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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Jean-Saint-Nicolas.
Lien du pdf (Conseil Municipal - concoc cm 06 26)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Jeunesse,
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à A l'attention de
Saint. Saint-Nicolas Mesdames et Messieurs
dr #0 Les élus du conseil municipal
Le M lo6(2526
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
Je vous invite à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu à la mairie :
Jeudi 18 juin 2026 à 20h00
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sincères
salutations.
Le Maire
Rodolphe
ORDRE DU JOUR
Affaires générales
1. Approbation PV des séances du conseil municipal du 23 avril et du 5 juin
2. Délégations consenties au maire par le conseil municipal : retrait de la délibération n°026/2026 du
31 mars 2026 relative et prise d’une nouvelle délibération
Domaine et patrimoine
3. Convention d'occupation temporaire du domaine public par les stands de restauration rapide pendant le festival de L’écho des mots
4. Convention avec les accompagnateurs en montagne du Champsaur pour l'occupation du chalet patinoire pendant la saison estivale 2026
5. Modification de la délibération n°104/2024 relative à la reprise de la voirie du lotissement Pré
Grand dans le domaine public communal
Finances
6. Budget communal -— Décision modificative n°1
7. Demande de subvention pour la réalisation de travaux à l’ancienne école de Chabottonnes
8. Demande d'emprunt pour l’achat de matériel pour le service « culture et vie locale »
Ressources humaines
9. Création d’un emploi non permanent de responsable du service scolaire et périscolaire 10. Création d’un emploi non permanent d'ATSEM
11. Création d’un emploi non permanent pour l'encadrement du service de restauration scolaire 12. Recours au contrat d'apprentissage
Informations et questions diverses
2, Place de la Mairie 05260 Saint-Jean-Saint-Nicolas (Hautes-Alpes)
-04.92.55.92.80 Fax :04.92.55.95.29 Mail : mairie@st-jean-st-nicolas.fr www.st-jean-st-nicolas.fr