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Acte - DEBAT DORIENTATION BUDGETAIRE FORET 2018
unknown - BUDGET FORET 2018
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Fougerolles.
Lien du pdf (unknown - BUDGET FORET 2018)
Thèmes du document : Banque, Budget, Investissement et développement économique,
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
Commune
de
Fougerolles
AGREGE
AU
BUDGET
PRINCIPAL
DE
:Budget
principal
Fougerolles
Numéro
SIRET
: 21700245000112
POSTE
COMPTABLE
: TRESORERIE
ST
LOUP
M14
BUDGET
PRIMITIF
voté
par
nature
BUDGET
: Bud
Forêt
Fougerolles
ANNEE
2018 [
Commune
de
Fougerolles
-70
-
Bud
Forêt
Fougerolles
|
BP
2018
|
Il
- PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
VUE
D'ENSEMBLE
A1
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
DE
LA
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
RECETTES
DE LA
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
CREDITS
DE
FONCTIONNEMENT
V L
VOTES
EURE
234 376,00
144 951,00
E
+
+
+
Ë
RESTES À REALISER { R.A.R) de
5
L'EXERCICE
PRECEDENT
(3)
o Ë
002
nl
(si
déficit)
(si
excédent)
s
89 425,13
TOTAL DE LA SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
(4)
234 376,00
234 376,13
INVESTISSEMENT
DEPENSES
DE LA SECTION |
RECETTES
DE LA SECTION
D'INVESTISSEMENT
D'INVESTISSEMENT
Ÿ
CREDITS
D'INVESTISSEMENT
o
VOTES AU TITRE DU PRESENT
T
BUDGET
(1)
(y
compris
le compte
1068)
32
750,00
37
200,00
E
+
+
+
ë
RESTES À REALISER ( R.A.R) de
Tr
:
L'EXERCICE
PRECEDENT (3)
:
o É
001 SOLDE
D'EXECUTION
DE LA
TES
néoct
|
.
7 |
SECTION
D'INVESTISSEMENT REPORTE
f
gang
PROS
ROSE
s
(2)
57
178,60
TOTAL DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT (4)
97 200,00
97 200,00
TOTAL
TOTAL DU BUDGET (4)
331 576,00
331 576,13
B-1-2-A1
(1)
Au
budget
primitif,
les
crédits
votés
correspondent
aux
crédits
votés
lors
de celte
étape budgétaire.
De
même,
pour
les
décisians modificatives
et le
budget supplémentaire,
les
crédits
votés
correspondent
aux
crédits
votés
lors
de
l'étape
budgétaire
sans
sommation
avec ceux
antérieurement
votés
lors
du
même
exercice.
(2)
A servir
uniquement
en
cas
de
reprise des
résultats
de
l'exercice
précédent,
soit
après
le vote
du
compte
administratif,
soit
en
cas
de
reprise
anticipée des
résultats.
(8)
Les
restes
à réaliser
de
la section
de
fonctionnement correspondent
en
dépenses,
aux
dépenses
engagées
non
mandalées
et non
raltachées
telles
qu'elles
ressortent
de
la
comptabilité
des
engagements
et en
receltes,
aux
recelles
certaines n'ayant
pas
donné
lieu
à l'émission
d'un
litre
et non
rattachées (R.2311-11
du
CGCT).
Les restes
à réaliser
de
la section
d'investissement
correspondent
en
dépenses,
aux
dépenses
engagées
non
mandatées
au
31/12
de
l'exercice
précédent
telles
qu'elles
ressortent
de
la
comptabilité
des
engagements
et
aux
recettes
certaines
n'ayant
pas
donné
lieu
à
l'émission
d'un
titre
au
31/12
de
l'exercice
précédent
(R.2311-11
du
CGCT).
{4)
Total
de
la
section
de
fonctionnement
=
RAR
+
résultat
reporté
+ crédits
de
fonctionnement
votés.
Total
de
la section
d'investissement
=
RAR
+ solde
d'exécution
reporté
+ crédits
d'investissement
votés.
