Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - cr cm du 26 01 2021 1367
Compte-Rendu - cr cm 25 08 2020 1259
Ordre du Jour - odj 06 05 25 3004
Déliberation - deliberations 06 05 25 3017
Conseil Municipal - cm 19 03 25 2960
Procès Verbal - pv cm 06 05 2025 3015
Déliberation - liste des deliberations 23 05 2023 2211
Compte-Rendu - cr cm 22 f vrier 2022 1782
Conseil Municipal - annexe cm du 30 11 2021 9bis rpqs d allemont aep 2
Compte-Rendu - cr cm 27 05 19 1035
Conseil Municipal - cm du 25 05 2021 1412
Document publié le Mardi 25 mai 2021 par la commune d'Allemond.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm du 25 05 2021 1412)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Banque,
Document
maîtrisé
|
Date
réunion
|
27/05/2021
Référence
:
CR-CM
A
COMPTE-RENDU
REUNION
SARA
ERNST
—_—
|
_
Délibération
CU
CONSEIL
MUNICIPAL
Gestionnaire
:
ADM
- HB
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU MARDI
25 MAI 2021
A 18 H 30
L’an
deux
mille
vingt
et
un,
le
vingt-cinq
mai,
à
dix-huit
heures
trente
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d’Allemond
s’est
réuni
en
session
ordinaire
sous
la présidence
de
Monsieur
Alain
GINIES,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 17
mai
2021
Présents
: GINIES
Alain,
PELLISSIER
Laurent,
VIARD-GAUDIN
Murielle,
SIMON
Robert,
GACHET
Edith,
DEQUIDT
Jonathan,
DUSSERT
Jacques,
LANG
Patrick,
MAQUER
Françoise,
PIFFARD
Emmanuelle,
RICHARD
Aline,
VIARD
Richard,
VOLPE
Marc.
Excusés
: PAUL
Gaëlle.
Pouvoirs
: PAUL
Gaëlle
donne
pouvoir
à DEQUIDT
Jonathan.
de
0
+
Le
ae
8e
ao
8%
ae
eve
2
Le
+
+
+
+
Il excuse
sa
collègue
qui
n’a
pu
être
présente
ce
soir.
Le
Maire
donne
lecture
de
l’ordre
du jour.
Le
Maire
informe
que
l’approbation
du
compte-rendu
du
27
avril
2021
se
fera
lors
du
prochain
Conseil
Municipal
suite
à un
incident
de
communication.
M.
DEQUIDT
Jonathan
est
désigné
en
qualité
de
secrétaire
de
séance,
à l’unanimité.
Mme
BEZEGHER
Hélène
est
nommée
secrétaire
auxiliaire.
Lo
8%
8%
ae
es
ae
8Ùs
8%
Le
LS
+
+
+
La
+
+
+
LPS
ORDRE
DU JOUR
1/ APPROBATION
COMMISSION
D’APPEL
D’OFFRES
(CAO)
>
Marché
de
travaux
de
modification
de
la passerelle
sur
l’eau
d'olle
à Allemond
Le
Maire
informe
que
seulement
2 entreprises
ont
répondu
à cette
consultation.
Le
Maire
informe,
qu’il
faut
modifier
l’accès
piéton
à
la
passerelle
de
la
Pernière
Basse,
côté
RD526,
qui
est
dangereux.
Il donne
la parole
Robert
SIMON.
Robert
SIMON
ajoute
que
les
cyclistes
sont
obligés
de
se
déporter
sur
la
chaussée,
ce
qui
surprend
les
automobilistes.
Les
travaux
consistent
à
réduire
un
côté
de
la
passerelle
par
une
découpe
d’un
morceau
de
la
rambarde
et à ajouter
une
nouvelle
passerelle
pour
une
sortie
sur
le bord
de
l’accotement.
Le
Maire
informe
que
nous
sommes
assistés
par
l’entreprise
Alp’
Etudes
sur
cette
opération.
Il
donne
lecture
des
procès-verbaux
d’ouverture
et
d’analyse
des
plis,
réalisé
par
la
Commission
d’Appel
d'Offres
lors
de
ses
séances
d'ouverture
des
plis
du
20
mai
2021
et d’analyse
des
offres
en
date
du
25
mai
2021.
