_020 Modalités des versements des subventions aux
associations
24 7
DEL2024_021 Participation financière de la Ville de Saint-Hilaire-de-
Riez au voyage scolaire de douze élèves de CM2 de
l’école publique élémentaire “la mer et le vent”*,
30
DEL2024_022 Participation financière de la Ville de Saint-Hilaire-de-
Riez au voyage scolaire de quarante-deux élèves de
CM2 de l’école privée élémentaire “le marais bleu”
30
DEL2024_023 Participation financière de la Ville de Saint-Hilaire-de-
Riez aux projets des écoles publiques de la Commune
24 6
DEL2024_024 Conventions d’objectifs et de financement entre la
Ville de Saint-Hilaire-de-Riez et la Caisse d’Allocations
Familiales de Vendée pour le financement des
31 formations au BAFA et au BAFD et pour le
financement des séjours vacances.
DEL2024_025 Autorisation conventionnelle d’usage agricole entre la
Ville de Saint-Hilaire-de-Riez et la SARL
unipersonnelle “Sel de Vie”
31
DEL2024_026 Approbation de la convention de partenariat pour
l’exploitation de 28 œillets entre la Ville de Saint-
Hilaire-de-Riez et la SARL unipersonnelle “Sel de Vie”
31
DEL2024_027 Approbation de la convention de partenariat entre la
Ville de Saint-Hilaire-de-Riez, la SARL unipersonnelle
“Sel de Vie” et l’entreprise individuelle Gaultier
Alexis dans le but de préserver et valoriser les Marais
Salants de la Vie auprès des publics et des institutions
31
DEL2024_028 Approbation de la convention de dépôt-vente de
l’ouvrage “le prix du sel” entre l’Office de Tourisme
Intercommunal du Pays de Saint Gilles Croix de Vie
et la Ville de SHR
31
DEL2024_029 Suppression, création d’emplois et modification du
tableau des effectifs
22 9
DEL2024_030 Personnel saisonnier 31