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Arrêté - Recueil 2023 62
Arrêté - Recueil 2023 061
Arrêté - 2023 155 recueil 231027
Arrêté - 2023 153 recueil 231024
Arrêté - 2023 109 recueil 230728
Document publié le Vendredi 28 juillet 2023 par la commune de Challans.
Lien du pdf (Arrêté - 2023 109 recueil 230728)
Thèmes du document : Transports, Eau et assainissement, Sécurité routière,
Recueil de publication
des délibérations, décisions
et arrêtés
N° 2023-0109
Mis en ligne le 28 juillet 2023
Publié électroniquement le 28 juillet 2023 En application des articles L. 2131-1 et R. 2131-1 du code général des collectivités territoriales, dans les communes de 3 500 habitants et plus, les actes réglementaires et les décisions ne présentant ni un caractère réglementaire, ni un caractère individuel doivent être publiés sous format électronique, sur le site internet de la commune.
Lorsqu’une personne demande à obtenir sur papier un acte publié sous forme électronique, le maire le lui communique. Il n’est pas tenu de donner suite aux demandes abusives, en particulier par leur nombre ou par leur caractère répétitif et systématique. Les demandes de communication, en version papier, des actes publiés sous formes électroniques sont à adresser à Monsieur le Maire, Hôtel de ville, secrétariat de la direction générale, 1, bd Lucien Dodin BP 239, 85302 CHALLANS CEDEX – mairie@challans.fr
Certains des actes publiés ci-après ont pu être rendus anonymes conformément aux dispositions du deuxième alinéa de l’article L. 312- 1-2 du code des relations entre le public et l’administration, relatives à la protection des données personnelles. Les catégories de documents et informations qui dérogent à l’obligation d’anonymisation sont
énumérées à l’article D. 312-1-3 de ce code .
Publié électroniquement le 28 juillet 2023 Sommaire
I. Délibérations du conseil municipal
Néant
II. Décisions du maire
Néant
III. Arrêtés du maire
Arrêtés du 27 juillet 2023
Arrêté n°23-AT-0485 Portant réglementation de la circulation rue du petit Versailles, chemin de la Morinière, impasse du Fief des Villattes, impasse du Fief des Temples, chemin des Villattes, rue des Sarcelles, chemin du Plateau, chemin des Genêts et chemin du Gué aux Moines
Arrêté n°23-AT-0486 Portant réglementation de la circulation rue des Artisans
Arrêté n°23-AT-0487 Portant réglementation du stationnement et de la circulation rue Gallieni et rue des Flandres Dunkerque 1940
Arrêté n°23-AT-0488 Portant réglementation de la circulation route de Saint-Jean-de-Monts (D753)
Arrêté n°23-AT-0489 Portant réglementation du stationnement et de la circulation chemin des Rallières
Arrêté n°23-AT-0491 Portant réglementation de la circulation rue du Bois Soleil
Arrêté n°23-AT-0493 Portant réglementation de la circulation chemin de la Vérie
Arrêté n°23-AT-0494 Portant réglementation de la circulation route d’Apremont
Arrêté n°23-AT-0495 Portant réglementation de la circulation rue de Cholet
Arrêté n°23-AT-0496 Portant réglementation de la circulation chemin du Préneau
Arrêté n°23-AT-0498 Portant réglementation de la circulation boulevard Jean Yole
Arrêté n°23-AT-0499 Portant réglementation du stationnement et de la circulation chemin de la Morinère
Arrêté n°23-AT-0500 Portant réglementation du stationnement et de la circulation rue de Lorraine et rue Carnot
Arrêté n°23-AT-0501 Portant réglementation de la circulation chemin des Nouettes
Arrêté n°23-AT-0502 Portant réglementation de la circulation rue de Bois de Céné
Arrêté n°23-AT-0503 Portant réglementation du stationnement et de la circulation chemin les Ardières
Arrêté n°23-AT-0504 Portant réglementation de la circulation rue Jean Mermoz
Publié électroniquement le 28 juillet 2023 Arrêté n°23-AT-0506 Portant réglementation du stationnement et de la circulation chemin du Fief Bottereau
Arrêté n°23-AV-0313 Portant réglementation de la circulation rue Molière
Arrêté n°23-AV-0315 Portant réglementation du stationnement et de la circulation chemin du Préneau
Arrêtés du 28 juillet 2023
Arrêté n°23-AT-0507 Portant réglementation de la circulation chemin des Taraudières et rue Saint-Dominique
Arrêté n°23-AT-0509 Portant réglementation de la circulation chemin du Fief Bottereau
Arrêté n°23-AT-0510 Portant réglementation du stationnement et de la circulation rue Molière
Arrêté n°23-AT-0511 Portant réglementation du stationnement et de la circulation chemin des Halles
Arrêté n°23-AT-0512 Portant réglementation du stationnement et de la circulation impasse des Cèdres
Arrêté n°23-AT-0513 Portant réglementation de la circulation chemin du Fief Prieur, route de Bois de Céné (D58), chemin de la Haute Terrière et chemin des Taraudières
Arrêté n°23-AT-0514 Portant réglementation de la circulation rue des Artisans
Arrêté n°23-AV-0318 Portant réglementation du stationnement et de la circulation rue Lavoisier
Publié électroniquement le 28 juillet 2023 I. Délibérations du
conseil municipal
Publié électroniquement le 28 juillet 2023 - Néant -
Publié électroniquement le 28 juillet 2023 II. Décisions du
maire
Publié électroniquement le 28 juillet 2023 - Néant -
Publié électroniquement le 28 juillet 2023 III. Arrêtés du maire
Publié électroniquement le 28 juillet 2023 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
__________________
b
Arrêté temporaire n°23-AT-0485
Portant réglementation de la circulation
RUE DU PETIT VERSAILLES, CHEMIN DE LA MORINIERE,
IMPASSE DU FIEF DES VILLATTES, IMPASSE DU FIEF DES
TEMPLES, CHEMIN DES VILLATTES, RUE DES SARCELLES,
CHEMIN DU PLATEAU, CHEMIN DES GENETS et CHEMIN
DU GUE AUX MOINES
b
LE MAIRE,
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6
VU le Code de la route et notamment les articles R. 411-8, R. 411-21-1, R. 413-1 et R. 417-10
VU le Règlement de voirie adopté par délibération du conseil municipal le 14/03/2022, entrée en
vigueur le 16/03/2022
VU l'Arrêté municipal du 06/07/2020, portant délégation de fonctions à Monsieur Jean-Marc FOUQUET,
Adjoint délégué à la Gestion des Bâtiments, au Patrimoine communal et aux Voiries
VU la demande en date du 17/07/2023 émise par BOUYGUES ENERGIES ET SERVICES demeurant Parc
Eco 85-2 58 Rue Pierre ALLUT CS 10647 85000 LA ROCHE SUR YON aux fins d'obtenir un arrêté de
réglementation de la circulation
CONSIDÉRANT que des travaux sur réseaux ou ouvrages électriques en aérien rendent nécessaire
d'arrêter la réglementation appropriée de la circulation, afin d'assurer la sécurité des usagers, deux
jours entre le 28/08/2023 et le 26/09/2023 RUE DU PETIT VERSAILLES, CHEMIN DE LA MORINIERE,
IMPASSE DU FIEF DES VILLATTES, IMPASSE DU FIEF DES TEMPLES, CHEMIN DES VILLATTES, RUE DES
SARCELLES, CHEMIN DU PLATEAU, CHEMIN DES GENETS et CHEMIN DU GUE AUX MOINES
b
ARRÊTE
Article 1
Deux jours entre le 28/08/2023 et le 26/09/2023, (interventions prévues le 30/08/2023 et le 31/08/2023)
:
RUE DU PETIT VERSAILLES, du 32 jusqu'à la RUE DE SAINT-JEAN DE MONTS (D753)
du 1 au 29 CHEMIN DE LA MORINIERE
du 20 au 30 IMPASSE DU FIEF DES VILLATTES
IMPASSE DU FIEF DES TEMPLES, du CHEMIN DES VILLATTES jusqu'au 6
CHEMIN DES VILLATTES, de la ROUTE DE SAINT-JEAN DE MONTS (D753) jusqu'au 3
du 25B au 35 CHEMIN DES VILLATTES
du 1 au 7 RUE DES SARCELLES
du 1 au 13 CHEMIN DU PLATEAU
du 21 au 31 CHEMIN DES GENETS
CHEMIN DU GUE AUX MOINES, de l'IMPASSE DU FIEF DU PATIS jusqu'au 52
, un rétrécissement de chaussée, compte tenu d'un empiètement temporaire sur une partie de la
chaussée, entraine une modification des conditions de circulation. La vitesse des véhicules est limitée à
30 km/h. La circulation est alternée par B15+C18.
Article 2
La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'Instruction Interministérielle sur la
signalisation routière sera mise en place par le demandeur, BOUYGUES ENERGIES ET SERVICES.
Article 3
Page 1 sur 2
Publié électroniquement le 28 juillet 2023 De l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en
vigueur.
Fait à Challans, le 27/07/2023
Pour le Maire,
L'Adjoint délégué FOUQUET Jean-Marc
Jean-Marc FOUQUET
DIFFUSION:
BOUYGUES ENERGIES ET SERVICES
KISIO
COMMUNE DE CHALLANS
GENDARMERIE CHALLANS
ATLANTIC INGENIERIE
SDIS
Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours
contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à l'adresse www.telerecours.fr, dans un délai de
deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.
Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le
bénéficiaire est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de
traitement des données qu’il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du
présent document.
Page 2 sur 2
Publié électroniquement le 28 juillet 2023 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
__________________
Arrêté temporaire n°23-AT-0486
Portant réglementation de la circulation
RUE DES ARTISANS
LE MAIRE,
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6
VU le Code de la route et notamment les articles R. 411-8, R. 411-21-1, R. 413-1 et R. 417-10
VU le Règlement de voirie adopté par délibération du conseil municipal le 14/03/2022, entrée en
vigueur le 16/03/2022
VU l'Arrêté municipal du 06/07/2020, portant délégation de fonctions à Monsieur Jean-Marc FOUQUET,
Adjoint délégué à la Gestion des Bâtiments, au Patrimoine communal et aux Voiries
VU la demande en date du 20/07/2023 émise par ATLANROUTE demeurant 460 rue Pasteur 85170 LE
POIRE SUR VIE aux fins d'obtenir un arrêté de réglementation de la circulation
CONSIDÉRANT que des travaux de réfection de tranchées pour le compte de ALLEZ ET CIE rendent
nécessaire d'arrêter la réglementation appropriée de la circulation, afin d'assurer la sécurité des
usagers, une journée entre le 04/09/2023 et le 22/09/2023 RUE DES ARTISANS
ARRÊTE
Article 1
Une journée entre le 04/09/2023 et le 22/09/2023, au carrefour situé entre le 27 et le 42 RUE DES
ARTISANS, un rétrécissement de chaussée, compte tenu d'un empiètement temporaire sur une partie
de la chaussée, entraine une modification des conditions de circulation. La circulation est alternée par
B15+C18.
