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Déliberation - DEL 2023 023 Subventions associations Attributions
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Viry.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2023 023 Subventions associations Attributions)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Éducation,
Feuillet n°
2023-
Mairie de Viry – Haute-Savoie – 92, rue Villa Mary – 74580 VIRY – Tél. : 04 50 04 70 26
C O N S E I L M U N I C I P A L D U 0 4 A V R I L 2 0 2 3
D É L I B É R A T I O N M U N I C I P A L E n ° DEL 2023-023
Nature de l’acte :
7.1 - Décisions budgétaires
Conseillers municipaux
En exercice : 27
Présents : 19
Votants : 23
Le 04/04/2023 à 20h00, les membres du conseil municipal de la commune de Viry convoqués conformément aux articles L. 2121-10 à L. 2121-12 du Code général des collectivités territoriales le 29/03/2023, se sont réunis en session ordinaire, dans les locaux de la salle communale l’Ellipse, 140 rue Villa Mary, sous la présidence de M. Laurent CHEVALIER, Maire.
Présents : CHEVALIER Laurent, Maire, DUPONT Loreleï, DE VIRY François, SECRET Michèle, BARBIER Claude, JACQUET Ludivine, AMSALEM Ronan, RODRIGUEZ Sandrine, BONHOMME Samuel, adjoints, VIOLLET Michèle, MATTANA Alain, LARCHER Patrick, BERON Alexandra, NUNES Mickaël, MOYNAT Raphaël, MERLOT Cédric, BARBIER Lucien, DELAÎTRE Pierre-Adrien, ROSAY Jacques, conseillers, formant la majorité des membres en exercice, le conseil étant composé de vingt-sept membres.
Procuration(s) : VIOLLET Pierre à VIOLLET Michèle, DEMALTE Carine à NUNES Mickaël, BARBIER Savoya à BARBIER Claude, CHEVALIER-NEILSON Lucy à CHEVALIER Laurent
Absent(s) : VIOLLET Pierre, DUPENLOUP Nathalie, DEMALTE Carine, PANTACCHINI Julien, BARBIER Savoya, SECRET Michel, DE VIRY Henri, CHEVALIER-NEILSON Lucy
Secrétaire de séance : VIOLLET Michèle
06 – SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET CONTRIBUTIONS
Attributions 2023
Madame Sandrine RODRIGUEZ, adjointe déléguée à l’éducation, fait part à l’assemblée, des demandes de subventions formulées par les coopératives scolaires, pour l’année 2023.
Ecole maternelle Les Gommettes
Demande de
subvention Montant Descriptif Décision
Projet
Percussions 1 400,00 €
Mise en place d’activité autour du rythme et
des percussions par un intervenant extérieur
auprès des enfants de 7 classes.
Projet retenu
et proposé au
budget 2023
Projet jardins
partagés 1 400,00 €
Multiplier les expériences sensorielles pour
les élèves, les sensibiliser à l’environnement
et à la biodiversité et les responsabiliser.
Projet retenu
et proposé au
budget 2023
Sorties de
saison 400,00 €
Raquettes l’hiver et randonnée au printemps
pour les 2 classes ne participant pas au
projet percussions.
Projet retenu
et proposé au
budget 2023
Ecole élémentaire Malagny
Demande de
subvention Montant Descriptif Décision
Projet classe
découverte 3 000,00 €
Séjour de 5 jours et 4 nuits au Grand-
Bornand pour tous les élèves de l’école.
Découverte du milieu montagnard et écriture
d’un livre sur le thème de la montagne avec
un auteur présent.
Projet retenu
et proposé au
budget 2023 Feuillet n°
2023 -
Mairie de Viry – Haute-Savoie – 92, rue Villa Mary – 74580 VIRY – Tél. : 04 50 04 70 26
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment les articles L. 1611-4 et L. 2313-1 ;
Considérant les objectifs poursuivis par les associations concernées et leur rôle actif dans l’animation au sein des écoles ;
Entendu l’exposé, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
Article 1 :
Décide d’attribuer les subventions suivantes :
Organisme Vote du CM
ASSOCIATIONS
1. Ecole maternelle « Les Gommettes » 3 200,00 €
2. Ecole élémentaire de « Malagny » 3 000,00 €
TOTAL (article 6574) 6 200,00 €
Article 2 :
Dit que ces dépenses seront imputées au chapitre 65 du budget principal 2023 (article 6574).
Les signatures suivent au registre Le Maire,
Laurent CHEVALIER
Nomenclature télétransmission :
7.5 - Subventions
Mesures de publicité :
Télétransmise le
Affichée le
Certifiée exécutoire le
Par délégation du Maire
La directrice générale adjointe des services
Florence AUDIN
Voies de recours : « Tout recours à l’encontre de la présente délibération pourra être porté devant le Tribunal Administratif de GRENOBLE dans un délai de deux mois suivant sa publication. Le Tribunal Administratif peut être saisi par
l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr. Dans le même délai, un recours gracieux peut être présenté à l’auteur de la délibération. Dans ce cas, le recours contentieux pourra être introduit dans les deux mois suivant la réponse (le silence gardé pendant les deux mois suivant le recours gracieux emporte rejet de la demande) ».