Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - Recueil 2023 62
Arrêté - Recueil 2023 061
Arrêté - 2023 153 recueil 231024
Arrêté - 2023 101 recueil 230712
Arrêté - 2023 089 recueil 230621
Arrêté - 2023 077 recueil 230530
Arrêté - 2023 076 recueil 230526
Arrêté - 2023 071 recueil 230516
Arrêté - 2023 150 recueil 231019
Arrêté - 2023 148 recueil 231017
Arrêté - 2023 155 recueil 231027
Document publié le Vendredi 27 octobre 2023 par la commune de Challans.
Lien du pdf (Arrêté - 2023 155 recueil 231027)
Thèmes du document : Transports, Données personnelles, Sécurité routière,
cHaällans
décisions AR A
EE M D, D D D, LL EE
Recueil de publication
des délibérations, décisions
et arrêtés
N° 2023-0155
Mis en ligne le 27 octobre 2023
Publié électroniquement le 27/10/2023 1/14 En application des articles L. 2131-1 et R. 2131-1 du code général des collectivités territoriales, dans les communes de 3 500 habitants et plus, les actes réglementaires et les décisions ne présentant ni un caractère réglementaire, ni un caractère individuel doivent être publiés sous format électronique, sur le site internet de la commune.
Lorsqu’une personne demande à obtenir sur papier un acte publié sous forme électronique, le maire le lui communique. Il n’est pas tenu de donner suite aux demandes abusives, en particulier par leur nombre ou par leur caractère répétitif et systématique. Les demandes de communication, en version papier, des actes publiés sous formes électroniques sont à adresser à Monsieur le Maire, Hôtel de ville, secrétariat de la direction générale, 1, bd Lucien Dodin BP 239, 85302 CHALLANS CEDEX – mairie@challans.fr
Certains des actes publiés ci-après ont pu être rendus anonymes conformément aux dispositions du deuxième alinéa de l’article L. 312- 1-2 du code des relations entre le public et l’administration, relatives à la protection des données personnelles. Les catégories de documents et informations qui dérogent à l’obligation d’anonymisation sont
énumérées à l’article D. 312-1-3 de ce code .
Publié électroniquement le 27/10/2023 2/14 = un
Sommaire
I. Délibérations du conseil municipal
Néant
II. Décisions du maire
Néant
III. Arrêtés du maire
Arrêtés du 27 octobre 2023
Arrêté n°23-AT-0731 Portant réglementation de la circulation impasse du Fief Malescot et rue de Bois de Cené
Arrêté n°23-AV-0454 Portant réglementation de la circulation rue Edison
Publié électroniquement le 27/10/2023 3/14 ==
I. Délibérations du
conseil municipal
- Néant -
Publié électroniquement le 27/10/2023 4/14 II. Décisions du
maire
- Néant -
Publié électroniquement le 27/10/2023 5/14 III. Arrêtés du maire
Publié électroniquement le 27/10/2023 6/14 ] VILLE DE
DÉPARTEMENT de la VENDÉE Lo 2 _ DLL 2 22
ARRONDISSEMENT
pes SABLES D'OLONNE
Pour le Maire
L’Adjoint délégué,
Jean-Marc FOUQUET 4
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
__________________
Arrêté temporaire n°23-AT-0731
Portant réglementation de la circulation
IMPASSE DU FIEF MALESCOT et RUE DE BOIS DE CENE
LE MAIRE,
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6
VU le Code de la route et notamment les articles R. 411-8 et R. 411-21-1
VU l'Instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 4ème partie,
signalisation de prescription
VU le Règlement de voirie adopté par délibération du conseil municipal le 14/03/2022, entrée en
vigueur le 16/03/2022
VU l'Arrêté municipal du 06/07/2020, portant délégation de fonctions à Monsieur Jean-Marc FOUQUET,
Adjoint délégué à la Gestion des Bâtiments, au Patrimoine communal et aux Voiries
VU la demande en date du 26/10/2023 émise par ATLANROUTE demeurant 460 rue Pasteur 85170 LE
POIRE SUR VIE aux fins d'obtenir un arrêté de réglementation de la circulation
CONSIDÉRANT que des travaux de réfection de tranchées pour le compte de GARCZYNSKI TRAPLOIR
VENDEE rendent nécessaire d'arrêter la réglementation appropriée de la circulation, afin d'assurer la
sécurité des usagers, une journée entre le 13/11/2023 et le 20/11/2023 IMPASSE DU FIEF MALESCOT et
RUE DE BOIS DE CENE
ARRÊTE
Article 1
Une journée entre le 13/11/2023 et le 20/11/2023, la circulation est alternée par B15+C18 à
l'intersection de l'IMPASSE DU FIEF MALESCOT et de la RUE DE BOIS DE CENE.
