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unknown - 2017 BUDGET ASSAINISSEMENT
unknown - BUDGET FORET 2017
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Fougerolles.
Lien du pdf (unknown - BUDGET FORET 2017)
Thèmes du document : Banque, Budget, Investissement et développement économique,
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
Commune
de
Fougerolles
AGREGE
AU
BUDGET
PRINCIPAL
DE
: Budget
principal
Fougeroiles
Numéro
SIRET
: 21700245000112
POSTE
COMPTABLE
: TRESORERIE
ST
LOUP
M14
BUDGET
PRIMITIF
voté
par
nature
BUDGET
: Bud
Forêt
Fougerolles
ANNEE
2017 Commune
de
Fougerolles
- 70
-
Bud
Forêt
Fougerolles
11
- PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
il
VUE
D'ENSEMBLE
Aî
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
DE
LA
SECTION
RECETTES
DE LA
SECTION
DE FONCTIONNEMENT
DE FONCTIONNEMENT
V
CREDITS
DE FONCTIONNEMENT
o
VOTES AU TITRE DU PRESENT
T
BUDGET (1)
180
386,00
167
118,00
E
+
+
+
À
RESTES À REALISER ( R.A.R) de
=
L'EXERCICE PRECEDENT
(3)
Oo R |
002 RESULTAT
DE FONCTIONNEMENT
ei déficit
un
*
REPORTE
(2)
{
)
(si excédent)
s
13 268,55
TOTAL DE
LA SECTION
DE
INVESTISSEMENT
DEPENSES
DE LA SECTION |
RECETTES
DE LA SECTION
D'INVESTISSEMENT
D'INVESTISSEMENT
Ÿ
CREDITS
D'INVESTISSEMENT
o
VOTES AU TITRE DU PRESENT
T
BUDGET
{1}
(y compris
le
compte
1068)
64
450,00
75
940,00
E
+
+
+
F
RESTES À REALISER ( R.A.R) de L'EXERCICE PRECEDENT
(3)
oO R
001 SOLDE
D'EXECUTION
DE LA
si solde négati
.
…
T |
SECTION D'INVESTISSEMENT
REPORTE
gti)
(Si solde positif)
(2)
11
490,00
s
TOTAL
DE LA SECTION
D'INVESTISSEMENT (4)
75 340,00
75 940,00
TOTAL
TOTAL
DU BUDGET (4)
256 326,00
256 326,55
B-1-2-A1
(1)
Au
budget
primitif,
les
crédits
votés
correspondent
aux
crédits
votés
lors
de
cette
étape
budgétaire.
De
même,
pour
les
décisions
modificatives
et
le
budget
supplémentaire,
les
crédits
votés
correspondent
aux
crédits
votés
lors
de
l'étape
budgétaire
sans
sommation
avec
ceux
antérieurement
votés
lors
du
même
exercice.
(2)
À
servir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
soit
après
le
vote
du
compte
administratif,
soit
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats.
(3)
Les
restes
à
réaliser
de
la
section
de
fonctionnement
correspondent
en
dépenses,
aux
dépenses
engagées
non
mandatées
et
non
rattachées
telles
qu'elles
ressortent
de
la
comptabilité
des
engagements
et
en
recettes,
aux
recettes
certaines
n'ayant
pas
donné
lieu
à
l'émission
d'un
titre et
non
rattachées
(R.2311-11
du
CGCT).
Les
restes
à
réaliser
de
la
section
d'investissement
correspondent
en
dépenses,
aux
dépenses
engagées
non
mandatées
au
31/12
de
l'exercice
précédent
telles
qu'elles
ressortent
de
la
comptabilité
des
engagements
et
aux
recettes
certaines
n'ayant
pas
donné
lieu
à
l'émission
d'un
titre
au
31/12
de
l'exercice
précédent
(R.2311-11
du
CGCT).
(4)
Total
de
la section
de
fonctionnement
=
RAR
+ résultat
reporté
+ crédits
de
fonctionnement
votés.
Total
de
la
section
d'investissement
=
RAR
+ soide
d'exécution
reporté
+ crédits
d'investissement
votés.
Total
du
budget
= Total
de
la section
de
fonctionnement
+ Total
de
ta section
d'investissement.
2017| |
Commune
de
Fougeroliles
- 70
-
Bud
Forêt
Fougerolles
BP
2017
|
Il
- PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
il
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- CHAPITRES
A2
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
Chap
Libellé
Pour
mémoire
|Restes
à
réaliser
Propositions
VOTE
(3)
TOTAL
budget
précédent
2016
{2)
nouvelles
{=RAR
+
vote)
011
ICharges
à
caractère
générai
58
100,00
0,00
52
715,00
52
715,00
52
715,00
012
Charges
de
personnel
et
frais
assimilés
0,00
0,00
0,00
0,00
014
{Atténuations
de
produits
0,00
0,00
0,00
0,00
65
{Autres
charges
de
gestion
courante
85
900,00
0,00
63
221,00
63
221,00
63
221,00
Total
des
dépenses
de
gestion
courante
144
000,00
0,00
115
936,00
115
936,00
115
936,00
66
|Charges
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
67
[Charges
exceptionnelles
0,00
0,00
0,90
0,00
022
[Dépenses
imprévues
{fonctionnement
)
=
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
réelles
de
fonctionnement
144
000,00
115
936,00
115
936,00
415
336,00
023
{Virement
à la
section
d'investissement
(5)
16
000,00!
