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unknown - 2017 BUDGET ASSAINISSEMENT
unknown - BUDGET CCAS 2017
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Fougerolles.
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Thèmes du document : Banque, Budget, Investissement et développement économique,
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
Commune
de
Fougerolles
Numéro
SIRET
: 26700245900019
POSTE
COMPTABLE
: TRESORERIE
ST
LOUP
M14
BUDGET
PRIMITIF
voté
par
nature
BUDGET
: Budget
C.C.A.S.
Fougerolles
ANNEE
2017 |
Commune
de
Fougerolles
- 70
-
Budget
C.C.AS.
Fougerolles
|
BP
2017
|
Il
- PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
VUE
D'ENSEMBLE
A1
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
DE
LA
SECTION
RECETTES
DE
LA
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
DE
FONCTIONNEMENT
V
CREDITS
DE
FONCTIONNEMENT
o
VOTES
AU
TITRE
DU
PRESENT
9
BUDGET
(1)
24
917,00
26
429,00
E
+
+
+
à
RESTES
A REALISER
{ R.A.R)
de
5
L'EXERCICE
PRECEDENT
(3)
Oo R |
002
RESULTAT
DE
FONCTIONNEMENT
si déficit
ou
*
REPORTE
(2)
{
)
(si
excédent)
s
1 511,78
TOTAL
DE
LA
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
(4)
26
428,78
26
429,00
INVESTISSEMENT
DEPENSES
DE
LA
SECTION
|
RECETTES
DE LA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
D'INVESTISSEMENT
V
CREDITS
D'INVESTISSEMENT
o
VOTES
AU
TITRE
DU
PRESENT
817.00
T
BUDGET
(1)
(y
compris
le
compte
1068)
;
E
+
+
+
F
RESTES
À REALISER
( R.A.R)
de
5
L'EXERCICE
PRECEDENT
(3)
Oo R
001
SOLDE D'EXECUTION
DE
LA
si solde
négati
|
:
T |
SECTION
D'INVESTISSEMENT
REPORTE
gatif
(Si
solde
positif)
s
(2)
1 725,54
TOTAL
DE
LA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
(4)
2 542,54
TOTAL
TOTAL
DU
BUDGET
(4)
26
428,78
28
971,54
B-1-2-A1
(1)
Au
budget
primitif,
les
crédits
votés
correspondent
aux
crédits
votés
lors
de
cette
étape
budgétaire.
De
même,
pour
les
décisions
modificatives
et
Je
budget
supplémentaire,
les
crédits
votés
correspondent
aux
crédits
votés
lors
de
l'étape
budgétaire
sans
sommation
avec
ceux
antérieurement
votés
lors
du
même
exercice.
(2)
À
servir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
soit
après
le
vote
du
compte
administratif,
soit
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats.
(3)
Les
restes
à
réaliser
de
la section
de
fon,
ctionnement
correspondent
en
dépenses,
aux
dépenses
engagées
non
mandatées
et
non
rattachées
telles
qu'elles
ressortent
de
la
comptabilité
des
engagements
et
en
recettes,
aux
recettes
certaines
n'ayant
pas
donné
lieu
à
l'émission
d'un
titre
et
non
rattachées
(R.2311-11
du
CGCT).
Les
restes
à
réaliser
de
la
section
d'investissement
correspondent
en
dépenses,
aux
dépenses
en,
ressortent
de
la
comptabilité
des
engagements
et
aux
recettes
certaine
{4}
Total
de
la
section
de
fonctionnement
=
RAR
+
résultat
reporté
+
crédits
de
fonctionnement
votés.
Total
de
la
section
d'investissement
=
RAR
+
solde
d'exécution
reporté
+ crédits
d'investissement
votés.
Total
du
budget
=
Total
de
ia
section
de
fonctionnement
+ Total
de
la
section
d'investissement.
gagées
non
mandatées
au
31/12
de
l'exercice
précédent
telles
qu'elles
s n'ayant
pas
donné
lieu
à
l'émission
d'un
titre
au
21/12
de
l'exercice
précédent
(R.2311-11
du
CGCT). |
Commune
de
Fougerolles
-70
-
Budget
C.C.AS.