Article 2
La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'Instruction Interministérielle sur la
signalisation routière sera mise en place par le demandeur, ATLANROUTE.
Article 3
De l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en
vigueur.
Fait à Challans, le 27/07/2023
Pour le Maire,
L'Adjoint délégué FOUQUET Jean-Marc
Jean-Marc FOUQUET
DIFFUSION:
ATLANROUTE
KISIO
COMMUNE DE CHALLANS
GENDARMERIE CHALLANS
ATLANTIC INGENIERIE
SDIS
Page 1 sur 2
Publié électroniquement le 28 juillet 2023 Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours
contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à l'adresse www.telerecours.fr, dans un délai de
deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.
Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le
bénéficiaire est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de
traitement des données qu’il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du
présent document.
Page 2 sur 2
Publié électroniquement le 28 juillet 2023 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
__________________
b
Arrêté temporaire n°23-AT-0487
Portant réglementation du stationnement et de la
circulation
RUE GALLIENI et RUE FLANDRES DUNKERQUE 1940
b
LE MAIRE,
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6
VU le Code de la route et notamment les articles R. 411-8, R. 411-21-1 et R. 417-10
VU l'Instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 4ème partie,
signalisation de prescription et le livre 1, 8ème partie, signalisation de temporaire
VU le Règlement de voirie adopté par délibération du conseil municipal le 14/03/2022, entrée en
vigueur le 16/03/2022
VU l'Arrêté municipal du 06/07/2020, portant délégation de fonctions à Monsieur Jean-Marc FOUQUET,
Adjoint délégué à la Gestion des Bâtiments, au Patrimoine communal et aux Voiries
VU la demande en date du 20/07/2023 émise par BODIN TP demeurant Boulevard Pascal ZI - BP 439
85300 CHALLANS aux fins d'obtenir un arrêté de réglementation du stationnement et de la circulation
CONSIDÉRANT que des travaux de branchement sur réseaux ou ouvrages d'eaux usées /
assainissement rendent nécessaire d'arrêter la réglementation appropriée du stationnement et de la
circulation, afin d'assurer la sécurité des usagers, du 29/08/2023 au 01/09/2023 RUE GALLIENI et RUE
FLANDRES DUNKERQUE 1940
b
ARRÊTE
Article 1
À compter du 29/08/2023 et jusqu'au 01/09/2023, les prescriptions suivantes s'appliquent de
l'intersection de la RUE GALLIENI et de la RUE FLANDRES DUNKERQUE 1940, jusqu' à la PLACE DU
CHAMP DE FOIRE :
La circulation des véhicules est interdite du 29/08/2023 à partir de 14h00, jusqu'au 01/09/2023.
Par dérogation, cette disposition ne s'applique pas aux véhicules de l'entreprise exécutant les
travaux, véhicules de police et véhicules de secours.
Le stationnement des véhicules est interdit sur l'emprise des travaux. Le non-respect des
dispositions prévues aux alinéas précédents est considéré comme gênant au sens de l'article R.
417-10 du code de la route.
Article 2
À compter du 29/08/2023 et jusqu'au 01/09/2023, une déviation est mise en placeb pour tous les
véhicules. Cette déviation emprunte l'itinéraire suivant :
RUE DE NANTES, de la RUE FLANDRES DUNKERQUE 1940 jusqu'à la RUE DE LA NOUE
RUE DE LA NOUE, de la RUE DE NANTES jusqu'à la PLACE DU CHAMP DE FOIRE
PLACE DU CHAMP DE FOIRE, de la RUE DE LA NOUE jusqu'au 21.
Article 3
La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'Instruction Interministérielle sur la
signalisation routière sera mise en place par le demandeur, BODIN TP.
Article 4
De l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en
vigueur.
Page 1 sur 2
Publié électroniquement le 28 juillet 2023 Fait à Challans, le 27/07/2023
Pour le Maire,
L'Adjoint délégué FOUQUET Jean-Marc
Jean-Marc FOUQUET
DIFFUSION:
BODIN TP
CENTRE-VILLE
KISIO
COMMUNE DE CHALLANS
GENDARMERIE CHALLANS
ATLANTIC INGENIERIE
SDIS
Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours
contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à l'adresse www.telerecours.fr, dans un délai de
deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.
Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le
bénéficiaire est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de
traitement des données qu’il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du
présent document.
Page 2 sur 2
Publié électroniquement le 28 juillet 2023 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
__________________
Arrêté temporaire n°23-AT-0488
Portant réglementation de la circulation
ROUTE DE SAINT-JEAN DE MONTS (D753)
LE MAIRE,
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6
VU le Code de la route et notamment les articles R. 411-8, R. 411-21-1 et R. 413-1
VU l'Instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 4ème partie,
signalisation de prescription
VU l'Arrêté municipal du 06/07/2020, portant délégation de fonctions à Monsieur Jean-Marc FOUQUET,
Adjoint délégué à la Gestion des Bâtiments, au Patrimoine communal et aux Voiries
VU le Règlement de voirie adopté par délibération du conseil municipal le 14/03/2022, entrée en
vigueur le 16/03/2022
VU la demande en date du 17/07/2023 émise par BOUYGUES ENERGIES ET SERVICES demeurant Parc
Eco 85-2 58 Rue Pierre ALLUT CS 10647 85000 LA ROCHE SUR YON aux fins d'obtenir un arrêté de
réglementation de la circulation
CONSIDÉRANT que des travaux sur réseaux ou ouvrages électriques rendent nécessaire d'arrêter la
réglementation appropriée de la circulation, afin d'assurer la sécurité des usagers, une journée entre le
28/08/2023 et 26/09/2023 ROUTE DE SAINT-JEAN DE MONTS (D753)
ARRÊTE
Article 1
Une journée entre le 28/08/2023 et le 26/09/2023, les prescriptions suivantes s'appliquent du 155 au
182 ROUTE DE SAINT-JEAN DE MONTS (D753) :
La circulation est alternée par feux ;
Le dépassement des véhicules est interdit ;
La vitesse maximale autorisée des véhicules est fixée à 30 km/h.
Article 2
La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'Instruction Interministérielle sur la
signalisation routière sera mise en place par le demandeur, BOUYGUES ENERGIES ET SERVICES.
Article 3
De l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en
vigueur.
Fait à Challans, le 27/07/2023
Pour le Maire,
L'Adjoint délégué FOUQUET Jean-Marc
Jean-Marc FOUQUET
DIFFUSION:
BOUYGUES ENERGIES ET SERVICES
KISIO
Page 1 sur 2
Publié électroniquement le 28 juillet 2023 COMMUNE DE CHALLANS
GENDARMERIE CHALLANS
ATLANTIC INGENIERIE
SDIS
ARD NORD OUEST
Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours
contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à l'adresse www.telerecours.fr, dans un délai de
deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.
Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le
bénéficiaire est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de
traitement des données qu’il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du
présent document.
Page 2 sur 2
Publié électroniquement le 28 juillet 2023 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
__________________
Arrêté temporaire n°23-AT-0489
Portant réglementation du stationnement et de la
circulation
CHEMIN DES RALLIERES
LE MAIRE,
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6
VU le Code de la route et notamment les articles R. 411-8, R. 411-21-1, R. 413-1, R. 417-9 et R. 417-10
VU l'Instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 4ème partie,
signalisation de prescription
VU le Règlement de voirie adopté par délibération du conseil municipal le 14/03/2022, entrée en
vigueur le 16/03/2022
VU l'Arrêté municipal du 06/07/2020, portant délégation de fonctions à Monsieur Jean-Marc FOUQUET,
Adjoint délégué à la Gestion des Bâtiments, au Patrimoine communal et aux Voiries
VU la demande en date du 18/07/2023 émise par SOGETREL demeurant 8 rue Benoît Frachon 44800
SAINT HERBLAIN aux fins d'obtenir un arrêté de réglementation du stationnement et de la circulation
CONSIDÉRANT que des travaux d'implantation de remplacement et de recalage d'appuis Télécom
rendent nécessaire d'arrêter la réglementation appropriée du stationnement et de la circulation, afin
d'assurer la sécurité des usagers, du 01/08/2023 au 15/08/2023 CHEMIN DES RALLIERES
ARRÊTE
Article 1
À compter du 01/08/2023 et jusqu'au 15/08/2023, les prescriptions suivantes s'appliquent du 180
jusqu'au 200 CHEMIN DES RALLIERES, :
Le dépassement des véhicules est interdit ;
Le stationnement des véhicules est interdit. Le non-respect des dispositions prévues aux alinéas
précédents est considéré comme dangereux au sens de l'article R. 417-9 du code de la route ;
Un rétrécissement de chaussée, compte tenu d'un empiètement temporaire sur une partie de la
chaussée, entraine une modification des conditions de circulation. La circulation est alternée par
B15+C18.
Article 2
La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'Instruction Interministérielle sur la
signalisation routière sera mise en place par le demandeur, SOGETREL.
Article 3
De l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en
vigueur.
Fait à Challans, le 27/07/2023
Pour le Maire,
L'Adjoint délégué FOUQUET Jean-Marc
Jean-Marc FOUQUET
Page 1 sur 2
Publié électroniquement le 28 juillet 2023 DIFFUSION:
SOGETREL
KISIO
COMMUNE DE CHALLANS
GENDARMERIE CHALLANS
ATLANTIC INGENIERIE
SDIS
Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours
contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à l'adresse www.telerecours.fr, dans un délai de
deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.
Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le
bénéficiaire est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de
traitement des données qu’il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du
présent document.
