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Document publié le Lundi 25 janvier 2021 par la commune de Droisy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr janvier 2021 4)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Économie et finances,
COMMUNE DE DROISY
74270 DROISY
COMPTE RENDU
DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE du 25 janvier 2021
20h30
Présents : Jean-Paul FORESTIER, Régis RACINEUX, Émilie VICTOR, Cyril CHATANAY, Carole
LAFFIN, Pierre-Alain REY, Thibault VICTOR, Nicolas FORESTIER.
Excusé(e}s : Jérémy BERNARDI, Olivier BALDI.
Pouvoirs donnés : Olivier BALDI à Pierre-Alain REY
Secrétaire de séance : Mme Émilie VICTOR
Monsieur le Maire donne lecture du compte-rendu du précédent conseil municipal à tous les
membres présents. Il n'a pas été fait d'objection.
1. Délibération décision d’aliénation du chemin rural de Camin au Pissioud
M. Le maire donne lecture des conclusions motivées et favorablesdu commissaire-enquêteur
suite à l'enquête publique concernant la désaffectation et le déclassement d’une portion du
chemin rural de Camin au Pissioud au droit des parcelles cadastrées section A n°315, 318, et
324 au lieudit « Le Pissioud ». 1| propose aux élus de prendre acte de ces conclusions et
d'approuver l’aliénation de l'emprise cadastrale.
Le conseil municipal approuve à l'unanimité des membres présents.
Une délibération sera passée.
2. Délibération engagement des dépenses d'investissement
Dans l'attente du vote du budget 2021 et afin de permettre le mandatement des factures pour
la section investissement, M. le Maire propose de prendre une délibération permettant
d'engager, liquider, mandater les dépenses d'investissement dans la limite du quart des
crédits ouverts au budget de l'exercice 2020, non compris les crédits afférents au
remboursement de la dette.
Le conseil municipal approuve à l'unanimité des membres présents.
Une délibération sera également passée.
CM 25 janvier 2021 QUESTIONS DIVERSES.
Acceptation de modification du devis initial pour le remplacement à neuf des portes
de garage du bâtiment communal.
e Le conseil municipal va réfléchir au montant d’une taxe de droit de branchement sur
le réseau d’eau potable.
e Demande de devis pour l'installation d’un système de chauffage pour l’église.
e Acceptation des travaux ONF pour 2021.
° Réflexions sur les propositions de la CCUR concernant le remplacement des containers
d’ordures ménagères.
Séance levée à 22h10
Prochaine réunion : la date sera donnée ultérieurement.
A Droisy, le 29 janvier 2021
M. Le Maire,
Jean-Paul FORESTIER
CM 25 janvier 2021