64
450,00
64
450,00
64
450,00
042
}Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
sections
(#)
_
0,00
0,00
0,00
043
{Opérations
d'ordre
à l'intérieur
de
la
section
de
fonctionnement
(5)
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
d'ordre
de
fonctionnement
16
000,00
64
450,00
64
450,00
64
450,00
TOTAL
160
000,00
180
386,00
180
386,00
180
386,00
+
D
002
RESULTAT
REPORTE
OU
ANTICIPE
(2)
0,00
TOTAL
DES
DÉPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
180
386,00
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
Chap
Libellé
Pour
mémoire
|
Restes
à
réaliser
Propositions
VOTE
(3)
TOTAL
budget
précédent
2016
(2)
nouvelles
{=RAR
+
vote)
013
{Atténuations
de
charges
0,00
0,00
0,00
0,00
70
{Produits
des
services,
du
domaine
et
ventes
diferses
160
000,00
0,00
167
118,00
167
118,00
167
118,00
73
{impôts
et
taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
74
{Dotations,
subventions
et
participations
0,00
0,00
0,00
0,00
75
jAutres
produits
de
gestion
courante
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
de
gestion
courante
160
000,00
0,00
167
118,00
167
118,00
167
118,00
76
{Produits
financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
77
}Produits
exceptionnels
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
réelles
de
fonctionnement
160
000,00
0,00
167
118,00
167
118,00
167
118,00
042
|Opérafions
d'ordre
de
transfert
entre
sections
($)
_
0,00
0,00
0,00
043
_|Opérations
d'ordre
à
l'intérieur
de
la
section
de
fonctionnement
(5)
0,00
0,00
0,60
Total
des
recettes
d'ordre
de
fonctionnement
0,00
0,00
0,00
TOTAL
160
000,00
167
118,00
167
118,00
167
118,00
+
R
002
RESULTAT
REPORTE
OU
ANTICIPE
(2)
13
268,55
TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
180
386,55
Pour
information
:
If s'agit,
pour
un
budget
voté
en
équilibre,
des
ressources
propres
correspondant
à
l'excédent
des
recettes
réelles
de
fonctionnement
sur
les
dépenses
réelles
de
fonctionnement.
il
sert
à
financer
le
remboursement
du
capital
de
la
dette
et
les
nouveaux
investissements
de
la
commune
ou
de
l'établissement.
AUTOFINANCEMENT
PREVISIONNEL
DEGAGE
AU
PROFIT
DE
LA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
(6)
64
450,00
(1)
Cf.
Modalités
de
vote
I-B.
(2)
Inscrire
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent
(après
vote
du
compte
administratif
ou
si reprise
anticipée
des
résultats).
{3)
Le
vote
de
l'organe
délibérant
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles.
{4}
Sila
commune
ou
l'établissement
applique
le régime
des
provisions
semi-budgétaires.
(5)
DF
023
=
RI
021
; DI
040
=
RF
042
; RI
040
=
DF
042 ;
DI
041
=
RI
041
: DF
043
=
RF
043.
(6)
Solde
de
l'opération
DF
023
+ DF
042
—
RF
042
ou
solde
de
l'opération
Ri
021+
RI
040
—
Di
040.
B-1-2-A2
1 |
Commune
de
Fougeroliles
- 70
-
Bud
Forêt
Fougerolles
|
BP
2017
|
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- CHAPITRES
A3
DÉPENSES
D'INVESTISSEMENT
Chap
Libellé
Pour
mémoire
|
Restes
à
réaliser
|
Propositions
VOTE
(3)
TOTAL
budget
précédent
2016
(2)
nouvelles
{RAR
+
vote)
010
[Stocks
(5)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
|immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
0,00
0,00
0,00
0,00
204
|
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
21
immobilisations
corporelles
16
000,00
0,00
18
450,00
19
450,00
19
450,00
22
[immobilisations
reçues
en
affectation
(6)
0,00
0,00
0,00
0,00
23
}immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
opérations
d'équipement
0,00
45
000,00
45
000,00
45
000,00
Total
des
dépenses
d'équipement
.