Page 2 sur 2
Publié électroniquement le 28 juillet 2023 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
__________________
Arrêté temporaire n°23-AT-0491
Portant réglementation de la circulation
RUE DU BOIS SOLEIL
LE MAIRE,
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6
VU le Code de la route et notamment les articles R. 411-8 et R. 411-21-1
VU l'Instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 4ème partie,
signalisation de prescription
VU le Règlement de voirie adopté par délibération du conseil municipal le 14/03/2022, entrée en
vigueur le 16/03/2022
VU l'Arrêté municipal du 06/07/2020, portant délégation de fonctions à Monsieur Jean-Marc FOUQUET,
Adjoint délégué à la Gestion des Bâtiments, au Patrimoine communal et aux Voiries
VU la demande en date du 24/07/2023 émise par ATLANROUTE demeurant 460 rue Pasteur 85170 LE
POIRE SUR VIE aux fins d'obtenir un arrêté de réglementation de la circulation
CONSIDÉRANT que des travaux de réfection de tranchées pour le compte de SOCOVA TP rendent
nécessaire d'arrêter la réglementation appropriée de la circulation, afin d'assurer la sécurité des
usagers, une journée entre le 04/09/2023 et le 15/09/2023, 42 RUE DU BOIS SOLEIL
ARRÊTE
Article 1
Une journée entre le 04/09/2023 et le 15/09/2023, la circulation est alternée par B15+C18 du 38 au 42
RUE DU BOIS SOLEIL.
Article 2
La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'Instruction Interministérielle sur la
signalisation routière sera mise en place par le demandeur, ATLANROUTE.
Article 3
De l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en
vigueur.
Fait à Challans, le 27/07/2023
Pour le Maire,
L'Adjoint délégué FOUQUET Jean-Marc
Jean-Marc FOUQUET
DIFFUSION:
ATLANROUTE
KISIO
COMMUNE DE CHALLANS
GENDARMERIE CHALLANS
ATLANTIC INGENIERIE
SDIS
Page 1 sur 2
Publié électroniquement le 28 juillet 2023 Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours
contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à l'adresse www.telerecours.fr, dans un délai de
deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.
Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le
bénéficiaire est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de
traitement des données qu’il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du
présent document.
Page 2 sur 2
Publié électroniquement le 28 juillet 2023 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
__________________
Arrêté temporaire n°23-AT-0493
Portant réglementation de la circulation
CHEMIN DE LA VERIE
LE MAIRE,
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6
VU le Code de la route et notamment les articles R. 411-8, R. 411-21-1, R. 413-1 et R. 417-10
VU le Règlement de voirie adopté par délibération du conseil municipal le 14/03/2022, entrée en
vigueur le 16/03/2022
VU l'Arrêté municipal du 06/07/2020, portant délégation de fonctions à Monsieur Jean-Marc FOUQUET,
Adjoint délégué à la Gestion des Bâtiments, au Patrimoine communal et aux Voiries
VU la demande en date du 20/07/2023 émise par CIRCET demeurant 75 rue Pierre Arnaud 44150
ANETZ aux fins d'obtenir un arrêté de réglementation de la circulation
CONSIDÉRANT que des travaux de remplacement de cadre et de tampon sur réseaux ou ouvrages de
télécommunications rendent nécessaire d'arrêter la réglementation appropriée de la circulation, afin
d'assurer la sécurité des usagers, du 14/08/2023 au 18/08/2023 CHEMIN DE LA VERIE
ARRÊTE
Article 1
À compter du 14/08/2023 et jusqu'au 18/08/2023, du 183 au 192 CHEMIN DE LA VERIE, un
rétrécissement de chaussée, compte tenu d'un empiètement temporaire sur une partie de la chaussée,
entraine une modification des conditions de circulation. La circulation est alternée par feux.
Article 2
La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'Instruction Interministérielle sur la
signalisation routière sera mise en place par le demandeur, CIRCET .
Article 3
De l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en
vigueur.
Fait à Challans, le 27/07/2023
Pour le Maire,
L'Adjoint délégué FOUQUET Jean-Marc
Jean-Marc FOUQUET
DIFFUSION:
CIRCET
KISIO
COMMUNE DE CHALLANS
GENDARMERIE CHALLANS
ATLANTIC INGENIERIE
SDIS
Page 1 sur 2
Publié électroniquement le 28 juillet 2023 Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours
contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à l'adresse www.telerecours.fr, dans un délai de
deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.
Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le
bénéficiaire est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de
traitement des données qu’il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du
présent document.
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Publié électroniquement le 28 juillet 2023 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
__________________
Arrêté temporaire n°23-AT-0494
Portant réglementation de la circulation
ROUTE D'APREMONT
LE MAIRE,
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6
VU le Code de la route et notamment les articles R. 411-8 et R. 411-21-1
VU l'Instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 4ème partie,
signalisation de prescription
VU le Règlement de voirie adopté par délibération du conseil municipal le 14/03/2022, entrée en
vigueur le 16/03/2022
VU l'Arrêté municipal du 06/07/2020, portant délégation de fonctions à Monsieur Jean-Marc FOUQUET,
Adjoint délégué à la Gestion des Bâtiments, au Patrimoine communal et aux Voiries
VU la demande en date du 24/07/2023 émise par ATLANROUTE demeurant 460 rue Pasteur 85170 LE
POIRE SUR VIE aux fins d'obtenir un arrêté de réglementation de la circulation
CONSIDÉRANT que des travaux de réfection de tranchées pour le compte de SOCOVA TP rendent
nécessaire d'arrêter la réglementation appropriée de la circulation, afin d'assurer la sécurité des
usagers, une journée entre le 04/09/2023 et le 15/09/2023, 14 et 25 ROUTE D'APREMONT
ARRÊTE
Article 1
Une journée entre le 04/09/2023 et le 15/09/2023, la circulation est alternée par B15+C18 du 12 au 16
ROUTE D'APREMONT et du 23 au 27 ROUTE D'APREMONT.
Article 2
La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'Instruction Interministérielle sur la
signalisation routière sera mise en place par le demandeur, ATLANROUTE.
Article 3
De l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en
vigueur.
Fait à Challans, le 27/07/2023
Pour le Maire,
L'Adjoint délégué FOUQUET Jean-Marc
Jean-Marc FOUQUET
DIFFUSION:
ATLANROUTE
KISIO
COMMUNE DE CHALLANS
GENDARMERIE CHALLANS
ATLANTIC INGENIERIE
SDIS
Page 1 sur 2
Publié électroniquement le 28 juillet 2023 Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours
contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à l'adresse www.telerecours.fr, dans un délai de
deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.
Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le
bénéficiaire est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de
traitement des données qu’il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du
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Publié électroniquement le 28 juillet 2023 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
__________________
Arrêté temporaire n°23-AT-0495
Portant réglementation de la circulation
RUE DE CHOLET
LE MAIRE,
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6
VU le Code de la route et notamment les articles R. 411-8, R. 411-21-1, R. 413-1 et R. 417-10
VU le Règlement de voirie adopté par délibération du conseil municipal le 14/03/2022, entrée en
vigueur le 16/03/2022
VU l'Arrêté municipal du 06/07/2020, portant délégation de fonctions à Monsieur Jean-Marc FOUQUET,
Adjoint délégué à la Gestion des Bâtiments, au Patrimoine communal et aux Voiries
VU la demande en date du 20/07/2023 émise par CIRCET demeurant 75 rue Pierre Arnaud 44150 VAIR
SUR LOIR aux fins d'obtenir un arrêté de réglementation de la circulation
CONSIDÉRANT que des travaux de remplacement de cadre et de tampons sur réseaux ou ouvrages de
télécommunications rendent nécessaire d'arrêter la réglementation appropriée de la circulation, afin
d'assurer la sécurité des usagers, du 14/08/2023 au 18/08/2023, 55 RUE DE CHOLET
ARRÊTE
Article 1
À compter du 14/08/2023 et jusqu'au 18/08/2023, du 49 au 57 RUE DE CHOLET, un rétrécissement de
chaussée, compte tenu d'un empiètement temporaire sur une partie de la chaussée, entraine une
modification des conditions de circulation. La circulation est alternée par feux.
Article 2
La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'Instruction Interministérielle sur la
signalisation routière sera mise en place par le demandeur, CIRCET .
Article 3
De l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en
vigueur.
Fait à Challans, le 27/07/2023
Pour le Maire,
L'Adjoint délégué FOUQUET Jean-Marc
Jean-Marc FOUQUET
DIFFUSION:
CIRCET
KISIO
COMMUNE DE CHALLANS
GENDARMERIE CHALLANS
ATLANTIC INGENIERIE
SDIS
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Publié électroniquement le 28 juillet 2023 Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours
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deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.
Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le
bénéficiaire est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de
traitement des données qu’il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du
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Publié électroniquement le 28 juillet 2023 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
__________________
Arrêté temporaire n°23-AT-0496
Portant réglementation de la circulation
CHEMIN DU PRENEAU
LE MAIRE,
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6
VU le Code de la route et notamment les articles R. 411-8 et R. 411-21-1
VU l'Instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 4ème partie,
signalisation de prescription
VU le Règlement de voirie adopté par délibération du conseil municipal le 14/03/2022, entrée en
vigueur le 16/03/2022
VU l'Arrêté municipal du 06/07/2020, portant délégation de fonctions à Monsieur Jean-Marc FOUQUET,
Adjoint délégué à la Gestion des Bâtiments, au Patrimoine communal et aux Voiries
VU la demande en date du 24/07/2023 émise par ATLANROUTE demeurant 460 rue Pasteur 85170 LE
POIRE SUR VIE aux fins d'obtenir un arrêté de réglementation de la circulation
CONSIDÉRANT que des travaux de réfection de tranchées pour le compte de SOCOVA TP rendent
nécessaire d'arrêter la réglementation appropriée de la circulation, afin d'assurer la sécurité des
usagers, une journée entre le 04/09/2023 et le 15/09/2023, 57 CHEMIN DU PRENEAU
ARRÊTE
Article 1
Une journée entre le 04/09/2023 et le 15/09/2023, la circulation est alternée par B15+C18 du 55 au 61
CHEMIN DU PRENEAU.
Article 2
La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'Instruction Interministérielle sur la
signalisation routière sera mise en place par le demandeur, ATLANROUTE.
Article 3
De l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en
vigueur.
Fait à Challans, le 27/07/2023
Pour le Maire,
L'Adjoint délégué FOUQUET Jean-Marc
Jean-Marc FOUQUET
DIFFUSION:
ATLANROUTE
KISIO
COMMUNE DE CHALLANS
GENDARMERIE CHALLANS
ATLANTIC INGENIERIE
SDIS
Page 1 sur 2
Publié électroniquement le 28 juillet 2023 Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours
contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à l'adresse www.telerecours.fr, dans un délai de
deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.
Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le
bénéficiaire est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de
traitement des données qu’il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du
présent document.
