Déliberation - 2025 103 DEC Vente Materiel Atelier DES Arts 1

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Déliberation - 2025 103 DEC Vente Materiel Atelier DES Arts 1 Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Andrézieux-Bouthéon. Lien du pdf (Déliberation - 2025 103 DEC Vente Materiel Atelier DES Arts 1)Thèmes du document : Institutions publiques, Entrepreneuriat et startup, Exploration spatiale, Numéro : 2025-103

Codification acte : 1.4

DECISION

Objet : Vente matériel Atelier Terre d’Arts

Le Maire de la Commune d’ANDREZIEUX-BOUTHEON

VU la délibération n° 25 du Conseil Municipal du 16 juillet 2020, modifiée par délibérations n° 76 du 1er octobre 2020 et n° 10 du 22 février 2021, portant délégation d’attributions du Conseil Municipal au Maire, pour la durée du mandat, en application des articles L2122-22 et L2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT),

CONSIDERANT la fermeture de l’Atelier Terre d’Arts intervenue au 1er janvier 2024,

CONSIDERANT l’inventaire des biens et matériels appartenant à la Commune,

CONSIDERANT que ces biens ne sont plus nécessaires au fonctionnement des services municipaux et qu’il convient dans l’intérêt de la collectivité de procéder à leurs cessions,

CONSIDERANT qu’il a été procédé à leur mise en vente auprès du public et que l’ensemble des matériels ont trouvés acquéreur,

DECIDE

Article 1 : La Ville accepte de vendre les biens et matériels issus de l’activité de l’Atelier Terre d’Arts aux différents acheteurs, pour un montant total de 3 025 €, conformément au tableau récapitulatif mentionné ci-dessous :

ACHETEUR Désignation Quantité Prix de

vente Total

MR OU MME GARCIA ERIC

29 Allée du Bief Selle de sculpteur 2 25 € 50 €

ST VICTOR SUR LOIRE

42230 SAINT-ETIENNE

MR OU MME GARCIA ERIC

29 Allée du Bief Selle de sculpteur 2 25 € 50 €

ST VICTOR SUR LOIRE

42230 SAINT-ETIENNE

MME JACQUES EMILIE Tour de potier SHIMPER WHISPER de 2011 1 300 € 300 €

Lieu-Dit Malaroche Tour de potier SHIMPER WHISPER de 2019 1 500 € 500 €

Selle de sculpteur 2 lot 25 €

42560 CHAZELLES SUR LAVIEU 825 €MR OU MME TONDEUX

YANNICK Four Coudamy de 2010 1 300 € 300 €

Lieu-Dit les Collonges Four TMG 230 de 2010 1 600 € 600 €

10 impasse de la Revole Selle de sculpteur 8 lot 100 €

42410 PÉLUSSIN 1 000 €

Association ETATS D'AMES Crouteuse manuelle SR30 1 600 € 600 €

24 allée du pré d'Agon Selle de sculpteur 4 25 € 100 €

42480 LA FOUILLOUSE 700 €

Association ETATS D'AMES

24 allée du pré d'Agon Pain argile rouge 5 10 50 €

42480 LA FOUILLOUSE

Association ETATS D'AMES Cabine d'émaillage 1 250 250 €

24 allée du pré d'Agon Four Raku 1 50 € 50 €

42480 LA FOUILLOUSE Bouteille de Gaz 3 lot 50 €

350 €

Article 2 : Il sera rendu compte de la présente décision à la prochaine séance du Conseil Municipal.

Article 3: Ampliation de la présente décision sera transmise à : - Madame la Préfète de la Loire,

- Madame la Comptable Publique du SGC Loire Sud,

- Monsieur le Directeur Général des Services.

Fait à Andrézieux-Bouthéon, le 24 novembre 2025

Pour Le Maire et par délégation,

Le Premier Adjoint,

Marc MONTEUX