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Document publié le Vendredi 26 janvier 2024 par la commune d'Échiré.
Lien du pdf (Déliberation - 20240228 Affichage liste deliberations du CM 26.01.2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Énergies, Banque,
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LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINEES EN CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE D’ÉCHIRÉ
SÉANCE DU 26 JANVIER 2024
N° délibération Objet de la délibération Décision
CM20240126-001 Budget primitif 2024 – Budget « Commune » Approuvée
CM20240126-002 Budget primitif 2024 – Budget « Locaux commerciaux » Approuvée
CM20240126-003 Budget primitif 2024 – Budget « Lotissement La Couture » Approuvée
CM20240126-004 Avenant n°2 à la convention du 13 février 2012 pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité entre la Préfecture des Deux-Sèvres et la Commune d’Échiré Approuvée
CM20240126-005 Modification des loyers des locaux professionnels de la Maison de Santé Approuvée
CM20240126-006 Réhabilitation du Chai Timores pour le projet Pignon sur Sèvre et d’un bâtiment de stockage - Approbation de l’APD (avant-projet définitif). Approuvée
CM20240126-007 Réhabilitation du Chai Timores pour le projet Pignon sur Sèvre et d’un bâtiment de stockage - Passation d’un avenant au marché de maîtrise d’œuvre Approuvée
CM20240126-008B Réhabilitation du Chai Timores pour le projet Pignon sur Sèvre et d’un bâtiment de stockage – Demande de subvention au titre de la DETR 2024 – Préfecture des Deux-Sèvres. Approuvée
CM20240126-009B Réhabilitation du Chai Timores pour le projet Pignon sur Sèvre et d’un bâtiment de stockage - Demande de subvention au titre du Fonds Vert 2024 - Préfecture des Deux-Sèvres. Approuvée
CM20240126-010B
Réhabilitation du Chai Timores pour le projet Pignon sur Sèvre et d’un bâtiment de stockage - Demande de subvention au titre du Contrat Ambition Deux-Sèvres 2022-2028 / Tourisme et loisirs nautiques - Département des Deux-Sèvres.
Approuvée
CM20240126-011 Approbation de l’APD du projet de création d’une PAC et d’une boucle d’eau tempérée + rénovation énergétique du bâtiment de l’espace socio-culturel Lionel Bénier Approuvée
CM20240126-012
Projet de création d’une PAC et d’une boucle d’eau tempérée + la rénovation énergétique du bâtiment de l’espace socio-culturel Lionel Bénier – Demande de subvention au titre de la DETR 2024 – Préfecture des Deux-Sèvres.
Approuvée
CM20240126-013 Projet de création d’une PAC et d’une boucle d’eau tempérée + la rénovation énergétique du bâtiment de l’espace socio-culturel Lionel Bénier - Demande de subvention au titre du DSIL – Préfecture des Deux-Sèvres. Approuvée
CM20240126-014
Projet de création d’une PAC et d’une boucle d’eau tempérée + la rénovation énergétique du bâtiment de l’espace socio-culturel Lionel Bénier - Demande de subvention au titre du Fonds Vert 2024 – Préfecture des Deux-Sèvres.
Approuvée
CM20240126-015
Projet de création d’une PAC et d’une boucle d’eau tempérée + la rénovation énergétique du bâtiment de l’espace socio-culturel Lionel Bénier - Demande de subvention auprès du Département des Deux-Sèvres au titre du Fonds Chaleur
Approuvée
CM20240126-016 Classement d’une parcelle communale dans le Domaine Public communal routier Approuvée
CM20240126-017 Acquisition terrain Moulin de Mursay à Monsieur BAILLY Approuvée
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CM20240126-019 Modalités de rémunération des animateurs occasionnels de l’ALSH d’Echiré pendant les petites et grandes vacances scolaires et pendant les mini-camps avec nuitées organisés pendant les vacances d’Eté Approuvée
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CM20240126-021 Service intérim du Centre de gestion de la Fonction publique territoriale des Deux-Sèvres – Hausse de la participation aux frais de gestion des agents intérimaires – Avenant n°3 à la convention Approuvée
CM20240126-022 Création d’un poste non permanent à temps complet pour un contrat de projet (catégorie C) - Dispositif « Conseiller Numérique France Services ». Approuvée
Liste affichée en Mairie d’Echiré et publiée sur le site internet le 31/01/2024, modifiée le 02/02/2024, le 14/02/2024 et le 28/02/2024.