Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 81 seance du 5 juillet 2023?download=703:liste des
Déliberation - 81 seance du 5 juillet 2023?download=704:liste des
Déliberation - 81 seance du 5 juillet 2023?download=704:liste des
Compte-Rendu - 81 seance du 5 juillet 2023?download=669:convocati
Convocation - 81 seance du 5 juillet 2023?download=669:convocati
Compte-Rendu - 81 seance du 5 juillet 2023?download=685:del 2023
Conseil Municipal - 81 seance du 5 juillet 2023?download=685:del 2023
Compte-Rendu - 81 seance du 5 juillet 2023?download=699:del 2023
Conseil Municipal - 81 seance du 5 juillet 2023?download=699:del 2023
Déliberation - 78 seance du 13 fevrier 2024?download=623:liste de
Déliberation - 81 seance du 5 juillet des deliberations
Document publié le Mercredi 5 juillet 2023 par la commune de Saint-Germain-du-Puy.
Lien du pdf (Déliberation - 81 seance du 5 juillet des deliberations)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques,
Affichage :
Lg du 10.07.2023
VILLE DE ENS au 11.09.2023
Saint-Germa ermain\.
CU de. Puuy/e- LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Conformément à l'ordonnance n°2021-1310 et du décret
n° 2021-1311 en date du 07 octobre 2021
CONSEIL MUNICIPAL
DU MERCREDI 05 JUILLET 2023 À 19H00
L'an deux mille vingt-trois, le cinq juillet, le Conseil Municipal s'est réuni à dix-neuf heures en Mairie à Saint Germain du Puy, sous la présidence de Madame Marie-Christine BAUDOUIN, Maire.
Date de convocation : 23 juin 2023.
Date d’affichage de la convocation : 23 juin 2023.
Présents : AILLOT Sonia. BAUDOUIN Marie-Christine. BIESSE Thierry. BROUSSE Franck. CATON Samuel. CLOSTRE Jacques. CORBION Rémy. DACQUIN Sébastien. DESROCHES Gilles. DUPLAIX Nathalie. DUR-TOMAS Chantal. FLEURIER-LEFORT Gaëlle. FOSSET Jean-François GAUTRON Marina. GIRARD LEBRUN Sandra. GUINET Nadège. LECLERC Stéphanie. LEUILLER Patricia. MANIVERT Sonia. MIGNON Brigitte. MONDON Josiane. PRUDENT Adrien. PRUDENT Didier.
Absents ayant donné un pouvoir : GROSJEAN Yoann à PRUDENT Didier. JORO Vincent à BAUDOUIN Marie-Christine. LE PAVOUX Éric à CATON Samuel. LEGER Pauline à GIRARD LEBRUN Sandra. MEGHERBI Djamel à GUINET Nadège. MERCIER Martine à FLEURIER-LEFORT Gaëlle.
Nombre de conseillers en exercice : 29.
Secrétaire de séance : PRUDENT Didier.
N° de l’acte Objet Décision
Approbation du procès-verbal de la séance du conseil : DEL.2023-07-52 municipal du 02 mai 2023 APPROUVE
Compte-rendu des délégations PREND ACTE
DEL.2023-07-53 | Décision budgétaire Modificative n°1 - Budget Ville 2023 APPROUVÉ
DEL.2023-07-54 RoNISatIon d'emprunt auprès du Crédit Agricole Centre APPROUVÉ
DEL.2023-07-55 | Modification des tarifs municipaux 2023 APPROUVÉ
Plan de financement pour des travaux d aménagement, de APPROUVÉ mise aux normes et de sécurisation des bâtiments publics
Plan de financement pour des travaux d'aménagement de APPROUVÉ sécurité des voies de la commune.
DEL.2023-07-58 | Plan de financement pour l'achat de chalets. APPROUVÉ
Plan de financement pour le réaménagement de l'accueil APPROUVÉ
de la Mairie.
Plan de financement pour le poste de relèvement des APPROUVÉ
eaux usées de la piscine et du gymnase.
Modification du plan de financement pour l'aménagement APPROUVÉ
de la Sablette.
DEL.2023-07-62 | Règlement des encarts publicitaires magazine communal APPROUVÉ
DEL.2023-07-56
DEL.2023-07-57
DEL.2023-07-59
DEL.2023-07-60
DEL.2023-07-61 DEL.2023-07-63 Mise à jour du tableau des effectifs APPROUVÉ
DEL.2023-07-64 | Modification du règlement sur le temps de travail APPROUVÉ
DEL.2023-07-65 Rapport annuel sur l’obligation d'emploi des personnes APPROUVÉ handicapées
DEL.2023-07-66 | Désignation d’un référent élu dans les conseils de quartier APPROUVÉ
DEL 2023-07-67 Contribution de la Ville au Fonds de Solidarité pour le APPROUVÉ Logement
DEL.2023-07-68 | Tarifs des installations sportives APPROUVÉ
DEL.2023-07-69 | Convention de mise à disposition des minibus communaux APPROUVÉ
Tarifs de la restauration municipale pour l’année scolaire B DEL.2023-07-70 2023/2024 APPROUVE
DEL 2023-07-71 Sonventon à passer avec l’'Oeuvre de Vacances de APPROUVÉ
DEL 2023-07-72 TS d'occupation du domaine public avec Free APPROUVÉ
DEL.2023-07-73 | Achat terrain SNCF APPROUVÉ
DEL.2023-07-74 | Transfert de gestion ligne SNCF APPROUVÉ
Plan de financement prévisionnel du Syndicat z DÉLARESNF TE Départemental d'Énergie du Cher — Dossier 2023-01-065 AEPROLVE
Plan de financement prévisionnel du Syndicat z BER:2028-0770 Départemental d'Énergie du Cher — Dossier 2023-01-066 APFROUVE
DEL 2023-07-77 Compte-rendu annuel au concédant 2022 — ZAC des APPROUVÉ Champs Châlons, Terre d'Avenir
DEL.2023-07-78 | Adhésion à l'association Adéfibois Berry APPROUVÉ
DEL 2023-07-79 Tarification des ouvrages désherbés de la bibliothèque APPROUVÉ municipale « Marguerite Renaudat »
DEL 2023-07-80 Programme 2024 de la bibliothèque municipale APPROUVÉ « Marguerite Renaudat »
DEL.2023-07-81 Règlement du salon artistique « Croqg'Arts Villemenard » APPROUVÉ
DEL.2023-07-82 | Manifestations communales : tarifs buvette APPROUVÉ
DEL 2023-07-83 Tarification des emplacements pour les manifestations APPROUVÉ municipales
La Maire de Saint-Germaïn’dt
< GEK 1»
ER =
Délibérations transmises au représentant de l'État le 10 juillet 2023 et publiées par voie électronique sur le site internet de la Ville : https://www.saintgermaindupuy.fr le 10 juillet 2023.