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Compte-Rendu - cr 09072016
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montreuil-aux-Lions.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr 09072016)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Aménagement du territoire,
Département
de l'Aisne
Commune
de
Montreuil
aux
Lions
COMPTE
RENDU
DES
DECISIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
09
juillet
2016
L'an
deux
mille
seize
et le neuf juillet,
les
membre
s composant
le Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Montreuil
aux
Lions,
dûment
convoqués,
se
sont
réunis
à
la
Mairie,
en
séance
ordinaire,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Olivier
DEVRON,
Maire.
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
: 15.
Date
de
convocation
du
conseil
municipal
: 01
juillet
2016.
Présents
: Monsieur
Olivier
DEVRON,
Monsieur
Christian
REGALE,
Monsieur
Pierre
SAROUL,
Madame
Catherine
CHARLES
ALFRED,
Madame
Frédérique
ANORGA,
Monsieur
Charles
BENOIT,
Monsieur
Jean
Pierre
DER
SARKISSIAN,
Madame
Martine
LOISEL,
Monsieur
Martial
DUMONT,
Monsieur
Gerard
THERON,
Monsieur
Alexandre
MATRAS. Absents
excusés
représentés
: Madame
Patricia
LAMI
par
Monsieur
Olivier
DEVRON
Madame
Stephanie
GUEMMI
par
Madame
Catherine
CHARLES
ALFRED
Madame
Virginie
SEDYKH
par
Monsieur
Christian
REGAL
Madame
Maureen
LEAL
par
Madame
Frédérique
ANORGA. Secrétaire
de
séance
: Madame
Frédérique
ANORGA.
La
séance
est ouverte
à
1 1h30
donne
lecture
du
compte-rendu
du
03 juin
2016.
VENTE
PARCELLE
YE
n°
89
Monsieur
le Maire
fait
lecture
du
courrier
de
Mr
et Mme
MARTIN,
proposant
l'achat
de
la parcelle
YE
n°
89
d'une
contenance
de
143
m°,
rue
d'Haloup.
Vu
le
plan
de
zonage
du
Plan
Locai
d'Urbanisme
de
la
commune,
Monsieur
le
Maire,
propose
la
somme
de
5 € par
m°,
soit
715
€ net
vendeur.
Après
en
avoir
délibéré,
les
membres
du
Conseil :
- Acceptent
la vente
de
la parcelle
VE
n°
89
d'une
contenance
de
143
m?
pour
la somme
de
715
€ à Mr
et Mme
MARTIN,
-
Demandent
que
Mr
et
Mme
MARTIN,
s'engagent
à
régler
tous
les
frais
auprès
du
notaire,
- Autorisent
le Maire
à signer
tous
les
actes
relatifs
à cette
opération.
REMPLACEMENT
EP
116
RUE
D'HALOUP
Monsieur
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
que
le poteau
de
l'éclairage
public
n°116,
rue
d'Haloup
est tombé
suite
à sa vetusté,
Le
coût
total
des
travaux
s'élève
à
1 338.90
€ HT.
Après
avoir
ouf
l'exposé
de
son
maire
et en
avoir
délibéré
le Conseil
Municipal
décide
à l'unanimité :
- D'accepter
le remplacement
du
poteau
de
l'éclairage
public
n°
116,
- S'engage
à verser
à l'USEDA
la contribution
demandée. ENCAISSEMENT
DE
CHEQUES
Monsieur
le Maire
demande
au
Conseil
Municipal
de
prendre
une
délibération
générale
pour
l'encaissement
des
chèques.
Après
en
avoir
délibéré,
les
membres
du
Conseil
acceptent
l'encaissement
de
tous
les
chèques.
QUESTIONS
DIVERSES
Monsieur
le
Maire
communique
le
détail
des
manifestations
pour
les
cérémonies
du
14 juillet
et la fête
du
village
au
stade.
Monsieur
CORDIER
signale
que
la
météo
aura
des
conséquences
très
négatives
sur
les
cultures
et cette
situation
va
mettre
en
difficulté
de
nombreuses
exploitations
et risque
de
créer
des
dépôts
de
bilan.
A
11h45
l'ordre
du jour
est épuisé,
la séance
est
levée.