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unknown - Communauté de communes - Pilat Rhodanien - 2024 09 13 ar Pref Annexe Ament territ Propos mise en uvre 3PLH
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 22h24
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pilat Rhodanien - 2024 09 13 ar Pref Annexe Ament territ Propos mise en uvre 3PLH)
Thèmes du document : PME, commerce et artisanat, Sécurité sociale, Logement,
Annexe
Elaboration du troisième PLH de la Communauté de Communes du Pilat Rhodanien Liste des personnes publiques associées (PPA) (Article R302-3 du Code de la Construction et de l’Habitation)
- La Préfecture
- La Direction Départementale du Territoire (DDT) de
la Loire
- La Direction départementale de l'emploi, du travail
et des solidarités (DDETS) de la Loire
- L’ensemble des Communes de la Communauté de
Communes du Pilat Rhodanien
- Le Syndicat Mixte des Rives du Rhône
- Le Syndicat Mixte du Parc Naturel Régional du
Pilat
- Département de la Loire
- Région Auvergne Rhône-Alpes
- Saint-Etienne Métropole
- Communauté d’Agglomération Vienne Condrieu
Agglomération
- Communauté d’Agglomération Annonay Rhône
Agglomération
- Communauté de Communes Entre Bièvre et Rhône
- Communauté de Communes des Monts du Pilat
- L’ADIL de la Loire et de la Haute-Loire (Agence
Départementale pour l’Information sur le
Logement)
- EPORA
- L’ALEC42
- Le SIEL-Territoire d’énergie Loire
- La Mutuelle Sociale Agricole (MSA)
- La Caisse d’Allocation Familiale (CAF)
- La Mission locale Gier Pilat
- La Chambre d’Agriculture de la Loire
- La Chambre de Commerce et d’Industrie de Lyon
Métropole Saint-Etienne Roanne
- La Chambre de Métiers et de l’Artisanat de la Loire
- La Fédération des BTP de la Loire
- La CAPEB (Confédération des Artisans et des
Petites Entreprises du Bâtiment) de la Loire
- AURA HLM Loire / Drôme / Ardèche / Haute-Loire
- Deux Fleuves Loire-Habitat
- Alliade Habitat
- IRA (Immobilière Rhône-Alpes) – Groupe 3F
- ADIS
- Habitat Dauphinois
- La Chambre des Notaires de la Loire
- Maitre Sabrina HAMITRI - Chavanay,
- Maitre Paquerette LEDUN-DUPIN - Chavanay,
- Maitre Cindy TRANCHAND - Pélussin,
- Maitre Ludivine RAMONI - Maclas