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Déliberation - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 21 septembre 2026
Document publié le Lundi 21 septembre 2026 par la commune de Moirans-en-Montagne.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 21 septembre 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Aménagement du territoire,
Page - 1 - sur 2
Du .
VILLE DE
MOIRANS-EN-MONTAGNE
LISTE DES DELIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL
du 21 septembre 2026
DEPARTEMENT DU JURA
Arrondissement
de Saint-Claude
Canton de
Moirans-en-Montagne
L’an deux mille vingt-six, le vingt et un septembre à 18h30, le Conseil Municipal de la commune de MOIRANS-EN-MONTAGNE étant assemblé en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances, après convocation légale le 15 septembre 2026, sous la présidence de M. le Maire Grégoire LONG ;
Etaient présents : Grégoire LONG, Eddy LUSSIANA, Sophie CAPELLI, Roseline BONDIVENNE, Delphine ORSUCCI, Jean-Michel PEUGET, Alain PITON, Bahadir GUZEL, Emmanuel ANGONIN, Pascal BRANTUS, Anaïs BASSET, Nancy JAVOUREZ, Lionel KADDAH, Nathalie SAULNIER, Sandrine NICOD
Excusés : Rachel BOURGEOIS donne pouvoir à Roselyne BONDIVENNE ; Benoît COLIN donne pouvoir à Alain PITON ; Diane BOUSQUET donne pouvoir à Sophie CAPELLI ; Pierre GRANDCLEMENT donne pouvoir à Delphine ORSUCCI
Le secrétariat a été assuré par : Pascal BRANTUS
Date de la convocation : 15 septembre 2026
Délibération n°2026-064
Adoption du procès-verbal de la séance du 6 juillet 2026
Vote
Pour 19
Abstention 0
Contre 0
Délibération n°2026-065
Délégations du Conseil Municipal au Maire
Vote
Pour 19
Abstention 0
Contre 0
3. Affaires générales et foncières
Délibération n°2026-066
Echanges de terrains – Rue Voltaire – Consorts Messin-Mas et M. Messin Gérard
Vote
Pour 19
Abstention 0
Contre 0 Page - 2 - sur 2
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Pour 19
Abstention 0
Contre 0
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Vote
Pour 19
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Vote
Pour 19
Abstention 0
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