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Conseil Municipal - Cm 01 26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Jean-Saint-Nicolas.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Cm 01 26)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Bois et produits du bois,
k à Mairie de g
A l'attention de
Mesdames et Messieurs
CPU MES Les élus du conseil municipal
N
Le 14511224
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
Je vous invite à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu à la mairie :
Mardi 20 janvier 2026 à 20h00
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sincères
salutations.
Le Maire
Rodolphe PAPET
ORDRE DU JOUR
Affaires générales
1. Approbation PV de la séance du conseil municipal du 15 décembre 2025
2. Délégation aux associations dans le cadre du forfait SACEM souscrit par la commune
3. Convention de mise à disposition de la patinoire à l'association des Amis de la patinoire
Culture
4. Convention de partenariat avec l’Université du Temps Libre du Pays gapençais
5. Avenant à la convention de partenariat relatif à la coordination du contrat territoire lecture avec les médiathèques du réseau
Commande publique
6. Attribution du marché de petites travaux et réparations sur les réseaux humides
Projets communaux
7. Approbation de l'APD et du plan de financement relatifs au projet de construction d’un bâtiment pour le service technique communal
8. Demande de subvention pour le raccordement du musée du Moulin au réseau de chaleur bois
Informations et questions diverses
2, Place de la Mairie 05260 Saint-Jean-Saint-Nicolas (Hautes-Alpes)
8R : 04.92.55.92,80 Fax :04.92.55.95.29 Mail: mairie@st-jean-st-nicolas.fr www.st-jean-st-nicolas.fr 1/2