Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 8 Nouvelle composition commission extra municipa
Déliberation - Constitution commission extra démocratie
Déliberation - 11 Adoption du règlement intérieur commission démo
Déliberation - 2022 035 designation de membres a la commission vi
Déliberation - 04 Constitution de la commission communale des i
Conseil Municipal - 11 designation de membres a la commission vie demo
Déliberation - 2022 097 fin des commissions extra municipales
Compte-Rendu - Compte rendu de la commission 150621
Déliberation - 24 082 DCM DEMOCRATIE PARTICIPATIVE Prorogation de
Conseil Municipal - 2020 52 designation de membres a la commission vie
Déliberation - commission extra democratie de proximite
Document publié le Lundi 7 mars 2022 par la commune de Paulhan.
Lien du pdf (Déliberation - commission extra democratie de proximite)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
REPUBLIQUE FRANCAISE
EXTRAIT
DU REGISTRE
DEPARTEMENT DES DELIBERATIONS
HERAULT DU CONSEIL MUNICIPAL
ARRONDISSEMENT
LODEVE
Séance du 07 Mars 2022
Commune de
PAULHAN N° 2022/03/07
Date de la convocation | 28 1/02/2022 H
D men Présents : 19 Pour: 23 FETES & One 0
Représentés : 04 | Abstention :10
L’an deux mille vingt-deux, le sept Mars,
Le Conseil Municipal de la Commune de Paulhan s’est réuni à la salle des Fêtes, à dix huit heures trente sous la présidence de Claude VALERO), et après convocations régulièrement faites à domicile.
Etaient présents : MM. VALERO Claude, RICARD Christine, ROYON Sophie,
ALEIX Bertrand, DAVIT Hélène, BONSIGNORI Vincent, GAVINET Isabelle,
GAUBERT Guy, GUERIN Grégory, BOUISSON Mylène, GASC Carine, JAURION
Léon, LABORDA Véronique, CAPELLE Laetitia, LAMBERT Marcel, RODES
Magali, DJUROVIC Aleksandra, ROIG José, GARIN-MICHAUD Gérard.
Etaient Absents: MM. GASC Georges, BIROUSTE Pascal, SEBASTIAN David,
JAM Thierry.
Procurations : - Mme LAMBERT Véronique à Mme GAVINET Isabelle
- Mme AMMARI Hanane à Mr VALERO Claude
- Mme HEREDIA Fabienne à Mme DIUROVIC Aleksandra
- Mr NOUGOUM Mohamed à Mr GARIN-MICHAUD Gérard
Obijet : Commission extra-municipale « Démocratie de proximité » -modifications —
nouvelle composition
Vu la délibération du 22 Mars 2021 relative à la constitution de la commission extra-
municipale « Démocratie de proximité »,
Accusé de réception en préfecture
034-213401946-20220307-2022-03-07-DE
Date de télétransmission: 10/03/2022
Date de réception préfecture: 10/03/2022 Vu la démission de Monsieur Yves BAILLEUX-MOREAU à compter du 1° Février 2022 de ses fonctions d’adjoint au Maire et de conseiller municipal,
À ce titre, il convient de procéder à son remplacement au sein de la commission extra-municipale «Démocratie de proximité» ainsi que le remplacement de Monsieur Alain VERNANT et de Monsieur Alain SATGER, membres extérieurs.
En conséquence, Monsieur le Maire demande aux membres du Conseil Municipal de
bien vouloir se prononcer sur la nouvelle composition de la commission extra-
municipale « Démocratie de proximité ».
Il propose donc la composition suivante :
-En_ qualité de membres élus: Marcel LAMBERT, Hélène DAVIT,
Véronique LAMBERT, Mohamed NOUGOUM.
- En qualité de membres extérieurs: Didier DURIEUX, Michel PEYRE,
Graziella LAURENTY, Jacky DUMOUCHEL, Mickael CAPELY, Valérie
L’'HOTE, |
Ouï l’exposé de son président, le Conseil Municipal, à l’unanimité,
- Adopte la nouvelle composition de la commission extra-municipale « Démocratie de proximité »,
- Autorise Monsieur le Maire ou l’Adjoint délégué à accomplir toutes les démarches administratives relatives à ce dossier.
Fait et délibéré les jour, mois et an que susdits.
Le Maire
Claude VALERO
Le Maire :
-certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte
Affiché le:
Transmis au représentant de l’Etat le :
Accusé de réception en préfecture
034-213401946-20220307-2022-03-07-DE
Date de télétransmission : 10/03/2022
Date de réception préfecture : 10/03/2022