Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 5 Tarifs repas crche Diabolo 2023 2024
Déliberation - 7 Tarifs repas crche Diabolo 2025 2026
Déliberation - 7 Tarifs repas crche Diabolo 2024 2025
Déliberation - 3 Tarifs cantine 2026 2027
Déliberation - 3 Tarifs repas crche Diabolo 2022 2023 Modificatio
Déliberation - 10 Mise disposition agents communaux ALAE 2026 202
Déliberation - 9 Tarifs location salles 2026
Déliberation - 9 Tarifs municipaux 2023
Déliberation - 9 Tarifs municipaux 2025
Déliberation - 8 Frais scolarit 2026 2027
Déliberation - 9 Tarifs repas crche Diabolo 2026 2027
Document publié le Samedi 27 juin 2026 à 08h07 par la commune de Puygouzon.
Lien du pdf (Déliberation - 9 Tarifs repas crche Diabolo 2026 2027)
Thèmes du document : Ruralité, Institutions publiques, Vieillesse,
Envoyé
en
préfecture
le 25/06/2026
Reçu
en
préfecture
le
25/06/2026
Publié
le 25/06/2026
TT
ID
: 081-200063360-20260622-2060625
7-DE
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Département
du
Tarn
DÉLIBÉRATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
PUYGOUZON
Séance
du
22
juin
2026
Nombre
de
membres
:
Afférents
au
conseil
municipal
: 27.
L'an
deux
mille
vingt-six
et
le vingt-deux
juin
à dix-neuf
heures,
En
exercice
: 27.
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
DUFOUR
Thierry,
Maire.
Qui
ont
pris
part
à
la
délibération
: 27.
Date
de
la convocation
: 15/06/2026
Présents
: M.
DUFOUR
Thierry,
MME
BOUSQUET
Audrey,
M.
HEIM
Philippe,
MME
BENSETTI
Nawel,
M.
MEDALLE
Henri,
MME
LAGHZAOUI
Nawal,
M.
DUPUIS
Alain
(Procuration
de
MME
BARTHE
DELANOË
Anne-Marie),
M.
LAHAYE
Guillaume,
M.
JOUANY
Claude,
M.
ROUSSEAU
Lionel,
MME
VERGNES
Brigitte,
M.
TROUCHES
Michel,
M.
CHABRIDON
Olivier,
MME
PECCOLO
Anabelle,
MME
TEIXEIRA
FERNANDES
Sylvie,
M.
COSQUER
Cyril
(Procuration
de
MME
DAMOISON-MONTEILS
Céline),
MME
BLANCO
LIQUIÈRE
Caroline,
M.
JUNIOT
LEVY
Yoann,
M.
AILLOS
Hélène,
M.
GOUTY
Michel
(Procuration
de
M.
CUPOLI
Michel),
MME
MENOU-AMIEL
Josiane,
MME
NOUVEL
Nathalie,
MME
LAROCHELLE
Muriel,
M.
COQUELET
Christophe.
Date
d'affichage:
15/06/2026
Absents
excusés
: MME
BARTHE
DELANOË
Anne-Marie
(Procuration
à
M.
DUPUIS
Alain),
MME
DAMOISON-MONTEILS
Céline
(Procuration
à
M.
COSQUER
Cyril),
M.
CUPOLI
Michel
(Procuration
à
M.
GOUTY
Michel).
Secrétaire
: M.
DUPUIS
Alain.
N°
DEL2026-53
: Tarifs
et
conventions
de
fourniture
de
repas
à
la
crèche
associative
«
Les
Lucioles
»
et
à
l'association
Familles
Rurales
de
Puygouzon
2026-2027.
Monsieur
le
Maire
rappelle
aux
membres
du
Conseil
Municipal
que
la
cantine
scolaire
municipale
élabore
depuis
la rentrée
scolaire
2013
les
repas
du
centre
de
loisirs
«
Le
Diabolo
»
et
de
la
crèche
«
Les
Lucioles
»,
fournis
auparavant
par
la
maison
de
retraite
de
Puygouzon.
Il
rappelle
également
que
depuis
la
rentrée
scolaire
2022-2023,
les
repas
fournis
aux
animateurs
de
l’'A.L.A.E.
et
du
Centre
de
Loisirs
sont
facturés
à
l'association
Familles
Rurales
de
Puygouzon.
À
cette
fin,
il est
proposé
au
conseil
municipal
d'établir
des
conventions
de
fourniture
de
repas
avec
les
deux
associations
gestionnaires
et
de
fixer
les
tarifs
respectifs.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité :
-
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
avec
l'association
Familles
Rurales
de
Puygouzon
et
l'association
Les
Lucioles
les
conventions
annuelles
de
fourniture
des
repas.
-
DÉCIDE
de
modifier
les
tarifs
des
repas
pour
l’année
scolaire
2026-2027
pour
les
enfants
de
la
crèche
comme
suit :
1/2Envoyé
en
préfecture
le 25/06/2026
Reçu
en
préfecture
le
25/06/2026 CS
L
Publié
le 25/06/2026
G
ID
: 081-200063360-20260622-2060625
7-DE
e
pour
les
enfants
de
la
crèche :
Tarif
grands
2,65
€
le
repas
Tarif
bébés
1,85
€
le
repas
-__
DÉCIDE
de
modifier
les
tarifs
des
repas
pour
l'année
scolaire
2026-2027
pour
les
enfants
et
employés
de
l'association
Familles
Rurales
de
Puygouzon
et
de
les
fixer
comme
suit :
e
pour
les
enfants
du
Diabolo :
4,70
€
le
repas
e
pour
les
employés
de
l'association
Familles
Rurales
de
Puygouzon
:
6,05
€
le
repas
Ainsi
délibéré,
les
mois,
jour
et
an
susdits
Pour
extrait
conforme
Le
secrétaire
de
séance
Le
Maire
Alain
DUPUIS
2/2