Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 15062022
Compte-Rendu - CR CM 15122020
Compte-Rendu - CR CM 09 07 2020
Procès Verbal - PV CM 13122023
Compte-Rendu - cr cm 20.02.2018
Compte-Rendu - CR CM 19022020
Compte-Rendu - CR CM du 12122019
Compte-Rendu - cr cm 03.10.2018 1
Compte-Rendu - CR CM 15042021
Compte-Rendu - cr cm 22 11 2018
Compte-Rendu - CR CM 15062022
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Labenne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 15062022)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Logement, Banque,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
MAIRIE
DE
LABENNE
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
LABENNE;
te
SEANCE
DU
15
JUIN
2022
NATURE
OCEANE
40530
- LANDES
Email
: mairie@ville-labenne.fr
Tél.
05
59
45
46
60
Fax
05
59
45
80
00
Site web
: www.ville-labenne.fr L’an
deux
mille
vingt-deux,
le
15
Juin
à
dix-neuf
heures,
les
membres
du
conseil
municipal
de
Labenne,
dûment
convoqués
se
sont
réunis
en
mairie
sous
la
présidence
de
Jean-Luc
DELPUECH,
Maire. Présents
: tous
les
membres
à
l’exception
de
BENOIT-DELBAST
Jacqueline,
PETITJEAN
Jérôme,
AURIOL
René,
DARRIBERE
Patrick,
GOYENECHE
Olivier,
ETCHEVERRY
Anne,
et
BELLOCQ
Aurélien
qui
ont
donné
respectivement
pouvoir
à LE
COADIC
Bruno,
MAGIEU
Philippe,
BOUCLEY
Evelyne,
DELPUECH
Jean-Luc,
BOUILLE-VAGNEUR
Marjory,
MAIS
Jean-Michel
et
RONDET
Chantal. Absent
excusé
: CHAVES
Jonathan
Monsieur
le Maire
soumet
à l’approbation
le précédent
compte-rendu
qui
est
adopté
à l’unanimité.
Jacques
DUSSES
est
désigné
secrétaire
de
séance.
Puis
Monsieur
le Maire
informe
du
rajout
de
deux
questions
à l’ordre
du jour,
modalité
acceptée
par
les
élus. Monsieur
le Maire,
ensuite,
communique
les
décisions
prises
par
lui
en
vertu
des
délégations
confiées
par
le conseil.
CBEDCBEUCB
EU
EOCB EOCL EU CL EDCH ED
e
Décisions
relatives
aux
modifications
des
régies
d’avance
de
l’Espace
jeunes,
de
la
régie
de
recettes
de
la piscine
du
camping,
et de
la régie
de
recettes
du
camping
Les
Pins
Bleus.
e
Avenant
n°
1 au
lot
3
(couverture
zinguerie)
du
marché
de
travaux
du
clocher
de
l’Eglise,
+
425.00
€ HT
pour
un
nouveau
montant
de
marché
porté
à 4 422.62
€ HT.
e
L'attribution
du
marché
de travaux
pour
la viabilisation
du
lotissement
Balle
de
Match
confié
à
l’entreprise
LAUSSU
pour
un
montant
de
115
560.80
€ HT.
e
Les
attributions
des
lots
du
marché
de
travaux
pour
la construction
des
vestiaires
du
stade
aux
entreprises
suivantes :
Compte-rendu
du
conseil
municipal
du
15 Juin
2022 LOTS
ENTREPRISES
MONTANT
HT
MONTANT
TTC
ATTRIBUT
AIRES
LOT
1-
SAS
SOUBESTRE
109
826.19
131
791.43
VRD-Terrassements LOT
2-
EBA
252
539.41
303
047.29
Gros
œuvre
- Maçonnerie
LOT
3
- Charpente
CHARPENTE
218
774.00
262
528.80
HOURCADE
LOT
4-
NOTTELET
43
189.61
51
827.53
Platrerie-Isolation
PLATRERIE
LOT
5-
Menuiseries
MIROITERIE
DU
53
264.70
63
917.64
Exterieures
GAVE
LOT
6-
SOCIETE
30
526.00
36
631.20
Menuiseries
Interieures
GENERALE MENUISERIES
LOT
7
EURL
138
883.38
166
660.06
CVC
- Plomberies
LAMAZOUADE
LOT
8-
SUDELEC
55
575.46
66
690.55
Electricite LOT
9-
SARL
BCV
51
217.07
61
460.48
Carrelages-Faiences LOT
10-
SARL
PAU
14
502.39
17
402.86
Peintures
PEINTURES TOTAL
968
298.21
1161
957.84
e
L’achat
et livraison
de
fuel
pour
les
services
techniques
confié
à la
SARL
Adour
Combustible
e
Avenants
au
marché
de
travaux
du
restaurant
scolaire :
Lot
2
: Adour
VRD
+
1
156.50
€ HT
portant
le marché
à
111
099.81
€ HT
Lot
5
: C2B
—
7
020.00
€
HT
soit
un
nouveau
montant
42
980.00
€
HT
Lot
7
: Miroiterie
du
Gave
—
247
soit
90
973.00
€
HT
Lot
8
: Azcarraga,
+
327
: 40
981.27
€ HT
Lot
15
: SUDELEC,
+
122.09
et +
2
805.39
: 68
407.67
HT
Lot
16
: Lamazouade,
+
654.85
: 160
427.57
HT
Attribution
à l’entreprise
SMC2
pour
un
montant
de
70
277.30
€ HT
pour
la construction
d’un
préau
en
toile
à l’école
Y.