La
Commission
propose
de
retenir
l’offre
de
l’entreprise
COLAS
FRANCE
pour
un
montant
de
18
195,20
€ HT.
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
valide
cette
proposition.
>
Acquisition
d'un
tracteur
4 roues
motrices
suite
à sa
location.
Le
Maire
rappelle
que
nous
avons
loué
un
tracteur
et
son
matériel
de
déneigement
durant
la
période
hivernale
2020/2021. Robert
SIMON
ajout
que
le
fait
de
louer
le matériel
avant
de
l’acquérir
est
une
bonne
solution
pour
nous
car
cela
nous
permet
de
tester
et
de
voir
si
celui-ci
est
bien
adapté
à
nos
besoins.
De
plus,
nous
allons
acquérir
une
épareuse
pour
cet
été.
1/7 Murielle
VIARD
GAUDIN
souhaite
connaître
la durée
de
vie
d’un
tel
engin.
Robert
SIMON
informe
que
le dernier
tracteur
acquis
par
la Commune
à
17
ans.
Le
Maire
donne
lecture
de
la
délibération
en
précisant
que
le
montant
de
la
location
est
déduit
du
prix
d’achat,
ainsi
le coût
de
cette
acquisition
s’élève
à
10
92,00
€ HT
pour
le véhicule,
la saleuse
et
l’étrave
de
déneigement.
La
Commission
propose
de
retenir
l’offre
de
l’entreprise
PARRON.
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
valide
cette
proposition.
2/
APPROBATION
COMMISSION
D’APPEL
D’OFFRES
- AVENANT
(CAO)
Les
avenants
touchent
surtout
la
réhabilitation,
à
remise
à
niveau
du
camping
municipal
et
du
jardin
près
de
la
maison
pour
tous.
>
Marché
de
travaux
d'aménagement
du
camping
municipal
«
le Plan
» et du jardin
public
à Allemond
— Lot
1
terrassement
— Avenant
1.
Le
Maire
rappelle
la
délibération
n°
1,
du
27
octobre
2020
approuvant
l’attribution
du
marché
de
travaux
d'aménagement
du
camping
municipal
« le plan
»
et
du
jardin
public
à Allemond
—
Lot
1 Terrassement
/ VRD
à
l’entreprise
FIAT
titulaire
du
groupement
d’entreprises
FIAT/TOUTENVERT
pour
un
montant
de
base
de
424
186,44€
HT
et de
la prestation
supplémentaire
éventuelle
de
2093.00
€ HT.
Il informe
qu’un
avenant
doit
être
passé
avec
cette
entreprise
pour
les
modifications
suivantes
:
V %
En
plus-value
:
PRIX
NOUVEAUX
: pour
un
montant
de
26
405.00€
Ÿ
11.10.10
Déblais/Remblais
sur
site
12,50
€
x
600
=
7
500,00
€
Ÿ
34.11
Bouche
d'arrosage
600,00€
x2
=
1
200,00
€
Equipements : Ÿ
NPI
Portail
modèle
Stem
5m
14
605.00
€
Ÿ
NP2
Fourniture
de
80
télécommandes
3
100.00
€
+
MOINS-VALUE :
pour
un
montant
de
- 12 428.90€
Préparation
terrain
:
Ÿ
1.10
Terrassements
en
déblais
— évacuation
-3
357,90
€
Ÿ
Chapitre
2 Structure
voirie
-3
171,00
€
Réseaux :
3.7
Télécom
- 900,00
€
Equipements
:
Ÿ
490
Dépose
- repose
- réfection
- portail
coulissant
existant
- 5 000,00
€
+
QUANTITES
SUPPLEMENTAIRES
: pour
un
montant
de
+ 27
964.76
€
Terrassements/Remblaiements : Ÿ_
Terrassements
+5
641.00
€
Réseaux : Ÿ”_
3.3
Réseaux
Eaux
pluviales
+2
659,00
€
3.4 Réseau
Eau
potable
+3
411,00
€
3.5
Réseau
Electricité
+5
100,00
€
Ÿ”_
3.7 Réseau
Eclairage
+4
812,00
€
Revêtement/voirie Ÿ”_
Enrobé
(yc
préparation)
+6
341,76
€
Il informe
qu’un
avenant
doit
être
passé
avec
cette
entreprise
pour
un
montant
de
41
940,86
€ HT.
