Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 30
Procès Verbal - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 20
Procès Verbal - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 20
Déliberation - Conseil Municipal du 20 mars 2023 Liste des delibe
Déliberation - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 23
Déliberation - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 18
Déliberation - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 18
Procès Verbal - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 6
Déliberation - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 23
Déliberation - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 21
Procès Verbal - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 30 mars 2026
Document publié le Lundi 30 mars 2026 par la commune de Moirans-en-Montagne.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 30 mars 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Page - 1 - sur 8
Du .
VILLE DE
MOIRANS-EN-MONTAGNE
PROCES-VERBAL DU CONSEIL
MUNICIPAL
du 30 mars 2026
DEPARTEMENT DU JURA
Arrondissement
de Saint-Claude
Canton de
Moirans-en-Montagne
L’an deux mil vingt-six, le trente mars à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de la commune de Moirans-en-Montagne était assemblé en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances dans la salle du conseil, après convocation légale le 24 mars 2026 par M. Grégoire LONG, sous la présidence de M. le Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 19
Nombre de conseillers présents : 17
Nombre de conseillers votants : 19
Le quorum est atteint, la séance peut se tenir.
Etaient présents : Grégoire LONG, Eddy LUSSIANA, Rachel BOURGEOIS, Benoit COLIN, Nathalie SAULNIER, Sophie CAPELLI, Anaïs BASSET, Roseline BONDIVENNE, Diane BOUSQUET, Pascal BRANTUS, Sandrine NICOD, Delphine ORSUCCI, Jean-Michel PEUGET, Alain PITON, Bahadir GUZEL, Lionel KADDAH, Nancy JAVOUREZ
Excusés : Pierre GRANDCLEMENT, pouvoir à Delphine ORSUCCI, Emmanuel ANGONIN, pouvoir à Rachel BOURGEOIS
Secrétaire de séance : Benoit COLIN
1. Questions diverses et communications
Délibération n°2026-023
Adoption du procès-verbal de la séance du 23 février 2026
Vote
Pour 19
Abstention 0
Contre 0
Délibération n°2026-024
Adoption du procès-verbal de la séance du 20 mars 2026
Vote
Pour 19
Abstention 0
Contre 0
Délibération n°2026-025
Délégation du Conseil Municipal au Maire
Vote
Pour 19
Abstention 0
Contre 0 Page - 2 - sur 8
Délibération n°2026-026
Création d’un poste de conseiller municipal délégué
Vote
Pour 19
Abstention 0
Contre 0
Délibération n°2026-027
Définition du montant des indemnités de fonction des adjoints et du conseiller municipal délégué
Vote
Pour 19
Abstention 0
Contre 0
Délibération n°2026-037
Formation des élus municipaux et fixation des crédits affectés
Vote
Pour 19
Abstention 0
Contre 0
Délibération n°2026-028
Création et composition des commissions municipales
Commission Etat Civil et Affaires sociales : 7 membres
Commission Education – Culture – Vie Associative et sportive : 8 membres Commission Travaux – Urbanisme - Environnement : 7 membres Commission Cadre de vie - Relations commerce & artisanat : 7 membres
Votes pour : 19
Votes contre : 0
Abstention : 0
- DESIGNE les conseillers municipaux suivants dans chaque commission, le Conseil Municipal ayant décidé à l’unanimité de ne pas procéder au scrutin secret :
Commission Etat Civil et Affaires Sociales :
1. Grégoire LONG
2. Eddy LUSSIANA
3. Anaïs BASSET
4. Roseline BONDIVENNE
5. Sophie CAPELLI
6. Sandrine NICOD
7. Jean-Michel PEUGET Page - 3 - sur 8
Votes pour : 19
Votes contre : 0
Abstention : 0
Commission Education – Culture – Vie Associative et sportive :
1. Grégoire LONG
2. Rachel BOURGEOIS
3. Anaïs BASSET
4. Roseline BONDIVENNE
5. Delphine ORSUCCI
6. Emmanuel ANGONIN
7. Lionel KADDAH
8. Nancy JAVOUREZ
Votes pour : 19
Votes contre : 0
Abstention : 0
Commission Travaux – Urbanisme - Environnement :
1. Grégoire LONG
2. Benoit COLIN
3. Pierre GRANCLEMENT
4. Bahadir GUZEL
5. Pascal BRANTUS
6. Alain PITON
7. Jean-Michel PEUGET
Votes pour : 19
Votes contre : 0
Abstention : 0
Commission Cadre de vie - Relations commerce & artisanat :
1. Grégoire LONG
2. Nathalie SAULNIER
3. Sophie CAPELLI
