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Arrêté - arrete temporaire 2024 294 2
Arrêté - arrete 2025 437 2
Arrêté - arrete 2024 395
Arrêté - arrete 2024 451
Arrêté - arrete 2024 409
Arrêté - arrete 2024 487
Arrêté - arrete 2024 500 2
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Courthézon.
Lien du pdf (Arrêté - arrete 2024 500 2)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Justice et droit,
DEPARTEMENT
DE
VAUCLUSE
ARRONDISSEMENT
DE
CARPENTRAS
COMMUNE
DE
COURTHÉZON
ARRÊTÉ
n° 2024/500
OCCUPATION
ET
REGLEMENTATION
TEMPORAIRE
DU
STATIONNEMENT
ET
DE
LA
CIRCULATION
-— 33°"
RALLYE
NATIONAL
TERRE
DE
VAUCLUSE
— TEAM
TREVOIS
-
Le
Maire
de
la
Commune
de
Courthézon,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
les
articles
L 2212-14,
L 2212-2,L2212-5,
L 2213
et
suivants,
Vu
le
Code
de
la
Route
et
ses
textes
subséquents,
Vu
l'arrêté
du
26
décembre
2000
modifiant
l'arrêté
du
24
novembre
1967
relatif
à
la
signalisation
des
routes
et
des
autoroutes,
Vu
la délibération
du
Conseil
Municipal
du
10
avril
2024
visant
à confier
la gestion
de
la fourrière
automobiles
municipale
à
un
exploitant
privé,
Vu
la demande
de
Monsieur
FREVILLE
Serge,
co-président
et
Monsieur
THEVIOT
Fabrice,
co-président,
TEAM
TREVOIS,
10
rue
Saint
Denis,
84350
COURTHEZON,
reçue
le
16
octobre
2024
sollicitant
une
occupation
du
domaine
public
portant
sur
l’autorisation
d'organiser
un
rallye
dénommé
« 33°"°
Rallye
National
Terre
de
Vaucluse
»,
les
8,
9
et
10novembre
2024,
commune
de
Courthézon.
Considérant
que
pour
des
raisons
de
sécurité,
il ne
faut
pas
de
match
de
football
ou
de
tennis,
Considérant
qu'il
convient
de
réglementer
la
circulation
et
le
stationnement
des
véhicules
pendant
le
déroulement
de
l'épreuve
du
08
novembre
au
10
novembre
2024,
Considérant
que
pour
permettre
la
réalisation
de
cette
manifestation,
il
convient
de
prendre
toutes
les
mesures
de
sécurité
à l'égard
des
usagers
du
domaine
public.
ARRÊTE
Article
1°
: La
demande
d'occupation
temporaire
du
domaine
public
formulée
par
Monsieur
FREVILLE
Serge,
co-président
et
Monsieur
THEVIOT
Fabrice,
co-président,
TEAM
TREVOIS,
10
rue
Saint
Denis,
84350
COURTHEZON,
est
autorisée
du
vendredi
08
novembre
2024
au
dimanche
10
novembre
2024
de
05h00
à
21h30. Article
2 :
REGLEMENTATION
DE
LA
CIRCULATION
SUR
LES
VOIES
COMMUNALES
LE
SAMEDI
09
NOVEMBRE
2024
DE
05H00
A
21H00
ARRÊTÉ
n° 2024/500
Page
1 sur 3 Dans
le cadre
de
la manifestation
du
33°"
Rallye
National
Terre
de
Vaucluse,
le Team
Trévois
est
autorisé
à
emprunter
les
voies
communales
suivantes,
la
circulation
sera
interdite
sauf
participants
et véhicules
de
secours :
°
Chemin
des
Mulets
(de
l'intersection
du
chemin
Saint
Dominique
à l'intersection
du
chemin
Saint
Martin)
°
Chemin
du
Pointu
e
Chemin
du
Rayas
e
Chemin
de
Pignan
e
Chemin
des
Sourcières
(croisement
chemin
des
Mulets)
+
_Le croisement
de
Saint
Dominique
est
ouvert
à la circulation,
le
rallye
n’y
passe
qu’en
liaison.