Il précise
que
cet
avenant
est
règlementaire
et qu’il
rentre
dans
le cadre
légal
d’un
marché.
Le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
valide
l’avenant
n°1
cité
ci-dessus
avec
l’entreprise
FIAT
TP
mandataire
du
groupement
FIAT
TP/TOUTENVERT
pour
un
montant
total
de
41
940,86
€
HT,
soit
+
9,89
%
de
variation
par
l’avenant
sur
marché
initial
; le
nouveau
montant
du
lot
n°1
du
marché
est
de
466
127,30
€
HT.
2/7 >
Marché
de
travaux
d'aménagement
du
camping
municipal
«
le Plan
» et
du jardin
public
à Allemond
— Lot
2
Aménagements
paysagers
— Avenant
1.
Le
Maire
rappelle
la
délibération
n°
1,
du
27
octobre
2020
approuvant
l’attribution
du
marché
de
travaux
d'aménagement
du
camping
municipal
«le
plan
»
et
du
jardin
public
à
Allemond
—
Lot
2
Aménagements
paysagers
à
l’entreprise
TOUTENVERT
titulaire
du
groupement
d’entreprises
TOUTENVERT/
FIAT
pour
un
montant
de
base
de
234
982,68
€HT.
Il informe
qu’un
avenant
doit
être
passé
avec
cette
entreprise
pour
les
modifications
suivantes
:
#
EN
PLUS
VALUE
PRIX
NOUVEAUX
: pour
un
montant
de
: 17
865.94
€ HT
Plantations
:
Ÿ
2.2.1.1.12
Salix
erytroflexuosa,
cépée
200/250,
2 Trp
230,00
€ x
1 230,00
€
Ÿ”_2.2.1.2.63
Symphoricarpos
x
chenaultii
‘Hancock’
60/80
5,70€x
6
—
3420
€
Ÿ”_
2.2.1.2.64
Lonicera
nitida
Maigrün'
3/5
br,
40/60
5,70€x
11—
62,70
€
Ÿ”_2.2.1.2.65
Cornus
sericea
'Kelseyi'
3/5
br,
40/60
5,70€x
14=—
79,80
€
Ÿ”_
2.2.1.3.6
Cornus
canadensis,
godet
3,40
€ x
155
=
527,00
€
Ÿ_
2.2.1.3.7
Lonicera
acuminata,
CT
1,3L
3,40€x
18—
61,20
€
Ÿ
2.2.1.3.8
Vinca
minor
'Alba',
godet
2,80
€ x
104
=
291,20
€
Ouvrages
divers :
Ÿ”_
2.2.3.6
Clôture
anti-franchissement
32,00
€ x
150.00
—
800,00
€
Ÿ
_2.4,3.13
Mât
de
signalétique
en
bois
240,00
€ x
23
—
520,00
€
Ÿ
2.4.3
Potelet
bois
robinier
devant
coffrets
élec
242,00
€x
4
—
968,00
€
Ÿ”_
PNI
Muret
en
madriers
bois
verticaux
165,37€x
32
—5291,84€
*
MOINS-VALUE
: pour
un
montant
de
-7
102.50
€ HT
Plantations : Ÿ”_
2.3,5.1
Création
de
pelouses
1,50€
x-415
=
-622,50
€
Ouvrages
divers
:
Ÿ”_
2.5.3
Stabilisé
renforcé
16,50€x-72
—=-1
188,00
€
Ÿ
2.6.2
Cheminement
en
"pas
d'âne"
Supprimé
=
- 5
292,00
€
+
QUANTITES
SUPPLEMENTAIRES
: pour
un
montant
de
+
20
197.25
€ HT
Plantations :
Ÿ
2.2.3.4
Paillage
biodégradable
type
toile tissée
Ÿ
22.3.5
Paillage
végétal
type
plaquette
de
feuillus
ou
mulch
2.3.5
Réfection
de pelouse
Ÿ
2.2.1.1
Arbres
cépées
Ÿ
2.2.1.2
Plantation
des
arbustes
Ÿ
2.2.1.3
Plantation
des
autres
végétaux
Ouvrages
divers :
Ÿ
24,3.11
Barrière
bois
type
"champêtre",
90
cm
de
hauteur
V
2.5.1
Réglage
0/25
Ÿ
2.5.2
Stabilisé
Il informe
qu’un
avenant
doit
être
passé
avec
cette
entreprise
pour
un
montant
de
30
960,69
€ HT.