Page 2 sur 2
Publié électroniquement le 28 juillet 2023 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
__________________
Arrêté temporaire n°23-AT-0498
Portant réglementation de la circulation
BOULEVARD JEAN YOLE
LE MAIRE,
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6
VU le Code de la route et notamment les articles R. 411-8 et R. 411-21-1
VU l'Instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 4ème partie,
signalisation de prescription
VU le Règlement de voirie adopté par délibération du conseil municipal le 14/03/2022, entrée en
vigueur le 16/03/2022
VU l'Arrêté municipal du 06/07/2020, portant délégation de fonctions à Monsieur Jean-Marc FOUQUET,
Adjoint délégué à la Gestion des Bâtiments, au Patrimoine communal et aux Voiries
VU la demande en date du 24/07/2023 émise par ATLANROUTE demeurant 460 rue Pasteur 85170 LE
POIRE SUR VIE aux fins d'obtenir un arrêté de réglementation de la circulation
CONSIDÉRANT que des travaux de réfection de tranchées pour le compte de SOCOVA TP rendent
nécessaire d'arrêter la réglementation appropriée de la circulation, afin d'assurer la sécurité des
usagers, une journée entre le 04/09/2023 et le 15/09/2023, BOULEVARD JEAN YOLE
ARRÊTE
Article 1
Une journée entre le 04/09/2023 et le 15/09/2023, la circulation est alternée par B15+C18 BOULEVARD
JEAN YOLE, du 16 jusqu'à la RUE DE LA GRENONNIERE.
Article 2
La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'Instruction Interministérielle sur la
signalisation routière sera mise en place par le demandeur, ATLANROUTE.
Article 3
De l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en
vigueur.
Fait à Challans, le 27/07/2023
Pour le Maire,
L'Adjoint délégué FOUQUET Jean-Marc
Jean-Marc FOUQUET
DIFFUSION:
ATLANROUTE
KISIO
COMMUNE DE CHALLANS
GENDARMERIE CHALLANS
ATLANTIC INGENIERIE
SDIS
Page 1 sur 2
Publié électroniquement le 28 juillet 2023 Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours
contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à l'adresse www.telerecours.fr, dans un délai de
deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.
Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le
bénéficiaire est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de
traitement des données qu’il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du
présent document.
Page 2 sur 2
Publié électroniquement le 28 juillet 2023 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
__________________
b
Arrêté temporaire n°23-AT-0499
Portant réglementation du stationnement et de la
circulation
CHEMIN DE LA MORINIERE
b
LE MAIRE,
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6
VU le Code de la route et notamment les articles R. 411-8, R. 411-21-1 et R. 417-10
VU l'Instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 4ème partie,
signalisation de prescription et le livre 1, 8ème partie, signalisation de temporaire
VU le Règlement de voirie adopté par délibération du conseil municipal le 14/03/2022, entrée en
vigueur le 16/03/2022
VU l'Arrêté municipal du 06/07/2020, portant délégation de fonctions à Monsieur Jean-Marc FOUQUET,
Adjoint délégué à la Gestion des Bâtiments, au Patrimoine communal et aux Voiries
VU la demande en date du 26/07/2023 émise par SOCOVATP demeurant 868 rue des Marais 85220
COMMEQUIERS aux fins d'obtenir un arrêté de réglementation du stationnement et de la circulation
CONSIDÉRANT que des travaux de renforcement du réseau sous-vide sur réseaux ou ouvrages d'eaux
usées / assainissement rendent nécessaire d'arrêter la réglementation appropriée du stationnement et
de la circulation, afin d'assurer la sécurité des usagers, du 04/09/2023 au 27/10/2023 CHEMIN DE LA
MORINIERE
b
ARRÊTE
Article 1
À compter du 04/09/2023 et jusqu'au 27/10/2023, les prescriptions suivantes s'appliquent CHEMIN DE
LA MORINIERE, du CHEMIN DE LA VERIE jusqu'au CHEMIN DES VILLATTES :
La circulation des véhicules est interdite. Par dérogation, cette disposition ne s'applique pas aux
riverains, véhicules de l'entreprise exécutant les travaux, véhicules de police, véhicules de
secours et la collecte des ordures ménagères est autorisée si le véhicule peut intervenir sans
entrave ou manœuvre dangereuse. Dans le cas contraire, l’entreprise doit informer les riverains
que des containers sont mis à disposition sur des points désignés adaptés.
Le stationnement des véhicules est interdit. Le non-respect des dispositions prévues aux alinéas
précédents est considéré comme gênant au sens de l'article R. 417-10 du code de la route.
Article 2
À compter du 04/09/2023 et jusqu'au 27/10/2023, une déviation est mise en placeb pour tous les
véhicules. Cette déviation emprunte l'itinéraire suivant : ROUTE DE SAINT-JEAN DE MONTS (D753), du
CHEMIN DE LA MORINIERE jusqu'au CHEMIN DES VILLATTES et CHEMIN DES VILLATTES, de la ROUTE DE
SAINT-JEAN DE MONTS (D753) jusqu'à LA MORINIERE.
Article 3
La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'Instruction Interministérielle sur la
signalisation routière sera mise en place par le demandeur, SOCOVATP.
Article 4
De l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en
vigueur.
Page 1 sur 2
Publié électroniquement le 28 juillet 2023 Fait à Challans, le 27/07/2023
Pour le Maire,
L'Adjoint délégué FOUQUET Jean-Marc
Jean-Marc FOUQUET
DIFFUSION:
SOCOVATP
KISIO
COMMUNE DE CHALLANS
GENDARMERIE CHALLANS
ATLANTIC INGENIERIE
SDIS
Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours
contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à l'adresse www.telerecours.fr, dans un délai de
deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.
Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le
bénéficiaire est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de
traitement des données qu’il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du
présent document.
Page 2 sur 2
Publié électroniquement le 28 juillet 2023 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
__________________
b
Arrêté temporaire n°23-AT-0500
Portant réglementation du stationnement et de la
circulation
RUE DE LORRAINE et RUE CARNOT
b
LE MAIRE,
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6
VU le Code de la route et notamment les articles R. 411-8, R. 411-21-1, R. 413-1 et R. 417-10
VU l'Instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 4ème partie,
signalisation de prescription
VU le Règlement de voirie adopté par délibération du conseil municipal le 14/03/2022, entrée en
vigueur le 16/03/2022
VU l'Arrêté municipal du 06/07/2020, portant délégation de fonctions à Monsieur Jean-Marc FOUQUET,
Adjoint délégué à la Gestion des Bâtiments, au Patrimoine communal et aux Voiries
VU la demande en date du 05/07/2023 émise par SPIE CityNetworks CHALLANS demeurant 20 rue du
bois David 85301 aux fins d'obtenir un arrêté de réglementation du stationnement et de la circulation
CONSIDÉRANT que des travaux sur réseaux ou ouvrages électriques rendent nécessaire d'arrêter la
réglementation appropriée du stationnement et de la circulation, afin d'assurer la sécurité des usagers,
du 11/09/2023 au 20/10/2023 RUE DE LORRAINE et RUE CARNOT
b
ARRÊTE
Article 1
À compter du 11/09/2023 et jusqu'au 20/10/2023, RUE DE LORRAINE, du 7 jusqu'à la RUE CARNOT, un
rétrécissement de chaussée, compte tenu d'un empiètement temporaire sur une partie de la chaussée,
entraine une modification des conditions de circulation et de stationnement. Les emplacements de
stationnement situés au droit de l'empiètement sont neutralisés.
Article 2
À compter du 11/09/2023 et jusqu'au 20/10/2023, les prescriptions suivantes s'appliquent RUE
CARNOT, du 30B jusqu'à la RUE DE LORRAINE :
La circulation est alternée par B15+C18 ;
Le stationnement des véhicules est interdit. Le non-respect des dispositions prévues aux alinéas
précédents est considéré comme gênant au sens de l'article R. 417-10 du code de la route.
Article 3
La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'Instruction Interministérielle sur la
signalisation routière sera mise en place par le demandeur, SPIE CityNetworks CHALLANS.
Article 4
De l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en
vigueur.
Page 1 sur 2
Publié électroniquement le 28 juillet 2023 Fait à Challans, le 27/07/2023
Pour le Maire,
L'Adjoint délégué FOUQUET Jean-Marc
Jean-Marc FOUQUET
DIFFUSION:
SPIE CityNetworks CHALLANS
CENTRE-VILLE
KISIO
COMMUNE DE CHALLANS
GENDARMERIE CHALLANS
ATLANTIC INGENIERIE
SDIS
Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours
contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à l'adresse www.telerecours.fr, dans un délai de
deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.
Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le
bénéficiaire est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de
traitement des données qu’il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du
présent document.
Page 2 sur 2
Publié électroniquement le 28 juillet 2023 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
__________________
Arrêté temporaire n°23-AT-0501
Portant réglementation de la circulation
CHEMIN DES NOUETTES
LE MAIRE,
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6
VU le Code de la route et notamment les articles R. 411-8 et R. 411-21-1
VU l'Instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 4ème partie,
signalisation de prescription
VU le Règlement de voirie adopté par délibération du conseil municipal le 14/03/2022, entrée en
vigueur le 16/03/2022
VU l'Arrêté municipal du 06/07/2020, portant délégation de fonctions à Monsieur Jean-Marc FOUQUET,
Adjoint délégué à la Gestion des Bâtiments, au Patrimoine communal et aux Voiries
VU la demande en date du 26/07/2023 émise par SOCOVATP demeurant 868 rue des Marais 85220
COMMEQUIERS aux fins d'obtenir un arrêté de réglementation de la circulation
CONSIDÉRANT que des travaux d'extension sur réseaux ou ouvrages d'eau potable rendent nécessaire
d'arrêter la réglementation appropriée de la circulation, afin d'assurer la sécurité des usagers, trois
jours entre le 28/08/2023 et le 11/09/2023 CHEMIN DES NOUETTES
ARRÊTE
Article 1
Trois jour entre le 28/08/2023 et le 11/09/2023, la circulation est alternée par B15+C18 du 24 au 30
CHEMIN DES NOUETTES.
Article 2
La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'Instruction Interministérielle sur la
signalisation routière sera mise en place par le demandeur, SOCOVATP.
Article 3
De l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en
vigueur.
