unknown - Communauté de communes - Vie et Boulogne - 2023D24 Tableau effectif LES GLYCINES

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unknown - Communauté de communes - Vie et Boulogne - 2023D24 Tableau effectif LES GLYCINES Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vie et Boulogne - 2023D24 Tableau effectif LES GLYCINES)Thèmes du document : Santé, Justice et droit, Institutions publiques, Vie et intercommunal

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d'action sociale

Boulogne PRÉTI:CTUF7 F \ VENDÉE

2 L 2U23 iHge:

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATION6OURRILRARRIVÈ

DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Délibération n° 2023D24

Le Conseil d'administration, convoqué le 28 novembre 2023, s'est réuni en séance ordinaire, à l'Espace France Services : 26 Rue Georges Clemenceau - 85670 Palluau, le 6 décembre 2023 à 17h30, sous la présidence de Guy PLISSONNEAU.

Étaient présents :

AIRIAU Guy Présent

BARRETEAU Marcelle Présent

CHATELIER Christiane Présent

GIRAUD Valérie Présent

GOTTHARDT Béatrice Présent

GUERIN Aurélie Présent

GUERINEAU Claude Présent

Guy PLISSONNEAU Présent

HERMOUET Delphine Absente excusée

MORINEAU Pascal Présent

PROUTEAU Xavier Absent excusé

RENAUD Jean Pierre Absent excusé, pouvoir à Guy PLISSONNEAU

TENAUD Gérard Présent

OBJET : Tableau des effectifs EHPAD LES GLYCINES

Vu le code général des collectivités territoriales,

Vu la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires,

Vu la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant droits et obligations statutaires relatives à la fonction publique territoriale,

Monsieur Le Président rappelle à l'assemblée :

Conformément à l'article L313-1 du code général de la fonction publique, les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l'organe délibérant de la collectivité ou de l'établissement.

Par adoption des motifs exposés par le Président et après en avoir délibéré, le Conseil d'administration décide à l'unanimité :

- De fixer l'effectif des emplois à temps complet et non complet nécessaires au fonctionnement des services pour l'EHPAD Les Glycines comme suit :TABLEAU DES EFFECTIFS

POSTES OUVERTS au ler Janvier 2024

SERVICE FONCTION CATEGORIE CADRES D'EMPLOI

REPARTITION

e Ro , mi Owen 00001 DiSA mets

ADMINISTRATION

DIRECTION-

Direction A Attaché territorial 35 1,00 1,00 X

Secrétaire C Aoint administratif territorial 14 0,00 0,00 X

Sous-total directlomadministration 1,00 1,00

Nde cuisinier C Adjoint technique territorial 25 0,71 0,71 X

Aide cuisinier C Adjoint technique territorial 25 0,71 0,71 X

Sous-total cuisine 1,42 1,42

Ouvrier entretien C 7 0,00 0,00 X

Sous-total services généraux 0,00 0,00

ANIMATION

Animatrice C Adjt territorial d'animation 17,5 0,00 0,00 X

Sous-total animation 0,00 0,00

PSYCHOLOGUE

Psychologue A Psychologue classe norm 1 ale 0,00 0 X

Sous-total psychologue 0,00 0,00

Nde Soignante AMP C Audi 'aire de soins principal de lyre classe 35 1,00 0,30 0,70 x

Aide Soignante B Aide-solgnante de classe supérieure 35 1,00 0,30 0,70 x

AideSoignanteAMP C Agent social principal de 2ème classe 35 1,00 0,30 0,70 x

Alde Soignante 8 Aide-soignante de classe normale 35 1,00 0,30 0,70 X

Agent de Sains C Agent social 28 0,80 0,56 0,24 X

Agent de Soins C Agent social principal de lèse classe 30 0,84 0,588 0,25 x

Agent de Soins C Agent social principal de lère classe 30 0,84 0,588 0,25 x

Agent de Soins C Agent social 28 0,80 0,56 0,24 x

Agent de Soi ns C Agent social 29 0,82 0,574 0,25 X

Agent de Solns Nuit C Agent social 28 0,79 0,553 0,24 X

Agent de Soins Nuit C Agent nodal principal de 2ème classe 28 0,79 0,553 0,24 X

Agent de Soins Nuit C Agent social 23 0,66 0,462 0,20 X

infirmière Réf. A infl rmière de soins généraux 28 0,80 0,80 X

Infirmière A Infirmièrede soins généraux hors classe 28 0,80 0,80 X

_,_, Scolklet4 idfirhella 1,9 LAO —

mEinciN

COORDONATEUR

Medecin coord. A Médecin 2e classe 35 0,00 0,00 X

Sous-total médecin 0,00 op,

TOTAL ETP pourvus (sur 15,46 autorisés) 14,36

D'autoriser le Président ou son représentant à signer tous les documents se rapportant à ces dossiers.

De charger le Président ou son représentant d'exécuter la présente délibération.

Et précise que les crédits nécessaires seront inscrits au budget, chapitre 012.

Pour copie conforme au registre

Le six décembre deux-mille-vingt-trois,

Le Président,

Guy PLISSONNEAU

Acte publié sur le site internet Vie et Boulogne le 13/12/2023.

Le Président certifie, sous sa responsabilité, le caractère

exécutoire de cet acte et informe qu'il peut faire l'objet d'un

recours auprès du Tribunal Administratif de Nantes dans un délai

de deux mois à compter de sa publication et de sa transmission

aux services de l'Etat.

24, nie dos Lorries

170 LE POIRÉ &VIE

PRÉFECTURE DE

VENDÉ,É

1 2 d.£, 223

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