Total
du
budget
= Total
de
la section
de
fonctionnement
+ Total
de
la section
d'investissement. Commune
de
Fougerolles
-70
-
Bud
Forêt
Fougerolles
BP___2018|
Il
- PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- CHAPITRES
A2
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
Chap
Libellé
Pour
mémoire
|
Restes
à
réaliser
Propositions
VOTE
(3)
TOTAL
budget
précédent
2017
(2)
nouvelles
(=RAR
+
vote)
011
|Charges
à caractère
général
52715,00
0,00
44
750,00
44
750,00
44
750,00
012
|Charges
de
personnel
et
frais
assimilés
0,00
4
280,00
4
280,00
4
280,00
014
|Atténuations
de
produits
0,00
0,00
0,00
0,00
65
_JAutres
charges
de
gestion
courante
63
221,00
0,00
171
225,00
171
225,00
171
225,00
Total
des
dépenses
de
gestion
courante
115
936,00
0,00
220
255,00
220
255,00
220
255,00
66
|Charges
financières
0,00
1
071,00
1
071,00
1
071,00
67
|Charges
exceptionnelles
0,00
300,00
300,00
300,00
022
[Dépenses
imprévues
(fonctionnement
)
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
réelles
de
fonctionnement
115
936,00
0,00
221
626,00
221
626,00
221
626,00
023
|Virement
à la
section
d'investissement
(5)
64
450,00
12
750,00
12
750,00
12
750,00
042
|Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
sections
(à)
0,00
0,00
0,00
043
|Opérations
d'ordre
à
l'intérieur
de
la
section
de
fonctionnement
(5)
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
d'ordre
de
fonctionnement
64
450,00
12
750,00
12
750,00
12
750,00
TOTAL
180
386,00
0,00
234
376,00
234
376,00
234
376,00
+
D
002
RESULTAT
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
(2)
0,00
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
234
376,00
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
Chap
Libellé
Pour
mémoire
|
Restes
à
réaliser
Propositions
VOTE
(3)
TOTAL
budget
précédent
2017
(2)
nouvelles
{=RAR
+
vote)
013
|Atténuations
de
charges
0,00
0,00
0,00
0,00
70
|Produits
des
services,
du
domaine
et
ventes
diferses
167
118,00
0,00
144
951,00
144
951,00
144
951,00
73
[Impôts
et
taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
74
|Dotations,
subventions
et
participations
0,00
0,00
0,00
0,00
75
[Autres
produits
de
gestion
courante
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
de
gestion
courante
167
118,00
0,00
144
951,00
144
951,00
144
951,00
76
|Produits
financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
77
|Produits
exceptionnels
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
réelles
de
fonctionnement
167
118,00
0,00
144
951,00
144
951,00
144
951,00
042
|Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
sections
(à)
0,00
0,00
0,00
043_|Opérations
d'ordre
àl'intérieur
de
la
section
de
fonctionnement
(5)
0,00
0,00
0,00
Tofal
des
recettes
d'ordre
de
fonctionnement
0,00
0,00
0,00
TOTAL
167
118,00
0,00
144
951,00
144
951,00
144
951,00
+
R
002
RESULTAT
REPORTE
OU
ANTICIPE
(2)
89
425,13
TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
234
376,13
Pour
information
:
AUTOFINANCEMENT
PREVISIONNEL
DEGAGE
AU
PROFIT
DE
LA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
(6)
12
750,00
(1) Cf. Modalités de vote I-B. (2) Inscrire en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats). (8) Le vote de l'organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles. (4) Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires. (5) DF
023
=
RI
021
; DI
040
=
RF
042
; RI
040
=
DF
042
; DI
041
=
RI
041
: DF
043
=
RF
043.
(6)
Solde
de
l'opération
DF
023
+
DF
042
—
RF
042
ou
solde
de
l'opération
RI
021+
RI
040
— DI
040.
B-1-2-A2
Il s'agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres correspondant à l'excédent des recettes réelles de fonctionnement
sur les dépenses
réelles de fonctionnement.
Il sert à
financer
le
remboursement
du
capital
de
la
dette
et
les
nouveaux
investissements
de
la
commune ou de l'établissement. L
Commune
de
Fougerolles
-70
- Bud
Forêt
Fougerolles
|
BP
2018
|
Il
- PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- CHAPITRES
A3
DÉPENSES
D'INVESTISSEMENT
Chap
Libellé
Pour
mémoire
|Restes
à
réaliser
|
Propositions
VOTE
(3)
TOTAL
budget
précédent]
2017
(2)
nouvelles
(RAR
+
vote)
010
|Stocks
(5)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
[Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
0,00
0,00
0,00
0,00
204
|
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
21
[Immobilisations
corporelles
19
450,00
7
271,40
12
150,00
12
150,00
19
421,40
22
[Immobilisations
reçues
en
affectation
(6)
0,00
0,00
0,00
0,00
23
[Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
opérations
d'équipement
45
000,00
0,00
20
000,00
20
000,00
20
000,00
Total
des
dépenses
d'équipement
64
450,00
7
271,40
32
150,00
32
150,00
39
421,40
10
[Dotations
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
13
|
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
16
|Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
600,00
600,00
600,00
18
|Compte
de
liaison
:affectation
(7)
0,00
0,00
0,00
0,00
26
|Participations
et
créances
rattachées
à
des
paricipations
0,00
0,00
0,00
0,00
27
|Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
020
|
Dépenses
imprévues
(investissement
)
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
financières
0,00
600,00
600,00
600,00
45.
[Total
des
opé.
pour
le
compte
de
tiers
(8)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
réelles
d'investissement
64
450,00
7
271,40
32
750,00
32
750,00
40
021,40
040
|
Opérations
d'ordre
entre
sections
(4)
0,00
0,00
0,00
041
|
Opérations
patrimoniales
(4)
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
d'ordre
d'investissement
0,00
0,00
0,00
TOTAL
64
450,00
7
271,40
32
750,00
32
750,00
40
021,40
+
[
D 001
SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
(1) |
57
178,60
|
[
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
97
200,00
|
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
Chap.
Libellé
Pour
mémoire
|Restes
à
réaliser
Propositions
VOTE
(3)
TOTAL
budget
précédent
2017
(2)
nouvelles
{=RAR
+
vote)
010
|Stocks
(5)
0,00
0,00
0,00
0,00
13
|
Subventions
d'investissement
(hors
138)
0,00
0,00
0,00
0,00
16
|Emprunts
et
dettes
assimilées
(hors
165)
0,00
20
000,00
20
000,00
20
000,00
20
|Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
0,00
0,00
0,00
0,00
204 |
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
21
[Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
[Immobilisations
reçues
en
affectation
(6)
0,00
0,00
0,00
0,00
23
[Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'équipement
0,00
20
000,00
20
000,00
20
000,00
1068
|
Excédents
de
fonctionnement
capitalisés
(9)
11
490,00
0,00
64
450,00
64
450,00
64
450,00
18
|
Compte
de
liaison
:affectation
(7)
0,00
0,00
0,00
0,00
26
|Participations
et
créances
rattachées
à
des
participations
0,00
0,00
0,00
0,00
27
|Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
024 |
Produits
de
cessions
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
financières
11
490,00
0,00
64
450,00
64
450,00
64
450,00
45.