16
000,00
0,00
64
450,00
64
450,00
64
450,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,06
0,00
0,00
0,00
143
[Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
16
{Empruntis
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
18
|Compte
de
liaison
:affectation
(7)
0,00
0,00
0,00
0,00
26
|Participations
et
créances
rattachées
à
des
participations
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
020
}
Dépenses
imprévues
{investissement
)
_
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
45.
|Total
des
opé.
pour
le
compte
de
tiers
(6)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
réelles
d'investissement
46
000,00
8,00
64
450,00
64
450,00
64
450,00
040
|
Opérations
d'ordre
entre
sections
(4)
0,00
0,00
0,00
041
{Opérations
patrimoniales
(4)
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
d'ordre
d'investissement
0,00
0,00
0,00
TOTAL
16
000,00
64
450,00
64
450,00
64
450,00
+
|
D
001
SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
OU
ANTICIPE
(1)
|
41
490,00
|
|
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
75
940,00
|
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
Chap
Libellé
Pour
mémoire
|Restes
à
réaliser
|
Propositions
VOTE
(3)
TOTAL
budget
précédent
2016
(2)
nouvelles
{RAR
+
vote)
010
{Stocks
(5)
0,00
0,00
0,00
0,00
13
{Subventions
d'investissement
{hors
138)
0,00
0,00
0,00
0,00
16
|Emprunts
et
dettes
assimilées
(hors
165)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
0,00
0,00
0,00
0,00
204
|
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
21
immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
{immobilisations
reçues
en
affectation
(6)
0,00
0,00
0,00
0,00
23
{immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
1068
[Excédents
de
fonctionnement
capitalisés
C)
0,00
11
496,00
11
480,00
11
490,00
18
Compte
de
liaison
:affectation
(7)
0,00
0,00
0,00
0,00
26
|Participations
et
créances
rattachées
à des
pañlicipations
0,00
0,00
0,00
0,00
27
{Autres
immobilisations
financières
.
0,00
0,00
0,00
0,00
024
|Produits
de
cessions
pi
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
financières
0,00
11
480,00
11
490,00
11
490,00
45.
[Total
des
opé.
pour
fe
compte
de
tiers
(8)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
réelles
d'investissement
0,00
11
490,00
11
490,00
11
490,00
021
|
Virement
de
la
section
de
fonctionnement
(4)
16
000,00
|
.
64
450,00
64
450,00
64
450,00
040
}
Opérations
d'ordre
entre
sections
(4)
0,00
0,00
0,00
041
[Opérations
patrimoniales
{4)
.
0,00
6,00
0,00
Total
des
recettes
d'ordre
d'investissement
16
000,00
À
-
64
450,00
64
450,00
64
450,00
TOTAL
16
000,00
0,00
75
940,00
75
940,00
75
940,00
+
|
R
004
SOLDE
D'EXECUTION
POSITIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
(2)
|
0,00
|
|
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
75
940,00
|
Pour
information
:
Il s'agit,
pour
un
budget
voté
en
équilibre,
des
ressaurces
propres
correspondant
àl'excédent
AUTOFINANCEMENT
PREVISIONNEL
des
recettes
réelles
de
fonctionnement
sur
les
dépenses
réelles
de
fanctionnement.
IE
sert
à
financer
le
remboursement
du
capital
de
la
dette
et
les
nouveaux
investissements
de
la
DEGAGE
PAR
LA
SECTION
DE
64
450,00
commune
ou de
l'établissement.
FONCTIONNEMENT
(10)
B-1-2-A3 |
Commune
de
Fougeroiles
-70
-
Bud
Forêt
Fougerolles
|
BP
2017
|
Il
- PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- CHAPITRES
A3
{?)
Cf.
Modalités
de
vote
!-B,
(2)
Inscrire
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent
(après
vote
du
compte
administratif
ou
si reprise
anticipée
des
résultats).
{3)
Le
vote
de
l'organe
détibérant
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles.
(4)
DF
023
= RI
021
; DI 040
= RF
042
; RI 040
= DF 042
; DI
041
= RI
041
; DF 043
=
RF 043.
{5}
À
servir
uniquement
dans
le
cadre
d’un
suivi
des
stocks
selon
ta
méthode
de
l'inventaire
permanent
simplifié
autorisée
pour
les
seules
opérations
d'aménagements
(lotissement,
ZAC...)
par
ailleurs
retracées
dans
le cadre
de
budgets
annexes,
(6)
En
dépenses,
le
chapitre
22
retrace
les
travaux
d'investissement
réalisés
sur
les
biens
reçus
en
affectation.
En
recette,
il retrace,
le
cas
échéant,
l'annulation
de
tels
travaux
effectués
sur
un
exercice
antérieur.
{7}
À
servir
uniquement
lorsque
la commune
ou
l'établissement
effectue
une
dotation
initiale
en
espèces
au
profit d'un
service
public
non
personnalisé
qu'elle
ou
qu'il
crée.
(8)
Seul
le total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
figure
sur
cet
état
{voir
le détail
Annexe
IV AS).