Fait à Challans, le 27/07/2023
Pour le Maire,
L'Adjoint délégué FOUQUET Jean-Marc
Jean-Marc FOUQUET
DIFFUSION:
SOCOVATP
KISIO
COMMUNE DE CHALLANS
GENDARMERIE CHALLANS
ATLANTIC INGENIERIE
SDIS
Page 1 sur 2
Publié électroniquement le 28 juillet 2023 Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours
contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à l'adresse www.telerecours.fr, dans un délai de
deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.
Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le
bénéficiaire est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de
traitement des données qu’il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du
présent document.
Page 2 sur 2
Publié électroniquement le 28 juillet 2023 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
__________________
Arrêté temporaire n°23-AT-0502
Portant réglementation de la circulation
RUE DE BOIS DE CENE
LE MAIRE,
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6
VU le Code de la route et notamment les articles R. 411-8 et R. 411-21-1
VU l'Instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 4ème partie,
signalisation de prescription
VU le Règlement de voirie adopté par délibération du conseil municipal le 14/03/2022, entrée en
vigueur le 16/03/2022
VU l'Arrêté municipal du 06/07/2020, portant délégation de fonctions à Monsieur Jean-Marc FOUQUET,
Adjoint délégué à la Gestion des Bâtiments, au Patrimoine communal et aux Voiries
VU la demande en date du 26/07/2023 émise par SOCOVATP demeurant 868 rue des Marais 85220
COMMEQUIERS aux fins d'obtenir un arrêté de réglementation de la circulation
CONSIDÉRANT que des travaux d'extension sur réseaux ou ouvrages d'eau potable rendent nécessaire
d'arrêter la réglementation appropriée de la circulation, afin d'assurer la sécurité des usagers, trois
jours entre le 28/08/2023 et le 11/09/2023, 41 RUE DE BOIS DE CENE
ARRÊTE
Article 1
Trois jours entre le 28/08/2023 et le 11/09/2023, la circulation est alternée par B15+C18 du 39 au 43
RUE DE BOIS DE CENE.
Article 2
La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'Instruction Interministérielle sur la
signalisation routière sera mise en place par le demandeur, SOCOVATP.
Article 3
De l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en
vigueur.
Fait à Challans, le 27/07/2023
Pour le Maire,
L'Adjoint délégué FOUQUET Jean-Marc
Jean-Marc FOUQUET
DIFFUSION:
SOCOVATP
KISIO
COMMUNE DE CHALLANS
GENDARMERIE CHALLANS
ATLANTIC INGENIERIE
SDIS
Page 1 sur 2
Publié électroniquement le 28 juillet 2023 Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours
contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à l'adresse www.telerecours.fr, dans un délai de
deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.
Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le
bénéficiaire est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de
traitement des données qu’il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du
présent document.
Page 2 sur 2
Publié électroniquement le 28 juillet 2023 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
__________________
Arrêté temporaire n°23-AT-0503
Portant réglementation du stationnement et de la
circulation
CHEMIN LES ARDIERES
LE MAIRE,
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6
VU le Code de la route et notamment les articles R. 411-8, R. 411-21-1 et R. 417-10
VU l'Instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 4ème partie,
signalisation de prescription
VU le Règlement de voirie adopté par délibération du conseil municipal le 14/03/2022, entrée en
vigueur le 16/03/2022
VU l'Arrêté municipal du 06/07/2020, portant délégation de fonctions à Monsieur Jean-Marc FOUQUET,
Adjoint délégué à la Gestion des Bâtiments, au Patrimoine communal et aux Voiries
VU la demande en date du 07/07/2023 émise par SPIE CityNetworks CHALLANS demeurant 20 rue du
bois David 85301 aux fins d'obtenir un arrêté de réglementation du stationnement et de la circulation
CONSIDÉRANT que des travaux sur réseaux ou ouvrages électriques rendent nécessaire d'arrêter la
réglementation appropriée du stationnement et de la circulation, afin d'assurer la sécurité des usagers,
du 18/09/2023 au 22/10/2023 CHEMIN LES ARDIERES
ARRÊTE
Article 1
À compter du 18/09/2023 et jusqu'au 22/10/2023, les prescriptions suivantes s'appliquent CHEMIN LES
ARDIERES :
La circulation est alternée par B15+C18 ou K10 ;
Le stationnement des véhicules est interdit. Le non-respect des dispositions prévues aux alinéas
précédents est considéré comme gênant au sens de l'article R. 417-10 du code de la route;
Article 2
La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'Instruction Interministérielle sur la
signalisation routière sera mise en place par le demandeur, SPIE CityNetworks CHALLANS.
Article 3
De l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en
vigueur.
Fait à Challans, le 27/07/2023
Pour le Maire,
L'Adjoint délégué FOUQUET Jean-Marc
Jean-Marc FOUQUET
DIFFUSION:
SPIE CityNetworks CHALLANS
KISIO
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Publié électroniquement le 28 juillet 2023 COMMUNE DE CHALLANS
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SDIS
Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours
contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à l'adresse www.telerecours.fr, dans un délai de
deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.
Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le
bénéficiaire est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de
traitement des données qu’il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du
présent document.
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Publié électroniquement le 28 juillet 2023 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
__________________
Arrêté temporaire n°23-AT-0504
Portant réglementation de la circulation
RUE JEAN MERMOZ
LE MAIRE,
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6
VU le Code de la route et notamment les articles R. 411-8, R. 411-21-1, R. 413-1 et R. 417-10
VU le Règlement de voirie adopté par délibération du conseil municipal le 14/03/2022, entrée en
vigueur le 16/03/2022
VU l'Arrêté municipal du 06/07/2020, portant délégation de fonctions à Monsieur Jean-Marc FOUQUET,
Adjoint délégué à la Gestion des Bâtiments, au Patrimoine communal et aux Voiries
VU la demande en date du 11/07/2023 émise par SPIE CityNetworks CHALLANS demeurant 20 RUE DU
BOIS DAVID 85300 aux fins d'obtenir un arrêté de réglementation de la circulation
CONSIDÉRANT que des travaux de branchement sur réseaux ou ouvrages électriques rendent
nécessaire d'arrêter la réglementation appropriée de la circulation, afin d'assurer la sécurité des
usagers, du 28/08/2023 au 16/09/2023 RUE JEAN MERMOZ
ARRÊTE
Article 1
À compter du 28/08/2023 et jusqu'au 16/09/2023, RUE JEAN MERMOZ, du 25 jusqu'au BOULEVARD JEAN
YOLE, un rétrécissement de chaussée, compte tenu d'un empiètement temporaire sur une partie de la
chaussée, entraine une modification des conditions de circulation et de stationnement. Les
emplacements de stationnement situés au droit de l'empiètement sont neutralisés. La voie sera
maintenue sur une largeur de 5 mètres.
Article 2
La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'Instruction Interministérielle sur la
signalisation routière sera mise en place par le demandeur, SPIE CityNetworks CHALLANS.
Article 3
De l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en
vigueur.
Fait à Challans, le 27/07/2023
Pour le Maire,
L'Adjoint délégué FOUQUET Jean-Marc
Jean-Marc FOUQUET
DIFFUSION:
SPIE CityNetworks CHALLANS
KISIO
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Publié électroniquement le 28 juillet 2023 SDIS
Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours
contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à l'adresse www.telerecours.fr, dans un délai de
deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.
Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le
bénéficiaire est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de
traitement des données qu’il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du
présent document.
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__________________
b
Arrêté temporaire n°23-AT-0506
Portant réglementation du stationnement et de la
circulation
CHEMIN DU FIEF BOTTEREAU
b
LE MAIRE,
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6
VU le Code de la route et notamment les articles R. 411-8, R. 411-21-1 et R. 417-10
VU l'Instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 4ème partie,
signalisation de prescription et le livre 1, 8ème partie, signalisation de temporaire
VU le Règlement de voirie adopté par délibération du conseil municipal le 14/03/2022, entrée en
vigueur le 16/03/2022
VU l'Arrêté municipal du 06/07/2020, portant délégation de fonctions à Monsieur Jean-Marc FOUQUET,
Adjoint délégué à la Gestion des Bâtiments, au Patrimoine communal et aux Voiries
VU la demande en date du 26/07/2023 émise par SOCOVATP demeurant 868 rue des Marais 85220
COMMEQUIERS aux fins d'obtenir un arrêté de réglementation du stationnement et de la circulation
CONSIDÉRANT que des travaux sur réseaux ou ouvrages d'eaux usées / assainissement rendent
nécessaire d'arrêter la réglementation appropriée du stationnement et de la circulation, afin d'assurer
la sécurité des usagers, du 26/07/2023 au 28/07/2023 CHEMIN DU FIEF BOTTEREAU
b
ARRÊTE
Article 1
À compter du 26/07/2023 et jusqu'au 28/07/2023, les prescriptions suivantes s'appliquent CHEMIN DU
FIEF BOTTEREAU, de la ROUTE DES SABLES D'OLONNE (D32) jusqu'au CHEMIN DU PRENEAU :
La circulation des véhicules est interdite. Par dérogation, cette disposition ne s'applique pas aux
riverains, véhicules de l'entreprise exécutant les travaux, véhicules de police, véhicules de
secours et la collecte des ordures ménagères est autorisée si le véhicule peut intervenir sans
entrave ou manœuvre dangereuse. Dans le cas contraire, l’entreprise doit informer les riverains
que des containers sont mis à disposition sur des points désignés adaptés.
Le stationnement des véhicules est interdit. Le non-respect des dispositions prévues aux alinéas
précédents est considéré comme gênant au sens de l'article R. 417-10 du code de la route.
Article 2
À compter du 26/07/2023 et jusqu'au 28/07/2023, une déviation est mise en placeb pour tous les
véhicules. Cette déviation emprunte l'itinéraire suivant :
CHEMIN DU PRENEAU, du CHEMIN DU FIEF BOTTEREAU jusqu'au CHEMIN DES PRIMEVERES
CHEMIN DES PRIMEVERES, du CHEMIN DU PRENEAU jusqu'au CHEMIN DES FOUGERES
CHEMIN DES FOUGERES, du CHEMIN DES PRIMEVERES jusqu'à la ROUTE DES SABLES D'OLONNE
(D32)
ROUTE DES SABLES D'OLONNE (D32), du CHEMIN DES FOUGERES jusqu'au CHEMIN DU FIEF
BOTTEREAU.
Article 3
À compter du 26/07/2023 et jusqu'au 28/07/2023, une déviation est mise en placeb pour tous les
véhicules. Cette déviation emprunte l'itinéraire suivant :
ROUTE DES SABLES D'OLONNE (D32), du CHEMIN DU FIEF BOTTEREAU jusqu'au CHEMIN DU
PRENEAU
CHEMIN DU PRENEAU, de la ROUTE DES SABLES D'OLONNE (D32) jusqu'au CHEMIN DU FIEF
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Article 4
La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'Instruction Interministérielle sur la
signalisation routière sera mise en place par le demandeur, SOCOVATP.