[Total
des
opé.
pour
le
compte
de
tiers
(8)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
réelles
d'investissement
11
490,00
0,00
84
450,00
84
450,00
84
450,00
021 |
Virement
de
la
section
de
fonctionnement
(4)
64
450,00
12
750,00
12
750,00
12
750,00
040
|
Opérations
d'ordre
entre
sections
(4)
0,00
0,00
0,00
041
|
Opérations
patrimoniales
(4)
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'ordre
d'investissement
64
450,00
12
750,00
12
750,00
12
750,00
TOTAL
75
940,00
0,00
97
200,00
97
200,00
97
200,00
+
[
R 001
SOLDE
D'EXECUTION
POSITIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
(2)
|
0,00
|
[
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
97
200,00
|
Pour
information
:
11 s'agit,
pour
un
budget
volé
en
équilibre,
des
ressources
propres
correspondant
à l'excédent
[
AUTOFINANCEMENT
PREVISIONNEL
des
recettes
réelles
de
fonctionnement
sur
les
dépenses
réelles
de
fonctionnement.
II
sert
à
DEGAGE
PAR
LA
SECTION
DE
12
750,00
financer
le
remboursement
du
capital
de
la
dette
et
les
nouveaux
investissements
de
la
commune
ou
de
l'établissement.
FONCTIONNEMENT
(10)
B-1-2-A3
1 |
Commune
de
Fougerolles
-70
-
Bud
Forêt
Fougerolles
|
BP
2018
|
Il
- PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- CHAPITRES
A3
(1) Cf. Modalités de vote 1-B. (2) Inscrire en cas de reprise des résultals de l'exercice précédent (après vote du comple administratif ou si reprise anticipée des résultats). (8) Le vote de l'organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles. {4) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043. (6) A servir uniquement dans le cadre d'un suivi des stocks selon la méthode de l'inventaire permanent
simplifié autorisée pour les seules opérations d'aménagements
(lotissement,
ZAC...) par
ailleurs retracées dans le cadre de budgets annexes, (6) En dépenses,
le chapitre 22 retrace les travaux d'investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace,
le cas échéant,
l'annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur, {7) A servir uniquement lorsque |a commune ou l'établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d'un service public non personnalisé qu'elle ou qu'il crée. (8) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe
IV A9).
(9) Le compte
1068 n'est pas un chapitre mais un article du chapitre 10.
(10) Solde de l'opération DF 023 + DF 042 — RF 042 ou solde de l'opération RI 021+ RI 040 — DI 040.
B-1-2-A3
2 Commune
de
Fougerolles
-70
-
Bud
Forêt
Fougerolles
BP___2018|
IL -
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
BALANCE
GENERALE
DU
BUDGET
B1
1 -
DEPENSES
(du
présent
budget
+
Restes
à
réaliser)
FONCTIONNEMENT
Opérations
réelles
(1)
|
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
011
|
Charges
à
caractère
général
44
750,00
44
750,00
012
|
Charges
de
personnel
et
frais
assimilés
4
280,00
4
280,00
014
|
Atténuations
de
produits
0,00
0,00
65
|
Autres
charges
de
gestion
courante
171
225,00
171
225,00
66
|
Charges
financières
1
071,00
0,00
1
071,00
67
|Charges
exceptionnelles
300,00
0,00
300,00
022
|
Dépenses
imprévues
(fonctionnement
)
0,00
0,00
023
|
Virement
à
la
section
d'investissement
12
750,00
12
750,00
Dépenses
de
fonctionnement
- Total
221
626,00
12
750,00
234
376,00
+
D
002
RESULTAT
REPORTE
OU
ANTICIPE
0,00
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
234
376,00
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
(1)
|
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
10
|Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
0,00
13
|
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
16
|Remboursement
d'emprunts
(sauf
1688
non
bud.)
600,00
0,00
600,00
18
|Compte
de
liaison
:affectation
(8)
0,00
0,00
Total
des
opérations
d'équipement
20
000,00
20
000,00
20
[Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
(6)
0,00
0,00
0,00
204
|Subventions
d'équipements
versés
0,00
0,00
0,00
21
[Immobilisations
corporelles
(6)
19
421,40
0,00
19
421,40
22
[Immobilisations
reçues
en
affectation
(6)
(9)
0,00
0,00
0,00
23
|Immobilisations
en
cours
(6)
0,00
0,00
0,00
26
|Participations
et
créances
(...)
des
participations
0,00
0,00
0,00
27
|Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
45...
|Total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
(7)
0,00
0,00
0,00
3...
|Stocks
0,00
0,00
0,00
020
|Dépenses
imprévues
(investissement
)
0,00
0,00
Dépenses
d'investissement
- Total
40
021,40
0,00
40
021,40
+
D
001
SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
57
178,60
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
97
200,00
(1)
Y compris
les
opérations
relatives
au
rattachement
des
charges
et des produits
et les
opérations
d'ordre
semi-budgétaires.