Fougerolles
|
BP
2017
|
11
- PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- CHAPITRES
A2
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
Chap
Libellé
Pour
mémoire
|
Restes
à
réaliser
Propositions
VOTE
(3)
TOTAL
budget
précédent
2016
(2)
nouvelles
(RAR
+
vote)
011
{Charges
à
caractère
général
22
075,00
0,00
22
300,00
22
300,00
22
300,00
012
|Charges
de
personnel
et
frais
assimilés
0,00
0,00
0,00
0,00
65
[Autres
charges
de
gestion
courante
1
500,00
0,09
1
800,00
1
800,00
1
800,00
Total
des
dépenses
de
gestion
courante
23
575,00
0,00
24
100,00
24
100,00
24
100,00
66
Charges
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges
exceptionnelles
|0,00
0,00
0,00
0,00
022
_]Dépenses
imprévues
( fonctionnement
)
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
réelles
de
fonctionnement
23
575,00
24
100,00
24
100,00
24
100,00
023
|Virement
à la
section
d'investissement
(5)
-
0,09
0,00
0,00
042
{Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
sections
(8)
160,00
|
817,00
817,00
817,00
043
_|Opérations
d'ordre
à
l'intérieur
de
la
section
de
Fonctionnement
{5}
-
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
d'ordre
de
fonctionnement
160,00
.
.
817,00
817,00
817,00
TOTAL
23
735,00
24
917,00
24
917,00
24
917,00
+
D
0062
RESULTAT
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
(2)
1
511,78
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
26
428,78
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
Chap
Libellé
Pour
mémoire
|
Restes
à
réaliser
Propositions
VOTE
(3)
TOTAL
budget
précédent
2016
(2)
nouvelles
{=RAR
+
vote)
033
JAtténuations
de
charges
0,00
0,00
0,00
0,00
70
{Produits
des
services,
du
domaine
et
ventes
dierses
0,00
0,00
0,00
0,00
73
[impôts
et
taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
74.
{Dotations,
subventions
et
participations
20
494,00
0,00
25
479,00
25
479,00
25
479,00
75
{Autres
produits
de
gestion
courante
150,00
0,00
150,00
150,00
150,00
Total
des
recettes
de
gestion
courante
20
644,00
0,00
25
629,00
25
629,00
25
629,00
76
{Produits
financiers
0,00
0,00
0,00
6,00
77.
{Produits
exceptionnels
900,00
0,00
800,00
800,00
800,00
Total
des
recettes
réelles
de
fonctionnement
21
544,00
0,00
26
429,00
26
429,00
26
429,00
042
Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
sections
(5)
_
0,00
0,00
0,00
043
_
{Opérations
d'ordre
à
l'intérieur
de
la
section
de
fonctionnement
{(&)
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'ordre
de
fonctionnement
0,00
0,00
0,00
TOTAL
21
544,00
0,00
26
429,00
26
429,00
26
429,00
+
R
002
RESULTAT
REPORTE
OU
ANTICIPE
{2)
6,00
TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
26
429,00
Pour
information
:
AUTOFINANCEMENT
PREVISIONNEL
M s'agit,
pour
un
budget
voté
en
équilibre,
des
ressources
propres
correspondant
à
l'excédent
_
des
recettes
réelles
de
fonctionnement
sur
les
dépenses
réelles
de
fonctionnement.
il
sert
à
DÉGAGE
AU
PROFIT
DE
LA
SECTION
81
7,00
financer
le
remboursement
du
capital
de
la
dette
et
les
nouveaux
investissements
de
ta
D'INVESTISSEMENT
(6)
commune
ou
de
l'établissement.
(1)
Cf.
Modalités
de
vote
!-B.
{2}
Inscrire
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent
(après
vote
du
compte
administratif
ou
si reprise
anticipée
des résultats).
{3)
Le
vote
de
l'organe
délibérant
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles.
(4)
Si
ta commune
ou
l'établissement
applique
le régime
des
provisions
semi-budgétaires.
(5)
DF
028
=
RI
021
; DI
040
=
RF
042
; RI
040
=
DF
042;
DI
041
=
Ri
041
: DF
043
=
RF
043.
{6}
Solde
de
l'opération
DF
023
+
DF
042
—
RF
042
où
solde
de
l'opération
RI
021+
RI
040
—
Di
040.
B-1-2-A2
1 |
Commune
de
Fougerolles
-’70
-
Budget
C.C.A.S.
Fougerolles
|
BP
2017 |
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- CHAPITRES
A3
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
[Chap
Libellé
Pour
mémoire
|Restes
à
réaliser |
Propositions
VOTE
(3)
TOTAL
budget
précédent
2016
(2)
nouvelles
{=RAR
+ vote)
010
[Stocks
(5)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
}immobilisations
incorporelles
(sauf 204)
0,00
0,00
0,00
0,00
204 | Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
21
immobilisations
corporelles
2
500,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
immobilisations
reçues
en
affectation
(6)
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Fimmobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
d'équipement
2 500,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations,
fonds
divers
et réserves
0,00
0,00
0,60
0,00
13
| Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
16
{Emprunts
et dettes
assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte
de
liaison
: affectation
(7)
0,00
0,00
0,00
0,00
26
|Participations
et créances
rattachées
à des
pañicipations
0,00
0,00
0,00
0,00
27
{Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
020
| Dépenses
imprévues
{ investissement}
co
.