(8)
Le
compte
1068
n'est
pas
un
chapitre
mais
un
article
du
chapitre
10,
(10)
Solde
de
l'opération
DF
023
+
DF
042
—
RF
042
ou
solde
de
l'opération
RI
021+
RI
040
—
Dit 040.
B-1-2-A3
2 |
Commune
de
Fougerolles
- 70
-
Bud
Forêt
Fougerolles
BP
2017
|
Il - PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
BALANCE
GENERALE
DU
BUDGET
B1
1 - DÉPENSES
(du
présent
budget
+
Restes
à réaliser)
FONCTIONNEMENT
Opérations
réelles
(1) |
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
01
| Charges
à caractère
général
52
715,00
|.
_
52
715,00
012
|
Charges
de
personnel
et frais
assimilés
0,00
!
0,00
014
|
Atténuations
de
produits
0,00
0,00
65
}Autres
charges
de
gestion
courante
63
221,00
63
221,00
66
{
Charges
financières
0,00
0,00
0,00
67
|
Charges
exceptionnelles
6,00
0,00
0,00
022
|
Dépenses
imprévues
( fonctionnement
}
0,00
…
À
0,00
023
|
Virement
à la section
d'investissement
64
450,00
64
450,00
Dépenses
de
fonctionnement
- Total
115
936,00
64
450,00
180
386,00
+
D
002
RESULTAT
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
0,00
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
180
386,00
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
(1) !
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
10
|Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
16
Remboursement
d'emprunts
(sauf
1688
non
bud.)
0,00
0,00
0,00
18
Compte
de
liaison
: affectation
(8)
0,00|
0,00
Total
des
opérations
d'équipement
45
000,00!
.
45
000,00
20
|Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
(6)
0,00
0,00
0,00
204
|Subventions
d'équipements
versés
0,00
0,00
0,00
24
immobilisations
corporelles
(6)
19
450,00
0,00
19
450,00
22
immobilisations
reçues
en
affectation
(6)
(9)
0,00
0,00
0,00
23
[immobilisations
en
cours
(6)
0,00
6,00
0,00
26
Participations
et
créances
(...) des
participations
0,00
0,00
0,00
27
}Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
45.
|Total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
(7)
0,00
0,00
0,00
3.
Stocks
0,00
0,00
0,00
020
|Dépenses
imprévues
( investissement
)
0,00
.
0,00
Dépenses
d'investissement
- Total
64
450,00
0,00
64
450,00
+
D
001
SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
OU
ANTICIPE
11
490,00
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
75
940,00
(1)
Y
compris
les
opérations
relatives
au
rattachement
des
charges
et des
produits
et
les
opérations
d'ordre
semi-budgétaires.
(2)
Voir
liste
des
opérations
d'ordre.
{3}
Permet
de
retracer
des
opérations
particulières
telles
que
les opérations
de
stocks
liées
à
la tenue
d’un
inventaire
permanent
simplifié.
(4)
Communes,
communautés
d'agglomération
et communautés
urbaines
de
plus
de
100
000
habitants.
(5)
Si
la commune
ou
l'établissement
applique
le
régime
des
provisions
budgétaires.
(6)
Hors
chapitres
«
opérations
d'équipement
».
(7)
Seul
le total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
figure
sur
cet
état
(voir
le détail
Annexe
IV A9).
(8)
À
servir
uniquement
lorsque
la
commune
ou
l'établissement
effectue
une
dotation
initiale
en
espèces
au
profit d’un
service
public
non
personnalisé
qu'elle
ou
qu'il
crée.
(8)
En
dépenses,
le chapitre
22
retrace
les
travaux
d'investissement
réalisés
sur
les
biens
reçus
en
affectation.
En
recette,
il retrace,
le cas
échéant,
l'annulation
de
tels
travaux
effectués
sur
un
exercice
antérieur.
B-1-2-B1
1 |
Commune
de
Fougerolles
- 70
-
Bud
Forêt
Fougerolles
BP
2017
|
Il
- PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
BALANCE
GENERALE
DU
BUDGET
B2
2
- RECETTES
(du
présent
budget
+
Restes
à
réaliser)
FONCTIONNEMENT
Opérations
réelles
(1}
!
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
013
|
Atténuations
de
charges
0,00
|
D
0.00
70
|
Produits
des
services,
du
domaine
et
ventes
167
118,00
167
118,00
diverses
73
|
Impôts
et
taxes
0,00
EL
0,00
74
|
Dotations,
subventions
et
participations
0,00
|.
.
0,00
75
|
Autres
produits
de
gestion
courante
0,00
0,00
0,00
76
|Produits
financiers
0,00
0,00
0,00
77
|
Produits
exceptionnels
0,00
0,00
0,00
Recettes
de
fonctionnement
- Total
167
118,00
0,00
167
118,00
+
R
002
RESULTAT
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
13
268,55
TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
180
386,55
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
{(1)|
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
13
{Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
16
|Emprunts
et
dettes
assimilées
(sauf
1688
non
bud.)