(2) Voir liste des opérations d'ordre. (3)
Permet
de
retracer
des
opérations
particulières
telles
(4)
Communes,
communautés
d'agglomération
et commu:
que
les
opérations
de
stocks
liées
à la
tenue
d'un
inventaire
permanent
simplifié.
nautés
urbaines
de
plus
de
100
000
habitants.
(5)
Si la
commune
ou
l'établissement
applique
le régime
des provisions
budgétaires.
(6) Hors chapitres « opérations d'équipement ». {7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figur (8) À servir
uniquement
lorsque
la
commune
ou
l'établissement
effectue
une
dotation
initial
(9) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d'inve sur un exercice antérieur. B-1-2-B1
e
sur
cet
état
(voir
le détail Annexe
IV A9).
le
en
espèces
au
profit
d'un
service
public
non
personnalisé
qu'elle
ou
qu'il
crée.
stissement
réalisés
sur
les
biens
reçus
en
affectation.
En
recette,
il retrace,
le
cas
échéant,
l'annulation
de
tels
travaux
effectués
1 L
Commune
de
Fougerolles
-70
-
Bud
Forêt
Fougerolles
BP
2018
|
Il -
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
BALANCE
GENERALE
DU
BUDGET
B2
2
- RECETTES
(du
présent
budget
+
Restes
à
réaliser)
FONCTIONNEMENT
Opérations
réelles
(1)
|
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
013
|
Atténuations
de
charges
0,00
0,00
70
|
Produits
des
services,
du
domaine
et
ventes
144
951,00
144
951,00
diverses
73
|Impôts
et
taxes
0,00
0,00
74
|
Dotations,
subventions
et
participations
0,00
0,00
75
|
Autres
produits
de
gestion
courante
0,00
0,00
0,00
76
|
Produits
financiers
0,00
0,00
0,00
77
|
Produits
exceptionnels
0,00
0,00
0,00
Recettes
de
fonctionnement
- Total
144
951,00
0,00
144
951,00
+
R
002
RESULTAT
REPORTE
OU
ANTICIPE
89
425,13
TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
234
376,13
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
(1)|
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
13
|
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
16
|Emprunts
et
dettes
assimilées
(sauf
1688
non
bud.)
20
000,00
0,00
20
000,00
18
|Compte
de
liaison
:affectation
(7)
0,00
0,00
20
|Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)(5)
0,00
0,00
0,00
204
|Subventions
d'équipements
versés
0,00
0,00
0,00
21
[Immobilisations
corporelles
(5)
0,00
0,00
0,00
22
[Immobilisations
reçues
en
affectation
(5)
(8)
0,00
0,00
0,00
23
[Immobilisations
en
cours
(5)
0,00
0,00
0,00
26
|Participations
et
créances
(...)
des
participations
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
45.
|Opérations
pour
compte
de
tiers
(6)
0,00
0,00
0,00
3...
|Stocks
0,00
0,00
0,00
021
|Virement
de
la
section
de
fonctionnement
12
750,00
12
750,00
024
|Produits
des
cessions
d'immobilisations
0,00
0,00
Recettes
d'investissement
- Total
20
000,00
12
750,00
32
750,00
+
R
001
SOLDE
D'EXECUTION
POSITIF
REPORTE
OU
ANTICIPE]
0,00
+
AFFECTATION
AU
COMPTE
1068
64
450,00
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
97
200,00
{1)
Y compris
les
opérations
relatives
au
rattachement
des
charges
et des produits
et les
opérations
d'
2) Voir liste des opérations d'ordre. (8)
Permet
de
retracer
des
opérations
particulières
telles
{4)
Si la
commune
ou
l'établissement
applique
le régime
des
provisions
budgétaires.
(5)
Hors
chapitres
« opérations
d'équipement
».
6)
Seul
le
total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
figure
sur
cet
état
(voir
le détail
Annexe
IV A9).
(7)
A servir
uniquement
lorsque
la commune
ou
l'établissement
effectue
ui
(8)
En
dépenses,
le chapitre
22
retrace
les
travaux
d'investissement
réal
exercice
antérieur.
B-1-2-B2
ordre semi-budgétaires.
que
les
opérations
de
stocks
liées
à la
tenue
d'un
inventaire
permanent
simplifié.
ne
dotation
initiale
en
espèces
au
profit
d'un
service
public
non
personnalisé
qu'elle ou
qu'il
crée.
isés
sur
les
biens
reçus
en
affectation.