Il précise
que
cet
avenant
est
règlementaire
et qu’il
rentre
dans
le cadre
légal
d’un
marché.
Murielle
VIARD
GAUDIN
souhaite
savoir
qu'est
ce
qu’un
cheminement
« pas
d’âne
».
Robert
SIMON
indique
qu'il
s’agit
des
marches
qui
étaient
prévues
entre
le
parking
bus
et
place
château
Tranquin.
Celles-ci
sont
remplacées
par
du
remblai
en
pente
douce.
Le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
valide
l’avenant
n°1
cité
ci-dessus
avec
l’entreprise
TOUTENVERT
mandataire
du
groupement
TOUTENVERT
/ FIAT
TP
pour
un
montant
total
de
30
960,69
€
HT,
soit
+
13,18
%
de
variation
par
l’avenant
sur
marché
initial
; le nouveau
montant
du
lot
n°1
du
marché
est
de
265
943,37
€
HT.
>
Marché
de
travaux
d'aménagement
du
camping
municipal
« le Plan
»
et du jardin
public
à
Allemond
— Lot
3
Jeux
— Avenant
1.
Le
Maire
rappelle
la
délibération
n°
1,
du
27
octobre
2020
approuvant
l'attribution
du
marché
de
travaux
d'aménagement
du
camping
municipal
« le
plan
»
et
du
jardin
public
à
Allemond
—
Lot
3
- Jeux
à
l’entreprise
3/7 KOMPAN
titulaire
du
groupement
d’entreprises
KOMPAN/ISERE
CLEAN/PLAYGONE
pour
un
montant
de
base
de
77
365,00
EHT.
Il informe
qu’un
avenant
doit
être
passé
avec
cette
entreprise
pour
les
modifications
suivantes :
PRIX
NOUVEAUX
: pour
un
montant
de
41
555.90
€
Ÿ”_
Skatepark
37
540,00
€
Ÿ”_
Supplément
pour
couleur
sol
souple
beige
ocre
510,40
€
Ÿ”_
Surface
supplémentaire
sol
souple
(41m2)
3
505,50
€
MOINS-VALUE
: pour
un
montant
de
- 30
620.00
€
Ÿ”_
Skatepark
- 30
620.00
€
Robert
SIMON
indique
que
l’avenant
porte
essentiellement
sur
le skateparc.
Nous
avons
modifié
le nombre
et
le
choix
des
modules.
Puis,
nous
avons
décidé
d’agrandir
la
partie
du
sol
souple
de
41m?
ce
qui
nous
permet
de
faire
un
seul
bloc
au
lieu
de
deux
et
d’en
changer
la
couleur.
Nous
avons
choisit
une
couleur
beige
ocre
en
lieu
et
place
de
la couleur
de
base.
Il informe
qu’un
avenant
doit
être
passé
avec
cette
entreprise
pour
un
montant
de
10
935,90
€ HT.
Il précise
que
cet
avenant
est
règlementaire
et qu’il
rentre
dans
le cadre
légal
d’un
marché.
Le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
valide
l’avenant
n°1
cité
ci-dessus
avec
l’entreprise
KOMPAN
titulaire
du
groupement
d’entreprises
KOMPAN/ISERE
CLEAN/PLAYGONE
pour
un
montant
total
de
10
935,90
€
HT,
+14,14%
de
variation
par
l’avenant
sur
marché
initial;
le
nouveau
montant
du
lot
n°1
du
marché
est
de
88
300,90
€ HT.
>
Marché
de
travaux
d'aménagement
du
camping
municipal
«
le Plan
»
et du jardin
public
à Allemond
— Lot
4
électricité
— Avenant
1.
Le
Maire
rappelle
la
délibération
n°
1,
du
27
octobre
2020
approuvant
l'attribution
du
marché
de
travaux
d'aménagement
du
camping
municipal
« le plan
»
et
du jardin
public
à
Allemond
—
Lot
4
- Eclairages
publics
à
l’entreprise
BIAELEC
titulaire
du
groupement
d’entreprises
BIAELEC
/ GREENALP
pour
un
montant
de
base
de
72
000,00
€EHT.