Article 5
De l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en
vigueur.
Fait à Challans, le 27/07/2023
Pour le Maire,
L'Adjoint délégué FOUQUET Jean-Marc
Jean-Marc FOUQUET
DIFFUSION:
SOCOVATP
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Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours
contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à l'adresse www.telerecours.fr, dans un délai de
deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.
Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le
bénéficiaire est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de
traitement des données qu’il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du
présent document.
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Publié électroniquement le 28 juillet 2023 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
__________________
Arrêté temporaire n°23-AV-0313
Portant réglementation de la circulation
RUE MOLIERE
LE MAIRE,
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6
VU le Code de la route et notamment les articles R. 411-8 et R. 411-21-1
VU l'Instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 4ème partie,
signalisation de prescription
VU le Règlement de voirie adopté par délibération du conseil municipal le 14/03/2022, entrée en
vigueur le 16/03/2022
VU l'Arrêté municipal du 06/07/2020, portant délégation de fonctions à Monsieur Jean-Marc FOUQUET,
Adjoint délégué à la Gestion des Bâtiments, au Patrimoine communal et aux Voiries
VU la demande en date du 06/07/2023 émise par TELELEC RESEAUX demeurant 23 ZA du Vivier 85430
NIEUL LE DOLENT aux fins d'obtenir un arrêté de réglementation de la circulation
CONSIDÉRANT que des travaux d'extension sur réseaux ou ouvrages de gaz rendent nécessaire
d'arrêter la réglementation appropriée de la circulation, afin d'assurer la sécurité des usagers, du
23/08/2023 au 25/08/2023, 1 RUE MOLIERE
ARRÊTE
Article 1
À compter du 23/08/2023 et jusqu'au 25/08/2023, hors le mardi matin entre 06h30 et 14h30, en raison
de l'organisation du marché extérieur,
la circulation des véhicules est interdite RUE MOLIERE, de la PLACE ARISTIDE BRIAND jusqu'à la RUE DES
JARDINS. Par dérogation, cette disposition ne s'applique pas aux riverains, véhicules de l'entreprise
exécutant les travaux, véhicules de police et véhicules de secours.
Article 2
La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'Instruction Interministérielle sur la
signalisation routière sera mise en place par le demandeur, TELELEC RESEAUX.
Article 3
De l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en
vigueur.
Fait à Challans, le 27/07/2023
Pour le Maire,
L'Adjoint délégué FOUQUET Jean-Marc
Jean-Marc FOUQUET
DIFFUSION:
TELELEC RESEAUX
CENTRE-VILLE
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Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours
contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à l'adresse www.telerecours.fr, dans un délai de
deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.
Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le
bénéficiaire est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de
traitement des données qu’il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du
présent document.
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__________________
Arrêté temporaire n°23-AV-0315
Portant réglementation du stationnement et de la
circulation
CHEMIN DU PRENEAU
LE MAIRE,
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6
VU le Code de la route et notamment les articles R. 411-8, R. 411-21-1, R. 413-1 et R. 417-10
VU l'Instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 4ème partie,
signalisation de prescription
VU le Règlement de voirie adopté par délibération du conseil municipal le 14/03/2022, entrée en
vigueur le 16/03/2022
VU l'Arrêté municipal du 06/07/2020, portant délégation de fonctions à Monsieur Jean-Marc FOUQUET,
Adjoint délégué à la Gestion des Bâtiments, au Patrimoine communal et aux Voiries
VU la demande en date du 03/07/2023 émise par SPIE CityNetworks CHALLANS demeurant 20 RUE DU
BOIS DAVID 85300 aux fins d'obtenir un arrêté de réglementation du stationnement et de la circulation
CONSIDÉRANT que des travaux de branchement sur réseaux ou ouvrages électriques rendent
nécessaire d'arrêter la réglementation appropriée du stationnement et de la circulation, afin d'assurer
la sécurité des usagers, du 14/08/2023 au 02/09/2023, 85 CHEMIN DU PRENEAU
ARRÊTE
Article 1
À compter du 14/08/2023 et jusqu'au 02/09/2023, les prescriptions suivantes s'appliquent du 83 au 87
CHEMIN DU PRENEAU :
Le stationnement des véhicules est interdit. Le non-respect des dispositions prévues aux alinéas
précédents est considéré comme gênant au sens de l'article R. 417-10 du code de la route ;
Un rétrécissement de chaussée, compte tenu d'un empiètement temporaire sur une partie de la
chaussée, entraine une modification des conditions de circulation.
La circulation est alternée par B15+C18.
La voie sera maintenue sur une largeur de 5 mètres.
Article 2
La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'Instruction Interministérielle sur la
signalisation routière sera mise en place par le demandeur, SPIE CityNetworks CHALLANS.
Article 3
De l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en
vigueur.
Fait à Challans, le 27/07/2023
Pour le Maire,
L'Adjoint délégué FOUQUET Jean-Marc
Jean-Marc FOUQUET
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Publié électroniquement le 28 juillet 2023 DIFFUSION:
SPIE CityNetworks CHALLANS
KISIO
COMMUNE DE CHALLANS
GENDARMERIE CHALLANS
ATLANTIC INGENIERIE
SDIS
Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours
contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à l'adresse www.telerecours.fr, dans un délai de
deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.
Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le
bénéficiaire est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de
traitement des données qu’il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du
présent document.
Page 2 sur 2
Publié électroniquement le 28 juillet 2023 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
__________________
b
Arrêté temporaire n°23-AT-0507
Portant réglementation de la circulation
CHEMIN DES TARAUDIERES et RUE SAINT-DOMINIQUE
b
LE MAIRE,
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6
VU le Code de la route et notamment les articles R. 411-8 et R. 411-21-1
VU l'Instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 4ème partie,
signalisation de prescription et le livre 1, 8ème partie, signalisation de temporaire
VU le Règlement de voirie adopté par délibération du conseil municipal le 14/03/2022, entrée en
vigueur le 16/03/2022
VU l'Arrêté municipal du 06/07/2020, portant délégation de fonctions à Monsieur Jean-Marc FOUQUET,
Adjoint délégué à la Gestion des Bâtiments, au Patrimoine communal et aux Voiries
VU la demande en date du 26/07/2023 émise par BODIN TP demeurant Boulevard Pascal ZI - BP 439
85300 CHALLANS aux fins d'obtenir un arrêté de réglementation de la circulation
CONSIDÉRANT que des travaux de réfection de tranchées pour le compte de SPIE rendent nécessaire
d'arrêter la réglementation appropriée de la circulation, afin d'assurer la sécurité des usagers, du
22/08/2023 au 01/09/2023, CHEMIN DES TARAUDIERES et RUE SAINT-DOMINIQUE
b
ARRÊTE
Article 1
CHEMIN DES TARAUDIERES :
À compter du 22/08/2023 et jusqu'au 01/09/2023, la circulation des véhicules est interditeb De
l'intersection de la ROUTE DE NANTES et du CHEMIN DES TARAUDIERES, jusqu'a la RUE DE L'HERSEAU.
Par dérogation, cette disposition ne s'applique pas aux riverains, véhicules de l'entreprise exécutant les
travaux, véhicules de police, véhicules de secours et la collecte des ordures ménagères est autorisée si
le véhicule peut intervenir sans entrave ou manœuvre dangereuse. Dans le cas contraire, l’entreprise
doit informer les riverains que des containers sont mis à disposition sur des points désignés adaptés.
Article 2
Déviation :
À compter du 22/08/2023 et jusqu'au 01/09/2023, une déviation est mise en placeb pour tous les
véhicules. Cette déviation emprunte l'itinéraire suivant :
RUE DE L'HERSEAU, du CHEMIN DES TARAUDIERES jusqu'au BOULEVARD VIAUD GRAND MARAIS
BOULEVARD VIAUD GRAND MARAIS, de la RUE DE L'HERSEAU jusqu'à la RUE DE NANTES
RUE DE NANTES, du BOULEVARD VIAUD GRAND MARAIS jusqu'au CHEMIN DU PAROIS.
Article 3
RUE SAINT DOMINIQUE :
À compter du 22/08/2023 et jusqu'au 01/09/2023, la circulation des véhicules est interditebRUE SAINT-
DOMINIQUE, de la RUE DES MARZELLES jusqu'à la RUE PAUL CEZANNE. Par dérogation, cette
disposition ne s'applique pas aux riverains, véhicules de l'entreprise exécutant les travaux, véhicules de
police, véhicules de secours et la collecte des ordures ménagères est autorisée si le véhicule peut
intervenir sans entrave ou manœuvre dangereuse. Dans le cas contraire, l’entreprise doit informer les
riverains que des containers sont mis à disposition sur des points désignés adaptés.
Article 4
Déviation 1 :
À compter du 22/08/2023 et jusqu'au 01/09/2023, une déviation est mise en placeb pour tous les
Page 1 sur 2
Publié électroniquement le 28 juillet 2023 véhicules. Cette déviation emprunte l'itinéraire suivant :
RUE DES MARZELLES, de la RUE SAINT-DOMINIQUE jusqu'à la RUE DE LA ROCHE-SUR-YON
(D2948)
RUE DE LA ROCHE-SUR-YON (D2948), de la RUE DES MARZELLES jusqu'à la RUE DE LA CORNERIE
RUE DE LA CORNERIE, de la RUE DE LA ROCHE-SUR-YON (D2948) jusqu'à la RUE PAUL CEZANNE
RUE PAUL CEZANNE, de la RUE DE LA CORNERIE jusqu'à la RUE SAINT-DOMINIQUE.
Article 5
Déviation 2 :
À compter du 22/08/2023 et jusqu'au 01/09/2023, une déviation est mise en place pour tous les
véhicules. Cette déviation emprunte l'itinéraire suivant :
RUE DU CHEVALIER CHARETTE, de la RUE SAINT-DOMINIQUE jusqu'à la RUE DES SABLES
RUE DES SABLES, de la RUE DU CHEVALIER CHARETTE jusqu'à la RUE DES MARZELLES
RUE DES MARZELLES, de la RUE DES SABLES jusqu'à la RUE SAINT-DOMINIQUE.
Article 6
La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'Instruction Interministérielle sur la
signalisation routière sera mise en place par le demandeur, BODIN TP.