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
réelles
d'investissement
2
500,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
| Opérations
d'ordre
entre
sections
(4)
_—
0,00
0,00
0,00
041
| Opérations
patrimoniales
(4)
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
d'ordre
d'investissement
0,00
0,00
0,00
TOTAL
2
500,00
0,00
0,00
0,00
+
Î
D
001
SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
OU
ANTICIPE
(1)
|
0,00
|
|
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
0,00 |
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
Chap
Libellé
Pour
mémoire
|Restes
à
réaliser |
Propositions
VOTE
(3)
TOTAL
budget
précédent
2016
(2)
nouvelles
{=RAR
+
vote)
010
! Stocks
(5)
0,00
0,00
0,00
0,00
13
{Subventions
d'investissement
(hors
138)
0,00
0,00
0,00
0,00
16
}Emprunts
et dettes
assimilées
{hors
165)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
0,00
0,00
0,00
0,00
204
| Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
21
{immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
|Immobilisations
reçues
en
affectation
(6)
0,00
0,00
0,00
0,00
23
!Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
{hors
1068)
0,00
0,00
0,00
6,00
18
Compte
de
liaison
: affectation
(7)
0,00
0,00
0,00
0,00
26
{Participations
et créances
rattachées
à des
participations
0,00
0,00
0,00
0,00
27
{Autres
immobilisations
financières
6,00
0,00
0,00
0,00
024 | Produits
de
cessions
|
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
réelles
d'investissement
0,00
0,00
0,00
6,00
021 |
Virement
de
la section
de
fonctionnement
(4)
_ _
___
0,00
0,00
0,00
040
[Opérations
d'ordre
entre
sections
(4)
160,00 À
817,00
817,00
817,00
041
{Opérations
patrimoniales
(4)
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'ordre
d'investissement
160,00
817,00
817,00
817,00
TOTAL
160,00
0,00
817,00
817,00
817,00
+
|
R
001
SOLDE
D'EXECUTION
POSITIF
REPORTE
OU
ANTICIPE
(2)
|
1 725,54
|
|
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES |
2 542,54|
Pour
information
:
il s'agit,
pour
un
budget
voté
en
équilibre,
des
ressources
propres
correspondant
à
l'excédent
AUTOFINANCEMENT
PREVISIONNEL
des
recettes
réelles
de
fonctionnement
sur
les
dépenses
réelles
de
fonctionnement.
!l
sert
à
0
financer
le
remboursement
du
capital
de
la
dette
et
les
nouveaux
investissements
de
la
DEGAGE
PAR
LA
SECTION
DE
817,0
commune
ou
de
l'établissement.
B-1-2-A3
FONCTIONNEMENT
(10) |
Commune
de
Fougerolles
-70
-
Budget
C.C.A.S.
Fougerolles
|
BP
2017
|
11 -
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
il
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- CHAPITRES
A3
{1}
Cf.
Modalités
de
vote
1-B.
(2)
Inscrire
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent
(après
vote
du
compte
administratif
ou
si reprise
anticipée
des
résultats).
(3)
Le
vote
de
l'organe
délibérant
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles.
(4)
DF
023
= RI 021
; DI 040
= RF 042
; RI 040 =
DF 042
; DI 041
= RI
041
; DF 043
= RF 043.
{5}
À
servir
uniquement
dans
le
cadre
d'un
suivi
des
stocks
selon
la
méthode
de
l'inventaire
permanent
simplifié
autorisée
pour
les
seules
opérations
d'aménagements
(lotissement,
ZAC...)
par
ailleurs
rétracées
dans
le cadre
de
budgets
annexes.
(6)
En
dépenses,
le
chapitre
22
retrace
les
travaux
d'investissement
réalisés
sur
les
biens
reçus
en
affectation.
En
recette,
il retrace,
le
cas
échéant,
l'annulation
de
tels
travaux
effectués
sur
un
exercice
antérieur.
{7}
À
servir
uniquement
lorsque
la commune
ou
l'établissement
effectue
une
dotation
initiale
en
espèces
au
profit
d'un
service
public
non
personnalisé
qu'elle
ou
qu'it
crée.
(8)
Seul
le total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
figure
sur cet
état
(voir
le détai!
Annexe
IV A9).
(8)
Le
compte
1068
n'est
pas
un
chapitre
mais
un
article
du
chapitre
10.