Il informe
qu’un
avenant
doit
être
passé
avec
cette
entreprise
pour
les
modifications
suivantes
:
+
PRIX
NOUVEAUX
: pour
un
montant
de
3225.00€
HT
Ÿ_
PNI
Changement
RMBT
(passage
de300
à 600)
2
850.00€
Ÿ”_
PN2
Pose
d’un
interrupteur
à clé
sur
portillon
tennis
375.00€
%
MOINS-VALUE
: pour
un
montant
de
- 692.00€HT
1.5
Socle
candélabre
175.00€
x
1
=
175.00€
1.11
Tranchée
47.00€
x
1
=
47.00€
+
QUANTITE
SUPPLEMENTAIRES
: pour
un
montant
de
+
1456.00€
HT
Ÿ
1.4
Fourniture
et
tirage
de
câbles
4,50€
x
110=
495,00€
1.5
Socle
candélabre
175.00€
x
1
—175.00€
Ÿ
1.7
Candélabre
vintage
786.00€
x
1
—
786.00€
Robert
SIMON
ajoute
que
nous
avons
demandé
des
travaux
supplémentaires,
notamment
l’ajout
d’un
coffret
pour
une
pompe
afin
de
mettre
en
place
un jet
d’eau
dans
la marre.
Il informe
qu’un
avenant
doit
être
passé
avec
cette
entreprise
pour
un
montant
de
3
989,00
€ HT.
Il précise
que
cet
avenant
est
règlementaire
et qu’il
rentre
dans
le cadre
légal
d’un
marché.
Le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
valide
l’avenant
n°1
cité
ci-dessus
avec
l’entreprise
BIAELEC
titulaire
du
groupement
d’entreprises
BIAELEC
/ GREENALP
pour
un
montant
total
de
3
989,00
€
HT,
soit
+
5,54
%
de
variation
par
l’avenant
sur
marché
initial
; le nouveau
montant
du
lot
n°1
du
marché
est
de
75
989,00
€ HT.
3/ APPROBATION
CONSULTATION
COMMISSION
INTERNE
(CCI)
>
Remise
en
état
d'un
terrain
pour
la
création
d'un
terrain
de foot-
1 proposition
reçue.
Le
Maire
informe
qu’il
s’agit
de
remettre
en
état
les
terrains
acquis
situés
entre
la
gare
de
l’Eau
d’Olle
Express,
le
camping
«le
grand
Calme
»
et
le
city
stade.
Nous
souhaitons
garder
les
arbres
fruitiers
existants.
Il
faut
remettre
en
état
et
stabiliser
le
terrain.
Ainsi,
les
écoles
et
les
autres
enfants
de
la
commune
pourront
bénéficier
d’un
terrain
pour
jouer.
D’autant
plus,
que
dans
un
futur
proche
les
enfants
ne
pourront
plus
jouer
dans
le
parc
des
Tilleuls
du
fait
des
travaux
pour
la réalisation
de
l’extension
de
la résidence.
4/7 La
Commission
propose
de
retenir
l’entreprise
FIAT
TP
pour
un
montant
de
2 850,00
€ HT.
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
valide
cette
proposition.
>
Engazonnement
d'un
terrain
de
sport par
hydroseeding
—
1 proposition
reçue.
Le
Maire
informe
qu’il
s’agit
d’engazonner
le terrain
précédemment
cité.
La
Commission
propose
de
retenir
l’entreprise
FIAT
TP
pour
un
montant
de
2
100,00
€ HT.
Le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
valide
cette
proposition.
>
Acquisition
d'une
remorque
d'un
PTC
3500
KG
—
1 proposition
reçue.
Le
Mairie
informe
qu’il
convient
d'acquérir
une
remorque
pour
les
services
techniques
afin
de
permettre
le
transfert
de
la
mini-pelle
sur
les
chantiers.
Actuellement,
nous
la
transportons
sur
le
camion,
mais
la
benne
est
en
très
mauvais
état.
Nous
ne
pouvons
plus
l’utiliser.
La
Commission
propose
de
retenir
l’entreprise
MOIROUD
pour
un
montant
de
4 966,00
€ HT.
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
valide
cette
proposition.
4/
ENGAGEMENT
PARTENARIAL
AVEC
LA
DIRECTION
DEPARTEMENTALE
DES
FINANCES
PUBLIQUE Le
Maire
qu’il
convient
de
passer
un
engagement
partenarial
avec
le
service
de
gestion
comptable
de
La
Mure.
