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Déliberation - d321fc
Document publié le Samedi 21 mars 2026 par la commune de Saint-Règle.
Lien du pdf (Déliberation - d321fc)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Page 1 / 1
2 Place Saint-Louis – 37530 Saint-Règle ~ 02 47 57 41 21
mairie@saint-regle.fr ~ www.mairiesaintregle.fr ~ Commune de Saint Règle
Commune de
République Française
Département d’Indre-et-Loire
Canton d’Amboise
Le 23 mars 2026
POUR AFFICHAGE
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du samedi 21 mars 2026
Date de la convocation
17/03/2026
Date d'affichage
17/03/2026
L'an 2026, le 21 mars à 10 heures 00,
Le Conseil Municipal de la commune de SAINT-RÈGLE,
dûment convoqué par Madame Christine FAUQUET, Maire sortant, s'est réuni en session ordinaire, au nombre prescrit par la loi, salle du Conseil Municipal, sous la présidence de M. Michel CASSABÉ, membre le plus âgé du conseil municipal jusqu’à l’élection du maire puis sous la Présidence de M. Cyril LAPOINTE, Maire.
Nombre de membres
- En exercice : 15
- Présents : 14
- Pouvoirs : 0
- Votants : 14
Présents : M. LAPOINTE Cyril, Mme BELLEFILLE Claudine, M. CASSABÉ Michel, Mme BARBIER Patricia, Mme GIROUX Bernadette, M. CREUSEVOT Didier, Mme BEAUSSIER Régine, Mme GUILBERT Laure, M. OURY Jérôme, M. GAUTIER Richard, M. JOUVIN Guillaume, Mme CHAYETTE Delphine, M. ANET Émilien, Mme MANGEANT Alicia
Excusés ayant donné pouvoir : néant
Excusés : M. DESACHÉ Antoine
Absents : néant
Secrétaire de séance : Mme BELLEFILLE Claudine.
ACTE N° D’ORDRE OBJET DECISION
DECISION 2026-01 Ester en justice Adoptée
DELIBERATION 2026-03-07 Election du maire Adoptée
DELIBERATION 2026-03-08 Détermination du nombre d’adjoints Adoptée
DELIBERATION 2026-03-09 Election des adjoints Adoptée
DELIBERATION 2026-03-10 Charte de l'élu local Adoptée
DELIBERATION 2026-03-11 Indemnités de fonction des élus Adoptée
DELIBERATION 2026-03-12 Désignation des délégués titulaires et suppléants des syndicats Adoptée
DELIBERATION 2026-03-13 Délégations du Conseil Municipal au Maire Adoptée