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VE,1•1DÉE

1 2 0E.C. 2023

C0131 -1ER

ARIUNIÉ

vie et centre intercommunal d'action sociale

Boulogne

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBEFtATIONS

DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Délibération n° 2023D23

Le Conseil d'administration, convoqué le 28 novembre 2023, s'est réuni en séance ordinaire, à l'Espace France Services : 26 Rue Georges Clemenceau - 85670 Palluau, le 6 décembre 2023 à 17h30, sous la présidence de Guy PLISSONNEAU.

Étaient présents :

AIRIAU Guy Présent

BARRETEAU Marcelle Présent

CHATELIER Christiane Présent

GIRAUD Valérie Présent

GOTTHARDT Béatrice Présent

GUERIN Aurélie Présent

GUERINEAU Claude Présent

Guy PLISSONNEAU Présent

HERMOUET Delphine Absente excusée

MORINEAU Pascal Présent

PROUTEAU Xavier Absent excusé

RENAUD Jean Pierre Absent excusé, pouvoir à Guy PLISSONNEAU

TENAUD Gérard Présent

OBJET : Tableau des effectifs EHPAD Saint Pierre

Vu le code général des collectivités territoriales,

Vu la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires,

Vu la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant droits et obligations statutaires relatives à la fonction publique territoriale,

Monsieur Le Président rappelle à l'assemblée :

Conformément à l'article L313-1 du code général de la fonction publique, les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l'organe délibérant de la collectivité ou de l'établissement.

Par adoption des motifs exposés par le Président et après en avoir délibéré, le Conseil d'administration décide à l'unanimité :

- De fixer l'effectif des emplois à temps complet et non complet nécessaires au fonctionnement des services pour l'EHPAD Saint Pierre comme suit :TABLEAU DES EFFECTIFS •

"- ParTetRIVIMIS el ier tele 'n

SERVICE FONCTION CATEGORIE CADREs D'EMPLOI

REPARTITION

g de -.0e

DB Ou,,I 0,300 CEP so'Ns

DIRECTION-

ADMINISTRATION

Direction A Attaché territorial 35 0,00 0,00 X

Direction B Rédacteur principal lère classe classe 35 1,00 1,00 X

Secrétaire C Adjoint administratif territorial 35 1,00 1,00 X

Secrétaire C Adjoint administratif territorial 28 0,80 0,80 X

Sous.toIal dIrectIomedmInIstratInn ZOO ' 2,10

CUISINE

Chef cuisinier C Agent de maitrise 35 1,00 1,00 X

Cuisinier C Agent de maîtrise 35 1,00 1,00 X

Née cuisinier C Adjointtechnique territorial 35 1,00 1,00 X

Sels-total cuisine 3,00 3,00

Owrier entretien B Agent de maîtrise 35 1,00 1,00 X

Sous-total mrvkas généraux 1,00 1,00

ANIMATION

Animatrice C Adjt territorial d'animation 35 1,00 1,00 X

Spuatetel animation 1,00 1,00

HOTELLERIE

Plongeuse C Adjoint technique principal de 2ème classe 35 1,00 0,70 0,30 X

Agent hôtelier C Adjoint technique territorial 35 1,00 0,70 0,30 X

Veilleuse C Agent social 35 1,00 0,70 0,30 X

Veilleuse C Adjoint technique territorial 35 1,00 0,70 0,30 X

Agent hôtelier C Adjoint technique principal de Zama classe 35 1,00 0,70 0,30 X

Agent hôtelier C Agent social 35 1,00 0,70 0,30 X

Agent hôtelier C Adjoint technique principal de lème classe 35 1,00 0,70 0,30 X

Agent hôtelier C Adjoint teChnique territorial 25 0,71 0,50 0,21 X

Agent hôtelier C Adjoint technique principal de Iêre classe 35 1,00 0,70 0,30 X

Lingère C Adjoint technique principal de lare classe 28 0,80 0,56 0,24 X

Agent hôtelier C Adjoint technique territorial 30 0,85 0,60 0,26 X

Agent hôtelier C Agentsocial 30 0,85 0,60 0,26 X

Agent hôtelier C Adjoint techniqueterritoria I 10 0,29 0,20 0,09 X

Sous-total hatallerIa 11,50 8,05 3,05

PSYCHOLOGUE

Psychologue A Psychologue classe normale 14 0,40 0,4 X

Sous-total psychologue 0,40 0,40

DIETETKIeN

Diététicien LI Diététicien 0,7 0,02 0,02 X

Sous-Total dléténden 0,02 0,02

Aide Soignante Nuit C Auxiliaire de soins principal de 2ème classe 35 1,00 0,30 0,70 X

AIdeSoignante Nuit B Aide-soignante de classe supérieure 35 1,00 0,30 0,70 X

Aide Soignante C Agent social 35 1,00 0,30 0,70 X

Aide Soignante B Alde-solgnante de classe supérieure 30 0,90 0,27 0,63 X

Aide Soignante C Agent social principal de lère classe 35 1,00 0,30 0,70

Nde Soignante B Nde-solgnante de classe supérieure 35 1,00 0,30 0,70 X

Nde-Soignante El Nde-soignante de classe normale 35 1,00 0,30 0,70 X

Née Soignante AMP C Auxiliaire de soins principal de lare classe 35 1,00 0,30 0,70 X

Alde Soignante C Auxiliaire de soins principal de lère classe 35 1,00 0,30 0,70 X

Aide Soigna nte B Aide-soignante de classe supérieure 28 0,80 0,24 0,56 X

Aide Soignante AMP C Agentsocial 35 1,00 0,30 0,70 X

Aide Soigna nte B Aide-solgnante de classe supérieure 35 1,00 0,30 0,70 X

Aide Singnante C Agentsoclal principal de 2èMe classe 35 1,00 0,30 0,70 X

Aide Soignante El Ai de-soignante de classe normale 35 1,00 0,30 0,70

Aide Soignante B Alde-solgnante de classe normale 35 1,00 0,30 0,70 X

IN tif 00E

Infirmière Réf. A infirmière de soins généraux 35 0,00 0,00 X

Infirmière Réf. A Infirmière de soins généraux hors classe 35 1,00 1,00 X

Infirmière A infirmière de soi ns généraux 35 1,00 1,00 X

Infirmière A Infirmière de soins généraux 35 1,00 1,00 X

Infirmière A infirmière de soins généraux classe normale 17,5 0,50 0,50 X

COORDONATEUR

Atedeclo coord. A Medecln 2e classe 7 0,20 0,20 X

Satmlotal médecin 0,20 0,20

TOTAL ETP pourvus (sur 38,31 autorisés) 38,12

D'autoriser le Président ou son représentant à signer tous les documents se rapportant à ces dossiers.

De charger le Président ou son représentant d'exécuter la présente délibération.

Et précise que les crédits nécessaires seront inscrits au budget, chapitre 012.Pour copie conforme au registre

Le six décembre deux-mille-vingt-trois,

Le Président,

Guy PLISSONNEAU

Acte publié sur le site internet Vie et Boulogne le 13/12/2023.

Le Président certifie, sous sa responsabilité, le caractère

exécutoire de cet acte et informe qu'il peut faire l'objet d'un

recours auprès du Tribunal Administratif de Nantes dans un délai

de deux mois à compter de sa publication et de sa transmission

aux services de l'Etat.

PeFECTt r.11 DU. 1

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