(10)
Soide
de
l'opération
DF
023
+
DF
042
- RF
042
ou
solde
de
l'opération
RI
021+
RI
040
—
Di
040.
B-1-2-A3
2 L
Commune
de
Fougeroiles
-70
-
Budget
C.C.AS.
Fougerolles
BP
2017
|
Il
- PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
BALANCE
GENERALE
DU
BUDGET
B1
1 -
DÉPENSES
(du
présent
budget
+
Restes
à
réaliser)
FONCTIONNEMENT
Opérations
réelles
(1)
|
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
011
|! Charges
à
caractère
général
22
800,00
D
22
300,00
012
|
Charges
de
personnel
et
frais
assimilés
0,00
|
0,00
65
|
Autres
charges
de
gestion
courante
1 800,00
|
1 800,00
66
|
Charges
financières
0,00
0,00
0,00
67
|
Charges
exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
68
|
Dotations
aux
amortissements
et
provisions
0,00
817,00
817,00
022
|
Dépenses
imprévues
{fonctionnement
)
0,00
|.
À
0,00
023
|
Virement
à
la
section
d'investissement
_
|
0,00
0,00
Dépenses
de
fonctionnement
- Total
24
100,00
817,00
24
917,00
+
D
062
RESULTAT
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
1511,78
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
26
428,78
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
(1)
|
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
10
!Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
0,00
13
{Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
16
Remboursement
d'emprunts
(sauf
1688
non
bud.)
0,00
|
0,00
0,00
18
{Compte
de
liaison
:affectation
{8)
0,00
|
0,00
20
|Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
(6)
0,00
0,00
0,00
204
|Subventions
d'équipements
versés
0,00
0,00
0,00
21
immobilisations
corporelles
(6)
0,00
0,00
0,00
22
{Immobilisations
reçues
en
affectation
(6)
(8)
0,00
0,00
0,00
23
immobilisations
en
cours
(6)
0,00
0,00
0,00
26
{Participations
et
créances
(...)
des
participations
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
3.
Stocks
0,00
0,00
0,00
020
}Dépenses
imprévues
( investissement
)
0,00!
|
0,00
Dépenses
d'investissement
- Total
0,00
0,00
0,00
+
D
001
SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
0,00
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
0,00
{3} Y
compris
les
opérations
relatives
au
rattachement
des
charg
(2) Voir
liste
des
opérations
d'ordre.
(3)
Permet
de
retracer
des
opérations
particulières
telles
es
et des
produits
et
les
opérations
d'ordre
semi-budgétaires.
que
les
opérations
de
stocks
liées
à
la
tenue
d’un
inventaire
permanent
simplifié.
(4)
Communes,
communautés
d'agglomération
et
communautés
urbaines
de
plus
de
100
000
habitants.
{5}
Si
la
commune
ou
l'établissement
applique
le
régime
des
provisions
budgétaires.
(6)
Hors
chapitres
«
opérations
d'équipement
».
(7)
Seul
le
total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
figure
sur
cet
état
(voir
le
détail
Annexe
{V
A9).
(8)
À
servir
uniquement
lorsque
la
commune
ou
l'établissement
effectue
une
dotatio:
(8)
En
dépenses,
le
chapitre
22
retrace
les
travaux
d'investissement
réalisés
sur
le
sur
un
exercice
antérieur.
B-1-2-B1
n
initiale
en
espèces
au
profit
d'un
service
public
non
personnalisé
qu'elle
ou
qu'il
crée.
s biens
reçus
en
affectation.
En
recette,
il retrace,
le
cas
échéant,
l'annulation
de
tels
travaux
effectués
1 |
Commune
de
Fougerolles
-70
-
Budget
C.C.A.S.
Fougerolles
|
BP
2017
|
11
- PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
BALANCE
GENERALE
DU
BUDGET
B2
2 - RECETTES
(du
présent
budget
+
Restes
à
réaliser)
FONCTIONNEMENT
Opérations
réelles
(1)
|
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
013
|
Atténuations
de
charges
000
EE
0,00
70
|! Produits
des
services,
du
domaine
et
ventes
0,00
F
0,00
diverses
73
[Impôts
et
taxes
0,00
D
0,00
74}
Dotations,
subventions
et
participations
25
479,00
E
…
25
479,00
75
|
Autres
produits
de
gestion
courante
150,00
0,00
150,00
76
|
Produits
financiers
0,00
0,00
0,00
77}
Produits
exceptionnels
800,00
0,00
800,00
Recettes
de
fonctionnement
- Total
26
429,00
6,00
26
429,00
+
R
002
RESULTAT
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
0,00
TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
26
429,00
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
(1)!