0,00
0,00
0,00
18
Compte
de
liaison
:affectation
(7)
0,00
À
0,00
20
|immobilisations
incorporelles
(sauf
204)(5)
0,00
0,00
0,00
204
{Subventions
d'équipements
versés
0,00
0,00
0,00
21
[immobilisations
corporelles
(5)
0,00
0,00
0,00
22
immobilisations
reçues
en
affectation
(5)
(8)
0,00
0,00
0,00
23
{Immobilisations
en
cours
(5)
0,00
0,00
0,00
26
|Participations
et
créances
(...)
des
participations
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
45.
!Opérations
pour
compte
de
tiers
(6)
0,00
0,00
0,00
3...
[Stocks
0,00
0,00
0,00
021
!Virement
de
la
section
de
fonctionnement
À
.
64
450,00
64
450,00
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
0,00
0,00
Recettes
d'investissement
- Total
0,00
64
450,00
64
450,00
+
R
001
SOLDE
D'EXECUTION
POSITIF
REPORTE
OU
ANTICIPE
0,00
+
AFFECTATION
AU
COMPTE
1068
11
490,00
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
75
940,00
(1)
Y
compris
les
opérations
relatives
au
rattachement
des
charges
et des
produits
et les
opérations
d'ordre
semi-budgétaires.
(2)
Voir
liste
des
opérations
d'ordre.
(3)
Permet
de
retracer
des
opérations
particulières
telles
que
les
opérations
de
stocks
liées
à
la tenue
d'un
inventaire
permanent
simplifié.
(4)
Si
la commune
ou
l'établissement
applique
le régime
des
provisions
budgétaires.
{5}
Hors
chapitres
« opérations
d'équipement
».
(6)
Seul
le
total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
figure
sur
cet
état
(voir
le détail
Annexe
IV A9).
{7)
A
servir
uniquement
lorsque
la
commune
ou
l'établissement
effectue
une
dotation
initiale
en
espèces
au
profit
d'un
service
public
non
personnalisé
qu'elle
ou
qu'il
crée.
(8)
En
dépenses,
le
chapitre
22
retrace
les
travaux
d'investissement
réalisés
sur
les
biens
reçus
en
affectation.
En
recette,
il retrace,
le
cas
échéant,
l'annulation
de
tels
travaux
effectués
sur
un
exercice
antérieur.
B-1-2-B2 |
Commune
de
Fougerolles
- 70
-
Bud
Forêt
Fougerolles
|
BP
2017
|
IT
- VOTE
DU
BUDGET
I
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- DETAIL
DES
DEPENSES
A1
Chap/
Libellé
(1)
Pour
mémoire
Proposition
Vote
de
l'assemblée
art
(1)
budget
précédent
nouvelle
(3)
délibérante
(4)
(2)
011
Charges
à
caractère
général
58
100,00
52
715,00
52
715,00
60632
Fournitures
de
petit
équipement
+ 000,00
900,00
900,00
615231
|Entretien
et
réparations
voiries
5
000,00
8
053,00
8
053,00
615232
|Entretien
et
réparations
réseaux
15
000,00
21
100,00
21
100,00
61524
Bois
et
forêts
5
000,00
2
500,00
2
500,00
6226
Honoraires
162,00
162,00
6281
Concours
divers
(cotisations...)
3
000,00
4
000,00
4
000,00
6282
Frais
de
gardiennage
(églises,
forêts
et
bois
communaux
…
29
100,00
16
000,00
16
000,00
012
Charges
de
personnel
et
frais
assimilés
0,00
0,00
014
Atténuations
de
produits
0,00
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
85
900,00
63
221,00
63
221,00
6522
Excédent
des
budgets
annexes
à
caractère
administratif
85
900,00
63
221,00
63
221,00
TOTAL
=
DEPENSES
DE
GESTION
DES
SERVICES
(a)
144
000,00
115
936,00
115
936,00
=
(011+012+014+65+656)
66
Charges
financières
(b)
0,00
0,00
67
Charges
exceptionnelles
(c)
0,00
0,00
022
Dépenses
imprévues
(fonctionnement
)
(e)
0,00
0,00
TOTAL
DES
DEPENSES
REELLES
=
arb+c+dte
144
000,00
115
936,00
115
936,00
023
Virement
à
la
section
d'investissement
16
000,00
64
450,00
64
450,00
042
Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
sections
(7)(8)(9)
0,00
0,00
TOTAL
DES
PRELEVEMENTS
AU
PROFIT
DE
LA
SECTION
16
000,00
64
450,00
64
450,00
D'INVESTISSEMENT
043
Opérations
d'ordre
à
l'intérieur
de
la
section
de
fonctionnement
(10)
0,00
0,00
TOTAL
DES
DEPENSES
D'ORDRE
16
000,00
64
450,00
64
450,00
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
DE
L'EXERCICE
160
000,00
180
386,00
180
386,00
(
Total
des
opérations
réelles
et
d'ordre)
+
RESTES
À
REALISER
2016
(11)
0,00
+
D
002
RESULTAT
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
(11)
0,00
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
180
386,00
Détail
du
calcul
des
ICNE
au
compte
66112
(5)
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
N-1
=
Différence
ICNE
N
- ICNE
N-1
0,00 0.00 0.00
(1)
Détailler
les
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la commune
ou
l'établissement.