Ce
partenariat
existait
précédemment
avec
la Trésorerie
du
Bourg
d’Oisans.
Il donne
lecture
de
la délibération.
Il
informe
qu’il
convient
de
contractualiser
cet
engagement
réciproque
et
se
fixe
une
série
d’objectifs
organisés
autour
de
quatre
axes
majeurs
de
progrès
en
matière
de
gestion
publique
locale
qui
sont :
Ÿ”_
faciliter
la vie
de
l’ordonnateur
en
développant,
en
enrichissant
et
en
dématérialisant
les
échanges
;
Ÿ”
améliorer
le
service
aux
usagers:
maîtriser
les
délais
de
paiement
et
améliorer
les
conditions
de
recouvrement
en modernisant
et en optimisant
les
chaînes
de
recettes
et de
dépenses
;
“offrir
une
meilleure
lisibilité
aux
décideurs
en
améliorant
la
qualité
comptable
;
Ÿ_
développer
le conseil
et
l’expertise
fiscale,
financière
et comptable
au
service
des
décideurs
locaux.
Nous
devrions
rajouter
en
point
5,
améliorer
la proximité
en
déplacement
de
Bourg
d’Oisans
à La
Mure.
Le
Conseil
Municipal,
approuve
la
signature
de
cet
engagement
partenarial.
5/
VENTE
EN
LIGNE
DES
ACTIVITES
SPORTIVES
ET
DE
LOISIRS
GEREES
PAR
LA
MAIRIE
D’ALLEMOND Le
Maire
informe
que
cela
concerne
nos
relations
avec
Oisans
Tourisme,
en
facilitant
les
ventes
en
lignes
de
nos
activités.
Il donne
lecture
de
la délibération.
De
plus,
en
lien
avec
cela,
nous
allons
procéder
à
la
mise
en
place
d’un
Terminal
de
Paiement
Electronique
à
la
base
nautique
pour
permettre
le règlement
par
carte
bancaire.
Jonathan
DEQUIDT
demande
qui
va
gérer
le site
de
vente
en
ligne.
Le
Maire
indique
que
ce
sont
les
agents
d’Oisans
Tourisme
qui
seront
en
charge,
de
la
gestion
et notamment
les
personnes
en
poste
au
Bureau
d’Information
Touristique
d’Allemond.
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
approuve
cette
décision.
6/ CREATION
DE
POSTES
>
Création
d’un
poste
de
technicien principal
2°"
classe
Le
Maire
informe
qu’il
s’agit
d'un
avancement
de
grade
pour
Christian
BARTHELEMY
avec
date
d’effet
au
03
mai
2021.
Il est
nommé
au
grade
de
Technicien
Principal
de
2°"
classe.
Dans
nos
effectifs,
ce
poste
n'existait
pas.
Nous
devons
donc
créer
ce
poste
dans
le cadre
d’emploi
de
catégorie
B.
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
approuve
cette
création
de poste.
>
Création
d'un
poste
de
rédacteur principal
2°"
classe
Le
Maire
informe
que
la
création
de
poste
concerne
Hélène
BEZEGHER,
ici
présente.
Elle
évolue
au
poste
de
Rédacteur
Principal
de
2°"
classe,
dans
le
cadre
d’emploi
de
catégorie
B
avec
date
d’effet
au
03
mai
2021.
Il
s’agit
d’une
création
de
poste,
car
ce
poste
n’existait
pas
pour
ce
grade-là.
5/7 Le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité,
approuve
cette
création
de
poste.
>
Création
d'un
poste
d'Adjoint
Technique
Principal
de
1°"
classe
Le
Maire
informe
que
la
création
de
poste
concerne
Nathalie
BIED.
Elle
évolue
à
compter
du
20
avril
2021,
au
poste
d’Adjoint
Technique
Principal
de
1%
classe,
dans
le cadre
d’emploi
de
catégorie
C.
L’ancien
effectif dans
ce
grade
était
de
4 agents
et il passe
à 5 personnes.
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
approuve
cette
création
de
poste.
7/
RENONCIATION
DROIT
DE
PREFERENCE
PARCELLE
B1490
SUR
LA
COMMUNE
D’OZ-EN-
OISANS
Le
Maire
informe
qu’il
y
a lieu
de
renoncer
à notre
de
droit
de
préférence
sur
la parcelle
B1490
sur
la Commune
d’Oz-en-Oisans
qui
est
liée à la ligne
du
téléporté.