INTERDICTION
DE
STATIONNEMENT
ET
DE
CIRCULATION
°
Parking
André
Malraux,
école
Jean
Vilar
et
Colonieu
la
circulation
sera
interdite
du
vendredi
08
novembre
2024
au
dimanche
10
novembre
2024
de
17h
à
21h00.
Le
stationnement
sera
interdit
du
vendredi
08
novembre
2024
au
dimanche
10
novembre
2024
de
14h
à
21h00.
°
Parkings
salle
polyvalente,
tennis,
stades
du
vendredi
08
novembre
2024
de
12h00
au
dimanche
10
novembre
2024
à 21h00.
e
Allée
Nicéphore
Niepce
de
17h00
à 21h00.
INTERDICTION
DE
STATIONNEMENT
ET
D’ARRET
DU
VENDREDI
08
NOVEMBRE
2024
14H00
AU
DIMANCHE
10
NOVEMBRE
2024
21H00
°
Boulevard
Jean
Vilar
(angle
de
la crèche
aux
établissements
ROUX
n°822)
L'ensemble
de
ces
mesures
sont
à
la
charge
du
bénéficiaire
de
l'occupation
temporaire
du
domaine
public.
Article
3 : Durant
cette
période,
les
demandeurs
devront
respecter
pendant
toute
la
durée
de
cette
occupation
du
domaine
public
les
prescriptions
suivantes
:
°
Veiller
à
permettre
la
libre
circulation
des
véhicules
d'urgence
en
cas
de
besoin,
e
Veiller
à
la
sécurité
des
usagers,
e
Assurer
la
police
de
la circulation
au
droit
de
leur
manifestation,
e
Veiller
à
la
remise
en
état
de
la voie
publique.
Article
4:
Cette
interdiction
fera
l’objet
d’une
signalisation
conforme
aux
prescriptions
de
l'instruction
générale
sur
la signalisation
routière
et donneront
lieu
à la mise
en
place
de
panneaux
réglementaires.
La
fourniture
et
la pose
de
ces
panneaux
sont
à la charge
et sous
la
responsabilité
du
Team
Trévois.
Article
5
: Les
droits
des
tiers
sont
et demeurent
préservés.
Article
6
: Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Article
7
: Tous
les
véhicules
en.stationnement
irrégulier
au
vu
des
articles
précédents
seront
mis
en
fourrière
aux
frais
du
contrevenant.
ARRÊTÉ
n° 2024/500
Page
2
sur
3 Article
8
:
La
commune
ne
pourra
pas
être
reconnue
responsable
pour
l'insuffisance
de
la
signalisation
mise
en
place
par
le demandeur.
Article
9
: L'ensemble
des
installations
devra
être
réalisé
en
accord
avec
les
services
techniques
municipaux. Article
10
: Le
présent
arrêté
peut
faire
l’objet d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le Tribunal
administratif
dont
dépend
la commune
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
notification.
Article
11
: Le
Maire,
le
Commandant
de
Brigade
de
Gendarmerie
Nationale
de
Châteauneuf
du
Pape,
les
Policiers
Municipaux,
les Sapeurs-Pompiers
de
la Caserne
de
la Grange
Blanche,
Monsieur
FREVILLE
Serge,
co-président
et
Monsieur
THEVIOT
Fabrice,
co-président,
TEAM
TREVOIS,
10
rue
Saint
Denis,
84350
COURTHEZON,
sont,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
chargés
de
l'exécution
du
présent
arrêté
qui
sera
publié
et
affiché
conformément
aux
dispositions
de
l’article
L 2122-29
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Date de publication, certifiée
Courthézon,
le
17/10/2024
exécutoire
le 9,58. 10. 2@
{4
Pour
Le
Maire,
Nicolas
PAGET
L’adjoint
à
la
Sécurité,
ril FLOURET,
ARRÊTÉ
n° 2024/500
Page
3
sur3