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
13
[Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
16
|Emprunts
et
dettes
assimilées
(sauf
1688
non
bud.)
0,00!
0,00
0,00
18
Compte
de
liaison
:affectation
(7)
0,00
|
0,00
20
{Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)(5)
0,00
0,00
0,00
204
|Subventions
d'équipements
versés
0,00
0,00
0,00
21
[immobilisations
corporelles
(5)
0,00
0,00
0,00
22
[Immobilisations
reçues
en
affectation
(5)
(8)
0,00
0,00
0,00
23
{immobilisations
en
cours
(5)
0,00
0,00
0,00
26
[Participations
et
créances
(...)
des
participations
0,00
0,00
0,00
27
{Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
28
1Amortissements
des
immobilisations
.
_
817,00
817,00
3...
Stocks
0,00
0,00
0,00
021
Virement
de
la
section
de
fonctionnement
ee
0,00
0,00
024
{Produits
des
cessions
d'immobilisations
0,00!
0,00
Recettes
d'investissement
- Total
0,00
817,00
817,00
+
R
001
SOLDE
D'EXECUTION
POSITIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
1
725,54
+
AFFECTATION
AU
COMPTE
1068
0,00
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
2
542,54
(1)
Y
compris
les
opérations
relatives
au
rattachement
des
charges
et
des
produits
et
les
opérations
d'ordre
semi-budgétaires.
{2)
Voir
liste
des
opérations
d'ordre.
(3)
Permet
de
retracer
des
opérations
particulières
telles
que
les
opérations
de
stocks
liées
à
la
tenue
d'un
inventaire
permanent
simplifié.
{4}
Si
la
commune
ou
l'établissement
applique
le
régime
des
provisions
budgétaires.
{5)
Hors
chapitres
« opérations
d'équipement
».
(6)
Seul
le
total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
figure
sur
cet
état
(voir
le
détail
Annexe
IV
AS).
(7)
À
servir
uniquement
lorsque
la
commune
ou
l'établissement
effectue
une
dotation
initiale
en
espèces
au
profit
d'un
service
public
non
personnalisé
qu'elle
ou
qu'il
crée.
(8)
En
dépenses,
le
chapitre
22
retrace
les
travaux
d'investissement
réalisés
sur
les
biens
reçus
en
affectation.
En
recette,
il retrace,
le
cas
échéant,
l'annulation
de
tels
travaux
effectués
sur
un
exercice
antérieur.
B-1-2-B2
1 |
Commune
de
Fougerolles
- 70
-
Budget
C.C.A.S.
Fougerolles
|
BP
2017
|
Il
- VOTE
DU
BUDGET
HI
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- DETAIL
DES
DEPENSES
A1
Chap/
Libellé
(1}
Pour
mémoire
Proposition
Vote
de
l'assemblée
art
(1)
budget
précédent
nouvelle
(3)
délibérante
(4)
(2)
011
Charges
à
caractère
général
22
075,00
22
300,00
22
300,00
60621
Combustibles
500,00
100,00
100,00
60622
Carburants
100,00
100,00
100,00
60623
{Alimentation
500,00
100,00
100,00
60628
Autres
fournitures
non
stockées
40
000,00
10
000,00
10
000,00
60632
Fournitures
de
petit
équipement
200,00
200,00
615231
[Entretien
et
réparations
voiries
100,00
0,00
0,00
6156
Maintenance
175,00
600,00
600,00
6182
Documentation
générale
et
technique
0,00
0,00
6232
Fêtes
et
cérémonies
9
500,00
9
500,00
9
500,00
6237
Publications
0,00
0,00
6247
Transports
collectifs
4 200,00
1 200,00
1 200,00
6281
Concours
divers
(cotisations...)
500,00
500,00
0142
Charges
de
personnel
et
frais
assimilés
0,00
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
1
500,00
1
800,00
1
800,00
6534
Cotisations
de
sécurité
sociale
- part
patronale
100,00
100,00
100,00
6561
Secours
d'urgence
1 400,00
4 500,00
1 500,00
6562
Aides
200,00
200,00
TOTAL
=
DEPENSES
DE
GESTION
DES
SERVICES
(a)
23
575,00
24
100,00
24
100,00
=
(011+012+014+65+656)
66
Charges
financières
(b)
0,00
0,00
67
Charges
exceptionnelles
(c)
0,00
0,00
022
Dépenses
imprévues
( fonctionnement
} (e)
0,00
0,00
TOTAL
DES
DÉPENSES
REELLES
=
a+b+c+d+e
23
575,00
24
100,00
24
100,00
023
Virement
à
la
section
d'investissement
0,00
0,00
042
Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
sections
(7)(8)(9)
160,00
817,00
817,00
16811
Dotations
aux
amort.
