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Déliberation - 78 seance du 13 fevrier des deliberations13022024
Document publié le Mardi 13 février 2024 par la commune de Saint-Germain-du-Puy.
Lien du pdf (Déliberation - 78 seance du 13 fevrier des deliberations13022024)
Thèmes du document : Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques, Handicap et inclusivité,
Affichage :
6 du 15.02.2024
VILLE DE à) //A au 15.04.2024 ee —_ÙÀ
saint G ermain
CU ae Puuy/e- LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Conformément à l'ordonnance n°2021-1310 et du décret
n° 2021-1311 en date du O7 octobre 2021
CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 13 FÉVRIER 2024 À 19H00
L'an deux mille vingt-quatre, le treize février, le Conseil Municipal s'est réuni à dix-neuf heures en Mairie à Saint Germain du Puy, sous la présidence de Madame Marie-Christine BAUDOUIN, Maire.
Date de convocation : 6 février 2024
Date d’affichage de la convocation : 6 février 2024
Présents : AILLOT Sonia. BAUDOUIN Marie-Christine. BIESSE Thierry. CATON Samuel. CLOSTRE Jacques. CORBION Rémy. DACQUIN Sébastien. DESROCHES Gilles. DUPLAIX Nathalie. DUR- TOMAS Chantal. FLEURIER-LEFORT Gaëlle FOSSET Jean-François. GIRARD LEBRUN Sandra. GUINET Nadège. LECLERC Stéphanie. LEUILLER Patricia. MANIVERT Sonia. MERCIER Martine. MIGNON Brigitte. MONDON Josiane. PRUDENT Adrien. PRUDENT Didier.
Absents ayant donné un pouvoir : BROUSSE Franck à MONDON Josiane. GAUTRON Marina à
DESROCHES Gilles. GROSJEAN Yoann à PRUDENT Adrien. JORO Vincent à PRUDENT Didier. LE PAVOUX Eric à CATON Samuel. LEGER Pauline à FLEURIER-LEFORT Gaëlle.
Absent : MEGHERBI Djamel.
Nombre de conseillers en exercice : 29.
Secrétaire de séance : MONDON Josiane.
N° de l’acte Objet Décision
DEL.2024-02-01 Approbation du procès-verbal de la séance du 12 APPROUVÉ décembre 2025.
Compte-rendu des délégations PREND ACTE
DEL.2024-02-02 | Orientations budgétaires 2024 APPROUVÉ
Autorisation de mandatement des dépenses | DEL.2024-02-03 | d'investissement dans la limite de 25% des crédits ouverts APPROUVE en 2023
DEL-2024-02-04 | Modification du plan de financement relatif au vélo-bus APPROUVÉ
Renouvellement de la convention d'assistance et de suivi | DEL-2024-02-05 |pour la gestion de la Taxe Locale sur la Publicité APPROUVE Extérieure (TLPE)
Convention pour la fourniture des services de APPROUVÉ DEL.2024-02-06 | télécommunications avec le GIP RECIA
Modification des statuts de Bourges Plus : compétence
facultative en matière d'exploitation, d'entretien et APPROUVÉ d'aménagement des ouvrages hydrauliques existants et
précisions en matière de commande publique
DEL.2024-02-07 Actualisation du pacte fiscal et financier de solidarité APPROUVÉ
DEL.2024-02-08 | Ommunautaire pour la période 2021-2026
Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse | DEL.2024-02-09 | d’Allocations Familiales du Cher pour le Fonds d'Aide au APPROUVE Temps Libre 2024 (FALT)
DEL.2024-02-10 Extension du cimetière communal APPROUVÉ
DEL.2024-02-11 Don à l'association AFM Téléthon APPROUVÉ
Guid'Asso — Réseau National d’Appui d'Aide aux APPROUVÉ DEL.2024-02-12 LL
Associations
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DEL.2024-02-14 | Playa Tour 2024 : convention l'EsCafette APPROUVÉ
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Motion relative à la suppression de classes dans nos | DEL.2024-02-16 | écoles et à la modification du tableau de répartition des APPROUVE moyens actuels du collège Jean Rostand
Le secrétaire, La Maire de Saint-Germain du Puy,
Marie-Christin
Délibérations transmises au représentant de l'État le 15 février 2024 et publiées par voie électronique sur le site internet de la Ville : httops:/mww. saintaermaindupuy.fr le 15 février 2024.