Article 7
De l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en
vigueur.
Fait à Challans, le 28/07/2023
Pour le Maire,
L'Adjoint délégué FOUQUET Jean-Marc
Jean-Marc FOUQUET
DIFFUSION:
BODIN TP
KISIO
COMMUNE DE CHALLANS
GENDARMERIE CHALLANS
ATLANTIC INGENIERIE
SDIS
Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours
contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à l'adresse www.telerecours.fr, dans un délai de
deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.
Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le
bénéficiaire est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de
traitement des données qu’il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du
présent document.
Page 2 sur 2
Publié électroniquement le 28 juillet 2023 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
__________________
b
Arrêté temporaire n°23-AT-0509
Portant réglementation de la circulation
CHEMIN DU FIEF BOTTEREAU
b
LE MAIRE,
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6
VU le Code de la route et notamment les articles R. 411-8 et R. 411-21-1
VU l'Instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 4ème partie,
signalisation de prescription et le livre 1, 8ème partie, signalisation de temporaire
VU le Règlement de voirie adopté par délibération du conseil municipal le 14/03/2022, entrée en
vigueur le 16/03/2022
VU l'Arrêté municipal du 06/07/2020, portant délégation de fonctions à Monsieur Jean-Marc FOUQUET,
Adjoint délégué à la Gestion des Bâtiments, au Patrimoine communal et aux Voiries
VU la demande en date du 26/07/2023 émise par BODIN TP demeurant Boulevard Pascal ZI - BP 439
85300 CHALLANS aux fins d'obtenir un arrêté de réglementation de la circulation
CONSIDÉRANT que des travaux de réfection de la voirie et de l'accotement rendent nécessaire
d'arrêter la réglementation appropriée de la circulation, afin d'assurer la sécurité des usagers, du
22/08/2023 au 01/09/2023 CHEMIN DU FIEF BOTTEREAU
b
ARRÊTE
Article 1
À compter du 22/08/2023 et jusqu'au 01/09/2023, la circulation des véhicules est interditebCHEMIN DU
FIEF BOTTEREAU, de la ROUTE DES SABLES D'OLONNE (D32) jusqu'au CHEMIN DU PRENEAU. Par
dérogation, cette disposition ne s'applique pas aux riverains, véhicules de l'entreprise exécutant les
travaux, véhicules de police, véhicules de secours et la collecte des ordures ménagères est autorisée si
le véhicule peut intervenir sans entrave ou manœuvre dangereuse. Dans le cas contraire, l’entreprise
doit informer les riverains que des containers sont mis à disposition sur des points désignés adaptés.
Article 2
Déviation 1 :
À compter du 22/08/2023 et jusqu'au 01/09/2023, une déviation est mise en placeb pour tous les
véhicules. Cette déviation emprunte l'itinéraire suivant :
CHEMIN DU PRENEAU, du CHEMIN DU FIEF BOTTEREAU jusqu'au CHEMIN DES PRIMEVERES
CHEMIN DES PRIMEVERES, du CHEMIN DU PRENEAU jusqu'au CHEMIN DES FOUGERES
CHEMIN DES FOUGERES, du CHEMIN DES PRIMEVERES jusqu'à la ROUTE DES SABLES D'OLONNE
(D32)
ROUTE DES SABLES D'OLONNE (D32), du CHEMIN DES FOUGERES jusqu'au CHEMIN DU FIEF
BOTTEREAU.
Article 3
Déviation 2 :
À compter du 22/08/2023 et jusqu'au 01/09/2023, une déviation est mise en placeb pour tous les
véhicules. Cette déviation emprunte l'itinéraire suivant : ROUTE DES SABLES D'OLONNE (D32), du
CHEMIN DU FIEF BOTTEREAU jusqu'au CHEMIN DU PRENEAU et CHEMIN DU PRENEAU, de la ROUTE
DES SABLES D'OLONNE (D32) jusqu'au CHEMIN DU FIEF BOTTEREAU.
Article 4
La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'Instruction Interministérielle sur la
signalisation routière sera mise en place par le demandeur, BODIN TP.
Page 1 sur 2
Publié électroniquement le 28 juillet 2023 Article 5
De l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en
vigueur.
Fait à Challans, le 28/07/2023
Pour le Maire,
L'Adjoint délégué FOUQUET Jean-Marc
Jean-Marc FOUQUET
DIFFUSION:
BODIN TP
KISIO
COMMUNE DE CHALLANS
GENDARMERIE CHALLANS
ATLANTIC INGENIERIE
SDIS
Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours
contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à l'adresse www.telerecours.fr, dans un délai de
deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.
Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le
bénéficiaire est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de
traitement des données qu’il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du
présent document.
Page 2 sur 2
Publié électroniquement le 28 juillet 2023 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
__________________
b
Arrêté temporaire n°23-AT-0510
Portant réglementation du stationnement et de la
circulation
RUE MOLIERE
b
LE MAIRE,
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6
VU le Code de la route et notamment les articles R. 411-8, R. 411-21-1 et R. 417-10
VU l'Instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 4ème partie,
signalisation de prescription et le livre 1, 8ème partie, signalisation de temporaire
VU le Règlement de voirie adopté par délibération du conseil municipal le 14/03/2022, entrée en
vigueur le 16/03/2022
VU l'Arrêté municipal du 06/07/2020, portant délégation de fonctions à Monsieur Jean-Marc FOUQUET,
Adjoint délégué à la Gestion des Bâtiments, au Patrimoine communal et aux Voiries
VU la demande en date du 12/07/2023 émise par SPIE CityNetworks CHALLANS demeurant 20 rue du
bois David 85301 aux fins d'obtenir un arrêté de réglementation du stationnement et de la circulation
CONSIDÉRANT que des travaux sur réseaux ou ouvrages électriques rendent nécessaire d'arrêter la
réglementation appropriée du stationnement et de la circulation, afin d'assurer la sécurité des usagers,
du 28/08/2023 au 01/09/2023 RUE MOLIERE
b
ARRÊTE
Article 1
À compter du 28/08/2023 et jusqu'au 01/09/2023, les prescriptions suivantes s'appliquent RUE
MOLIERE, de la PLACE ARISTIDE BRIAND jusqu'à la RUE DES JARDINS :
La circulation des véhicules est interdite. Par dérogation, cette disposition ne s'applique pas aux
véhicules de l'entreprise exécutant les travaux, véhicules de police et véhicules de secours.
Le stationnement des véhicules est interdit. Le non-respect des dispositions prévues aux alinéas
précédents est considéré comme gênant au sens de l'article R. 417-10 du code de la route.
Toute intervention ou occupation du domaine public est interdite dans le périmètre de la petite
boucle du centre-ville, le mardi matin entre 06h30 et 14h30, en raison de l’organisation du
marché extérieur.
Article 2
À compter du 28/08/2023 et jusqu'au 01/09/2023, une déviation est mise en placeb pour tous les
véhicules. Cette déviation emprunte l'itinéraire suivant :
PLACE ARISTIDE BRIAND, de la RUE MOLIERE jusqu'à la RUE DE LA PAIX
RUE DE LA PAIX, de la PLACE ARISTIDE BRIAND jusqu'à la RUE DES JARDINS
RUE DES JARDINS, de la RUE DE LA PAIX jusqu'à la RUE MOLIERE.
Article 3
La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'Instruction Interministérielle sur la
signalisation routière sera mise en place par le demandeur, SPIE CityNetworks CHALLANS.
Article 4
De l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en
vigueur.
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Publié électroniquement le 28 juillet 2023 Fait à Challans, le 28/07/2023
Pour le Maire,
L'Adjoint délégué FOUQUET Jean-Marc
Jean-Marc FOUQUET
DIFFUSION:
SPIE CityNetworks CHALLANS
CENTRE-VILLE
KISIO
COMMUNE DE CHALLANS
GENDARMERIE CHALLANS
ATLANTIC INGENIERIE
SDIS
Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours
contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à l'adresse www.telerecours.fr, dans un délai de
deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.
Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le
bénéficiaire est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de
traitement des données qu’il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du
présent document.
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Publié électroniquement le 28 juillet 2023 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
__________________
Arrêté temporaire n°23-AT-0511
Portant réglementation du stationnement et de la
circulation
CHEMIN DES HALLES
LE MAIRE,
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6
VU le Code de la route et notamment les articles R. 411-8, R. 411-21-1 et R. 417-10
VU l'Instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 4ème partie,
signalisation de prescription
VU le Règlement de voirie adopté par délibération du conseil municipal le 14/03/2022, entrée en
vigueur le 16/03/2022
VU l'Arrêté municipal du 06/07/2020, portant délégation de fonctions à Monsieur Jean-Marc FOUQUET,
Adjoint délégué à la Gestion des Bâtiments, au Patrimoine communal et aux Voiries
VU la demande en date du 18/07/2023 émise par SAUR demeurant 16 rue du Commerce ZI Sud 85033
LA ROCHE SUR YON aux fins d'obtenir un arrêté de réglementation du stationnement et de la
circulation
CONSIDÉRANT que des travaux sur réseaux ou ouvrages d'eau potable rendent nécessaire d'arrêter la
réglementation appropriée du stationnement et de la circulation, afin d'assurer la sécurité des usagers,
une journée entre le 07/08/2023 et le 11/08/2023 CHEMIN DES HALLES
ARRÊTE
Article 1
Une journée entre le 07/08/2023 et le 11/08/2023, les prescriptions suivantes s'appliquent du 98 au 100
CHEMIN DES HALLES :
La circulation est alternée par B15+C18 ou K10 ;
Le stationnement des véhicules est interdit. Le non-respect des dispositions prévues aux alinéas
précédents est considéré comme gênant au sens de l'article R. 417-10 du code de la route.
Article 2
La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'Instruction Interministérielle sur la
signalisation routière sera mise en place par le demandeur, SAUR.
Article 3
De l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en
vigueur.
Fait à Challans, le 28/07/2023
Pour le Maire,
L'Adjoint délégué FOUQUET Jean-Marc
Jean-Marc FOUQUET
DIFFUSION:
SAUR
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Publié électroniquement le 28 juillet 2023 KISIO
COMMUNE DE CHALLANS
GENDARMERIE CHALLANS
ATLANTIC INGENIERIE
SDIS
Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours
contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à l'adresse www.telerecours.fr, dans un délai de
deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.
Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le
bénéficiaire est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de
traitement des données qu’il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du
présent document.