En
recette,
il retrace,
le
cas
échéant,
l'annulation
de
tels
travaux
effectués
sur
un [
Commune
de
Fougerolles
-70
-
Bud
Forêt
Fougerolles
|
BP
2018
|
Il
- VOTE
DU
BUDGET
Il
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- DETAIL
DES
DEPENSES
Ai
Chap/
Libellé
(1)
Pour
mémoire
Proposition
Vote
de
l'assemblée
art
(1)
budget
précédent
nouvelle
(3)
délibérante
(4)
(2)
011
Charges
à
caractère
général
52
715,00
44
750,00
44
750,00
60632
Fournitures
de
petit
équipement
900,00
0,00
0,00
615231
|Entretien
et
réparations
voiries
8
053,00
500,00
500,00
615232
|Entretien
et
réparations
réseaux
21
100,00
6
000,00
6
000,00
61524
Bois
et
forêts
2
500,00
8
000,00
8
000,00
6182
Documentation
générale
et
technique
50,00
50,00
6184
Versements
à
des
organismes
de
formation
900,00
900,00
6226
Honoraires
162,00
200,00
200,00
6256
Missions
100,00
100,00
(6281
Concours
divers
(cotisations)
4
000,00
3
500,00
3
500,00
6282
Frais
de
gardiennage
(églises,
forêts
et
bois
communaux
…
16
000,00
25
500,00
25
500,00
012
Charges
de
personnel
et
frais
assimilés
4
280,00
4
280,00
6332
Cotisations
versées
au
F.N.A.L.
15,00
15,00
6336
Cotisations
CNFPT
et
Centres
de
gestion
70,00
70,00
6338
Autres
impôts,
taxes
,sur
rémunérations
10,00
10,00
64131
Rémunérations
3
000,00
3
000,00
6451
Cotisations
à
l'U.R.S.S.A.F.
910,00
910,00
6453
Cotisations
aux
caisses
de
retraite
125,00
125,00
6454
Cotisations
aux
A.S.S.E.D.I.C
150,00
150,00
014
Atténuations
de
produits
0,00
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
63
221,00
171
225,00
171
225,00
6522
Excédent
des
budgets
annexes
à
caractère
administratif
63
221,00
169
865,00
169
865,00
6531
Indemnités
1 300,00
1 300,00
6533
Cotisations
de
retraite
60,00
60,00
TOTAL
=
DEPENSES
DE
GESTION
DES
SERVICES
(a)
115
936,00
220
255,00
220
255,00
=
(011+012+014+65+656)
66
Charges
financières
(b)
1
071,00
1
071,00
66111
Intérêts
réglés
à
l'échéance
71,00
71,00
665
Escomptes
accordés
1 000,00
1 000,00
67
Charges
exceptionnelles
(c)
300,00
300,00
(673
Titres
annulés
(sur
exercices
antérieurs)
300,00
300,00
022
Dépenses
imprévues
( fonctionnement
)
(e)
0,00
0,00
TOTAL
DES
DEPENSES
REELLES
=
a+b+c+d+e
115
936,00
221
626,00
221
626,00
023
Virement
à
la
section
d'investissement
64
450,00
12
750,00
12
750,00
042
Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
sections
(7)(8)(9)
0,00
0,00
TOTAL
DES
PRELEVEMENTS
AU
PROFIT
DE
LA
SECTION
64
450,00
12
750,00
12
750,00
D'INVESTISSEMENT
043
Opérations
d'ordre
à
l'intérieur
de
la
section
de
fonctionnement
(10)
0,00
0,00
TOTAL
DES
DEPENSES
D'ORDRE
64
450,00
12
750,00
12
750,00
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
DE
L'EXERCICE
180
386,00
234
376,00
234
376,00
{
Total
des
opérations
réelles
et
d'ordre)
+
RESTES
A
REALISER
2017
(11)
0,00
F
D
002
RESULTAT
REPORTE
OU
ANTICIPE
(11)
0,00
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
234
376,00
B-1-3-A1
4 |
Commune
de Fougerolles
- 70 -
Bud
Forêt
Fougerolles
BP
2018|
Il
- VOTE
DU
BUDGET
Ill
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- DETAIL
DES
DEPENSES
Aî
Détail
du
calcul
des
ICNE
au
compte
66112
(5)
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
0,00
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
N-1
0,00
=
Différence
ICNE
N
- ICNE
N-1
0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune
ou l'établissement.
(2)
cf.
Modalités
de
vote
I-B.
(3)
Hors
restes à
réaliser.
(4) Le vote de l'organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles. (5)
Si
le
mandatement
des
ICNE
de
l'exercice
est
inférieur
au
montant
de
l'exercice
N-1,
le montant
du
compte
66112
sera
négatif.
(6) Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires. (7)
Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
DF
042
=
RI
040.
(8) Aucune
prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 675 et 676 (cf. chapitre 024
«
produit des cessions d'immobilisation
»).
(9) Le compte
6815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune
ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(10)
Chapitre
destiné
à
retracer
les
opérations
particulières
telles
que
les opérations
de
stocks
ou
liées
à
la
tenue
d'un
inventaire
permanent
simplifié.
(11)
Inscrire
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent
(après
vote
du
compte
administratif
ou
si reprise
anticipée
des
résultats).