Article 2
La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'Instruction Interministérielle sur la
signalisation routière sera mise en place par le demandeur, ATLANROUTE.
Article 3
De l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en
vigueur.
Fait à Challans, le 27/10/2023
Pour le Maire,
L'Adjoint délégué FOUQUET Jean-Marc
Jean-Marc FOUQUET
DIFFUSION:
ATLANROUTE
COMMUNE DE CHALLANS
GENDARMERIE CHALLANS
SDIS
Page 1 sur 2
Publié électroniquement le 27/10/2023 7/14 Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours
contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à l'adresse www.telerecours.fr, dans un délai de
deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.
Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le
bénéficiaire est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de
traitement des données qu’il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du
présent document.
Page 2 sur 2
Publié électroniquement le 27/10/2023 8/14 VILLE DE
cHallans
DÉPARTEMENT de la VENDÉE Lo 2 - -
ARRONDISSEMENT
pes SABLES D'OLONNE
Pour le Maire
L’Adjoint délégué,
Jean-Marc FOUQUET 4
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
__________________
Arrêté temporaire n°23-AV-0454
Portant réglementation de la circulation
RUE EDISON
LE MAIRE,
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6
VU le Code de la route et notamment les articles R. 411-8, R. 411-21-1, R. 413-1 et R. 417-10
VU le Règlement de voirie adopté par délibération du conseil municipal le 14/03/2022, entrée en
vigueur le 16/03/2022
VU l'Arrêté municipal du 06/07/2020, portant délégation de fonctions à Monsieur Jean-Marc FOUQUET,
Adjoint délégué à la Gestion des Bâtiments, au Patrimoine communal et aux Voiries
VU la demande en date du 26/10/2023 émise par SOCOVATP demeurant 868 rue des Marais 85220
COMMEQUIERS aux fins d'obtenir un arrêté de réglementation de la circulation
VU l'arrêté n°23-AT-0722 en date du 24/10/2023, portant réglementation de la circulation, du
25/10/2023 au 24/11/2023, RUE EDISON
CONSIDÉRANT que des travaux sur réseaux ou ouvrages d'eaux pluviales rendent nécessaire d'arrêter
la réglementation appropriée de la circulation, afin d'assurer la sécurité des usagers, du 27/11/2023 au
15/12/2023, RUE EDISON
ARRÊTE
Article 1
L'arrêté n°23-AT-0722 en date du 24/10/2023, portant réglementation de la circulation RUE EDISON, est
abrogé.
Article 2
À compter du 27/11/2023 et jusqu'au 15/12/2023, RUE EDISON, un rétrécissement de chaussée, compte
tenu d'un empiètement temporaire sur une partie de la chaussée, entraine une modification des
conditions de circulation. La circulation est alternée par B15+C18.
Article 3
La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'Instruction Interministérielle sur la
signalisation routière sera mise en place par le demandeur, SOCOVATP.
Article 4
De l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en
vigueur.
Fait à Challans, le 27/10/2023
Pour le Maire,
L'Adjoint délégué FOUQUET Jean-Marc
Jean-Marc FOUQUET
DIFFUSION:
SOCOVATP
KISIO
Page 1 sur 2
Publié électroniquement le 27/10/2023 9/14 COMMUNE DE CHALLANS
GENDARMERIE CHALLANS
ATLANTIC INGENIERIE
SDIS
Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours
contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à l'adresse www.telerecours.fr, dans un délai de
deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.
Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le
bénéficiaire est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de
traitement des données qu’il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du
présent document.