Ulysse
Achat
de
mobilier
pour
le
restaurant
scolaire,
Sté
Dulong
pour
1 512
€
HT
et
Sté
SDM
pour
10
213.42
€ HT.
Etude
Loi
du
l’eau,
cas
par
cas
pour
le Domaine
de
la
fougère
à ETEN4O
pour
11
340.00
€ HT
BEUB
EI EIBEDCHEIHEICHEUCE
ED
Compte-rendu
du
conseil
municipal
du
15 Juin
2022 2022-06-15-01/49
- INSTALLATION
D’UN
CONSEILLER
MUNICIPAL
Monsieur
le Maire
informe
de
la démission
pour
raisons
personnelles
de Mme
Céline
Lancelin
qui
quitte
la région.
Il la remercie
pour
son
investissement
dans
la commission
culture,
entre
autres.
M.
Max
Avellano,
suppléant
de
liste
est
désormais
installé
conseiller
municipal.
Unanimité. 2022-06-15-02/50
—-
DESIGNATION
D’UN
DELEGUE
AU
SYNDICAT
DE
CHENIL
DE
BIREPOULET Mme
Christelle
Dubos
est
désignée
déléguée
titulaire
pour
siéger
au
sein
du
syndicat
mixte
du
Chenil.
Unanimité. 2022-06-15-03/51
- DESIGNATION
D'UN
REPRESENTANT
POUR
SIEGER
AUX
ATELIERS
COMMUNAUTAIRES Muriel
Sallaberry
est
désignée,
à
l’unanimité,
pour
siéger
en
qualité
de
titulaire
de
l’atelier
Culture
à
MACS,
Philippe
Magieu
est
suppléant.
M.
Maïs
est
désigné
suppléant
au
sein
de
l’atelier
Développement
Territorial.
2022-06-15-04/52
- DESIGNATION
D'UN
DELEGUE
SUPPLEANT
AU
COLLEGE
Mme
Chessoux
est
désignée
suppléante
de
M.
Colomes
pour
siéger
au
Conseil
d’ Administration
du
collège
Gisèle
Halimi
de
Labenne.
Unanimité. 2022-06-15-05/53
- GARANTIE
DE
PRET
SOLIHA
Le
conseil
municipal
approuve
le
principe
de
garantir
une
partie
du
prêt
nécessaire
à
SOLIHA
pour
l’aménagement
de
la maison
Kiamillé
en
logements
sociaux,
2
studios
et
3T3.
Unanimité. 2022-06-15-06/54
- GARANTIE
D’EMPRUNT
POUR
HSA
/ VIA
OCEANA
Le
conseil
municipal
approuve
à l’unanimité,
la garantie
d’un
prêt
souscrit
par
Habitat
Sud
Atlantique
pour
la
réalisation
de
9
logements,
6
PLUS
(3T3,
2T4,
1T5)
et
3
PLAi
(2T2,
1T3)
Résidence
Via
Océania. (Garantie
de
16,67%
d’un
prêt
de
964
737
€ souscrit
auprès
de
la CDC
40
ans).
2022-06-15-07/55
- CESSION
D’IMMOBILISATIONS
Le
Conseil
approuve
la cession
de
biens
mobiliers,
3 véhicules
et l’algéco
du
stade.
Unanimité. 2022-06-15-08/56
—-
DECISION
MODIFICATIVE
N°
1
AU
BUDGET
PRINCIPAL
2022
-
COMMUNE Il s’agit
d’un
virement
de crédit
de
l’opération
voirie
(206)
vers
l’opération
Plan
Plage
(205)
pour
solder
le marché
pour
un
montant
de
25
000
€.
