Conseil Municipal - DEL 2023 029B Subventions associations Attributions 2023

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Conseil Municipal - DEL 2023 029B Subventions associations Attributions 2023 Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Viry. Lien du pdf (Conseil Municipal - DEL 2023 029B Subventions associations Attributions 2023)Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Handicap et inclusivité, Feuillet n°

2023-

Mairie de Viry – Haute-Savoie – 92, rue Villa Mary – 74580 VIRY – Tél. : 04 50 04 70 26

C O N S E I L M U N I C I P A L D U 1 6 M A I 2 0 2 3

D É L I B É R A T I O N M U N I C I P A L E n ° DEL 2023-029B

Nature de l’acte :

7.5 - Subventions

Conseillers municipaux

En exercice : 27

Présents : 16

Votants : 22

Le 16/05/2023 à 20h00, les membres du conseil municipal de la commune de Viry convoqués conformément aux articles L. 2121-10 à L. 2121-12 du Code général des collectivités territoriales le 10/05/2023, se sont réunis en session ordinaire, dans les locaux de la salle communale l’Ellipse, 140 rue Villa Mary, sous la présidence de M. Laurent CHEVALIER, Maire.

Présents : CHEVALIER Laurent, Maire, DUPONT Loreleï, SECRET Michèle, BARBIER Claude, AMSALEM Ronan, RODRIGUEZ Sandrine, BONHOMME Samuel, adjoints, VIOLLET Michèle, MATTANA Alain, LARCHER Patrick, BERON Alexandra, NUNES Mickaël, MOYNAT Raphaël, SECRET Michel, DE VIRY Henri, ROSAY Jacques, conseillers, formant la majorité des membres en exercice, le conseil étant composé de vingt-sept membres.

Procuration(s) : DE VIRY François à DUPONT Loreleï, JACQUET Ludivine à CHEVALIER Laurent, VIOLLET Pierre à VIOLLET Michèle, DEMALTE Carine à MOYNAT Raphaël, BARBIER Savoya à BARBIER Claude, BARBIER Lucien à SECRET Michel

Absent(s) : DE VIRY François, JACQUET Ludivine, VIOLLET Pierre, DUPENLOUP Nathalie, DEMALTE Carine, PANTACCHINI Julien, BARBIER Savoya, MERLOT Cédric, BARBIER Lucien, DELAÎTRE Pierre-Adrien, CHEVALIER-NEILSON Lucy

Secrétaire de séance : MATTANA Alain

01 – SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET CONTRIBUTIONS

Attributions 2023

Monsieur Ronan AMSALEM, adjoint délégué à la vie sociale, culturelle et sportive, fait part à l’assemblée, de la nécessité d’étudier les demandes de subventions formulées par les associations, pour l’année 2023.

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment les articles L. 1611-4 et L. 2313-1 ;

Considérant les objectifs poursuivis par les associations concernées et leur rôle actif dans l’animation locale ;

Entendu l’exposé, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

Article 1 :

Décide, à l’unanimité, d’attribuer les subventions suivantes :

Organisme Vote du CM

ASSOCIATIONS

1. APE Viry 1 262,00 €

2. APE Malagny 1 000,00 €

3. SOS-GO - Sallanches Orientation Sportive 1 500,00 €

4. Viry Tennis Club 2 000,00 €

5. La Compagnie des gens d’ici 3 500,00 €

6. Association TOURNE-SOL-APE Ecole Montessori (1 élève virois) 80,00 € 7. MFR La Balme de Sillingy (1 élève virois) 80,00 €

8. MFR de Vulbens (2 élèves virois) 160,00 €

9. MFR de Bonne (1 élève virois) 80,00 €

10. MFR du Pays de Seyssel (1 élève virois) 80,00 €

11. Chambre des Métiers de l’Artisanat 640,00 €

12. Vélo Club St Julien (5 virois) 125,00 €

13. Athlé St Julien 74 (37 virois) 925,00 €

14. Basket Club St Julien (24 virois) 900,00 €

15. Handball Club du Genevois (18 virois) 450,00 €Feuillet n°

2023 -

Mairie de Viry – Haute-Savoie – 92, rue Villa Mary – 74580 VIRY – Tél. : 04 50 04 70 26

16. Fighting Training Center (43 virois) 1 500,00 €

17. Club Outdoor Alpin (1 virois) 500,00 €

18. La Farandole 700,00 €

19. Groupement des Lieutenants de Louveterie Haute-Savoie 100,00 €

20. Le Tétras Libre 100,00 €

TOTAL (article 6574) 15 682,00 €

Article 2 :

Décide, à 17 voix pour, 1 voix contre (BARBIER Lucien) et 4 abstentions (VIOLLET Pierre, VIOLLET Michèle, SECRET Michel et DE VIRY Henri), d’attribuer à l’association « Apollon 74 » une subvention de 1000,00 €.

Article 3 :

Décide, à 12 voix pour et 10 abstentions (CHEVALIER Laurent, JACQUET Ludivine, DUPONT Loreleï, DE VIRY François, MATTANA Alain, LARCHER Patrick, SECRET Michel, BARBIER Lucien, DE VIRY Henri et ROSAY Jacques), d’attribuer à l’association « ADELPHI », qui intervient dans les écoles, à la demande des enseignants, une subvention de 500,00 €.

Article 4 :

Décide, à 19 voix pour et 3 abstentions (DUPONT Loreleï, DE VIRY François et LARCHER Patrick), d’attribuer à l’association « ASG (Association Sportive du Genevois) » une subvention de 40 000,00 €.

Article 5 :

Décide, à 19 voix pour et 3 abstentions (DUPONT Loreleï, DE VIRY François et LARCHER Patrick), d’attribuer à l’association « ASMV (Association des Sports Mécaniques de Viry) » une subvention de 10 000,00 €.

Article 6 :

Dit que ces dépenses seront imputées au chapitre 65 du budget principal 2023 (article 6574).

Les signatures suivent au registre Le Maire,

Laurent CHEVALIER

Nomenclature télétransmission :

7.5 - Subventions

Mesures de publicité :

Télétransmise le

Affichée le

Certifiée exécutoire le

Par délégation du Maire

Le directeur général des services

Yannick MONCHÂTRE

Voies de recours : « Tout recours à l’encontre de la présente délibération pourra être porté devant le Tribunal Administratif de GRENOBLE dans un délai de deux mois suivant sa publication. Le Tribunal Administratif peut être saisi par

l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr. Dans le même délai, un recours gracieux peut être présenté à l’auteur de la délibération. Dans ce cas, le recours contentieux pourra être introduit dans les deux mois suivant la réponse (le silence gardé pendant les deux mois suivant le recours gracieux emporte rejet de la demande) ».