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Déliberation - DEL 2025 019 Subv Associations Attributions 2025
Document publié le Samedi 4 janvier 2025 par la commune de Viry.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2025 019 Subv Associations Attributions 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Éducation,
Feuillet n°
2025-
M a i r i e d e V i r y – H a u t e - S a v o i e – 9 2 , r u e V i l l a M a r y – 7 4 5 8 0 V I R Y
EXTRAIT DU REGISTRE DES D ÉLIB ÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 0 8 AVRIL 2025
Délibération n° DEL 2025-019
Le 08/04/2025 à 20h00, le conseil municipal de la commune de Viry dûment convoqué le 26/03/2025, s’est réuni en session officielle, dans les locaux de la salle de l’Ellipse, 140 rue Villa Mary, sous la présidence de M. Laurent CHEVALIER, Maire
Nombre de conseillers en exercice : 24
Présents : 15
CHEVALIER Laurent, Maire, BARBIER Claude, SECRET Michèle, AMSALEM Ronan, RODRIGUEZ Sandrine, BONHOMME Samuel, BERON Alexandra, LARCHER Patrick, adjoints, MATTANA Alain, DE VIRY François, DUPENLOUP Nathalie, MOYNAT Raphaël, MERLOT Cédric, ROSAY Jacques, LEFORT Agnès
Procurations : 03
DUPONT Loreleï a donné pouvoir à LARCHER Patrick, BARBIER Savoya a donné pouvoir à BARBIER Claude, SECRET Michel a donné pouvoir à MERLOT Cédric
Absents : 09
DUPONT Loreleï, VIOLLET Pierre, VIOLLET Michèle, DEMALTE Carine, PANTACCHINI Julien, BARBIER Savoya, SECRET Michel, DE VIRY Henri, CHEVALIER-NEILSON Lucy
Secrétaire :
RODRIGUEZ Sandrine
Publicité : Acte certifié exécutoire compte-tenu de sa :
Transmission à la préfecture le 15/04/2025
Publication le 17/04/2025
Objet : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET CONTRIBUTIONS - Attributions 2025
M. Ronan AMSALEM, adjoint délégué à la vie sociale, culturelle et sportive, fait part à l’assemblée, de la nécessité d’étudier les demandes de subventions formulées par les associations, pour l’année 2025.
De même, Madame Sandrine RODRIGUEZ, adjointe déléguée à l’éducation, fait part à l’assemblée, de la nécessité d’étudier les demandes de subventions formulées par les coopératives scolaires, pour l’année 2025. Elle rappelle que par délibération n° DEL 2025_007 du 11 mars 2025, le conseil municipal a déjà octroyé une subvention de 4 100,00 € à la Coopérative scolaire de l’école de Malagny pour une sortie en classe de neige cofinancée (APE + parents) qui s’est déroulée début janvier 2025. Elle détaille les subventions de la maternelle : Projet Bookinou 300 € + Projet poterie 1 500 € + Projet musique et percussions 100 € + Projet sorties scolaires 1 600 € + Projet abonnement à divers magazines 200 €. M. AMSALEM précise que l’APE du chef-lieu a déposé sa demande de subvention en retard. D’autres associations également.
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment les articles L. 1611-4 et L. 2313-1 ;
Considérant les objectifs poursuivis par les associations concernées et leur rôle actif dans l’animation locale ainsi que dans l’animation au sein des écoles ;
M. LARCHER explique qu’il sera peut-être nécessaire de limiter cette enveloppe à l’avenir. M. AMSALEM précise qu’un effort a déjà été effectué cette année puisque l’enveloppe globale a été diminuée de 40 000 € par rapport à 2024.
Entendu l’exposé, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
Article 1 :
Décide d’attribuer les subventions suivantes :
Organisme Vote du CM
ASSOCIATIONS
1. APE Malagny 800,00 € 2. Association TOURNE-SOL-APE Ecole Montessori 40,00 € 3. MFR de Vulbens 320,00 € Feuillet n°
2025 -
M a i r i e d e V i r y – H a u t e - S a v o i e – 9 2 , r u e V i l l a M a r y – 7 4 5 8 0 V I R Y
4. Chambre des Métiers et de l’Artisanat (CMA) 360,00 € 5. Association Sportive du Genevois (ASG) 40 000,00 € 6. Viry Tennis Club 1 800,00 € 7. La Compagnie des gens d’ici 3 800,00 € 8. ASMV (Association des Sports Mécanique de Viry) 8 000,00 € 9. SOS GO 800,00 € 10. La Farandole 800,00 € 11. Apollon 74 1 000,00 € 12. Coopérative scolaire Ecole maternelle Les Gommettes 3 700,00 € 13. Fighting training center 1 200,00 € 14. Handball Club du Genevois 500,00 € 15. Basket club St Julien 800,00 € 16. Rugby club du genevois 350,00 € 17. AGJ74-Alliance Genevois Judo 74 725,00 € 18. Ski club de Saint Julien-en-Genevois 950,00 €
TOTAL (article 65748) 65 945,00 €
Article 2 :
Dit que ces dépenses seront imputées au chapitre 65 du budget principal 2025 (article 65748).
Résultat du vote :
Pour : 17 voix Contre : 00 voix Abstention : 01 voix (LARCHER Patrick)
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours gracieux devant Monsieur le Maire de la commune de Viry dans le délai de 2 mois à compter de sa publication ou de sa notification.
Un recours contentieux peut également être introduit devant le Tribunal administratif de Grenoble, par voie postale (2 place de Verdun, BP1135, 38022 Grenoble cedex) ou par voie électronique (www.telerecours.fr) dans le délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la présente délibération, ou à compter de la réponse de la commune de Viry, si un recours gracieux a été préalablement déposé.
Pour extrait conforme
Le Maire,
Signé le 17/04/2025
Laurent CHEVALIER
La Secrétaire,
Sandrine RODRIGUEZ
Signé le 17/04/2025