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Conseil Municipal - CM
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Jean-Saint-Nicolas.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM )
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Culture et patrimoine,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DES HAUTES-ALPES
COMMUNE DE ST-JEAN-ST-NICOLAS
Æ : 04.92.55.92.80 - Fax : 04.92.55.95.29 — “Ÿ mairie@st-jean-st-nicolas.fr
Le 17 NOV. 2073
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
Je vous invite à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu à la mairie :
Jeudi 23 novembre à 20h00
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sincères salutations.
Le Maire
ORDRE DU JOUR
Commande publique
1. Marché de travaux de désimperméabilisation et de végétalisation de la cour d'école — Déclarations de sous-traitance
Conventions
2. Convention de subvention d'ingénierie avec la CARSAT Sud-Est
3. Convention de travaux sous mandat avec la CCCV pour la réalisation de la SIL
4. Convention avec l'association Retours du monde pour l’organisation de l'exposition Grand
Format
5, Convention avec la commune d’Orcières pour le prêt de l’exposition Grand Format
6. Convention avec Planète Champsaur pour la mise à disposition de la salle d'activité de la médiathèque
7. Convention d'adhésion au service interim collectivité du CDGOS
Domaine
8. Classement de l'impasse de la Petite Autane
Finances
9. Frais de fonctionnement de l’école et des services périscolaires
10. Subventions aux associations
11. Demande de subventions pour la création de la voirie de l'impasse de la Petite Autane
1/2 Personnel communal
12. Modification du temps de travail d’un emploi à temps non complet
13. Instauration de la prime de pouvoir d’achat
14. Actualisation de la délibération relative à l'attribution des indemnités de frais de
déplacement
Informations et questions diverses
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