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Document publié le Lundi 17 octobre 2022 par la commune de Brède.
Lien du pdf (Déliberation - deliberations CM du 17 octobre 2022 1)
Thèmes du document : Travail et emploi, Jeunesse, Institutions publiques,
Ÿ prerndgpras
LISTE DES DELIBERATIONS
i Membres en exercice : 27
SIA Conseil Municipal de LA BREDE ; Présents : 26 Î
i Votants: 27 } en date du 17 octobre 2022
Etaient présents : Michel DUFRANC, Véronique SOUBELET ; François FREY; Nathalie
GIPOULOU ; Alexandre LAFFARGUE; Catherine DUPART; Jérôme COUTOU; Carole
JAULT ; Michaël COULARDEAU ; Serge DELAIS ; William REIX ; Laurence LEVALOIS ; Frédéric
TESSIER ; David POUYFOURCAT ; Bastien POUZOU; David GARDEL; Sylviane
BOURRIER ; Maylis ALGAYON ; Mélanie MATHIEU; Eugénie BARRON; Aurélie GOUY ;
Bernard CAMI-DEBAT ; Jacques GRAVELINES ; Corinne MARTINEZ ; Ludivine MIQUEL ; Olivier
CESSENAT ;
Absents excusés : Jérôme LAPORTE (procuration F FREY) ;
Numéros d'ordre des délibérations
N° de délib | Objet Adoption
2210.068 Clôture de l'autorisation de programme pour les travaux de l’église | unanimité
2210.069 Provisions pour créances douteuses unanimité
2210.070 Tarif des boissons pour les festivités unanimité
2210.071 Tarifs de la Sainte Luce unanimité
2210.072 Mise à jour du tableau de classement des chemins ruraux (chemin | unanimité
de Cabiron)
2210.073 Mise à jour du tableau de classement de voirie (chemin de | unanimité
Cabiron)
2210.074 Créations d'emplois non permanents pour accroissement | unanimité
saisonnier d’activité
2210.075 Création d’un emploi permanent d’agent de maitrise unanimité
2210.076 Signature d’une convention de financement des travaux pour le | unanimité
renforcement du réseau AFP et DECI avec le SIAEPA
LE MAIRE La SECRETAIRE
Michel DUFRANC i