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Publié électroniquement le 28 juillet 2023 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
__________________
Arrêté temporaire n°23-AT-0512
Portant réglementation du stationnement et de la
circulation
IMPASSE DES CEDRES
LE MAIRE,
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6
VU le Code de la route et notamment les articles R. 411-8, R. 411-21-1 et R. 417-10
VU l'Instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 4ème partie,
signalisation de prescription
VU le Règlement de voirie adopté par délibération du conseil municipal le 14/03/2022, entrée en
vigueur le 16/03/2022
VU l'Arrêté municipal du 06/07/2020, portant délégation de fonctions à Monsieur Jean-Marc FOUQUET,
Adjoint délégué à la Gestion des Bâtiments, au Patrimoine communal et aux Voiries
VU la demande en date du 20/07/2023 émise par SPIE CityNetworks CHALLANS demeurant 20 RUE DU
BOIS DAVID 85300 aux fins d'obtenir un arrêté de réglementation du stationnement et de la circulation
CONSIDÉRANT que des travaux de branchement sur réseaux ou ouvrages électriques rendent
nécessaire d'arrêter la réglementation appropriée du stationnement et de la circulation, afin d'assurer
la sécurité des usagers, du 16/08/2023 au 14/09/2023, IMPASSE DES CEDRES
ARRÊTE
Article 1
À compter du 16/08/2023 et jusqu'au 14/09/2023, les prescriptions suivantes s'appliquent IMPASSE DES
CEDRES, de la RUE DU MOULIN DES BREFS jusqu'au 8 :
La circulation est alternée par B15+C18 ou K10 ;
Le stationnement des véhicules est interdit. Le non-respect des dispositions prévues aux alinéas
précédents est considéré comme gênant au sens de l'article R. 417-10 du code de la route.
Article 2
La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'Instruction Interministérielle sur la
signalisation routière sera mise en place par le demandeur, SPIE CityNetworks CHALLANS.
Article 3
De l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en
vigueur.
Fait à Challans, le 28/07/2023
Pour le Maire,
L'Adjoint délégué FOUQUET Jean-Marc
Jean-Marc FOUQUET
DIFFUSION:
SPIE CityNetworks CHALLANS
KISIO
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Publié électroniquement le 28 juillet 2023 COMMUNE DE CHALLANS
GENDARMERIE CHALLANS
ATLANTIC INGENIERIE
SDIS
Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours
contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à l'adresse www.telerecours.fr, dans un délai de
deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.
Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le
bénéficiaire est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de
traitement des données qu’il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du
présent document.
Page 2 sur 2
Publié électroniquement le 28 juillet 2023 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
__________________
b
Arrêté temporaire n°23-AT-0513
Portant réglementation de la circulation
CHEMIN DU FIEF PRIEUR, ROUTE DE BOIS DE CENE (D58),
CHEMIN DE LA HAUTE TERRIERE et CHEMIN DES
TARAUDIERES
b
LE MAIRE,
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6
VU le Code de la route et notamment les articles R. 411-8 et R. 411-21-1
VU l'Instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 4ème partie,
signalisation de prescription
VU le Règlement de voirie adopté par délibération du conseil municipal le 14/03/2022, entrée en
vigueur le 16/03/2022
VU l'Arrêté municipal du 06/07/2020, portant délégation de fonctions à Monsieur Jean-Marc FOUQUET,
Adjoint délégué à la Gestion des Bâtiments, au Patrimoine communal et aux Voiries
VU la demande en date du 27/07/2023 émise par ZAMBRA GROUPE FRANCE demeurant 15 rue Godot
de Mauroy 75009 PARIS aux fins d'obtenir un arrêté de réglementation de la circulation
CONSIDÉRANT que des travaux de remplacement de poteaux Télécom rendent nécessaire d'arrêter la
réglementation appropriée de la circulation, afin d'assurer la sécurité des usagers, du 02/08/2023 au
16/08/2023 CHEMIN DU FIEF PRIEUR, ROUTE DE BOIS DE CENE (D58), CHEMIN DE LA HAUTE TERRIERE
et CHEMIN DES TARAUDIERES
b
ARRÊTE
Article 1
À compter du 02/08/2023 et jusqu'au 16/08/2023, la circulation est alternée par B15+C18 du CHEMIN
DU FIEF PRIEUR jusqu'au CHEMIN DE LA FILLAUDIERE.
Article 2
À compter du 02/08/2023 et jusqu'au 16/08/2023, la circulation est alternée par B15+C18 du 150 au 161
ROUTE DE BOIS DE CENE (D58).
Article 3
À compter du 02/08/2023 et jusqu'au 16/08/2023, la circulation est alternée par B15+C18 CHEMIN DE
LA HAUTE TERRIERE, de la ROUTE DE BOIS DE CENE (D58) jusqu'au 19.
Article 4
À compter du 02/08/2023 et jusqu'au 16/08/2023, la circulation est alternée par B15+C18 CHEMIN DES
TARAUDIERES, du 136 jusqu'à la ROUTE DE BOIS DE CENE (D58).
Article 5
La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'Instruction Interministérielle sur la
signalisation routière sera mise en place par le demandeur, ZAMBRA GROUPE FRANCE.
Article 6
Toute intervention, d’une durée supérieure à 24 heures et/ou qui nécessite des travaux de génie civil,
devra faire l’objet d’une demande d’arrêté spécifique.
Article 7
De l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en
Page 1 sur 2
Publié électroniquement le 28 juillet 2023 vigueur.
Fait à Challans, le 28/07/2023
Pour le Maire,
L'Adjoint délégué FOUQUET Jean-Marc
Jean-Marc FOUQUET
DIFFUSION:
ZAMBRA GROUPE FRANCE
KISIO
COMMUNE DE CHALLANS
GENDARMERIE CHALLANS
ATLANTIC INGENIERIE
SDIS
Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours
contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à l'adresse www.telerecours.fr, dans un délai de
deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.
Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le
bénéficiaire est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de
traitement des données qu’il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du
présent document.
Page 2 sur 2
Publié électroniquement le 28 juillet 2023 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
__________________
Arrêté temporaire n°23-AT-0514
Portant réglementation de la circulation
RUE DES ARTISANS
LE MAIRE,
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6
VU le Code de la route et notamment les articles R. 411-8 et R. 411-21-1
VU l'Instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 4ème partie,
signalisation de prescription
VU le Règlement de voirie adopté par délibération du conseil municipal le 14/03/2022, entrée en
vigueur le 16/03/2022
VU l'Arrêté municipal du 06/07/2020, portant délégation de fonctions à Monsieur Jean-Marc FOUQUET,
Adjoint délégué à la Gestion des Bâtiments, au Patrimoine communal et aux Voiries
VU la demande en date du 25/07/2023 émise par GTP demeurant 10 rue de la Bégaudière 85800
SAINT-GILLES-CROIX-DE-VIE aux fins d'obtenir un arrêté de réglementation de la circulation
CONSIDÉRANT que des travaux de branchement sur réseaux Eaux Usées et Eaux Pluviales rendent
nécessaire d'arrêter la réglementation appropriée de la circulation, afin d'assurer la sécurité des
usagers, du 28/08/2023 au 26/09/2023 RUE DES ARTISANS
ARRÊTE
Article 1
À compter du 28/08/2023 et jusqu'au 26/09/2023, la circulation est alternée par feux du 1 au 10 RUE
DES ARTISANS.
Article 2
La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'Instruction Interministérielle sur la
signalisation routière sera mise en place par le demandeur, GTP.
Article 3
De l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en
vigueur.
Fait à Challans, le 28/07/2023
Pour le Maire,
L'Adjoint délégué FOUQUET Jean-Marc
Jean-Marc FOUQUET
DIFFUSION:
GTP
KISIO
COMMUNE DE CHALLANS
GENDARMERIE CHALLANS
ATLANTIC INGENIERIE
SDIS
Page 1 sur 2
Publié électroniquement le 28 juillet 2023 Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours
contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à l'adresse www.telerecours.fr, dans un délai de
deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.
Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le
bénéficiaire est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de
traitement des données qu’il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du
présent document.
Page 2 sur 2
Publié électroniquement le 28 juillet 2023 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
__________________
Arrêté temporaire n°23-AV-0318
Portant réglementation du stationnement et de la
circulation
RUE LAVOISIER
LE MAIRE,
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6
VU le Code de la route et notamment les articles R. 411-8, R. 411-21-1 et R. 417-10
VU l'Instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 4ème partie,
signalisation de prescription
VU le Règlement de voirie adopté par délibération du conseil municipal le 14/03/2022, entrée en
vigueur le 16/03/2022
VU l'Arrêté municipal du 06/07/2020, portant délégation de fonctions à Monsieur Jean-Marc FOUQUET,
Adjoint délégué à la Gestion des Bâtiments, au Patrimoine communal et aux Voiries
VU la demande en date du 21/07/2023 émise par SAUR demeurant 16 rue du Commerce ZI Sud 85033
LA ROCHE SUR YON aux fins d'obtenir un arrêté de réglementation du stationnement et de la
circulation
CONSIDÉRANT que des travaux de branchement sur réseaux ou ouvrages d'eau potable rendent
nécessaire d'arrêter la réglementation appropriée du stationnement et de la circulation, afin d'assurer
la sécurité des usagers, une journée entre le 04/09/2023 et le 08/09/2023, 15 RUE LAVOISIER
ARRÊTE
Article 1
Une journée entre le 04/09/2023 et le 08/09/2023 (intervention prévue le 05/09/2023), les prescriptions
suivantes s'appliquent du 13 au 17 RUE LAVOISIER :
La circulation est alternée par B15+C18 ou K10 ;
Le stationnement des véhicules est interdit. Le non-respect des dispositions prévues aux alinéas
précédents est considéré comme gênant au sens de l'article R. 417-10 du code de la route.
Article 2
La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'Instruction Interministérielle sur la
signalisation routière sera mise en place par le demandeur, SAUR.
Article 3
De l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en
vigueur.
Fait à Challans, le 28/07/2023
Pour le Maire,
L'Adjoint délégué FOUQUET Jean-Marc
Jean-Marc FOUQUET
DIFFUSION:
SAUR
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Publié électroniquement le 28 juillet 2023 KISIO
COMMUNE DE CHALLANS
GENDARMERIE CHALLANS
ATLANTIC INGENIERIE
SDIS
Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours
contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à l'adresse www.telerecours.fr, dans un délai de
deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.
Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le
bénéficiaire est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de
traitement des données qu’il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du
présent document.
Page 2 sur 2
Publié électroniquement le 28 juillet 2023