Unanimité.
Compte-rendu
du
conseil
municipal
du
15
Juin
2022 2022-06-15-09/57
—- APPROBATION
DU
PROGRAMME
TENNIS
COUVERTS
PLAINE
DES
SPORTS Monsieur
le Maire
expose
le
projet
de
réalisation
à proximité
du
collège
d’un
bâtiment
entoilé
devant
abriter
un
terrain
de
tennis
et une
salle
de
gymnase
pour
le collège.
Ce
projet
fera
l’objet
d’un
marché
global
de
performance
comprenant
aussi
un
engagement
sur
le
coût
des
énergies.
Un
jury
de
6 personnes
est
désigné
pour
participer
aux
procédures
de
marché
public,
il sera
composé
de
quatre
représentants
du
conseil
et de
deux
architectes.
Unanimité. 2022-06-15-10/58
—- AP/CP
PROGRAMME
PLAINE
DES
SPORTS
Mme
Chessoux
présente
le principe
des
autorisations
de programme
et des
crédits
de paiements
afférents
pour
le projet
de
la Plaine
des
Sports,
pour
un
volume
de
3
801
600
€ TTC.
Ces
A.P
permettent
un
lissage
de
la
dépense
sur
un
plan
pluriannuel
afin
de
mieux
maîtriser
les
échéances
financières.
Unanimité. 2022-06-15-11/59
- MODIFICATION
DU
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
Le
conseil
approuve
à
l’unanimité
le
nouveau
tableau
des
effectifs
qui
tient
compte
des
avancements
de
grade
pour
certains
agents
de
la collectivité.
2022-06-15-12/60
—- ACQUISITION
D’UNE
PARCELLE
EN
LIMITE
DU
CAMPING
LES
PINS
BLEUS Monsieur
le
Maire
expose
l’opportunité
d’acquérir
une
bande
de
8
m
de
large
le
long
du
camping
municipal
et
du
camping
Le
Sylvamar,
1
231
m?
cédés
au
prix
de
24€/m°?
et
240
m?
au
prix
de
12.60
€/n° Unanimité. 2022-06-15-13/61
- CESSION
D’UN
TERRAIN
SECTEUR
DE
BORDERES
Monsieur
le Maire
expose
la demande
émanant
de
M.
Ortiz
qui
souhaite
acquérir
une
bande
de
terrain
(706
m2)
non
constructible,
pour
être
propriétaire
du
chemin
menant
à
son
habitation,
au
prix
fixé
par
les
services
fiscaux
(500€).
Unanimité. 2022-06-15-14/62
- DENOMINATION
COMMUNE
TOURISTIQUE
Le
conseil
approuve
à
l’unanimité
le
dossier
sollicitant
auprès
de
la
préfecture
le
renouvellement
de
son
classement
en
commune
touristique.
2022-06-15-15/63
—- AUTORISATION
DE
VENTE
DE
BOIS
A
L’ONF
Le
conseil
approuve
à
l’unanimité
le
programme
de
coupe
de
bois
communaux
pour
l’année
2022.
Bernard
Fracchetti
en
charge
de
la forêt
précise
que
les
chêne
et chênes
lièges
ne
seront
pas
coupés.
Compte-rendu
du
conseil
municipal
du
15 Juin
2022 2022-06-15-16/64
- DENOMINATION
COMMUNE
TOURISTIQUE
Lorsqu’un
enfant
d’une
commune
extérieure
est
scolarisé
dans
une
autre
école,
la
commune
d’accueil
peut
facturer
le coût
annuel
de
scolarisation.
La
commune
de
Bayonne
étant
la
seule
commune
à
facturer
lorsqu’un
petit
labennais
est
accueilli,
à
titre
de
réciprocité
le conseil
fixe
le montant
de
la scolarité
à facturer
aux
communes
à 420
euros/an.
Unanimité. 2022-06-15-17/65
- CONVENTION
CDG
40 / COMMUNE
POUR
LA
RUE
DU
MARAIS
Les
élus
approuvent
à
l’unanimité
la
convention
de
la
maîtrise
d’ouvrage
pour
les
travaux
de
la
deuxième
partie
de
la rue
du
Marais.
La
participation
de
la commune
de
Labenne
devrait
être
de
330
000
€ avant
participation
de
MACS.
Les
travaux
devraient
commencer
à
l’automne
2022.
Séance
levée
à
19h50.
Compte-rendu
du
conseil
municipal
du
15 Juin
2022