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Déliberation - 3 Tarifs repas crche Diabolo 2022 2023 Modification
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Puygouzon.
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Thèmes du document : Ruralité, Institutions publiques, Loisirs,
Envoyé
en
préfecture
le 27/09/2022
Reçu
en
préfecture
le
27/09/2022
Affiché
le
ua
ID
: 081-200063360-20220926-20220927
2-DE
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Département
du
Tarn
|
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
PUYGOUZON
Séance
du
26
septembre
2022
Nombre
de
membres :
Afférents
au
conseil
municipal
: 27.
L'an
deux
mille
vingt-deux
et
le vingt-six
septembre
à vingt
heures
trente
minutes,
En
exercice
: 27.
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
DUFOUR
Thierry,
Maire.
Qui
ont
pris
part
à
la
délibération
: 24.
Date
de
la convocation
: 19/09/2022
Présents:
M.
DUFOUR
Thierry,
MME
CONDOMINES
MAUREL
Nadine,
M.
BOUCHON
Christophe,
M.
DE
LAGARDE
Vincent,
MME
BOUSQUET
Audrey,
M.
HEIM
Philippe,
MME
VIGUIÉ
Nawel,
M.
KROL
Alfred
(Procuration
de
MME
TAMBORINI
Christine),
M.
ANTOINE
Gérard,
MME
BLANCO
Caroline,
MME
BONNET
Céline,
M.
CACERES
Philippe,
MME
COBOURG
Monique,
M.
COSQUER
Cyril,
MME
DUBOIS
Océane,
M.
GAYRARD
Alain,
M.
GOZE
Emile,
M
JOUANY
Claude,
MME
LAGHZAOUI
Nawal,
MME
MALAQUIN
Hélène,
M.
PAULIN
Samuel,
M.
TROUCHES
Michel,
MME
VERGNES
Brigitte.
Date
d'affichage
:
19/09/2022
Absents
excusés
:
MME
TAMBORINI
Christine
(Procuration
à
M.
KROL
Alfred),
M.
BAYLE
Nicolas
(Procuration
de
M.
GOUTY
Michel),
M.
GOUTY
Michel
(Procuration
à
M.
BAYLE
Nicolas).
Absents
: M.
ROYER
Jacques.
Secrétaire
: DUBOIS
Océane.
N°
DEL2022-40:
Tarifs
et
conventions
de
fourniture
de
repas
à
la
crèche
«
Les
Lucioles
»
et
au
centre
de
loisirs
«
Le
Diabolo
».
Monsieur
le
Maire
rappelle
aux
membres
du
Conseil
Municipal
que
les
délibérations
n°DEL2022-29
et
n°DEL2022-30
du
23
mai
2022
fixent
les
tarifs
cantine
pour
l’année
scolaire
2022-2023
et
les
tarifs
de
fourniture
de
repas
aux
deux
associations
gestionnaires
de
la crèche
«
Les
Lucioles
»
et
du
centre
de
loisirs
«
Le
Diabolo
»
pour
l’année
scolaire
2022-2023.
Il
informe
le
conseil
municipal
qu'une
partie
des
animateurs
de
l’A.L.AE.
et
du
Centre
de
Loisirs
prennent
leur
repas
à
la
cantine
et
qu'il
est
nécessaire
de
prévoir
le
tarif
de
fourniture
de
ces
repas.
Compte-tenu
de
l'augmentation
des
coûts
relatifs
à
la
préparation
des
repas
(inflation
sur
les
produits
alimentaires,
les
fluides
et
les
autres
charges
de
gestion
courante)
et
du
nombre
de
repas
pris
par
les
employés
de
l'association
Familles
Rurales
de
Puygouzon,
il est
proposé
au
conseil
municipal
de
facturer
les
repas
à
l'association
Familles
Rurales
de
Puygouzon
à
hauteur
du
coût
de
revient
du
repas
estimé
sur
l’année
écoulée
à
savoir
: 5.73€.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
DÉCIDE
de
compléter
la
délibération
n°DEL2022-30
du
23
mai
2022
comme
suit :
-
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
avec
l'association
Familles
Rurales
de
Puygouzon
et
l'association
Les
Lucioles
les
conventions
annuelles
de
fourniture
des
repas.
1/2 Envoyé
en
préfecture
le 27/09/2022
Reçu
en
préfecture
le
27/09/2022
Affiché
le
ses
ID
: 081-200063360-20220926-20220927
2-DE
-
DÉCIDE
de
modifier
les
tarifs
des
repas
pour
l'année
scolaire
2022/2023
à
:
e
pour
les
enfants
de
la
crèche
:
Tarif
grands
2,35
€
le
repas
Tarif
bébés
1,65
€
le
repas
°
pour
les
enfants
du
Diabolo
:
4,40
€
le
repas
°
pour
les
employés
de
l'association
Familles
Rurales
de
Puygouzon
:
5,73€
le
repas
Ainsi
délibéré,
les
mois,
jour
et
an
susdits
Pour
extrait
conforme
Le
Maire
Thierry
DUFOUR
VOTES
:
Pour
:
22
Abstentions
:
2
: MME
MALAQUIN
Hélène,
MME
VERGNES
Brigitte
2/2