Il précise
que
cela
concerne
une
parcelle
dont
la propriétaire
est
madame
Jeanine
VOLPE,
née
SERT.
La
vente
a
été
effectuée
au
prix
de
364,00€.
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
approuve
la renonciation
à notre
droit
de
préférence.
8/
CONVENTION
LA
SPL
OZ/VAUJANY
POUR
L’ACCES
PIETON
A
L’EAU
D’OLLE
EXPRESS
HIVER
2020/2021
Le
Maire
informe
qu’il
y
a lieu
de
signer
une
convention
avec
la
SPL
OZ
/ VAUJANY
pour
définir
les
modalités
de
diffusion
et
de
prise
en
charge
des
titres
de
transport,
pour
l’accès
gratuit
des
piétons
à
la
télécabine
« Eau
d’Olle
Express
»
pour
la
saison
d’hiver
2020/2021.
Il
rappelle
que
cette
gratuité
est
prise
en
charge
par
la Mairie
d’Allemond.
Il donne
lecture
de
la convention
et des
tarifs
à refacturer
à la
Commune
:
e
Unaller-retour
TC
Eau
d’Olle
Express
5-71
ans
: 2.40€
Une
carte
5
passages
TC
Eau
d'Olle
Express
5-71
ans
: 12.00€
Une
carte
10
passages
TC
Eau
d'Olle
Express
5-71
ans
: 20.40€
Un
forfait
saison
TC
Eau
d'Olle
Express
5-71
ans
: 50,50€
Carte
magnétique
: 2.00€
Il
s’agit
des
tarifs
pratiqués
lors
de
l’ouverture
de
l’Eau
d’olle
Express
avec
un
peu
plus
de
17
000
passages
au
cours
de
l’hiver
passé,
pour
découvrir
la remontée
qui
nous
conduit
d’Allemond
à Oz
station.
Le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
approuve
la
signature
de
la
convention.
8/
MODIFICATION
REGIE
DE
RECETTES
POUR
LA
BASE
NAUTIQUE
ET
LE
PORTAGE
DES
REPAS
Le
Maire
explique
qu’il
y
a
lieu,
pour
ces
2
régies,
de
procéder
à
l’ouverture
d'un
compte
«
Dépôts
de
Fonds
au
Trésor
»
(DFT).
Ce
compte
présente
de
nombreux
avantages
pour
l'usager,
mais
également
pour
la
collectivité
locale
et le régisseur.
Cela
concerne
notamment
le moyen
de
paiement
via
un
Terminal
de
Paiement
électronique
pour
la régie
de
la Base
Nautique.
Tandis
que
pour
la
régie
des
portages
de
repas,
cela
permettra
d’envoyer
les
règlements
par
chèque
directement
sur
le
compte
de
la
régie
à
Créteil.
L'avantage
étant
d’éviter
les
déplacements
au
SGC
de
La
Mure
pour
ces
dépôts. Murielle
VIARD
GAUDIN
demande
si
le
personnel
de
la
régie
de
portage
des
repas
va
être
formé
pour
l’utilisation
de
ce
compte.
Le
Maire
précise
que
ces
agents
utilisent
déjà
un
compte
DFnet
pour
la
régie
du
restaurant
scolaire.
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
approuve
la création
des
comptes
DFnet.
De DK ke Ke
Ke
ke He Ke
fe
fe
fe
ke 2e 2e
ke
Ke DK
Ke DK ke ee
ee
QUESTIONS DIVERSES
- Jacques
DUSSERT
veut
revenir
sur
les
travaux
du
camping
et
du jardin
près
de
la maison
pour
tous.
Il souhaite
préciser
que
pour
obtenir
la
subvention
totale
correspondant
à
la
partie
«
jardin
»,
il
faut
bien
réaliser
la
totalité
des
travaux
prévus.
6/7 Le
Maire
informe
que
la
réalisation
du
terrain
de
tennis
a
été
ajoutée
à
cette
partie,
cela
représente
environ
70
000,00€
qui
n’était
pas
prévu
au
marché
initialement.