B-1-3-A1
2 Commune
de
Fougerolles
-70
-
Bud
Forêt
Fougerolles
|
BP
2018|
Il
- VOTE
DU
BUDGET
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- DETAIL
DES
RECETTES
A2
{1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement. Chap/
Libellé
(1)
Pour
mémoire
Proposition
Vote
de
l'assemblée
art
(1)
budget
précédent
nouvelle
(3)
délibérante
(4)
(2)
013
Atténuations
de
charges
0,00
0,00
70
Produits
des
services,
du
domaine
et
ventes
diverses
167
118,00
144
951,00
144
951,00
7022
Coupes
de
bois
147
406,00
130
000,00
130
000,00
7023
Menus
produits
forestiers
5 812,00
2
000,00
2 000,00
7025
Taxes
d'affouage
12
000,00
12
000,00
12
000,00
70321
Droits
de
stationnement
et
de
location
sur
la
voie
publique
1 000,00
0,00
0,00
7035
Locations
de
droits
de
chasse
et
de
pêche
500,00
500,00
500,00
70388
Autres
redevances
et
recettes
diverses
451,00
451,00
7083
Locations
diverses
(autres
qu'immeubles)
400,00
0,00
0,00
73
Impôts
et
taxes
0,00
0,00
74
Dotations,
subventions
et
participations
0,00
0,00
75
Autres
produits
de
gestion
courante
0,00
0,00
TOTAL
=
RECETTES
DE
GESTION
DES
SERVICES
167
118,00
144
951,00
144
951,00
(a) = (70+74+75+013) 76
Produits
financiers
(b)
0,00
0,00
77
Produits
exceptionnels
(c)
0,00
0,00
TOTAL
DES
RECETTES
REELLES
=
a+b+c+d
167
118,00
144
951,00
144
951,00
042
Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
sections
(6)
0,00
0,00
043
Opérations
d'ordre
à
l'intérieur
de
la
section
de
fonctionnement
(9)
0,00
0,00
TOTAL
DES
RECETTES
D'ORDRE
0,00
0,00
TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
DE
L'EXERCICE
167
118,00
144
951,00
144
951,00
(=
Total
des
opérations
réelles
et
d'ordre)
+
RESTES
A REALISER
2017
(10)
0,00
à à
R
002
RESULTAT
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
(10)
89
425,13
TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
234
376,13
Détail
du
calcul
des
ICNE
au
compte
7622
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
N-1
= Différence
ICNE
N
- ICNE
N-1
0,00 0,00 0,00
(2) cf. Modalités de vote I-B. (3) Hors restes à réaliser. (4) Le vote de l'assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles. (5) Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires. (6) Cf. définition (7) Aucune
prévision
budgétaire
ne
doit figurer
aux
articles
775
et 776
(cf chapitre
024
«
produit
des
cessions
d'immobilisation
»).
1s
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
RF
042
=
DI 040).
(8) Le compte 7815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires. (9) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d'un inventaire permanent simplifié. (10) Inscrire en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats). B-1-3-A2
1 L
Commune
de
Fougerolles
- 70
-
Bud
Forêt
Fougerolles
|
BP
2018
|
Ill
- VOTE
DU
BUDGET
(
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
DEPENSES
B1
Chap/
Libellé
(1)
Pour
mémoire
Proposition
Vote
de
l'assemblée
art
(1)
budget
précédent
nouvelle
(3)
délibérante
(4)
(2)
010
Stocks
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
opérations
et
204)
0,00
0,00
204
|Subventions
d'équipement
versées
(hors
opérations)
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
(hors
opérations)
19
450,00
12
150,00
12
150,00
2117
Bois
et
forêts
19
450,00
12
150,00
12
150,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(hors
opérations)
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(hors
opérations)
0,00
0,00
Opération
d'équipement
n°
213
(5)
45
000,00
0,00
0,00
Opération
d'équipement
n°
214
(5)
20
000,00
20
000,00
Total
des
dépenses
d'équipement
64
450,00
32
150,00
32
150,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
600,00
600,00
1641
Emprunts
en
euros
600,00
600,00
Total
des
dépenses
financières
600,00
600,00
Total
des
dépenses
d'opérations
pour
compte
de
tiers
0,00
0,00
TOTAL
DEPENSES
REELLES
DE
L'EXERCICE
64
450,00
32
750,00
32
750,00
040
Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
sections
(7)
0,00
0,00
041
Opérations
patrimoniales
(10)
0,00
0,00
TOTAL
DEPENSES
D'ORDRE
DE
L'EXERCICE
0,00
0,00
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
DE
L'EXERCICE
64
450,00
32
750,00
32
750,00
(=
Total
des
dépenses
réelles
et
d'ordre)
Æ
RESTES
A
REALISER
2017
(11)
7
271,40
+
D
001
SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
OU
ANTICIPE
(11)
57
178,60
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
97
200,00
(1)
Détailler
les
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la commune
ou
l'établissement
(2)
cf.
Modalités
de vote,
l-B.
{3)
Hors
restes
à réaliser.
{4)
Le
vote
de
l'organe
délibérant
porte
uniquement
sur
les
proposilions
nouvelles.
5)
Voir
état
Ill B3
pour
le détail
des
opérations
d'équipement.
(6)
Voir
annexe
IV A9
pour
le détail
des
opérations
pour
compte
de
tiers.
(7)
Cf.
définitions
du
chapitre des
opérations
d'ordre,
DI
040
= RF
042.
(8)
Les
comptes
15,
29, 39,
49
et 59
peuvent
figurer
dans
le détail
du
chapitre
040
si la
commune
ou
l'établissement
applique
le régime
des
provisions
budgétaires.
(8)
Aucune
prévision
budgétaire
ne
doit
figurer
à l'article
192
(cf.
chapitre
024
« produit
des
cessions
d'immobilisation
»).
(10)
Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
DI
041
= RI
041.
(11)
Inscrire en
cas
de
reprise
des résultats
de
l'exercice
précédent
(après
vote du
compte
administratif
ou
si reprise
anticipée
des
résultats).