(2)
cf.
Modalités
de
vote
l-B.
(3)
Hors
restes
à
réaliser.
(4)
Le
vote
de
l'organe
délibérant
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles.
{5)
Si
le mandatement
des
ICNE
de
l'exercice
est
inférieur
au
montant
de
l'exercice
N-1,
le montant
du
compte
66112
sera
négatif.
(6)
Si
ta commune
ou
l'établissement
applique
le régime
des
provisions
semi-budgétaires.
(7)
Cf,
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
DF
042
=
R1
040.
(8) Aucune
prévision
budgétaire
ne
doit figurer
aux
articles
675
et 676
(cf.
chapitre
024
«
produit
des
cessions
d'immobilisation
»).
(8)
Le
compte
6815
peut
figurer
dans
le détail
du
chapitre
042
si
la commune
ou
l'établissement
applique
le régime
des
provisions
budgétaires.
(10)
Chapitre
destiné
à retracer
les
opérations
particulières
telles
que
les
opérations
de
stocks
ou
liées
à
la tenue
d'un
inventaire
permanent
simplifié.
(11)
Inscrire
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent
(après
vote
du
compte
administratif
ou
si reprise
anticipée
des
résultats).
B-1-3-A1
1 |
Commune
de
Fougeroiles
- 70
-
Bud
Forêt
Fougerolles
|
BP
2017
|
HT
- VOTE
DU
BUDGET
il
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- DETAIÏL
DES
RECETTES
A2
{1}
Détailler
les
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la
commune
ou
l'établissement.
Chap/
Libellé
(1)
Pour
mémoire
Proposition
Vote
de
l'assemblée
art
(1)
budget
précédent
nouvelle
(3)
délibérante
(4)
(2)
043
Atténuations
de
charges
0,00
0,00
70
Produits
des
services,
du
domaine
et
ventes
diverses
160
000,00
167
118,00
167
118,00
7022
Coupes
de
bois
140
000,00
147
406,00
147
406,00
7023
Menus
produits
forestiers
19
00,00
5
812,00
5 812,00
7025
Taxes
d'affouage
1
000,00
12
000,00
12
000,00
70321
Droits
de
stationnement
et de
location
sur
la voie
publique
1 000,00
1 000,00
7035
Locations
de
droits
de
chasse
et de
pêche
500,00
500,00
7083
Locations
diverses
(autres
qu'immeubles)
400,00
400,00
73
Impôts
et taxes
0,00
0,00
74
Dotations,
subventions
et
participations
0,00
0,00
75
Autres
produits
de
gestion
courante
0,00
0,00
TOTAL
=
RECETTES
DE
GESTION
DES
SERVICES
160
000,00
167
118,00
167
118,00
(a)
= (70+74+75+013)
76
Produits
financiers
(b)
0,00
0,00
77
Produits
exceptionnels
(c)
0,00
0,00
TOTAL
DES
RECETTES
REELLES
= arb+c+d
160
000,00
167
118,00
167
118,00
042
Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
sections
(6)
0,00
0,00
043
Opérations
d'ordre
à l'intérieur
de
la section
de
fonctiorinement
(9)
0,00
0,00
TOTAL
DES
RECETTES
D'ORDRE
0,00
0,00
TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
DE
L'EXERCICE
160
000,00
167
118,00
167
118,00
Total
des
opérations
réelles
et d'ordre)
+
RESTES
A
REALISER
2016
(10)
0,00
+
R
002
RESULTAT
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
(10)
13
268,55
TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
180
386,55
Détail
du
calcul
des
ICNE
au
compte
7622
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
N-1
=
Différence
ICNE
N
- ICNE
N-1
0,00 0.00 0.00
(2)
cf.
Modalités
de
vote
I-B.
{3}
Hors
restes
à
réaliser.
(4)
Le
vote
de
l'assemblée
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles.
{5}
Si
la commune
ou
l'établissement
applique
le régime
des
provisions
semi-budgétaires.
(6)
Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
RF
042
=
Di
040).
{7}
Aucune
prévision
budgétaire
ne
doit figurer
aux
articles
775
et 776
(cf chapitre
024
«
produit
des
cessions
d'immobilisation
»}.
{8)
Le
compte
7815
peut
figurer
dans
le détail
du
chapitre
042
si
la commune
ou
l'établissement
applique
le régime
des
provisions
budgétaires.