4. Sandrine NICOD
5. Lionel KADDAH
6. Diane BOUSQUET
7. Alain PITON
Votes pour : 19
Votes contre : 0
Abstention : 0
Délibération n°2026-029
Création et composition d’une commission extra-municipale
- PRECISE que cette commission est composée des membres du conseil municipal désignés comme suit :
o Nathalie SAULNIER
o Sophie CAPELLI
o Roseline BONDIVENNE Page - 4 - sur 8
o Sandrine NICOD
o Diane BOUSQUET
o Pascal BRANTUS
Vote
Pour 19
Abstention 0
Contre 0
Délibération n°2026-030
Fixation du nombre de membres du CCAS
Vote
Pour 19
Abstention 0
Contre 0
Délibération n°2026-031
Election des représentants du conseil municipal au conseil d'administration du CCAS
1. Eddy LUSSIANA
2. Roseline BONDIVENNE
3. Sophie CAPELLI
4. Sandrine NICOD
5. Anaïs BASSET
6. Jean-Michel PEUGET
Vote
Pour 19
Abstention 0
Contre 0
Délibération n°2026-032
Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres
TITULAIRES
o Benoit COLIN
o Nathalie SAULNIER
o Pascal BRANTUS
Votes pour : 19
Votes contre : 0
Abstention : 0
SUPPLEANTS
o Bahadir GUZEL
o Alain PITON
o Sophie CAPELLI
Votes pour : 19
Votes contre : 0
Abstention : 0 Page - 5 - sur 8
Délibération n°2026-033
Election des membres de la Commission de Délégation de Service Public
TITULAIRES
o Benoit COLIN
o Bahadir GUZEL
o Alain PITON
Votes pour : 19
Votes contre : 0
Abstention : 0
SUPPLEANTS
o Eddy LUSSIANA
o Nancy JAVOUREZ
o Pascal BRANTUS
Votes pour : 19
Votes contre : 0
Abstention : 0
Délibération n°2026-034
Elections des représentants et délégués : Parc naturel régional du Haut Jura – SICTOM – Syndicat de Vouglans
Parc naturel régional du Haut-Jura
Nom – Prénom Délégué
Pierre GRANDCLEMENT Titulaire
Benoit COLIN Titulaire
Bahadir GUZEL Suppléant
Nathalie SAULNIER Suppléant
Votes pour : 19
Votes contre : 0
Abstention : 0
SICTOM du Haut Jura
Nom – Prénom Délégué
Nathalie SAULNIER Titulaire
Alain PITON Titulaire
Benoit COLIN Suppléant
Emmanuel ANGONIN Suppléant
Votes pour : 19
Votes contre : 0
Abstention : 0 Page - 6 - sur 8
- DECIDE de désigner les membres suivants :
Syndicat de Production d’eau de la Région de Vouglans
Nom – Prénom Délégué
Benoit COLIN Titulaire
Alain PITON Titulaire
Bahadir GUZEL Suppléant
Votes pour : 19
Votes contre : 0
Abstention : 0
Délibération n°2026-035
Désignation du délégué au Comité du Syndicat mixte d’Energies, d’Equipements et de e- Communication du Jura (SIDEC du Jura)
o M. Benoit COLIN – Adjoint au maire – Travaux – Urbanisme - Environnement
Vote
Pour 19
Abstention 0
Contre 0
Délibération n°2026-036
Elections des représentants de la commune dans différents organismes
Association des Communes Forestières du Jura :
Benoit COLIN – Délégué Titulaire
Alain PITON – Délégué Suppléant
Votes pour : 19
Votes contre : 0
Abstention : 0
Préfecture du Jura - Correspondant Défense :
Pierre GRANDCLEMENT
Votes pour : 19
Votes contre : 0
Abstention : 0
Préfecture du Jura - Commission de sécurité et d’accessibilité : Membres titulaires : Benoit COLIN et Alain PITON
Membre suppléant : Eddy LUSSIANA
Votes pour : 19
Votes contre : 0
Abstention : 0 Page - 7 - sur 8
Conseil d’école primaire publique Roger Millet – LiloLudy :
Rachel BOURGEOIS
Votes pour : 19
Votes contre : 0
Abstention : 0
Conseil d’administration OGEC – Ecole Saint-Joseph :
Rachel BOURGEOIS
Votes pour : 19
Votes contre : 0
Abstention : 0
Conseil d’administration du collège Pierre Vernotte :
Rachel BOURGEOIS - Titulaire (Groupement de communes) Nancy JAVOUREZ – Suppléante (Groupement de communes)
Votes pour : 19
Votes contre : 0
Abstention : 0
Conseil d’administration du lycée Pierre Vernotte :
Rachel BOURGEOIS – Titulaire (commune siège)
Nancy JAVOUREZ - Suppléante (commune siège)
Votes pour : 19
Votes contre : 0
Abstention : 0
Conseil d’administration de l’association Festival International pour l’Enfant – Idéklic : Sophie CAPELLI
Rachel BOURGEOIS
Votes pour : 19
Votes contre : 0
Abstention : 0
Conseil d’administration de l’école de musique Jura Sud :
Rachel BOURGEOIS
Votes pour : 19
Votes contre : 0
Abstention : 0 Page - 8 - sur 8
Conseil d’administration de l’association Jura Sport Formation : Eddy LUSSIANA
Votes pour : 19
Votes contre : 0
Abstention : 0
Comité National d’Action Sociale (CNAS) :
Eddy LUSSIANA
Votes pour : 19
Votes contre : 0
Abstention : 0