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Procès Verbal - PV CM 13 07 2023
Procès Verbal - PV CM 09 06 2023
Procès Verbal - PV CM 21 03 2026
Document publié le Samedi 21 mars 2026 par la commune de Merle-Leignec.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 21 03 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
MERLE
LEIGNEC
- Commune
PROCES
VERBAL
séance
du
21
mars
2026
Président
de
la
séance
: AVRIL
RENE
Secrétaire
de
la
séance
: CIVARD
Caroline
Présents
:
AVRIL
RENE,
BAUGROS
Christian,
CIVARD
Caroline,
MAREY
Bernard,
SYNAEGHEL
Myriam,
EMALDI
Stéphane,
ENGEL
Patrice,
PELARDY
Perrine,
GRANGE
Amandine Représentés
:SIMON
Jean-François
représenté
par
ENGEL
Patrice,
CARRIER
Séverine
représentée
par
PELARDY
Perrine
Absents
et
excusés
:
Ordre
du
jour
:
+ Élection
du
Maire
- Fixation
du
nombre
d'adjoints
- Élection
des
adjoints
+ Renforcement
temporaire
d'activité
au
camping
Délibérations
du
conseil :
Election
du
Maire
(N°
DE _018_2026)
Se
sont
réunis
les
membres
du
conseil
municipal
sous
la
présidence
de
Mme
SYNAEGHEL
Myriam,
le
plus
âgé
des
membres
du
conseil.
Chaque
conseiller
municipal,
après
appel
de
son
nom,
a
remis
son
bulletin
de
vote
fermé
sur
papier
blanc.
Après
dépouillement,
les
résultats
sont
les
suivants
:
- Nombre
de
bulletins
:11
- Bulletins
blancs
ou
nuls
:1
- Suffrages
exprimés
:10
+ Majorité
absolue
:6
a
obtenu
:«
M.
AVRIL
René
:
DIX
10
voix
Monsieur
AVRIL
René
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
est
proclamé
maire.
Résultat
du
vote
:adoptée
Fixation
du
nombre
d'adjoints
(N°
DE_019_2026)
Considérant
que
le
conseil
municipal
détermine
le
nombre
des
adjoints
au
maire
sans
que
ce
nombre
puisse
excéder
30
%
de
l'effectif
légal
du
conseil
municipal
;
Considérant
que
le
conseil
municipal
compte
11.
membres.
Le
conseil
municipal,
Après
en
avoir
délibéré,
décide
la
création
de
3
postes
d'adjoints
Résultat
du
vote
: adoptée Election
des
adjoints
(N°
DE 020
2026)
Chaque
conseiller
municipal,
après
appel
de
son
nom,
a
remis
un
bulletin
de
vote
fermé
sur
papier
blanc
Le
dépouillement
du
vote
a
donné
les
résultats
ci-après
:
Nombre
de
bulletins
: 11
Bulletins
blancs
: 1
Suffrages
exprimés
: 10
Majorité
absolue
: 6
Ont
obtenu :
—
Liste
composée
de
M.
BAUGROS
Christian
1er
adjoint,
Mme
CIVARD
Caroline
2ème
adjoint,
M.
MAREY
Bernard
3ème
adjoint
: 10
- La
liste
Liste
composée
de
M.
BAUGROS
Christian
1er
adjoint,
Mme
CIVARD
Caroline
2ème
adjoint,
M.
MAREY
Bernard
3ème
adjoint
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
ont
été
proclamés
adjoints
au
maire
:
- M.
BAUGROS
Christian
1er
adjoint
- Mme
CIVARD
Caroline
2ème
adjoint
- M.
MAREY
Bernard
3ème
adjoint
Résultat
du
vote
: adoptée
Contrat
renforcement
temporaire
Agent
communal
(N°
DE
021
2026)
Le
recrutement
d’un
agent
contractuel
dans
le
grade
d'adjoint
technique
pour
faire
face
à
un
besoin
lié
à
un
accroissement
temporaire
d'activité
pour
une
période
allant
du
30
mars
2026
au
3
avril
2026
correspondant
à
une
surcharge
de
travail
temporaire.
Cet
agent
assurera
des
fonctions
de
renfort
de
l'agent
communal
à
raison
de
12
heures
par
semaine. La
rémunération
de
l’agent
se
fera
sur
la
base
de
l'indice
de
rémunération
correspondant
au
grade
d'adjoint
technique
territorial
échelon
1.
Les
crédits
correspondants
sont
inscrits
au
budget. Résultat
du
vote
:adoptée
AVRIL
RENE
Président
de
séance