{8)
Chapitre
destiné
à retracer
les
opérations
particulières
telles
que
les
opérations
de
stocks
ou
liées
à
la tenue
d'un
inventaire
permanent
simplifié.
{10)
inscrire
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent
(après
vote
du
compte
administratif
ou
si reprise
anticipée
des
résultats).
B-1-3-A2
1 |
Commune
de
Fougerolles
- 70
-
Bud
Forêt
Fougerolles
|
BP
2017 |
I
- VOTE
DU
BUDGET
ll
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
DEPENSES
B1
Chap/
Libellé
{1}
Pour
mémoire
Proposition
Vote
de
l'assemblée
art
(1)
budget
précédent
nouvelle
(3)
délibérante
(4)
(2)
010
|Stocks
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
opérations
et
204)
0,00
0,00
204
|Subventions
d'équipement
versées
(hors
opérations)
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
(hors
opérations)
16
000,00
19
450,00
19
450,00
2117
Bois
et forêts
16
000,00
19
450,00
19
450,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(hors
opérations)
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(hors
opérations)
0,00
0,00
Opération
d'équipement
n° 213
(5)
45
000,00
45
000,00
Total
des
dépenses
d'équipement
16
000,00
64
450,00
64
450,00
Total
des
dépenses
d'opérations
pour
compte
de
tiers
0,00
0,00
TOTAL
DEPENSES
REELLES
DE
L'EXERCICE
46
000,00
64
450,00
64
450,00
040
|Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
sections
(7)
0,00
0,00
041
|Opérations
patrimoniales
(10)
0,00
0,00
TOTAL
DEPENSES
D'ORDRE
DE
L'EXERCICE
0,00
0,00
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
DE
L'EXERCICE
16
000,00
64
450,00
64
450,00
{
Total
des
dépenses
réelles
et d'ordre)
+
RESTES
A
REALISER
2016
(11)
6,00
+
D
001
SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
OU
ANTICIPE
(11)
11
490,00
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
75
940,00
(1)
Détailler
les
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la commune
ou
l'établissement.
(2)
cf.
Modalités
de
vote,
l-B.
(3)
Hors
restes
à réaliser.
(4)
Le
vote
de
l'organe
délibérant
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles.
{5)
Voir
état
11! B3
pour
le
détail
des
opérations
d'équipement.
{6)
Voir
annexe
IV A9
pour
le détail
des
opérations
pour
compte
de
tiers.
{7}
Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
DI
040
=
RF
042.
(8)
Les
comptes
15,
29,
39,
49
et 59
peuvent
figurer
dans
le détail
du
chapitre
040
si la
commune
ou
l'établissement
applique
le régime
des
provisions
budgétaires.
{9}
Aucune
prévision
budgétaire
ne
doit figurer
à
l'article
192
(cf.
chapitre
024
« produit
des
cessions
d’immobilisation
»).
(10)
Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
DI
041
=
RI
041.
{11)
inscrire
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent
(après
vote
du
compte
administratif
ou
si reprise
anticipée
des
résultats).
B-1-3-B1 Commune
de
Fougerolles
- 70
-
Bud
Forêt
Fougerolles
|
BP
2017|
(1)
Détailler
les
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la commune
ou
l'établissement.
It
- VOTE
DU
BUDGET
il
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
RECETTES
B2
Chap/
Libellé
(1)
Pour
mémoire
Proposition
Vote
de
l'assemblée
art
(1)
budget
précédent
nouvelle
(3)
délibérante
(4)
(2)
010
Stocks
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
(hors
138)
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(hors
165)
0,00
0,60
20
immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
23
immobilisations
en
cours
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'équipement
0,00
0,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
11
490,00
11
490,00
1068
Excédents
de
fonctionnement
capitalisés
11
490,00
11
490,00
Total
des
recettes
financières
41
490,00
11
490,00
Total
des
recettes
d'opérations
pour
compte
de
tiers
0,00
0,00
TOTAL
RECETTES
REELLES
11
490,00
11
490,00
021
Virement
de
la section
de
fonctionnement
16
000,00
64
450,00
64
450,00
040
Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
sections
(6)(7)(8)
0,00
0,00
TOTAL
DES
PRELEVEMENTS
PROVENANT
DE
LA
SECTION
DE
16
000,00
64
450,00
64
450,00
FONCTIONNEMENT
041
Opérations
patrimoniales
(9)
0,00
0,00
TOTAL
RECETTES
D'ORDRE
DE
L'EXERCICE
16
000,00
64
450,00
64
450,00
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
DE
L'EXERCICE
16
000,00
75
940,00
75
940,00
{= Total
des
opérations
réelles
et ordres)
+
RESTES
À
REALISER
2016
(10)
0,00
+
R
001
SOLDE
D'EXECUTION
POSITIF
REPORTE
OU
ANTICIPE
(10)
0,00
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
75
940,00
{2)
cf.