De
plus,
les
travaux
sont
quasiment
terminés,
il manque
les
DGD
pour
payer
et
la
réception
doit
se
faire
courant
juin.
- Murielle
VIARD
GAUDIN
souhaite
savoir
comment
a
va-t-on
communiqué
auprès
des
parents
pour
l’accueil
à
l’'ALSH
du
BOURG
d'Oisans
si
on
ne
délibère
pas
sur
les
tarifs
ce
soir.
Quand
aura
lieu
le
prochain
Conseil
Municipal
?
Le
Maire
indique
que
celui-ci
n’a
pas
encore
été
planifié,
il devrait
se
faire
d’ici
mi-juin.
Murielle
VIARD
GAUDIN
:
peut-on
rattacher
une
délibération
au
Conseil
Municipal
d’aujourd’hui.
Elle
souhaite
que
les
tarifs
appliqués
par
la Commune
d’Allemond
à ces
familles,
soient
délibérés
ce
soir.
Elle
donne
lecture
du
communiqué
élaboré
par
la commission
et qui
va
être
adressé
aux
familles
:
Ainsi,
le nombre
de
places
réservées
aux
enfants
résidants
d’Allemond
est
de
11
places
pour
les
plus
de
6
ans
(6
à
11
ans)
et de
5 places
pour
les
moins
de
6 ans
(3
à 5
ans);
Les
tarifs
facturés
aux
familles
par
la commune
d’Allemond
seront
de :
o
Journée
avec
repas
: 18,00
€ ;
o
l journée
avec
repas
(uniquement
le mercredi
hors
vacances)
: 12,00
€ ;
o
2 journée
sans
repas
(uniquement
le mercredi
hors
vacances)
: 10,00
€.
De
plus,
les
réservations
pour
les
vacances
d’été
se
feront
uniquement à
la journée.
Puis,
elle
donne
lecture
des
tarifs
que
la Commune
du
Bourg
d’Oisans
va
facturer
à la Commune
d’Allemond
qui
seront
de :
o
30,00
€ pour
la journée
avec
repas
;
o
22,50
€ pour
la
2 journée
avec
repas,
(uniquement
le mercredi
hors
vacances)
;
o
18,00
€ pour
la
2
journée
sans
repas,
(uniquement
le mercredi
hors
vacances)
;
- Murielle
VIARD
GAUDIN
demande
l’avis
au
Conseil
Municipal
sur
la façon
la mieux
adapter
pour
transmettre
le communiqué
aux
familles
de
la Commune.
L'ensemble
du
Conseil
Municipal
se
positionne
pour
un
envoi
postal.
Murielle
VIARD
GAUDIN
informe
que
suite
à
la
réunion
au
niveau
des
bambins
de
l’Oisans,
il
est
ressorti
que
85
familles
ont
postulé
pour
33
places,
dont
10
enfants
de
la Commune
d’Allemond.
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
approuve
les
tarifs.
-
Marc
VOLPE
informe
le
Conseil
Municipal
de
la
réunion
de
présentation
aux
propriétaires,
du
projet
d'aménagement
touristique
sur
la zone
UAt,
qui
s’est
tenue
vendredi
21
mai
en
Mairie.
Lors
de
cette
réunion
nous
avons
été
assistés
par
monsieur
GUILLEMIN
de
Territoire
38.
Nous
pouvons
dire
que
l’ensemble
des
propriétaires
adhèrent
au
projet
d'urbanisation
touristique.
Le
Maire
informe
que
d’ici
fin
juillet
nous
devrions
avoir
plus
de
retour
sur
le
projet.
Par
la
suite
nous
réorganiseront
une
réunion
avec
les
propriétaires.
C’est
l’engagement
que
nous
avons
pris
devant
eux.
Nous
avons
eu
quelques
remarques
sur
le
projet,
sur
lesquelles
nous
devons
retravailler
pour
apporter
des
modifications
et quelques
compensations
qu’il
faudra
étudier.
Mais
globalement,
il n’y
a pas
d’opposition.
- Le
Maire
donne
lecture
d’un
communiqué
relatif
à
la
tenue
du
conseil
syndical
du
SIEPAVEO
en
date
du
mercredi
19
mai
dernier.
4%
de
Va
aa
a
Ve
8%
9
9
1
+
*
+
“*
+
LV
+
LS
+
Séance
levée
à
19h45.
Alain
GINIES
717