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Document publié le Lundi 14 juin 2021 par la commune de Droisy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr juin 2021 2)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Humanitaire,
COMMUNE DE DROISY
74270 DROISY
COMPTE RENDU
DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE du 14 juin 2021
20h30
Présents : Jean-Paul FORESTIER, Régis RACINEUX, Carole LAFFIN, Pierre-Alain REY, Thibault VICTOR,
Olivier BALDI,
Excusés : Jérémy BERNARDI, Émilie VICTOR, Cyril CHATANAY, Nicolas FORESTIER.
Absents non excusés :
Secrétaire de séance : M. Régis RACINEUX
Monsieur le Maire donne lecture du compte rendu du précédent conseil municipal à tous les membres
présents.
I n'a pas été fait d’objection.
1. Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service (RPQS) d'eau
potable.
Monsieur le Maire présente le rapport prix et qualité du service public de l’eau potable pour l’année
2020.
Après avoir pris connaissance de se rapport, conforme aux attentes de l’état, le conseil municipal
approuve à l’unanimité ce dernier.
Une délibération sera prise.
2. Votes de subventions supplémentaires 2021
Monsieur le Maire donne lecture des nouvelles demandes de subventions envoyées depuis le dernier
conseil, plus particulièrement celle de l’école de Clermont pour le voyage scolaire d'octobre 2021.II
informe le conseil qu’une somme de 5 000 euros ont été prévues au compte 6574 subvention aux
organismes de droit privés et qu'il reste 3 870 euros affectés à ce compte. Le Conseil Municipal est
favorable pour les demandes de :
- APE du RP: 480 euros
- ADMR Usses et Rhône : 500 euros
- Assoc. Aéronautique Corbonod : 50 euros
Sous-total : 1 030.00 euros Total subventions allouées 2021 : 2 160.00 euros
Nous passerons une délibération.
CM 14 juin 2021 1 QUESTION DIVERSES
e Organisation des élections et plannings des bureaux de vote du 20 et 27 juin 2021
+ Déclaration préalable de travaux de M. Kévin WILLERS : avis favorable de la mairie
+ Choix de limplantation et des dimensions des arbres et haies pour les appartements du
bâtiment communal en réhabilitation.
Séance levée à 21h47
Prochaine réunion : la date sera donnée ultérieurement.
A Droisy, le 18 juin 2021
M. Le Maire,
Jean-Paul FORESTIER
CM 14 juin 2021 2