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Document publié le Mardi 26 septembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays Rhénan - view)
Thèmes du document : Jeunesse, Justice et droit, Transports,
1/3
P a g e 1 | 3
Conseil communautaire
Mardi 26 septembre 2023 à 18h30 – Pôle Culturel à Drusenheim
Liste des délibérations, intervenant(s) et vote
N°
Délibération
OBJET INTERVENANT(S) VOTE
2023-1348AC Désignation du secrétaire de séance Denis HOMMEL UNANIMITE
2023-1349AC Approbation du procès-verbal de la séance du 10 juillet 2023 Denis HOMMEL UNANIMITE
2023-1350AG Délégations au Président : DIA – juillet et août 2023 Denis HOMMEL UNANIMITE
2023-1351AG Liste des marchés conclus : 3ème trimestre 2023 Denis HOMMEL UNANIMITE
2023-1352AG Avis sur le texte des statuts de l’ADIRA Dénis HOMMEL UNANIMITE
2023-1353AG Rapport d’activité 2022 de la Communauté de Communes du Pays Rhénan Denis HOMMEL UNANIMITE
2023-1354TL Rapport d’activités 2022 de l’Office de Tourisme du Pays Rhénan Camille SCHEYDECKER UNANIMITE
2023-1355TL Contribution financière au fonctionnement de l'Office de Tourisme du Pays Rhénan Camille SCHEYDECKER UNANIMITE
2023-1356BFIN Décision modificative n°2 - Budget Principal Francis LAAS UNANIMITE
2023-1357BFIN Décision modificative n°3 - Budget Principal Francis LAAS UNANIMITE 2/3
P a g e 2 | 3
2023-1358BFIN Décision modificative n°4 - Budget Principal Francis LAAS UNANIMITE
2023-1359BFIN Décision modificative n°5 - Budget Principal Francis LAAS UNANIMITE
2023-1360SH Rapport d’activités 2022 du délégataire pour le multi-accueil Bénédicte KLÖPPER UNANIMITE
2023-1361SH Rapport d’activités 2022 de la FDMJC Bénédicte KLÖPPER UNANIMITE
2023-1362SH Conventions de partenariat entre la Communauté de communes et la CeA au titre des projets « Ateliers outils numériques pour séniors » et « Séances de sophrologie pour aidants »
Bénédicte KLÖPPER UNANIMITE
2023-1363SH Convention de partenariat dans le cadre du contrat de territoire Nord Alsace 2022-2025 portant sur le projet de construction d’un périscolaire par la Commune de
Rountzenheim-Auenheim
Bénédicte KLÖPPER UNANIMITE
2023-1364SH Convention de financement par voie de fonds de concours portant sur le projet de construction d’un périscolaire par la commune de Rountzenheim-Auenheim
Bénédicte KLÖPPER UNANIMITE
2023-1365DE AXIOPARC - projet photovoltaïque au sein du PPRT de RHONE GAZ- signature promesse synallagmatique de bail emphytéotique.
Jacky KELLER 21 VOIX POUR
11 ABSTENSIONS
4 VOIX CONTRE
2023-1366ATE Réalisation de l’aire de grand passage à Drusenheim – Cofinancement de la Communauté de communes du Pays de Niederbronn-les-Bains
Denis HOMMEL UNANIMITE
2023-1367ATE Avis sur l’actualisation 2023 du Schéma Départemental d’Accueil des Gens du Voyage 2019 – 2025
Hubert HOFFMANN 34 VOIX POUR
2 ABSTENTIONS
2023-1368ATE Partenariat et aide financière au covoiturage – substitution d’entité juridique et changement d’application
Serge SCHAEFFER UNANIMITE 3/3
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2023-1369ATE Demande de prorogation de la durée du portage de terrains à Kilstett par l’EPF d’Alsace Francis LAAS UNANIMITE
2023-1370ATE Avenant n°1 à la convention au financement des études d’avant-projet / projet et des travaux de remise à niveau de la ligne ferroviaire L150000 Roeschwoog-Beinheim Serge SCHAEFFER UNANIMITE