B-1-3-B1 |
Commune
de
Fougerolles
-70
-
Bud
Forêt
Fougerolles
|
BP
2018
|
Il
- VOTE
DU
BUDGET
Ill
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
RECETTES
B2
Chap/
Libellé
(1)
Pour
mémoire
Proposition
Vote
de
l'assemblée
art
(1)
budget
précédent
nouvelle
(3)
délibérante
(4)
(2)
010
Stocks
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
(hors
138)
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(hors
165)
20
000,00
20
000,00
1641
Emprunts
en
euros
20
000,00
20
000,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'équipement
20
000,00
20
000,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
11
490,00
64
450,00
64
450,00
1068
Excédents
de
fonctionnement
capitalisés
11
490,00
64
450,00
64
450,00
Total
des
recettes
financières
11
490,00
64
450,00
64
450,00
Total
des
recettes
d'opérations
pour
compte
de
tiers
0,00
0,00
TOTAL
RECETTES
REELLES
11
490,00
84
450,00
84
450,00
021
Virement
de
la
section
de
fonctionnement
64
450,00
12
750,00
12
750,00
040
Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
sections
(6)(7)(8)
0,00
0,00
TOTAL
DES
PRELEVEMENTS
PROVENANT
DE
LA
SECTION
DE
64
450,00
12
750,00
12
750,00
FONCTIONNEMENT
041
Opérations
patrimoniales
(9)
0,00
0,00
TOTAL
RECETTES
D'ORDRE
DE
L'EXERCICE
64
450,00
12
750,00
12
750,00
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
DE
L'EXERCICE
75
940,00
97
200,00
97
200,00
(=
Total
des
opérations
réelles
et
ordres)
+
RESTES
A
REALISER
2017
(10)
0,00
+
R
001
SOLDE
D'EXECUTION
POSITIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
(10)
0,00
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
97
200,00
(1)
Détailler
les
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la commune
ou
l'établissement.
(2)
cf.
Modalités
de
vote,
I-B.
(3) Hors restes à réaliser. (4)
Le
vote
de
l'organe
délibérant
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles.
(5)
Voir
annexe
IV
A
9
pour
le
détail
des
opérations
pour
compte
de
tiers.
(6) Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
RI
040
= DF
042.
{7)
Aucune
prévision
budgétaire
ne
doit
figurer
à l'article
192
(cf.
chapitre 024
« produit
des
cessions
d'immobilisations
»).
(8)
Les
comptes
15,
29,
39,
49
et 59
peuvent
figurer
dans
le détail
du
chapitre
040
si la
commune
ou
l'établissement
applique
le régime
des
provisions budgétaires.
(9)
Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
DI
041
=
RI
041.
{10}
Inscrire
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent
(après
vote
du
compte
administratif
ou
si reprise
anticipée
des
résultats).
B-1-3-B2
1 L
Commune
de
Fougerolles
-70
-
Bud
Forêt
Fougerolles
|
BP
2018
|
Il
- VOTE
DU
BUDGET
Il
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPÉRATION
D'EQUIPEMENT
N°
214
LIBELLE
:Acquisition
de
Parcelles
Boisées
Besoin
de
financement
si
négatif
POUR
VOTE
(Chapitre)
Art.
(1)
Libellé
(1)
Réalisations
|Restes
à
réaliser]
Propositions
Vote
(3)
Montant
pour
cumulées
au
2017
(2)(4)
nouvelles
information
01/01/2018
(3)
(4)
DEPENSES
0,00
|2
0,00
20 000,00
|P
20 000,00
|?
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
204
|Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
20
000,00
20
000,00
2117
Bois
et
forêts
0,00
0,00
20
000,00
20
000,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à réaliser 2017
(2)
Recettes
de
l'exercice
(Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
c
0,00
20
000,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
20
000,00
1641
Emprunts
en
euros
0,00
20
000,00
RESULTAT
= (c+d) - (a+b)
Excédent
de
financement
si
positif
0,00
(1)
Détailler
les
articles
conformément
au
plan
de
comptes
utilisé
;
(2)
A remplir
uniquement
en
cas
de
reprise des
résultats
de
l'exercice
(8)
Lorsque
l'opération
d'équipement
constitue
un
cha
nouvelles. {4)
Lorsque
l'opération
d'équipement
est
présentée
pour information, seules
ces
deux colonnes
sont
renseignées.
