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Document publié le Lundi 13 septembre 2021 par la commune de Droisy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr sept.2021 3)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Justice et droit,
COMMUNE DE DROISY
74270 DROISY
COMPTE RENDU
DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE du 13 septembre 2021
20h30
DR DR JU O0 GR GE QU Jeans MOUSE Man AU Ma doit out bent om cou po 1 a em
Présents : Jean-Paul FORESTIER, Régis RACINEUX, Jérémy BERNARDI, Carole LAFFIN, Olivier
BALDI, Thibault VICTOR, Nicolas FORESTIER.
Excusé(e)s : Émilie VICTOR, Cyril CHATANAY, Pierre-Alain REY.
Pouvoirs donnés : Pierre-Alain REY à Jean-Paul FORESTIER
Secrétaire de séance : M. Olivier BALDI
Monsieur le Maire donne lecture du compte-rendu du précédent conseil municipal à tous les
membres présents.
1. Délibération tarifs des concessions funéraires
Le conseil municipal a délibéré sur les nouveaux tarifs des concessions funéraires. Il a été
décidé ce qui suit :
Concessions Trentenaire Imputation
Simple 300 € 70311
Double 600 € 70311
Case de columbarium 300 € 70311
| Jardin du souvenir GRATUIT
Une délibération sera passée.
CM 13 septembre 2021 2. Délibération autorisant le Maire à signer la convention de participation
financière entre la CC Usses et Rhône et la commune pour le logiciel Ris.net
gestion simplifiée V3
Lors du précédent conseil municipal, M. Le Maire avait expliqué que la commune utilisait déjà
le logiciel Ris.net géré par la régie des données de Savoie Mont-blanc, qui propose aux
collectivités une lecture cartographique de leur territoire avec des renseignements
parcellaires. :
La RGD Savoie Mont-Blanc propose une réduction des tarifs d'abonnement aux communes
qui acceptent la mutualisation avec leur EPCI, la CC Usses et Rhône dans le cas présent.
M. Le Maire donne lecture de la convention qui définit la répartition financière entre la CC
Usses et Rhône et les communes membres et invite le conseil à en délibérer
Après en avoir délibéré, le conseil municipal :
- décide d’adhérer et autorise le maire à signer tous les documents et pièces relatifs à ce sujet.
Une délibération sera également passée.
3. Délibération tarifs de l’eau
Annule et remplace la délibération n°8/2021.
M. Le Maire explique aux membres du conseil municipal la nécessité d'inclure dans la
délibération que les particuliers sont non-soumis au tarif dégressif réservé aux usagers à titre
professionnel industriel ou agricole. |
I n'a pas été fait d'objection. Nous passerons une nouvelle délibération.
QUESTIONS DIVERSES.
e Remerciements des associations AAC de Corbonod, Graines d’amis du Val des Usses et
SEPas Impossible pour l'octroi des subventions 2021.
e Les deux appartements T2 de Bellefontaine sont loués et le T3 le sera sous peu.
e Le robinet d’eau des WC publics sera remplacé par un robinet poussoir après l’avoir
trouvé plusieurs fois ouvert.
Séance levée à 21h55
Prochaine réunion : le 11 octobre 2021
M. Le maire
Jean-Paul FORESTIER
CM 13 septembre 2021