Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV CM 13 10 2023
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 13 07 2023
Procès Verbal - PV CM 09 06 2023
Procès Verbal - PV CM 27 01 2023
Procès Verbal - PV CM du 19 07 2024
Procès Verbal - PV CM 30 01 25
Procès Verbal - PV CM 08 04 2026
Procès Verbal - PV CM 20 01 26
Procès Verbal - PV CM 21 03 2026
Procès Verbal - PV CM 01 03 2023
Procès Verbal - PV CM 13 07 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Merle-Leignec.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 13 07 2023)
Thèmes du document : Santé, Démocratie, Institutions publiques,
%
Séance
du
13/07/2023
Les
membres
du
conseil
municipal
de
la
commune
de
Merle-Leignec
se
sont
réunis
à
20h30
à
ia
salle
Du
Conseil
Municipal
sur
la
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
le
maire,
Conformément
à l’article
L.2121.10
du
Code
Général
des
collectivités
territoriales.
P006088BE
“
Etaient
présents
: 9
Rene
AVRIL,
Caroline
CIVARD,
Nicole
BOYER,
Bernard
MAREY,
Christian
BAUGROS,
Roger
JULIAN,
Pascal
FOREST,
Alain
LACHAT,
René
NOAILLY
#
Excuses
: 2
Jérôme
BONNARD,
Stéphanie
DORVIDAL
BECOPEPE®
Monsieur
le maire
ouvre
la séance
et constate
que
le quorum
est atteint.
Ilest
procédé
à
la
nomination
d’un
secrétaire
de
séance.
Pascal
Forest
est
volontaire
pour
cette
tâche.
Le
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
09/06/2023
est
approuvé
à
l’unanimité.
Points
à
l’ordre
du
jour
:
Y
Objet:
DM
2-DE
2023
07
01
Le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
que
les
crédits
ouverts
aux
articles
ci-après
du
budget
de
l'exercice
2023,
ayant
été
insuffisants,
il
est
nécessaire
de
voter
les
crédits
supplémentaires
et/ou
de
procéder
aux
réajustements
des
comptes
et
d'approuver
les
décisions
modificatives
suivantes
:
FONCTIONNEMENT :
DEPENSES
RECETTES
TOTAL :
0.09
0.00
INVESTISSEMENT :
DEPENSES
RECETTES
2188|
Autres
immobilisations
corporelles
9417.00
1321!
Subv.
non
transf.
Etat,
établ.
nationaux
9417.00
TOTAL :
9417.00
9417.00
TOTAL
:
9417.00
9417.00
Votants
: 9
Votes
pour
: 9
Votes
contre
: 0
Abstention
: O0
DEÉEÈDE®S
Ÿ_
Objet: DENONCIATION
CONVENTION
HYGIENE
ET
SECURITE
CDG
42
- DE
2023
07
02
Le
centre
de
gestion
de
la
Loire
souhaïte
actualiser
son
offre
de
service
“Prévention
et
Santé
au
Travail
«
; à
Laquelle
nous
adhérons.
|| apparait
nécessaire
de
dénoncer
la
convention
actuelle
afin
qu’elle
prenne
fin
au
31/12/2023.
Nous
pourrons
adhérer
à
la
nouvelle
offre
au
01/01/2024.
Pour
:9
Contre
: 0
Abstention
: 0
DCEPPPE®D
Y_
Objet
: DÉSIGNATION
REFERENT
DEONTOLOGUE
-
DE
2023
07
04
Tout
élu
local
peut
désormais
consulter
un
référent
déontologue
chargé
de
lui
apporter
tout
conseil
utile
au
Respect
des
principes
déontologiques.
Loire
Forez
agglomération
propose
de
mutualiser
la
désignation
d’un
Référent
déontologue
pour
les
élus
locaux.
Il est
proposé
au
conseil
municipal
de
désigner,
pour
la
durée
du
Mandat,
M.
Jean-François
KERLEO,
Professeur
de
droit
public
à Aix
Marseille
Université,
spécialiste
de Déontologie
de
la vie
politique
et vice-président
de
l'Observatoire
de
l’éthique
publique
en
qualité
de
référent
Déontologue
des
élus.de
la
vie
politique
et
vice-président
de
l'Observatoire
de
l'éthique
publique
en
qualité
de
référent
déontologue
des
élus.
Votants
: 9
Votes
pour
: 9
Votes
contre
: 0
Abstention
: O
EPPPEPEE®
*__
Objet
: AVENANT
ADMR
PORTAGE
DE
REPAS
- DE
2023
07
05
Monsieur
le Maire
donne
lecture
de
l'avenant
à la convention
de
partenariat
entre
la commune
et
l'association
ADMR
USSON
EN
FOREZ
dont
le
siège
est
situé
18
place
du
Grand
Faubourg
à
St
Bonnet
le
Chateau
42380.
Cette
convention
a
été
signée
en
2018
pour
le
service
de
portage
de
repas
sur
la
commune.
Chaque
année
un
avenant
met
à jour
le
coût
par
repas
(article
3
8
2
de
la
convention)
et
définit
la
participation
financière
de
la commune.
Pour
2023,
le
coût
par
repas
est
de
1.40€
par
habitant,
soit
une
participation
totale
de
459€
qui
sera
mandatée
au
compte
65748.
Ouï
cet
exposé
et
après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
à
l'unanimité
approuve
cet
avenant
et
autorise
Monsieur
le
maire
à
signer
tout
document
relatif
à
cette
affaire.
Ont
signé
au
registre
tous
les
membres
présents
Votants
: 9
Votes
pour
: 9
Votes
contre
: O
Abstention
: O0
CEPEPEE®
Y _
Objet
: ATTRIBUTION
DES
CHEQUES
DEJEUNER
-
DE
2023
07
06
Monsieur
le
Maire
rappelle
à
l'assemblée
l'instauration
du
droit
à
l'action
sociale
pour
tous
les
agents
territoriaux.
mise
en
place
de
chèques
déjeuner
pour
les
agents
titulaires,
contractuels,
stagiaires
et
apprentis
- un
chèque
déjeuner
de
8€
par
journée
entière
de
travail
dont
50%
à charge
de
la commune
et
50%
à
charge
des
agents.
- les
chèques
seront
distribués
mensuellement
Votants
: 9
Votes
pour
: 9
Votes
contre
: O0
Abstention
: O
EEE
Y_
Objet:
DELEGATION
AU
MAIRE-
MARCHES
PUBLICS
- DE
2023
07
07
M.
le
maire
expose
que
l'article
L
2122-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales
donne
au
conseil
municipal
la
possibilité
de
lui
déléguer
pour
la
durée
de
son
mandat
certaines
attributions
de
cette
assemblée.
Il l'invite
à
examiner
s'il
convient
de
faire
application
de
ce
texte.
Le
conseil,
après
avoir
entendu
M.
le
maire,
Votants
: 9
Votes
pour
: 9
Votes
contre
: 0
Abstention
: O
Y
Plus
personne
ne
souhaitant
s'exprimer
Monsieur
le Maire
clôt
la
séance
du
conseil
à
23h30
TE