des
immos
incorporelles
et
corporelles
160,00
817,00
817,00
TOTAL
DES
PRELEVEMENTS
AU
PROFIT
DE
LA
SECTION
160,00
817,00
817,00
D'INVESTISSEMENT
043
Opérations
d'ordre
à
l'intérieur
de
la
section
de
fonctionnement
(10)
0,00
0,00
TOTAL
DES
DEPENSES
D'ORDRE
160,00
817,00
817,00
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
DE
L'EXERCICE
23
735,00
24
917,00
24
917,00
{
Total
des
opérations
réelles
et
d'ordre)
+
RESTES
A
REALISER
2016
(11)
0,00
+
D
002
RESULTAT
REPORTE
OU
ANTICIPE
(11)
1
511,78
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
26
428,78
Détail
du
calcul
des
ICNE
au
compte
66112
(5)
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
0,00
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
N-1
0.00
=
Différence
ICNE
N
- ICONE
N-1
0.00
(?)
Détailler
les
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la
commune
ou
l'établissement.
(2)
cf.
Modalités
de
vote
I-B.
(3)
Hors
restes
à
réaliser.
{4)
Le
vote
de
l'organe
délibérant
porte
uniquement
sur
tes
propositions
nouvelles.
{5)
Si
le mandatement
des
ICNE
de
l'exercice
est
inférieur
au
montant
de
l'exercice
N-1,
le montent
du
compte
66112
sera
négatif.
(6)
Si
la commune
ou
l'établissement
applique
le régime
des
provisions
semi-budgétaires.
{7}
Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
DF
042
=
Ri
040.
(8)
Aucune
prévision
budgétaire
ne
doit figurer
aux
articles
675
et 676
(cf.
chapitre
024
«
produit
des
cessions
d'immobilisation
»).
(8)
Le
compte
6815
peut
figurer
dans
le
détail
du
chapitre
042
si
la
commune
ou
l'établissement
applique
le
régime
des
provisions
budgétaires.
(10)
Chapitre
destiné
à
retracer
les
opérations
particulières
telles
que
tes
opérations
de
stocks
ou
liées
à
la
tenue
d'un
inventaire
permanent
simplifié.
(11)
Inscrire
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent
{après
vote
du
compte
administratif
ou
si
reprise
anticipée
des
résuitats).
B-1-3-A1
1 |
Commune
de
Fougerolles
-70
-
Budget
C.C.A.S.
Fougerolles
|
BP
2017
|
Il
- VOTE
DU
BUDGET
[LL
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- DETAIL
DES
RECETTES
A2
(1)
Détailler
les
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
ta commune
ou
l'établissement.
(2)
cf.
Modalités
Chap/
Libellé
(1)
Pour
mémoire
Proposition
Vote
de
l'assemblée
art
(1}
budget
précédent
nouvelle
(3)
délibérante
(4)
(2)
013
Atténuations
de
charges
0,00
0,00
70
Produits
des
services,
du
domaine
et
ventes
diverses
0,00
0,00
73
Impôts
et
taxes
0,00
0,00
74
Dotations,
subventions
et
participations
20
494,00
25
479,00
25
479,00
7474
Communes
20
494,00
25
479,00
25
479,00
75
Autres
produits
de
gestion
courante
150,00
150,00
150,00
758
Produits
divers
de
gestion
courante
150,00
150,00
150,00
TOTAL
=
RECETTES
DE
GESTION
DES
SERVICES
20
644,00
25
629,00
25
629,00
(a)
=
(70+74+75+013)
76
Produits
financiers
(b)
6,00
0,00
17
Produits
exceptionnels
(c)
900,00
800,00
800,00
7743
Libéralités
reçues
100,00
100,00
100,00
7788
Produits
exceptionnels
divers
800,00
700,00
700,00
TOTAL
DES
RECETTES
REELLES
=
a+b+c+d
21
544,00
26
429,00
26
429,00
042
Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
sections
(6)
0,00
0,00
043
Opérations
d'ordre
à
l'intérieur
de
la
section
de
fonctionnement
(9)
0,00
0,00
TOTAL
DES
RECETTES
D'ORDRE
0,00
0,00
TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
DE
L'EXERCICE
21
544,00
26
429,00
26
429,00
(=
Total
des
opérations
réelles
et
d'ordre)
+
RESTES
A
REALISER
2016
(10)
0,00
+
R
002
RESULTAT
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
(10)
0,00
TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
26
429,00
Détail
du
calcul
des
ICNE
au
compte
7622
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
N-1
=
Différence
ICNE
N
- ICNE
N-1
0,00 0.00 0.00
de
vote
l-8.