Modalités
de
vote,
I-B.
3)
Hors
restes
à réaliser.
{4)
Le
vote
de
l'organe
délibérant
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles.
{5)
Voir
annexe
IV
A 9
pour
le détail
des
opérations
pour
compte
de
tiers.
(6)
Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
RI
040
= DF
042.
{7}
Aucune
prévision
budgétaire
ne
doit figurer
à
l'article
192
(cf.
chapitre
024
« produit
des
cessions
d'immobilisations
»).
{8}
Les
comptes
15,
29,
39,
49
et 59
peuvent
figurer
dans
le détail
du
chapitre
040
si
la commune
ou
l'établissement
applique
le régime
des
provisions
budgétaires.
(9)
Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
DI
041
=
RI
041.
(10)
Inscrire
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent
(après
vote
du
compte
administratif
ou
si reprise
anticipée
des
résultats).
B-1-3-B2 |
Commune
de
Fougerolles
- 70
-
Bud
Forêt
Fougerolles
|
BP
201
7|
I
- VOTE
DU
BUDGET
I
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°
213
LIBELLE
:Acquisition
Parcelles
Boisées
POUR
VOTE
(Chapitre)
Art.
(1)
Libellé
{1}
Réalisations
|Restes
à
réaliser
|Propositions
Vote
(3)
Montant
pour
cumulées
au
2016
(2)(4)
nouvelles
information
01/01/2017
(3)
(4)
DEPENSES
0,00
[2
0,00
45
000,00
|P
45
000,00
|?
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
6,00
45
060,00
45
000,00
2117
Bois
et
forêts
0,00
0,00
45
000,00
45
000,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
6,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à réaliser
2016
(2)
Recettes
de
l'exercice
{Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
c
0,00
|
d
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
RESULTAT
= (c+d)
- (a+b)
Excédent
de
financement
si
positif
45
000,00
Besoin
de
financement
si
négatif
(1)
Détailler
les
articles
conformément
au
plan
de
comptes
utilisé
;
(2)
A
remplir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
soit
après
le vote
du
compte
administratif,
soit
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats
:
(3)
Lorsque
l'opération
d'équipement
constitue
un
chapitre
faisant
l'objet
d'un
vote,
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
Dans
ce
cas,
le vote
de
l'assemblée
parte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles. (4)
Lorsque
l'opération
d'équipement
est
présentée
pour
information,
seules
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
B-1-3-B3
1 |
Commune
de
Fougerolles
-70
-
Bud
Forêt
Fougerolles
2017
|
IV
- ANNEXES
Y
ARRETE
ET
SIGNATURES
D2
Nombre
de
membres
en
exercice
:
27
Présenté
par
le Monsieur
le
Maire,
A Fougerolles,
le 04/04/2017
Nombre
de membres
présents :
23
Le
Monsieur
le Maire,
Nombre
de
suffrages
exprimés :
23
VOTES:
Pour:
23
Contre
:
0
Abstention
:
0
Date
de
convocation:
22/04/2017
ANDREUX
Michel
QT
AUBRY
Patricia
(7
BARRET
Annie
LT
DAMIDAUX
Alain
Sr
#I7S
LA
2
DAVAL
Michel
7.
u:
AM
CA,
/
A
DIEUDONNE
Gilbert
nent
Gecont
ayœrtd—
AUX
DERLATNLA
€
Le
nee
RARRET
GIRARD Flore
FRS
20 KRSe0
us
De
Qt
Le
GRANDMOUGIN
Kévin
GRILLOT
Alain
fi
CAT
Î
GROSJEAN
Christiane
LT
LT
GROSJEAN
Isabelle
ET
GROSJEAN
Jean-François
3
GROSJEAN
Michel
x —
UCP-3-4-D2
1 Commune
de
F
Envoyé
en
préfecture
le 67/04/2017
-10-
Bud
Forêt
Fougerolles
IV - ANNEXES
ARRETE
ET SIGNATURES
Affiché
le
GROSJEAN
Sylvain
EE
GROSMAIRE
Véronique
ES
.
Le
LABORIE
Nicole
_{(SMNS
LANAUD
Nadine
VE
LARRIERE
Simone
LEPAUL
Angélique
LEUVREY
David
MIEGE
Benoît
NURDIN
Florent
F
NURDIN
Véronique
hu
denss
Verte
a)
Sulnan
Rasa
OUDOT
Christiane
dust
PHEULPIN
Catherine
RAPENNE
Marie-France
Royan
VILLEMIN
Florent
pente
oem
RTL
Œ
N
Deco
ERLLEO
à
Certifié
exécutoire
par
le
Monsieur
le
Maire,
compte
tenu
de
la
transmission
en
préfecture,
le
07/04/2017
et
de
la
publication
le
07/04/2017.
UCP-3-4-D2
À
Fougeroiles,
le 07/04/2017