Page 2 sur 2
Publié électroniquement le 27/10/2023 10/14 VILLE DE
cHallans
DÉPARTEMENT de la VENDÉE
ARRONDISSEMENT
pes SABLES D'OLONNE
Pour le Maire
L’Adjoint délégué,
Jean-Marc FOUQUET 4
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
__________________
Arrêté temporaire n°23-AT-0722
Portant réglementation de la circulation
RUE EDISON
LE MAIRE,
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6
VU le Code de la route et notamment les articles R. 411-8 et R. 411-21-1
VU l'Instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 4ème partie,
signalisation de prescription
VU le Règlement de voirie adopté par délibération du conseil municipal le 14/03/2022, entrée en
vigueur le 16/03/2022
VU l'Arrêté municipal du 06/07/2020, portant délégation de fonctions à Monsieur Jean-Marc FOUQUET,
Adjoint délégué à la Gestion des Bâtiments, au Patrimoine communal et aux Voiries
VU la demande en date du 23/10/2023 émise par SOCOVATP demeurant 868 rue des Marais 85220
COMMEQUIERS aux fins d'obtenir un arrêté de réglementation de la circulation
CONSIDÉRANT que des travaux sur réseaux ou ouvrages d'eaux pluviales rendent nécessaire d'arrêter
la réglementation appropriée de la circulation, afin d'assurer la sécurité des usagers, du 25/10/2023 au
24/11/2023 RUE EDISON
ARRÊTE
Article 1
Travaux sur une journée à compter du 25/10/2023 et jusqu'au 24/11/2023, la circulation est alternée
par B15+C18 RUE EDISON.
Article 2
La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'Instruction Interministérielle sur la
signalisation routière sera mise en place par le demandeur, SOCOVATP.
Article 3
De l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en
vigueur.
Fait à Challans, le 24/10/2023
Pour le Maire,
L'Adjoint délégué FOUQUET Jean-Marc
Jean-Marc FOUQUET
DIFFUSION:SOCOVATP
Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours
contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à l'adresse www.telerecours.fr, dans un délai de
deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.
Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le
bénéficiaire est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de
Page 1 sur 2
Publié électroniquement le 27/10/2023 11/14 traitement des données qu’il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du
présent document.
Page 2 sur 2
Publié électroniquement le 27/10/2023 12/14 VILLE DE
cHallans
DÉPARTEMENT de la VENDÉE
ARRONDISSEMENT
pes SABLES D'OLONNE
Pour le Maire
L’Adjoint délégué,
Jean-Marc FOUQUET 4
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
__________________
Arrêté temporaire n°23-AT-0722
Portant réglementation de la circulation
RUE EDISON
LE MAIRE,
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6
VU le Code de la route et notamment les articles R. 411-8 et R. 411-21-1
VU l'Instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 4ème partie,
signalisation de prescription
VU le Règlement de voirie adopté par délibération du conseil municipal le 14/03/2022, entrée en
vigueur le 16/03/2022
VU l'Arrêté municipal du 06/07/2020, portant délégation de fonctions à Monsieur Jean-Marc FOUQUET,
Adjoint délégué à la Gestion des Bâtiments, au Patrimoine communal et aux Voiries
VU la demande en date du 23/10/2023 émise par SOCOVATP demeurant 868 rue des Marais 85220
COMMEQUIERS aux fins d'obtenir un arrêté de réglementation de la circulation
CONSIDÉRANT que des travaux sur réseaux ou ouvrages d'eaux pluviales rendent nécessaire d'arrêter
la réglementation appropriée de la circulation, afin d'assurer la sécurité des usagers, du 25/10/2023 au
24/11/2023 RUE EDISON
ARRÊTE
Article 1
Travaux sur une journée à compter du 25/10/2023 et jusqu'au 24/11/2023, la circulation est alternée
par B15+C18 RUE EDISON.
Article 2
La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'Instruction Interministérielle sur la
signalisation routière sera mise en place par le demandeur, SOCOVATP.
Article 3
De l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en
vigueur.
Fait à Challans, le 24/10/2023
Pour le Maire,
L'Adjoint délégué FOUQUET Jean-Marc
Jean-Marc FOUQUET
DIFFUSION:SOCOVATP
Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours
contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à l'adresse www.telerecours.fr, dans un délai de
deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.
Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le
bénéficiaire est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de
Page 1 sur 2
Publié électroniquement le 27/10/2023 13/14 traitement des données qu’il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du
présent document.
Page 2 sur 2
Publié électroniquement le 27/10/2023 14/14