{3)
Hors
restes
à
réaliser.
(4)
Le
vote
de
l'assemblée
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles.
(5)
Si
la commune
ou
l'établissement
applique
le
régime
des
provisions
semi-budgétaires.
{6}
Cf.
définition
{7}
Aucune
prévision
budgétaire
ne
doit
figurer
aux
articles
775
et 776
(cf chapitre
024
« produit
des
cessions
d'immobilisation
»).
s du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
RF
042
=
DI
040).
{8)
Le
compte
7815
peut
figurer
dans
le détail
du
chapitre
042
si
la commune
ou
l'établissement
applique
le
régime
des
provisions
budgétaires.
(8)
Chapitre
destiné
à
retracer
les
opérations
particulières
telles
que
les
opérations
de
stocks
ou
liées
à
la tenue
d'un
inventaire
permanent
simplifié.
(10)
Inscrire
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent
(après
vote
du
compte
administratif
ou
si reprise
anticipée
des
résultats).
B-1-3-A2
1 Commune
de
Fougerolles
- 70
-
Budget
C.C.A.S.
Fougerolles
|
BP
2017|
I
- VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
DEPENSES
B1
(1)
Détailler
les
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la
commune
ou
l'établissement.
Chap/
Libellé
(1)
Pour
mémoire
Proposition
Vote
de
l'assemblée
art
(1)
budget
précédent
nouvelle
(3)
délibérante
(4)
(2)
010
Stocks
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
opérations
et
204)
0,00
0,00
204
|Subventions
d'équipement
versées
{hors
opérations)
0,00
0,00
21
Immobitisations
corporelles
{hors
opérations)
2
500,00
0,00
0,00
2183
Matériel
de
bureau
et
matériel
informatique
0,00
0,00
2188
Autres
2
500,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(hors
opérations)
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(hors
opérations)
0,00
0,00
Total
des
dépenses
d'équipement
2
500,00
0,00
0,00
TOTAL
DEPENSES
REELLES
DE
L'EXERCICE
2
500,00
0,00
0,00
040
|
Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
sections
(7)
0,00
0,00
041
|Opérations
patrimoniales
(10)
0,00
0,00
TOTAL
DEPENSES
D'ORDRE
DE
L'EXERCICE
0,00
0,00
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
DE
L'EXERCICE
2
500,00
0,00
0,00
(=
Total
des
dépenses
réelles
et
d'ordre)
+
RESTES
A
REALISER
2016
(11)
0,00
+
D
001
SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
OU
ANTICIPE
(11)
0,00
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
0,00
{2}
cf.
Modalités
de
vote,
1-B.
(3)
Hors
restes
à réaliser.
(4)
Le
vote
de
l'organe
délibérant
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles.
(5)
Voir
état
If
B3
pour
le détail
des
opérations
d'équipement.
(6)
Voir
annexe IV
A9
pour
le détail
des
opérations
pour
compte
de
tiers.
(7)
Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
DI
040
=
RF
042.
(8)
Les
comptes
15,
29,
39,
49
et
59
peuvent
figurer
dans
le détail
du
cha
{8)
Aucune
prévision
budgétaire
ne
doit
figurer
à
l'article
192
(cf.
chapitre
(10)
Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
Di
041
=
Ri
041.
(1)
inscrire
en
cas
de
reprise
des
résuitats
de
l'exercice
précédent
(après
vote
du
compte
administratif
ou
si reprise
anticipée
des
résultats).
B-1-3-B1
pitre
040
si
la commune
ou
l'établissement
applique
le régime
des
provisions
budgétaires.
024
«
produit
des
cessions
d'immobilisation »). |
Commune
de
Fougerolles
- 70
-
Budget
C.C.A.S.
Fougerolles
|
BP
2017
|
Il
- VOTE
DU
BUDGET
II]
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
RECETTES
B2
Chap/
Libellé
(1)
Pour
mémoire
Proposition
Vote
de
l'assemblée
art
(1)
budget
précédent
nouvelle
(3)
délibérante
(4)
(2)
010
Stocks
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
(hors
138)
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(hors
165)
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'équipement
0,00
0,00
TOTAL
RECETTES
REELLES
0,00
0,00
021
Virement
de
la
section
de
fonctionnement
0,00
0,00
040
Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
sections
(6)(7)(8)
160,00
817,00
817,00
28188
|Autres
-
160,00
817,00
817,00
TOTAL
DES
PRELEVEMENTS
PROVENANT
DE
LA
SECTION
DE
160,00
817,00
817,00
FONCTIONNEMENT
041
Opérations
patrimoniales
(9)
0,00
0,00
TOTAL
RECETTES
D'ORDRE
DE
L'EXERCICE
160,00
817,00
817,00
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
DE
L'EXERCICE
160,00
817,00
817,00
{=
Total
des
opérations
réelles
et
ordres)
+
RESTES
À
REALISER
2016
(10)
0,00
+
R
001
SOLDE
D'EXECUTION
POSITIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
{10)
1
725,54
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
2
542,54
(1)
Détailler
les
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la
commune
ou
l'établissement.