B-1-3-B3
1
précédent,
soit
après
le vote
du
compte
administratif,
soit
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats
:
pitre
faisant
l'objet
d'un
vote,
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
Dans
ce
cas,
le
vote
de
l'assemblée
porte
uniquement
sur
les
propositions “eBeuesinod sp juiod ue sswuudxs e6iew Sun, 18 SoUS18je) ep [ensn xne] UN,p UoNppe dus E] SULO {uy8p luewenes sed }s9,u Inb ejqeuga xne) un aup-
81109 XNE SUSJO Sejour
CeV-b-£-8
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41130 V7 3Q 1V13 - Nv119 na SIN3N373
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(21) $ Sunidiue sep Uonealissepo E] Jo) L-Y ejduexg Aunidue,p auoôgyeo (LL)
‘eunpeans e siunos se jJunydue, IS (OL) lUeWWS}epus sjqe}ueA ne juepuodsejos 29/28X8, inod enagid eyjep ej ep jejidea NP lueWSSinoqUIEL 8] 1LOSSEL 11e} jne} 1! 2H810S8} ep eUBI| sun,p siuosse sJuniduue sep juessiBe,s (6)
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SP AN9I NP NESAIN
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N/LO/LO ne Sepsg 3e sjuniduz
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21130 V7 30 113 - NVIg NQ SIN3N373
A SAXANNY
- AI
8L0Z da
Sello196n0 32104 png - 94 - Sa10186n0 sp sunwuwo9 L
Commune
de
Fougerolles
-70
-
Bud
Forêt
Fougerolles
|
BP
2018
|
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
- ETAT
DE
LA
DETTE
A2.7
AUTRES
DETTES
(issues
des
engagements
juridiques
pris
autres
que
ceux
destinés
à
financer
la
prise
en
charge
d'
un
emprunt)
LIBELLES
Montant
initial
de
la
dette
Dépenses
de
l'exercice
Dette
restante
B-3-4-A27 a Envoyé
en
préfecture
le
03/04/2018
Reçu
en
préfecture
le
03/04/2018
I
Commune
de
Fougerolles
-70
-
Bud
Forêt
Fougerolles
Affiché
le
IV
- ANNEXES
ID
:070-217002450-20180329-20180244-BF
ARRETE
ET
SIGNATURES
D2
Présenté
par
le Monsieur
le Maire,
A Fougerolles,
le 29/03/2018
Le
Monsieur
le Maire,
À
Délibéré
par
le
Conseil
Municipal,
réuni
en
session
Ordinaire.
A
Fougerolles,
le
ALANARS.
0
\
Y
Les
membres
du
Conseil
Municipal,
Nombre
de
membres
en
exercice
:
27
Nombre
de membres
présents :
AG
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
S
Ss
VOTES:
Pour:
3 ?s
Contre
:
0
Abstention
:
0
Date de convocation:
AU
-03
-
Pa
LY
MIEGE
Benoît
GRILLOT Alain
l ne
OUDOT
Christiane
ANDREUX
Michel
LEPAUL
Angélique
DAVAL
Michel
GROSJEAN
Michel
Ke
TT
=
COLLEUIL
Pascal
LA
2
À
7
LABORIE
Nicole
Kate
_
GROSMAIRE
Véronique
y
|
à
LANAUD
Nadine
Noede
na
par
AUBRY
Patricia
a
GROSJEAN
Christiane
77?
T
UCP-3-4-D2
1 I
Envoyé
en
préfecture
le 03/04/2018
Reçu
en
préfecture
le
03/04/2018
;
L
Commune
de
Fougerolles
-70
- Bud
Forêt
Fougerolles
À
ï
Affiché
le
IV
- ANNEXES
ID :
070-217002450-20180329-20180244-BF
ARRETE
ET
SIGNATURES
D2
GROSJEAN
Isabelle
NURDIN
Véronique
Vis
csivertton
a
Main
CRitteT
PHEULPIN
Catherine
= VX
LEUVREY
David
Nasesik
Cie
case
.
EtjŒul
donne
Queer:
er
QU
rire
GROSJEAN
Sylvain
set
Lecese
(US
Cane
ke
CN
&
ASE
(agen
GRESRTA
NU
VILLEMIN
Florent
Vhocust
Rien
&
A Etant
LORDN
NURDIN
Florent
=
ST
Va
GIRARD
Flore
(ous
ke
Sense.
Voercrettens OS
Garuihen
Goo
GRANDMOUGIN
Kévin
TT
LARRIERE
Simone
ane
DIEUDONNE
Gilbert
Fa
non
Lectuse”
RAPENNE
Marie-France
Niraeske
Er
Cote
coireïlreon
Nath
DA
DAS
y
BARRET
Annie
np
Brie
DAMIDAUX
Alain
UCP-3-4-D2
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la publication
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03/04/2018
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préfecture
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03/04/2018
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: 070-217002450-20180329-20180244-BF
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( BORDEREAU
D'ACQUITTEMENT
DE
TRANSACTION
)
Collectivité
: Mairie
de
FOUGEROLLES
Utilisateur
: Télétransmission
Actes
Télétransmission
Actes
Paramètre
de
la
transaction
:
Type
de
transaction:
Transmission
d'actes
Nature
de
l'acte:
Documents
budgétaires
et
financiers
Numéro
de
l'acte:
20180244
Date
de
la
décision:
2018-03-29
00:00:00+02
Objet:
217002450
+ Commune
de
Fougerolles
-
Commune
de
Fougerolles
- BP
- 2018
budget
annexe
FORET
Documents
papiers
complémentaires:
NON
Classification
matières/sous-matières:
7.1
Identifiant
unique:
070-217002450-20180329-20180244-BF
URL
d'archivage:
Non
définie
Notification:
Non
notifiée
( Fichier
contenus
dans
l'archive
:
J
Fichier
Type
de
fichier
Taille
du
fichier
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de
métier:
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de
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BUDGET
ANNEXE
FORET
2018
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signatures
et
restes
à
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réaliser
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de
métier:
99_DB-070-217002450-20180329-20180244-BF-1-1_2.pdf
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Date
Message
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3
avril
2018
à
16h30min57s
Dépôt
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3
avril
2018
à
16h31min45s
Accepté
par
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TAT
: validation
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1 BL Echanges Sécurisés
Transmis
3
avril
2018
à
16h33min04s
Transmis
au
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Acquittement
reçu
3
avril
2018
à
20h13min21s
Reçu
par
le
MI
le
2018-04-03
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