(2)
cf.
Modalités
de
vote,
l-B.
{3)
Hors
restes
à
réaliser.
(4)
Le
vote
de
l'organe
délibérant
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles.
{5}
Voir annexe
IV A9
pour
le détail
des
opérations
pour
compte
de
tiers.
(6)
Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
RI
040
=
DF
042.
{7}
Aucune
prévision
budgétaire
ne
doit
figurer
à
l’article
192
{cf.
chapitre
024
« produit
des
cessions
d'immobilisations
»}.
(8)
Les
comptes
15,
29,
39,
49
et
59
peuvent
figurer
dans
le
détail
du
chäpitre
040
si
la
commune
ou
l'établissement
applique
le
régime
des
provisions
budgétaires.
{8)
Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
DI
041
=
Ri
041.
{10}
Inscrire
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent
(après
vote
du
compte
administratif
ou
si
reprise
anticipée
des
résultats).
B-1-3-B2 Commune
de
Fougerolles
- 70
-
Budget
C.C.A.S.
Fougerolles
BP
2017|
Il
- VOTE
DU
BUDGET
il
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°
…
LIBELLE
:
POUR
VOTE
(Chapitre)
POUR
INFORMATION
Art.
(1)
Libellé
{1}
Réalisations
Restes
à
Propositions
Vote
(3)
Montant
pour
cumulées
au
réaliser
nouvelles
information
01/01/N
N-1
(2)(4)
(3)
(4)
DEPENSES
0,00
a
0,00
0,00
0,00!b
0,00
RECETTES
(répartition)
(Pour
information)
Restes
à
réaliser
N-1
(2)
Recettes
de
l'exercice
TOTAL
RECETTES
AFFECTÉES
C
0,00
0,00
RESULTAT
= (c+d)
- (a+b)
Excédent
de
financement
si
positif
Besoin
de
financement
si
négatif
(1}
Détailler
les
articles
conformément
au
plan
de
comptes
utilisé
;
{2)
A
remplir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
{3)
Lorsque
l’opération
d'équipement
constitue
un
chapitre
faisant
l'o
nouvelles. {4)
Lorsque
l'opération
d'équipement
est
présentée
pour
information,
seules
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
B-1-3-B3
1
précédent,
soit
après
ie
vote
du
compte
administratif,
soit
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats
:
bjet
d'un
vote,
ces
deux
colonnes
sont
renseignées,
Dans
ce
cas,
le
vote
de
l'assemblée
porte
Uniquement
sur
les
propositions |
Commune
de
Fougerolles
- 70
-
Budget
C.C.A.S.
Fougerolles
Afcns
le
|
2017
|
ES
TEE
TE
TL
A
ES
CLSÀ
IV
- ANNEXES
ARRETE
ET
SIG
*
Présenté
par
le
Monsieur
le
Président,
À
Fougerolles,
le
28/03/2017
Le
Monsieur
le Président,
Délibéré
par
le
Conseil
d'administration,
réuni
en
session
Ordinaire.
À
Fougerolles,
le
28/03/2017
Les
membres
du
Conseil
d'administration,
Nombre
de
membres
en
exercice
:
11
Nombre
de
membres
présents :
0
Nombre
de
suffrages
exprimés :
0
VOTES:
Pour:
0
Contre
:
0
Abstention
:
0
Date
de
convocation
:
10/03/2017
MIEGE
Benoît
DAVAL
Michel
(LEA
AUBRY
Patricia
do
NURDIN
Véronique
_
bre
GRANDMOUGIN
Kévin
RAPENNE
Marie-France
BRENDER
Agnès
CASIER
Jean-Paul
DOILLON
Marie-Paule
ROUY
Jacques
VANCON
Brigitte
Certifié
exécutoire
par
le
Monsieur
le
Président,
compte
fenu
de
la
transmission
en
préfecture,
le
29/03/2017
et
de
la
publication
le
29/03/2017.
UCP-3-4-D2
1
À
Fougerolles,
le 29/03/2017